Délibérations & actes officiels › 2026
Actes de 2026
370 actes · 238 du conseil municipal · 132 de l'intercommunalité
370
- 28 oct. 2026 Conseil communautaire Conseil communautaire du 28 octobre 2026 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 15 oct. 2026 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE — BUDGET PARC LOCATIF budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE — BUDGET PRINCIPAL budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération ADMISSION EN NON VALEUR — BUDGET PARC LOCATIF budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération ADMISSION EN NON-VALEUR — BUDGET PRINCIPAL budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération DEFICIT COMPTE ADMINISTRATIF 2025 — CANTINE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération DEFICIT COMPTE ADMINISTRATIF 2025 — CENTRE DE LOISIRS SANS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération DELEGATION DE SIGNATURE DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération TARIFS CENTRE DE FORMATION ET CULTUREL LA CURE tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération TARIFS HANGAR PHOTOVOLTAÏQUE tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération TARIFS LOCAUX PROFESSIONNELS tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération TARIFS BUREAUX ASSOCIATIONS tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération DELEGATION DE SIGNATURE CONVENTION GLOBAL TERRITORIALE convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération ADHESION SERVICE PAIE À FAÇON — CENTRE DE GESTION administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération CREATION EMPLOI ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL ÎERE CLASSE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération CREATION EMPLOI ADJOINT D'ANIMATION SERVICE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération FIXATION TAUX PROMUS / PROMOUVABLES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération DELIBERATIONS D °° autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Délibération COMMISSIONS COMMUNALES administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 oct. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 15 octobre 2026 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Modification des statuts de l'EPTB G:2 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Création d'un emploi permanent d'agent d'entr|n ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Création d'un emploi permanent - Chauffel:P ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent - Chauffeur PL / Rifin ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Désignation des membres titulaire et suppléant d\:0 communes au sein du Comité Local pour l'Emploi ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Ajout de membres aux commissions « Action sol 5. 6:6 d'exploitation de la régie de l'Eau et de l'Assainissement » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Approuver le tracé du projet de GR® de Pays « Sud Cévennes » et la poursuite des démarches d'homologation marche_public Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Partenariat association « pour le renouveau de la convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Projet « Se nourrir de liens, Causses et € 12 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Modification du règlement intérieur des déchèten 5 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de des déchets ménagers et assimilés 2025 | information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Approuver le projet, SOLLICITE l’aide financière du Conseil Départemental du Gard et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse selon les… subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Aide à l'investissement - attribution de subventiof 5 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Mise en place d’une servitude de passage et autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 23 sept. 2026, le dossier « Le feu et la forêt » (§ 5. Les moyens : pistes, bornes et eau)
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Fonds national de Péréquation des ressources Il 5:636200032601.2056092320p216-1D3E autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2026 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal du conseil communal :5:036:200034601:202608232-0D216-1D2E autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 23 sept. 2026
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- 23 sept. 2026 Conseil communautaire Conseil communautaire du 23 septembre 2026 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 10 sept. 2026 Délibération CONVENTION UTILISATION ET ANIMATION convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération DEMANDE DE SUBVENTION FETE DE LA CHATAIGNE 2026 subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération TARIFS GITE DE LA CURE tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAUX ECOLE - L'ART SCENE convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération TAUX DE MONTANT |} MONTANT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération TO MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE -— PARC LOCATIF budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE NATIONALE DU subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération MODIFICATION DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT & subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération CRITERES D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS COMMUNAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération TARIFS MAISON DE SANTE tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS SCOLAIRES convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération DELEGATION DE SIGNATURE CONVENTION PMI convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération INDEMNITES DE FONCTION remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Délibération INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VACANCE fiscalite Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 10 septembre 2026 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se soigner à Lasalle » (§ 3. La maison de santé : construite par la commune, reprise par la commune) (la séance)
- 09 juil. 2026 Délibération intercommunale Intervention de Mme Fortunato (Conseiller aux décideurs locaux), de Mme autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2026 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2026 Délibération intercommunale Création emploi agent de déchetterie pour accroissement temporaire d'activité ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2026 Délibération intercommunale Emplois saisonniers animation centre de loisirs / période vacances scolaires ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2026 Délibération intercommunale Création emploi agent administratif de droit privé 35h ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2026 Délibération intercommunale Demande de financement réhabilitation du réservoir de la Peyre - communes de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2026 Délibération intercommunale Demande d'admission en non valeur de créances irrécouvrables 2016-2020 - budget budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2026 Délibération intercommunale Reversement des attributions 2026 compensant le transfert de la part CPS des autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2026 Délibération intercommunale Renouvellement de la convention du Relais Petite Enfance du Vigan convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2026 Délibération intercommunale Projet Alimentaire Territorial (PAT): étude mutualisée restauration collective 2027 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2026 Conseil communautaire Conseil communautaire du 9 juillet 2026 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 30 juin 2026 Délibération Dépenses connexes autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération Travaux (hors aléas) travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération Etudes préalables autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération AGENT SPECIAL PRINCIPAL DES CLASSES MATERNELLES DE Î1ERE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération AGENT D'ANIMATION PRINCIPAL ÎERE CLASSE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération CREATION EMPLOI ADJOINT D'ANIMATION SERVICE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération CREATION EMPLOI ADJOINT D'ANIMATION SERVICE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération CREATION EMPLOI ADJOINT D'ANIMATION SERVICE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération EMPLO BA DE CAATTEE SORIE EFFECTIF EFFECTIF RMES HEBDOMADAIRE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération CREATION EMPLOI ADJOINT D'ANIMATION SERVICE ACCUEIL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération CREATION EMPLOI ADJOINT D’ANIMATION SERVICE ACCUEIL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération CREATION EMPLOI ADJOINT D'ANIMATION SERVICE ACCUEIL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération CREATION EMPLOI COORDINATRICE ENFANCE JEUNESSE SERVICE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération CREATION EMPLOI COORDINATRICE ENFANCE JEUNESSE SERVICE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération AIDE FINANCIERE SUBVENTION FAÇADE — M. FARGET subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération TARIFS LOCAUX PROFESSIONNELS MAISON DE SANTE 2026 tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE - BUDGET PRINCIPAL 2026 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 30 juin 2026 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Subvention 2026 aux associations subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Délibération n° 99 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Fixation du nombre de représentants du personnel D ÉRAE2S0 CI o603-008 2026-DE territorial (CST) et à la Formation spécialisée en matière de sante, ue autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Modification du temps de travail d'un emploi de gard ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Modification du temps de travail d'un emploi d'agent d'}£:h55643.50 Gh5e6ébo06 2026.0€ ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent d'agent ID ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Modification du temps de travail de plusieurs emploi: 563030004601 266b603-094 2026.DE ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Désigner M. GRELLIER Bernard élu référent pour le Bien UNESCO des Causses et Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Désignation du référent à la charte du Parc nationa! 525005564601 S@60603-092 2026-D€ autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Désigner comme représentant de la communauté de communes au sein de la Commission Consultative Paritaire pour l'Energie autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Désigner comme représentant de la communauté de communes au sein de la commission local Safer du Vigan autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Désignation des représentants de la communauté d P ID u b : l 0 ié 3 0 le - 2 1 0 2 0 / 0 0 3 6 4 /2 l'association La Filature du Mazel autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Convention d'adhésion au Pass Patrima (D° convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Convention d'utilisation du service de gestion des déchet ‘de le convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Demande de subvention du Club des entrepreneurs 155150631841 56260603.086 2026-0e subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale “ Subvention à l'Association Initiative G&L 2iy#ià >0034601-20260603-085_2026-0E subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Subventions 2026 aux associations subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Demande subvention : Travaux renouvellement du rése subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Plan de financement concernant les travaux de réhabilit: Don ESPA M EcRo 202E6-DE de Prat-Peyrot travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Adoption du règlement intérieur du Conseil Co TT un 142 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Approbation des procès-verbaux des conseils commun dit U es2 1 r 2 00 EU 7 R 0 E a 6 V y US D80_2026-DE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 03 juin 2026
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Elections professionnelles : autorisation du Président à ester en justice autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité social territorial (CST) et à la autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Modification temps de travail poste d’agent technique ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Création, suppression et modification postes agents des crèches ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Désignation d’un élu référent à la charte du Parc National des Cévennes et d’un élu référent du autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Désignation des représentants de la communauté de communes à l’association La Filature du autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Convention PASS Patrimoine pour le Climatographe convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Convention d’utilisation du service de gestion des déchets de la Communauté de Communes convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Demande de subvention du Club des entrepreneurs Sud Cévennes subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Subvention 2026 à l’association Initiative Gard subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Demande de subvention concernant les travaux de renouvellement du réseau d’assainissement subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Plan de financement concernant les travaux de réhabilitation des bâtiments de Prat Peyrot travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 30/04/26 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juin 2026 Conseil communautaire Conseil communautaire du 3 juin 2026 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 28 mai 2026 Délibération SUBVENTION 2026 — VIVALT”’O subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération Attribuer à l’association Vélo Club Lasallois une subvention de 100 € subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération SUBVENTION 2026 — USPOP subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération Attribuer à l’association Les Nocturnes de Lasalle une subvention de 500 € subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération Attribuer à l’association Le Nez au Vent une subvention de 100 € subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération Attribuer à l’association Le Grillon une subvention de 400 € subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération Attribuer à l’association La Soierie une subvention de 500 € subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération Attribuer à l’association Lasalle 2 GYM une subvention de 100 € subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération Attribuer à l’association L’Art Scène une subvention de 500 € subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération Attribuer à l'association La Boule Lasalloise une subvention de 100 € subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération Attribuer à l’association Groupe CVN VTT une subvention de 100 € subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération SUBVENTION 2026 — EVEN subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération SUBVENTION 2026 -COMITE DES FETES subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération SUBVENTION 2026 -PARENTS D’ELEVES subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération SUBVENTION 2026 -ASART subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération Attribuer à l’association « Amis de la Bibliothèque une subvention de 150 € subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération Attribuer à l’amicale de la crèche une subvention de 100 € subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération SUBVENTION 2026 — AIKIDO subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération SUBVENTION 2026 — ECOLE - USEP subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT - RENOVATION subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération VERSEMENT FOND DE CONCOURS TRAVAUX CRECHE travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DANS LE convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération RECRUTEMENT D’AGENTS SAISONNIERS ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération RECRUTEMENT D’AGENTS SAISONNIERS ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération RECRUTEMENT D’AGENTS SAISONNIERS ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération VELO CLUB LASALLOIS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération TRANSMISSION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération SINGULIER PLURIELLE urbanisme Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération PLANTE UN REGARD autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération LES TREPIDANTES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération LE NEZ AU VENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération LE GRILLON autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération LA SOIERIE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération LASALLE 2 GYMS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération L’ART SCENE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération L’ARAIGNEE AU PLAFOND autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération LA BOULE LASALLOISE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération GROUPE CVN VTT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération GRAINES DE LIENS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération COMITE DES FÊTES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération CEVENNSPLASH autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération BRICO CAFE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération AMIS DE LA BIBLIOTHEQUE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération AMICALE DE LA CRECHE petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération CLUB AÏKIDO autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération M57 SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération M57 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération M57 SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération M57 SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération APPROBATION DU BUDGET PRINCIPAL 2026 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération P RÉVISIONNELLES (HT) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération DEMANDE DE SUBVENTION REHABILITATION subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération ENERGETIQUE DU COMPLEXE SCOLAIRE LE COLOMBIER autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération VERSEMENT SOLDE FONDS DE CONCOURS CRECHE subvention_recue Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération D’INSTALLATION BORNE INCENDIE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération CONVENTION COMMUNE DE LASALLE ET AMICALE DES AMIS DU convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS – SERVICE ENFANCE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS – SERVICE TECHNIQUE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Délibération APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mai 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 28 mai 2026 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Le feu et la forêt » (§ 5. Les moyens : pistes, bornes et eau) (la séance)
- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale Désigner M. BALSAN LAURENT et M. GERMAIN STEPHANE pour représenter la communauté de communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires… autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 30 avr. 2026
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale Désignation d’un représentant à la commission locale d autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 30 avr. 2026
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale Désigner M. ABBOU FRANCOIS pour représenter la communauté de communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires au sein de la Commission… autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 30 avr. 2026
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale Délibération n° 76 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 30 avr. 2026
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale Délibération n° 75 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 30 avr. 2026
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale Dénomination des binomes représentant la COMMUNAUTE conseil d'administration de l'association Aigoual Cévennes Pic-5amt-Loup et au autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 30 avr. 2026
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale Indemnités de fonction des vice-préside remuneration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 30 avr. 2026
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale Fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 30 avr. 2026
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale Désignation des délégués de la communauté au sein des| uiTérents SYndICALS., | DE mixtes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 30 avr. 2026
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale Désignation des délégués de la communauté au comité Publié le 07/05/2026 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 30 avr. 2026
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale Commission d'Appel d'Offres (CAO)| ,,. 030-200034601-20260430-D69_ 2026-DE marche_public Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 30 avr. 2026
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale Désignation des membres des commissions com} autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 30 avr. 2026
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale Institution et composition des commissions com 1b1030/200034601-20260432002-D6-6D7E administration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 30 avr. 2026
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale Approbation des procès-verbaux des conseils commun ;.5:6560634601.20260430-p66 2026-DE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 30 avr. 2026
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale ROMAZZOTTI FRANCOIS autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale TABLEAU RÉCAPITULATIF DE L'ENSEMBLE DES INDEMNITÉS remuneration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale D: 030-200034601-20260603-D80_2026-DE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-202606032-0D268-0D_E autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale | M. BORDARIER BERNARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale ASSOCIATIVE ET SPORTIVE » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale | M. BLONDIN JEAN-PIERRE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale AGRICULTURE » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale TRANSITION ECOLOGIQUE environnement Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale | M. CAUSSE JULIEN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale | M. MONNOT MICHEL autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale 1D : 030-200034601-20260603-D80_2026-DE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale SPORTIVE » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 avr. 2026 Délibération intercommunale ECOLOGIQUE - AGRICULTURE » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 avr. 2026 Conseil communautaire Conseil communautaire du 30 avril 2026 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 27 avr. 2026 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération CHOIX PRESTATAIRE – INSPECTIONS DETAILLEES OUVRAGES D’ART marche_public Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération MISE EN PLACE D’UNE MUTUELLE COMMUNALE autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération CONVENTION CHAMP CONTRECHAMP convention Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération CONVENTION ADHESION SERVICE MEDIATION CDG convention Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération CONVENTION D’UTILISATION CHAUFFERIE BOIS - EHPAD convention Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération MONTANT TOTAL RECETTES PRÉVISIONNELLES (HT) autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération FINANCEMENTS autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération DEMANDE DE SUBVENTION – REHABILITATION EQUIPEMENT SPORTIF subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération DESIGNATION DES DELEGUES – SI AEP autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération COMMISSION ELECTION – LISTE ELECTORALE autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération EXCEDENT GLOBAL TOUS BUDGETS budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération RECAPITULATIF BUDGETS PREVISIONNELS 2026 budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération BUDGET PRINCIPAL budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se loger à Lasalle » (§ 3. Où l'on peut construire : vingt-trois ans sans plan), le dossier « Internet et téléphone » (§ 4. Ce que ça coûte à la commune)
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- 27 avr. 2026 Délibération APPROBATION BUDGETS PRÉVISIONNELS 2026 budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération TAUX D’IMPOSITION 2026 fiscalite Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Délibération ORDRE du JOUR autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 27 avr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 27 avril 2026 Source primairePage sourceExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Internet et téléphone » (§ 2. La fibre) (la séance)
- 16 avr. 2026 Délibération intercommunale Élection des vice-présidents autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 avr. 2026 Délibération intercommunale Installation des conseillers communautaires (ou métropolitains) ou des délégués autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 avr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 16 avril 2026 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 16 avr. 2026 Délibération intercommunale Informations générales sur le fonctionnement et les compétences de la Communauté de information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 avr. 2026 Délibération intercommunale Lecture et remise de la charte de l’élu local autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 avr. 2026 Délibération intercommunale Election des vice-présidents et des éventuels autres membres du bureau autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 avr. 2026 Délibération intercommunale Détermination de la composition du bureau (nombre de vice-présidents et des autres membres) autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 avr. 2026 Délibération intercommunale Élection du président autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 avr. 2026 Conseil communautaire Conseil communautaire du 16 avril 2026 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 13 avr. 2026 Délibération CONCLUSION - AFFECTATION DU RESULTAT budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération C.C.A.S. – ELECTION DES MEMBRES « ELUS » autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération AMENDES DE POLICE securite Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération DELEGATION AU MAIRE – REGIE DE RECETTES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération AUTORISATIONS D’ESTER EN JUSTICE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération SYNDICAT MIXTE D’ELECTRICITE DU GARD (S.M.E.G.) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU POTABLE (SI intercommunal Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA MAISON DE RETRAITE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération PAYS D’ACCUEIL - CHANTIER D’INSERTION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération CONSEIL D’ECOLE education Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération DESIGNATION DES DELEGUES ET CORRESPONDANTS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération COMMISSIONS COMMUNALES administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération GLOBAL CUMULE AU 31/12/2025 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération DE RESULTAT budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération AFFECTATIONS DES COMPTES DE RESULTATS 2025 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération BUDGET CONVENTION DE DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération BUDGET CENTRE DE FORMATION ET DE CREATION LA CURE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération APPROBATION COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Délibération APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 13 avril 2026 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 20 mars 2026 Délibération INDEMNITES DE FONCTION remuneration Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 20 mars 2026 Délibération DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 20 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 20 mars 2026 Source primairePage sourceExtrait d’un document
- 04 mars 2026 Délibération intercommunale Délibération N°41 du 4 mars 2026 Tarifs AEP Assainissement tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 04 mars 2026
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- 04 mars 2026 Délibération intercommunale Délibération N°42 du 4 mars 2026 Tarifs SPANC 2026 tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : la séance en clair du 04 mars 2026
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- 04 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 4 mars 2026 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 04 mars 2026 Délibération intercommunale Avant le 31 Janvier autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 mars 2026 Délibération intercommunale en date du 2/4/2025 et de la commune de Saint Sauveur Camprieu N°2025-38 en date du 16/5/2025 ayant comme objet l’avenant N°2 à la convention de délégation de la commune de Saint Sauveur Camprieu – eau potable et assainissement des eaux usées » actant le convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 mars 2026 Délibération intercommunale en date du 14/12/2022 et de la commune Les Plantiers en date du 6/12/2022 actant l’avenant à la convention de délégation de la commune Les Plantiers : Budget délégation Les Plantiers (HT) Charges à caractères général 20 000€ Charges de personnel 8 000€ To budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 mars 2026 Délibération intercommunale en date du 2/4/2025 et de la commune de Lasalle N° DEL2504_35 en date du 10/4/2025 actant l’avenant n°3 à la convention de délégation de la commune de Lasalle ; Budget délégation 2025 Lasalle (TTC) Charges à caractères général 45 300€ Charges de personnel budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 mars 2026 Délibération intercommunale en date du 2/4/2025 et de la commune de Revens en date du 15/4/2025 actant l’avenant N°3 à la convention de délégation modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2025 Revens (HT) Charges à caractères général 842€ Charges de personnel budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 mars 2026 Délibération intercommunale en date du 2/4/2025 et de la commune de Dourbies en date du 31/3/2025 N° DEL2025_022 actant l’avenant n°2 à la convention de délégation 2025 suivant : Budget délégation 2025 Dourbies (HT) Charges à caractères général 15 000€ Charges de personnel 27 000€ T budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 mars 2026 Conseil communautaire Conseil communautaire du 4 mars 2026 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 03 mars 2026 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération AVENANT N° 6 CONVENTION DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT convention Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération APPROBATION BUDGET 2026 – CONVENTION DE DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération CURE SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération CURE SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération CURE SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération CURE SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération CLSH & AJ SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération CLSH & AJ SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération CANTINE SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES cantine Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération CANTINE SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES cantine Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération BUDGET PRINCIPAL SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération BUDGET PRINCIPAL SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération COMMUNE SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération COMMUNE SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération PRESENTATION BUDGETS PREVISIONNELS 2026 budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération TARIFS H.T. - ASSOCIATIONS LASALLOISES tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération TARIFS H.T. - PROFESSIONNELS tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération TARIFS CENTRE DE CRÉATION ET DE FORMATION LA CURE tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération TARIFS DISPENSAIRE tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération CONVENTION MAIRIE – LA CARAVANE FILME convention Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération CONVENTION MAIRIE - ADYCT convention Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération SUBVENTION CHAMP CONTRECHAMP subvention Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération VERSEMENT FONDS DE CONCOURS CRÈCHE subvention_recue Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération 0 (RESTES A RÉALISER) autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération correction del.2512-11 – AUTORISATION AU MAIRE POUR DÉPENSES INVESTISSEMENT – BP PRINCIPAL autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Délibération DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 03 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 3 mars 2026 Source primairePage sourceExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Le feu et la forêt » (§ 6. Ce que ça coûte) (la séance)
- 12 févr. 2026 Délibération PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER - VUE D'ENSEMBLE - BP PRINCIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 févr. 2026 Délibération VUE D’ENSEMBLE DU COMPTE FINANCIER – BUDGET PRINCIPAL budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 févr. 2026 Délibération FONDS DE ROULEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 févr. 2026 Délibération = (RRF - DRF) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 févr. 2026 Délibération * TOTAL des DEPENSES REELLES de FONCTIONNEMENT (DRF) 1815 1669 1671 1456 945 1709 1548 948 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 févr. 2026 Délibération CFU MAIRIE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 févr. 2026 Délibération EQUILIBRES FONDAMENTAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 févr. 2026 Délibération EAU et ASSAINISSEMENT EAU et ASSAINISSEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 févr. 2026 Délibération CENTRE CREATION ET FORMATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 févr. 2026 Délibération + PARC LOCATIF autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 févr. 2026 Délibération ENDETTEMENT COMMUNE DE LASALLE de 2019 à 2025 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 févr. 2026 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2025 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 févr. 2026 Délibération BON D’ACHAT POUR LE PERSONNEL 2026 remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 févr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 12 février 2026 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 05 févr. 2026 Délibération CONCLUSION - AFFECTATION DU RESULTAT budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération L’AFFECTATI autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération DE RESULTAT budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération ANNEXE CM 05.02.2026- AFFECTATION DES RESULTATS 2025 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération = ([A + B] – [C + D]) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération 7/ CONSTATATION DU RESULTAT 2024 et AFFECTATION – COMMUNE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération N DE RESULTAT budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération 4/ CONSTATATION DU RESULTAT 2025 – CHAUFFERIE BOIS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération GLOBAL CUMULE AU 31/12/2025 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération CURE SECTION DE FONCTIONNEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération CURE SECTION D'INVESTISSEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération BUDGET CENTRE DE CREATION ET DE FORMATION LA CURE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération COMMUNE SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Internet et téléphone » (§ 4. Ce que ça coûte à la commune)
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- 05 févr. 2026 Délibération COMMUNE SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération BUDGET PRINCIPAL SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération M57 BUDGET PRINCIPAL SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération PERISCOLAIRE SECTION DE FONCTIONNEMENT petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération CANTINE SECTION DE FONCTIONNEMENT cantine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération PRESENTATION COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération SDIS DU GARD autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération RENONCEMENT PS JEUNE – ACCUEIL JEUNES petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération COMMUNAUTE DE COMMUNES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération SERVICE PERISCOLAIRE petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération REMPLACEMENT LUMINAIRE DES GLYCINES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération DOTATION 2026 – C.C.A.S autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 févr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 5 février 2026 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Grandir à Lasalle » (§ 5. Avant et après la classe, le mercredi, les vacances) (la séance), le dossier « Grandir à Lasalle » (§ Les mots du dossier) (la séance), le dossier « Le feu et la forêt » (§ 6. Ce que ça coûte) (la séance)
- 04 févr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 4 février 2026 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Cotisation 2026 association des Communes et Collectivités forestières du Gard autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Création emploi d’adjoint technique 17h30 entretien locaux micro-crèches ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Adhésion au contrat collectif à adhésion obligatoire « Santé » proposé par le CDG 30 administration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Renouvellement de la convention annuelle de moyens financiers avec le CPIE du convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association « La Filature du urbanisme Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l’animation des sites NATURA 2000 pour autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Convention d’utilisation du quai de transfert de la Communauté de Communes du convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Constitution Syndicat d’Etudes et de Préfiguration de gestion des déchets ménagers autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Demande de subvention Fête de la Transhumance 2026 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Demande subvention DETR : Travaux renouvellement du réseau d’assainissement subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Redevance consommation d’eau, redevance prélèvement, redevance pour autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Procès-verbal de transfert actif/passif suite à la mise à disposition des biens dans le autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2026 : Associations Office de Tourisme Mt Aigoual Causses et autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Modification tarifs plaquettes forestières tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Débat d’Orientation Budgétaire 2026 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Choix de la future structure de gestion des équipements touristiques du territoire autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Délibération intercommunale Pacte de viabilité Agro-territoriale autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 févr. 2026 Conseil communautaire Conseil communautaire du 4 février 2026 Source primaireDocument consultableDonnée structurée