Délibérations & actes officiels › 2017

Actes de 2017

96 actes · 96 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité

• 11 déc. 2017 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération CONSULTATION D’ARCHITECTES marche_public source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération ACCUEIL PERISCOLAIRE petite_enfance source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération MAINTENANCE STATION D’EPURATION autre 231 690 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération TARIFS 2018 – EAU ET ASSAINISSEMENT tarifs unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération PANNEAUX PUBLICITAIRES DE CECCO autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération CONCESSION CIMETIERE / 30 ans cession_patrimoine source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération LOCATION TERRASSES / an autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération TARIFS M14 tarifs source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération LOYERS 2018 bail_loyer unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération RESTAURATION RIPISYLVE autre 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE budget 200 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – aide_habitat 798 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR 2017 remuneration 646 € 8 pour · 2 contre · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération BON D’ACHAT POUR LE PERSONNEL remuneration 80 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 2017-12-11 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 oct. 2017 Délibération INTERVENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre 40 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 oct. 2017 Délibération PROJET CULTUREL – PETR autre 145 000 € 13 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 oct. 2017 Délibération DEMARCHE « ZERO PESTICIDE » ET ACTIONS DE COMMUNICATION marche_public 27 420 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 oct. 2017 Délibération RURALITE » EN DATE DU 1ER OCTOBRE 2017 autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 oct. 2017 Délibération PERISCOLAIRE petite_enfance 15 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 oct. 2017 Délibération AGENCE DEPARTEMENTALE autre 13 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 oct. 2017 Délibération REGLEMENT SERVICE DE L’EAU autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 oct. 2017 Délibération LIGNE DE TRESORERIE budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 oct. 2017 Délibération BUDGET « COMMUNE » budget 76 146 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 oct. 2017 Délibération BUDGET « PERISCOLAIRE » budget unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 oct. 2017 Délibération BUDGET « EAU ET ASSAINISSEMENT » budget unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 oct. 2017 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 oct. 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 2017-10-24 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 26 sept. 2017 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 26 sept. 2017 Délibération OURAGAN IRMA autre 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 26 sept. 2017 Délibération DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE LASALLE autre 108 875 € 13 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 26 sept. 2017 Délibération FÊTE DE LA CHÂTAIGNE – DEMANDES DE SUBVENTIONS subvention source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 26 sept. 2017 Délibération TRANSFERT DE COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC travaux 250 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 26 sept. 2017 Délibération MODIFICATION DE CREDITS budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 26 sept. 2017 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 26 sept. 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 2017-09-26 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2017 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2017 Délibération MOTION HÔPITAL DU VIGAN motion source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2017 Délibération TARIF DE LOCATION DE LA CURE tarifs 100 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2017 Délibération MARCHE « ECLAIRAGE PUBLIC » marche_public 95 042 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2017 Délibération RYTHMES SCOLAIRES autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2017 Délibération REGLEMENT DU SERVICE DE L’EAU autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2017 Délibération H.T. H.T. H.T autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2017 Délibération TARIFS EAU 2017 tarifs source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2017 Délibération OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX travaux 100 € 14 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2017 Délibération AIDES FINANCIERES subvention 1 000 € 14 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2017 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2017 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 2017-07-10 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Délibération PÔLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL CAUSSES ET CEVENNES autre 4 000 000 € 26 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Délibération ECOLE : ; CLSH education source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Délibération SANITAIRES ACCUEIL DE LOISIRS autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Délibération SERVITUDE ENEDIS autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Délibération STATION D’EPURATION -— APPEL D'OFFRES marche_public source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Délibération TARIES CANTINE cantine 5 500 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Délibération REGROUPEMENT DES PROFESSIONNELS DE SANTE DU SECTEUR DE autre 6 000 € 13 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Délibération (MM. ESPAZE, FIGUIERE) autre 5 000 € 13 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Délibération ASART 1 500,00 autre 3 500 € 13 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Délibération SUBVENTIONS subvention 5 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Délibération ET HYBRIDES —-O CCUPATION DU DOMAINE PUBLIC autre 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Délibération APRES.UNE DEMISSION autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Délibération DU 12 AVRIL 2017 autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 mai 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 2017-05-03 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 avr. 2017 Délibération PROGRAMMES TOTAL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 avr. 2017 Délibération D’ENTREPRISES autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 avr. 2017 Délibération INDEMNITES DE FONCTION remuneration source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 avr. 2017 Délibération DESIGNATION BP 2017 autre 185 803 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 avr. 2017 Délibération N° COMPTES BP 2017 autre 400 821 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 avr. 2017 Délibération ART. DESIGNATION BP 2017 autre 324 131 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 avr. 2017 Délibération TAUX D’IMPOSITION 2017 fiscalite 67 160 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 avr. 2017 Délibération BUDGETS PRIMITIFS 2017 budget 463 605 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 avr. 2017 Délibération ECLAIRAGE PUBLIC travaux 260 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 avr. 2017 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 avr. 2017 Délibération APRES UNE DEMISSION autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 avr. 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 2017-04-12 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 mars 2017 Délibération BOUVOT, GAILLARD) autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 mars 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 2017-03-13 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Délibération À . LE < autre 39 324 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Délibération ECLAIRAGE PUBLIC - CONSULTATION D’'ENTREPRISES marche_public 50 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Délibération PARTICIPATION AUX FRAIX DU RPOS 2016 autre 852 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Délibération TARIFS REGIE tarifs 15 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Délibération CUISINE FLORIAN autre 336 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Délibération _INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR 2016 remuneration 621 € 11 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Délibération DES WC DE L'ÉCOLE PRIMAIRE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Délibération RENOVATION autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Délibération COMMUNES CAUSSES-AIGOUAL-CEVENNES autre 160 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Délibération AFFECTATIONS COMPTEDSE RESULIAT 2016 budget 206 738 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Délibération PERISCOLAIRE petite_enfance 105 818 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2016 budget 63 562 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Délibération DU.16 NOVEMBRE 2016 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 févr. 2017 Conseil municipal Conseil municipal du 2017-02-15 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document