Délibérations & actes officiels › 2016
Actes de 2016
193 actes · 112 du conseil municipal · 81 de l'intercommunalité
193
- 14 déc. 2016 Délibération MOTION POUR LA VALLEE DE LA SALINDRENQUE motion Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 déc. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 14 décembre 2016 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Abattoir du Pays Viganais autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale SCA Origine Cévennes - Modification du Parcellaire Cadastral Déchetterie de Cluny autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Mise à jour du Compte Epargne Temps (CET) autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Accompagnement, développement, soutien aux acteurs économiques locaux – SAS autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Accompagnement, développement, soutien des acteurs économiques locaux - SARL autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Extension périmètre SMAGE des Gardons autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Mise en place d’une démarche de prévention basée sur la rédaction du document marche_public Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition d’un Agent en Charge de la Fonction d’Inspection convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Titularisation Ingénieur - Grade A autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Renouvellement CDD 21/35 h - Article 3.-3/5° - Entretien des locaux de Lasalle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Renouvellement CDD 17 h 30 / 35 h - Article 3.-3/4° - Service Déchets autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Mise à disposition des agents rivière / 5 à 7 jours par an autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Rapport relatif au Prix et à la Qualité du SPANC information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Servitude de passage pistes DFCI H18 commune de Peyrolles et H commune des autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Modification du Bail emphytéotique du 17/10/2000 – Section I N°120 « Le village » bail_loyer Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Vente résidence Les Sorbiers à St Sauveur Camprieu autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Location longue durée véhicule pour service SPANC autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Indemnité de conseil allouée au Percepteur remuneration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Réponse à un Appel à Projets Natura 2000 – Etude chauves-souris autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Répartition de l’autofinancement du budget 2016 du site Natura 2000 « Vallée du budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Aide financière organisation Salon « Attitude Rando » Le Vigan – Avril 2017 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2017 - Subvention à l’association AFR Enfance Jeunesse Massif subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Subventions aux associations – Année 2016 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers les budgets annexes de la subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « principal » – Exercices 2008, 2010 et budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Décisions budgétaires modificatives autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Projet d’un Centre d’Interprétation et de sensibilisation aux changements autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Contrat de ruralité autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Pays Aigoual Cévennes Vidourle - PETR autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Détermination de l’intérêt communautaire pour les compétences inscrites dans les autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Loi NoTRE Modification des Statuts de la Communauté de communes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Gouvernances des installations touristiques de l’Aigoual autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Délibération intercommunale Etat des lieux du Service Déchets autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 nov. 2016 Conseil communautaire Conseil communautaire du 23 novembre 2016 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 16 nov. 2016 Délibération DE LA FONCTION D’INSPECTION (ACFI) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération MISE EN CONFORMITE DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération CONTRIBUTION POUR LA TENUE, AU SEIN DE LA MSP, DE sante Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération AFFECTATION AU BUDGET CHAUFFERIE DE FACTURES PAYEES SUR LE BUDGET PARC budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération TAXE D’AMENAGEMENT travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – Mme LAFONT Ginette – 9 aide_habitat Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération MODIFICATION DE CREDITS – BUDGET PRIMITIF 2016 - EAU ET budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération MODIFICATION DE CREDITS BUDGET PARC LOCATIF 2016 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération MODIFICATION DE CREDITS – BUDGET PRIMITIF 2016 - PARC budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération « C.L.S.H. » autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération MODIFICATION DE CREDITS – BUDGET PRIMITIF 2016 - C.L.S.H budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération MODIFICATION DE CREDITS – BUDGET PRIMITIF 2016 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération MODIFICATION DE CREDITS BUDGET PRIMITIF 2016 - COMMUNE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération BONS AU PERSONNEL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération TARIFS 2017 EAU ET ASSAINISSEMENT tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération PANNEAUX PUBLICITAIRES DE CECCO autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération CONCESSION CIMETIERE / 30 ans cession_patrimoine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération LOCATION TERRASSES / an autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération TARIFS M14 tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération LOYER 2017 bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération TARIFS 2017 tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 nov. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 16 novembre 2016 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 28 sept. 2016 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération MOTION DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT motion Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération DELEGATIONS ET INDEMNITES DES ELUS remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE – MULTI-SITES petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération LOCAUX ACTIVITE PERISCOLAIRE petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération T.A.P. (TEMPS D’ACTIVITE PERISCOLAIRE) petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération TARIFS DE LA CANTINE cantine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération à MANOSQUE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération POSTE ERDF ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération TERRAIN SURPRESSEUR RIMBAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération RENFORCEMENT RESEAU BT M. FAIRCLOUGH – LIEU-DIT « BEL AIR » travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération AMENAGEMENT ROUTIER DE LA MOUTHE travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération AMENDES DE POLICE 2016 – ENGAGEMENT TRAVAUX travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération LOYERS PERCEPTION bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES « DROITS DE PLACE » autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 28 septembre 2016 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Les déchets » (§ 1. Qui fait quoi) (la séance)
- 29 juin 2016 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 juin 2016 Délibération PERSONNEL COMMUNAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 juin 2016 Délibération TARIFS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 juin 2016 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS BUDGET PARC LOCATIF 2016 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 juin 2016 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS BUDGET PRINCIPAL 2016 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 juin 2016 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 juin 2016 Délibération RALLYE CIGALOIS 2016 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 juin 2016 Délibération ECOLE DES ARTS VIVANTS 2016 education Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 juin 2016 Délibération DEMANDES DE SUBVENTIONS subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 juin 2016 Délibération RENOVATION DU PARC D’ECLAIRAGE PUBLIC : 2ème TRANCHE travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 juin 2016 Délibération RENOVATION DU PARC D’ECLAIRAGE PUBLIC : 1ère TRANCHE travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 juin 2016 Délibération DEMANDE DE SUBVENTION ECLAIRAGE PUBLIC subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 juin 2016 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 juin 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 29 juin 2016 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 23 mai 2016 Délibération COMMISSION COMMUNICATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération INAUGURATION DE LA MAISON DE SANTE PLURI-PROFESSIONNELLE urbanisme Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération – FÊTE DE LA CHÂTAIGNE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération DEMANDE DE SUBVENTION – PROFIL DE BAIGNADE subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération DEMANDE DE SUBVENTION – ECLAIRAGE PUBLIC subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération TERRAIN SURPRESSEUR RIMBAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération ASSURANCE DE LA COMMUNE administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération AMENAGEMENT TERRAIN DES PLAINES – CHOIX DES ENTREPRISES travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 23 mai 2016 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Association des Communes forestières du Gard autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Motion de soutien pour le maintien d’un service postal de qualité motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Pacte Pastoral Intercommunal (PPI) : Demande de subvention au PNC pour le subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Centre d’interprétation et de sensibilisation aux changements climatiques autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Renouvellement d’une ligne de trésorerie autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Représentants de la Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes au autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Maison de l’Eau ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Météosite Mont Aigoual - CDD 6 mois temps non complet - Article 3/2 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Coordinatrice Enfance Jeunesse / Educatrice Jeunes Enfants 17 h 30 petite_enfance Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Suppression de poste suite à démission ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Créations de postes pour avancements de grades ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Organisation de la cinquième édition de l’Estival de l’Aigoual par le Météosite mont autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Convention Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes – Office de convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l’animation du site Natura 2000 « Vallée autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « Déchets » – Exercices 2009, 2010, 2011 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Subventions aux associations – Année 2016 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Tarifs de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Année 2016 tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Vote des taux des taxes directes locales 2016 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Approbation des budgets 2016 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Délibération intercommunale Affectations de résultats 2015 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 avr. 2016 Conseil communautaire Conseil communautaire du 6 avril 2016 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 06 avr. 2016 Délibération DETTE DIVERS DROITE 2014 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 avr. 2016 Délibération DETTE DIVERS SANTE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Le feu et la forêt » (§ 6. Ce que ça coûte)
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- 06 avr. 2016 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 avr. 2016 Délibération INCROYABLES COMESTIBLES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 avr. 2016 Délibération ASART 1 500,00 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 avr. 2016 Délibération SUBVENTIONS MUNICIPALES 2016 subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 avr. 2016 Délibération EAU ET ASSAINISSEMENT – M 49 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 avr. 2016 Délibération PROGRAMMES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 avr. 2016 Délibération ART. DESIGNATION BP 2016 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 avr. 2016 Délibération BUDGETS PRIMITIFS 2016 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 avr. 2016 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 avr. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 6 avril 2016 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Contribution financière au film documentaire France 3 « Les derniers gardes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Règlement Intérieur Dispositions Relatives à la Santé et à la Sécurité autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale CDD Temps complet - Article 3.-3/5° - Agent social crèche Lasalle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Stagiaire du 18 avril au 23 juillet 2016 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Animateurs Centre de Loisirs Lasalle / vacances scolaires autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Création de poste d’Adjoint d’Animation 1ère Classe suite à concours ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Renouvellement CDD Pôles d’Accueil et de Service - Article 3.-3/5° autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Convention CC Causses Aigoual Cévennes / Mairie Valleraugue – Local service convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Convention CC Causses Aigoual Cévennes / SYMTOMA – Déchetterie de Lasalle convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Servitude de passage sur la piste DFCI H18 commune de Peyrolles autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Pôle nature (hors projet Massif-Central) : Animation et conception du schéma de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 - 2020 : Action 3.1 : Professionnalisation des acteurs touristiques autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Convention CC Pays Viganais / CC Causses Aigoual Cévennes Ecole de Musique convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Convention CC Pays Viganais / CC Causses Aigoual Cévennes Relais assistants convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Aide à l’investissement – SARL Super Lasalle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Aide à l’investissement – La Petite Auberge de l’Estréchure autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Centre d’interprétation et de sensibilisation aux changements climatiques autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Poste de coordinatrice Enfance / Jeunesse ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Fête de la Transhumance des Causses et des Cévennes 2016 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Approbation des comptes de gestion 2015 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Approbation des comptes administratifs 2015 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Délibération intercommunale Motion pour la dissolution du Pays Aigoual Cévennes Vidourle motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 mars 2016 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2 mars 2016 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « Les déchets » (§ 1. Qui fait quoi) (la séance)
- 17 févr. 2016 Délibération PROGRAMMES TOTAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération DETTE DIVERS SANTE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération CONVENTION SERVITUDE ERDF – C 1062 convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération MOTION MAINTIEN DU SIAEP motion Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération AFFECTATIONS COMPTES DE RÉSULTAT 2015 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération EAU ET ASSAINISSEMENT (M49) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération DESIGNATION CA 2015 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération DESIGNATION BP 2015 CA 2015 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération COMMUNE (M14) budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération ART. DESIGNATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération BP 2015 CA 2015 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération ART. DESIGNATION BP CA autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2015 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération EXTRAORDINAIRE DU 27 JANVIER 2016 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 févr. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 17 février 2016 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 2. Qui décide : de la commune à la communauté de communes) (la séance), le dossier « Se soigner à Lasalle » (§ 3. La maison de santé : construite par la commune, reprise par la commune) (la séance)
- 27 janv. 2016 Délibération AMENDES DE POLICE 2016 securite Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 janv. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 27 janvier 2016 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 13 janv. 2016 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 janv. 2016 Délibération COLLECTE SELECTIVE DES DECHETS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Les déchets » (§ 2. Ce qu'on jette)
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- 13 janv. 2016 Délibération BAIL PROFESSIONNELS DE SANTE – MAISON DE SANTE bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 janv. 2016 Délibération ATELIERS VARAN autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 janv. 2016 Délibération A.E.P. RIVE DROITE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 janv. 2016 Délibération MODIFICATION DU TABLEAU D’EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 janv. 2016 Délibération INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR 2015 remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 janv. 2016 Délibération ANCIEN LOCAL DES KINESITHERAPEUTES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 janv. 2016 Délibération TERRAIN SOUS LA CASTANEÏCOLE – PROMESSE DE VENTE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 janv. 2016 Délibération TERRAIN SOUS LA CASTANEÏCOLE – CONSULTATION D’ENTREPRISES marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 janv. 2016 Délibération D.E.T.R. 2016 – ETUDE HYDRAULIQUE – LES PLAINES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 janv. 2016 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 janv. 2016 Conseil municipal Conseil municipal du 13 janvier 2016 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 2. Qui décide : de la commune à la communauté de communes) (la séance)