Délibérations & actes officiels › 2017
Actes de 2017
196 actes · 95 du conseil municipal · 101 de l'intercommunalité
196
- 11 déc. 2017 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération CONSULTATION D’ARCHITECTES marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération ACCUEIL PERISCOLAIRE petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération MAINTENANCE STATION D’EPURATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 7. Après le robinet : les eaux usées)
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- 11 déc. 2017 Délibération TARIFS 2018 – EAU ET ASSAINISSEMENT tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération PANNEAUX PUBLICITAIRES DE CECCO autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération CONCESSION CIMETIERE / 30 ans cession_patrimoine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération LOCATION TERRASSES / an autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération TARIFS M14 tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération LOYERS 2018 bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération RESTAURATION RIPISYLVE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – aide_habitat Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR 2017 remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération BON D’ACHAT POUR LE PERSONNEL remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 11 décembre 2017 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Questions Diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Modification Agrément Modulé Fonctionnement du Multi Accueil « Lou Péquélou » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale CDD - Service Public d’Assainissement Non Collectif autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Participation financière en prévoyance dans le cadre d’une procédure de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Mise à jour du R.I.F.S.E.E.P - Indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et remuneration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Créations de postes pour avancements de grade par ancienneté ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Création d’un poste pour avancement de grade suite à concours - Animation ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Programme de réhabilitation de l’assainissement non collectif fin 2017 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Convention pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le domaine privé convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté de Communes Piémont Cévenol pour l’utilisation convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Convention d’adhésion à l’agence technique départementale du Gard convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Lac des Pises autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du bassin versant de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Transfert de la compétence GEMAPI et hors GEMAPI au futur syndicat mixte autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2018 - Subvention à l’association AFR Enfance Jeunesse Massif subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers les budgets annexes de la subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Décision modificative N°1 budget « Maison de l’Eau » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Décision modificative N°3 budget « Déchets » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Décision modificative N°3 « budget principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Délibération intercommunale Présentation de l’état des lieux des compétences exercées et financiers de la autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 nov. 2017 Conseil communautaire Conseil communautaire du 29 novembre 2017 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 24 oct. 2017 Délibération INTERVENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2017 Délibération PROJET CULTUREL – PETR autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2017 Délibération DEMARCHE « ZERO PESTICIDE » ET ACTIONS DE COMMUNICATION marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2017 Délibération RURALITE » EN DATE DU 1ER OCTOBRE 2017 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2017 Délibération PERISCOLAIRE petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2017 Délibération AGENCE DEPARTEMENTALE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2017 Délibération REGLEMENT SERVICE DE L’EAU autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2017 Délibération LIGNE DE TRESORERIE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2017 Délibération BUDGET « COMMUNE » budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2017 Délibération BUDGET « PERISCOLAIRE » budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2017 Délibération BUDGET « EAU ET ASSAINISSEMENT » budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2017 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 24 octobre 2017 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 27 sept. 2017 Délibération intercommunale Conseil Général du Gard autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 27 sept. 2017 Délibération intercommunale Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 27 sept. 2017 Conseil communautaire Conseil communautaire du 27 septembre 2017 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 26 sept. 2017 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2017 Délibération OURAGAN IRMA autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2017 Délibération DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE LASALLE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2017 Délibération FÊTE DE LA CHÂTAIGNE – DEMANDES DE SUBVENTIONS subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2017 Délibération TRANSFERT DE COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2017 Délibération MODIFICATION DE CREDITS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2017 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 26 septembre 2017 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Internet et téléphone » (§ La question) (la séance)
- 10 juil. 2017 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2017 Délibération MOTION HÔPITAL DU VIGAN motion Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2017 Délibération TARIF DE LOCATION DE LA CURE tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2017 Délibération MARCHE « ECLAIRAGE PUBLIC » marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2017 Délibération RYTHMES SCOLAIRES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2017 Délibération REGLEMENT DU SERVICE DE L’EAU autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2017 Délibération H.T. H.T. H.T autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2017 Délibération TARIFS EAU 2017 tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2017 Délibération OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2017 Délibération AIDES FINANCIERES subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2017 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2017 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 10 juillet 2017 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Grandir à Lasalle » (§ 3. De 3 à 11 ans : l'école) (la séance)
- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Régies communales de la commune de Valleraugue : Régie 1 station de ski de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Défraiement des frais de mission des membres du Comité Scientifique autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Adhésion nouvelle communauté de communes au SMAGE des Gardons autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Demande Subvention CAF – Acquisition mobilier et renouvellement matériel subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Mise à disposition d’un attaché de presse du Département - 10 % de son autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Mise en œuvre du R.I.F.S.E.E.P - Indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et remuneration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal 2ème Classe suite à intégration ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale CDD saisonniers service déchets ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale CDD saisonniers Météosite - Article 3/2 Accroissement saisonnier d’activité ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale CDD Saisonnier - Maison de l’Eau ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Contrat Territoire – Lecture autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Pôle nature – Application de guidage vocal de randonnée autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Étude de faisabilité pour l’implantation d’une nouvelle déchèterie sur la autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Demande de subvention pour la rénovation des déchèteries communautaires subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Convention CC CACTS / Météo-France convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Barrage du lac des Pises autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Bail de courte durée entre la CC Causses Aigoual Cévennes et la SARL LAMEJOL bail_loyer Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Vente Ateliers Relais Lanuéjols – CCI du Mont du Moulin autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Aide à l’investissement – Boulangerie Stessels Johanna autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Fonds de concours – Travaux crèche de L’Espérou travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Subventions aux associations – Année 2017 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « SPANC » – Exercices 2012 et 2013 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « Déchets » – Exercices 2012 et budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Décision modificative N°2 « budget Déchets » / Virement de crédits budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Décision modificative N°1 « budget Déchets » / Crédit supplémentaire budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Décision modificative N°1 « budget principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Délibération intercommunale Création du PETR et désignation des délégués titulaires et suppléants autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 juin 2017 Conseil communautaire Conseil communautaire du 21 juin 2017 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 03 mai 2017 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2017 Délibération PÔLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL CAUSSES ET CEVENNES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2017 Délibération ECOLE : ; CLSH education Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2017 Délibération SANITAIRES ACCUEIL DE LOISIRS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2017 Délibération SERVITUDE ENEDIS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2017 Délibération STATION D’EPURATION -— APPEL D'OFFRES marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2017 Délibération TARIES CANTINE cantine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2017 Délibération REGROUPEMENT DES PROFESSIONNELS DE SANTE DU SECTEUR DE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2017 Délibération (MM. ESPAZE, FIGUIERE) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2017 Délibération ASART 1 500,00 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2017 Délibération SUBVENTIONS subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2017 Délibération ET HYBRIDES —-O CCUPATION DU DOMAINE PUBLIC autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2017 Délibération APRES.UNE DEMISSION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2017 Délibération DU 12 AVRIL 2017 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 3 mai 2017 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 7. Après le robinet : les eaux usées) (la séance)
- 12 avr. 2017 Délibération PROGRAMMES TOTAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2017 Délibération D’ENTREPRISES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2017 Délibération INDEMNITES DE FONCTION remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2017 Délibération DESIGNATION BP 2017 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2017 Délibération ART. DESIGNATION BP 2017 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2017 Délibération TAUX D’IMPOSITION 2017 fiscalite Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2017 Délibération BUDGETS PRIMITIFS 2017 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2017 Délibération ECLAIRAGE PUBLIC travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2017 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2017 Délibération APRES UNE DEMISSION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 12 avril 2017 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Piste DFCI 2018 – Demande de subvention subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Augmentation d’heures pour entretien des locaux PASS de Saint André de Valborgne autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Accord de principe mission ponctuelle coordinatrice enfance jeunesse petite_enfance Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Demande de subvention sur l’étude de faisabilité sur le transfert de la compétence subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Programme de réhabilitation de l’assainissement non collectif 2017 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Adhésion nouvelles communes au Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Modification agrément module Fonctionnement Multi-Accueil “Lou Péquelou” de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Modification de l’indice brut terminal des élus locaux autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Contrat d’apprentissage ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Renouvellement Contrat à Durée Déterminée Pôle d’Accueil et de Services (PASS) autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée Météosite Mt Aigoual autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Création poste Agent de Maîtrise Principal suite à avancement de grade ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Titularisation Educateur Jeunes Enfants autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Contrat collectif prévoyance autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Natura 2000 – Approbation du plan de financement pour la période 01/01/2017 au autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Fête de la Transhumance 2017 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Estival de l’Aigoual autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Projet d’un Centre d’Interprétation et de sensibilisation aux changements autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Renouvellement de la ligne de trésorerie autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Convention Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes – Office de convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Subvention associations 2017 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Taux d’imposition des Taxes directes locales 2017 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Budget principal budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2017 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Redevance SPANC autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Affectations de résultat 2016 et approbation des budgets primitifs 2017 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Dissolution du Syndicat Mixte du Pays Aigoual Cévennes Vidourle entrainant une autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Création du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Causses et Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Délibération intercommunale Délib N°44 du 5 avril 2017 Tarif redevance SPANC 2017 tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 avr. 2017 Conseil communautaire Conseil communautaire du 5 avril 2017 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 13 mars 2017 Délibération BOUVOT, GAILLARD) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 mars 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 13 mars 2017 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Adhésion nouvelles communes au Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Stagiaire pour organisation et coordination manifestations : fête de la autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2017 - Subvention à l’association AFR Enfance Jeunesse Massif subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée animateur Pacte Pastoral autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée NATURA 2000 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée pour remplacement agent du SPANC autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Collection musée du Facteur autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Désignation nouveau délégué titulaire au Pays Aigoual Cévennes Vidourle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Plan de financement travaux Crèche de Lasalle travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale NATURA 2000 – Plan de financement 2017 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Pôle Nature 4 saisons – Phase 2 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2017 – Association AFR Crèche de Lanuéjols autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Débat d’orientation budgétaire autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Approbation des Comptes de Gestion 2016 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Délibération intercommunale Approbation des Comptes Administratifs 2016 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 févr. 2017 Conseil communautaire Conseil communautaire du 15 février 2017 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 15 févr. 2017 Délibération À . LE < autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2017 Délibération ECLAIRAGE PUBLIC - CONSULTATION D’'ENTREPRISES marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2017 Délibération PARTICIPATION AUX FRAIX DU RPOS 2016 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2017 Délibération TARIFS REGIE tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2017 Délibération CUISINE FLORIAN autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2017 Délibération _INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR 2016 remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2017 Délibération DES WC DE L'ÉCOLE PRIMAIRE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2017 Délibération RENOVATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2017 Délibération COMMUNES CAUSSES-AIGOUAL-CEVENNES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se loger à Lasalle » (§ 3. Où l'on peut construire : vingt-trois ans sans plan)
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- 15 févr. 2017 Délibération AFFECTATIONS COMPTEDSE RESULIAT 2016 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2017 Délibération PERISCOLAIRE petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2017 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2016 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2017 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2017 Délibération DU.16 NOVEMBRE 2016 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 15 février 2017 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se loger à Lasalle » (§ 3. Où l'on peut construire : vingt-trois ans sans plan) (la séance)