Délibérations & actes officiels › 2020

Actes de 2020

168 actes · 78 du conseil municipal · 90 de l'intercommunalité

• 16 déc. 2020 Délibération INTERVENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre 5 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2020 Délibération REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL autre 12 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2020 Délibération TRANSFERT COMPETENCE « EAU ET ASSAINISSEMENT » autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2020 Délibération PARTICIPATION LOCAL MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE urbanisme 771 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2020 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2020 Délibération TABLEAU EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2020 Délibération SUBVENTION – ECOLE DES ARTS VIVANTS subvention 420 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2020 Délibération PANNEAUX PUBLICITAIRES DE CECCO autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2020 Délibération CONCESSION CIMETIERE / 30 ans cession_patrimoine source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2020 Délibération LOCATION TERRASSES / an autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2020 Délibération DROITS DE PLACE – CONCESSIONS CIMETIERE – PANNEAUX cession_patrimoine source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2020 Délibération TARIFS 2021 tarifs 9 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2020 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 3 435 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-12-16 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 nov. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-11-18 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 480 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Présentation de Natura 2000 de la Vallée du Gardon de St Jean et du Causse Noir et du Pacte autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Adhésion au service Prestation de Conseil du Centre de Gestion du Gard administration source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée 35h pour les micro-crèches autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Création poste d’Adjoint Administratif pour service SPANC ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Création poste d’Adjoint Technique 35h pour service SPANC ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Subvention à l’association Initiative Gard subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Subvention complémentaire à l’association Vélo Club Mt Aigoual subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2021 : Associations Office de Tourisme Mt Aigoual Causses et Cévennes autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Subvention de fonctionnement du Budget Principal vers le Budget « Maison de l’Eau » subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Aides aux communes sinistrées suite aux intempéries du 19 septembre 2020 subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Décision budgétaire modificative « Budget Principal » suite au sinistre survenu sur le budget source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Point sur la DSP pour la gestion de Prat Peyrot et ses services autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Compétence Eau et Assainissement autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) fiscalite source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 07/10/20 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 nov. 2020 Délibération US Monoblétoise autre 9 377 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 nov. 2020 Délibération Football Club St Jean autre 60 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 nov. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-11-18 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 nov. 2020 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2020-11-18 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-10-07 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Désignation d’un représentant à la commission locale de l’eau du Tarn-amont autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Désignation d’un représentant à la commission locale de l’eau de l’EPTB des Gardons autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Référent à la charte du Parc National des Cévennes autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Modification de la durée hebdomadaire Adjoint Technique - 22 heures autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Modification des modalités du télétravail autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Commission d’Appel d’Offres – Abrogation de la délibération N°86/2020 du 29/07/20 marche_public unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des information unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Subventions aux associations – Année 2020 subvention 3 500 € 17 pour source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Convention de location de Prat Peyrot pour le passage du Tour de France convention 1 300 € 24 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Validation des tarifs de la station de ski de Prat Peyrot tarifs 120 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Subvention 2021 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de service subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Demande de subvention de fonctionnement 2021 Conseil Départemental du Gard subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 - 2020 autre 60 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2020 N°1 « Budget SPANC » Nouvelle opération budget 11 340 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Demande de subvention sur le complément de l’étude de faisabilité sur le transfert de subvention 11 340 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Acquisition de parcelles ONF au Mont Aigoual autre 194 270 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2019 « Budget Principal » - Abrogation de la délibération budget 353 559 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2020 « Budget Principal » suite à modification de budget 278 468 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 intercommunal 289 756 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Délibération intercommunale Approbation du Procès-Verbal du 29 juillet 2020 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 oct. 2020 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2020-10-07 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 30 sept. 2020 Délibération Aménagement voirie et gestion pluvial urbanisme 13 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 sept. 2020 Délibération Réhabilitation réseaux AEP et EU autre 16 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 sept. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-09-30 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 juil. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-07-29 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 3 000 € 26 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Contrats à durée déterminée saisonniers service Déchets ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Contrat à durée déterminée Educateur Jeunes Enfants pour crèche de L’Espérou autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Création poste Adjoint Technique 17h30 suite à CDD ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Demande de subvention 2020 à la DRAC pour extension ouverture Médiathèque de Lasalle subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition de l’Observatoire du Mt Aigoual à Météo France convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Convention de financement Fondation du Patrimoine pour mécénat convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Demande de subvention pour la mise aux normes de piste DFCI H8 (communes Soudorgues subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Subventions aux associations subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Création des commissions autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Commission de suivi de la DSP pour la gestion de l’exploitation de l’Eco-station 4 saisons de autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Désignation des délégués au sein des établissements publics et autres instances autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Commission d’Appel d’Offres marche_public source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Délégations au Président autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Désignation du 1er vice-président de la Communauté de Communes autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents remuneration source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Approbation des Budgets Primitifs 2020 budget source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Affectations de résultat 2019 budget source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 15/07/20 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juil. 2020 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2020-07-29 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 27 juil. 2020 Délibération FINANCIERES DIVERS ASSAINISSEMENT D'EPURATION autre 88 053 € 10 pour · 4 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2020 Délibération FINANCIERES CONCOURS autre 750 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2020 Délibération FINANCIERES DIVERS autre 10 pour · 4 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2020 Délibération INTERVENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2020 Délibération CONVENTION PROMOLOGIS convention 10 pour · 1 contre · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2020 Délibération SUBVENTION ECOLE subvention 960 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2020 Délibération N° COMPTES CA BP autre 277 933 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2020 Délibération BUDGET PRINCIPAL COMMUNE – M14 budget 1 508 440 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2020 Délibération ART. DESIGNATION autre 133 904 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2020 Délibération BUDGETS 2020 budget 493 445 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2020 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-07-27 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 juil. 2020 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2020-07-15 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 juil. 2020 Délibération FRAIS DE DEPLACEMENT DES DELEGUES COMMUNAUX autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2020 Délibération INDEMNITES DE FONCTION remuneration 1 400 000 € 13 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2020 Délibération PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2020 Délibération DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE autre 30 000 € 10 pour · 4 contre · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2020 Délibération AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2020 Délibération SMDE – SMEG intercommunal source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2020 Délibération DELEGUES COMMUNAUX autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2020 Délibération ROCHETTE, un particulier autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2020 Délibération COMMISSIONS COMMUNALES administration source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2020 Délibération DELEGATIONS DE FONCTION autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 juil. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-07-08 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 17 juin 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-06-17 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 17 juin 2020 Délibération DELIBERATION INSTAURANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE « COVID » remuneration 1 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 17 juin 2020 Délibération REPAS DE CANTINE 2019 / 2020 cantine unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 17 juin 2020 Délibération ABONNEMENT MARCHE 1er SEMESTRE 2020 marche_public source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 17 juin 2020 Délibération LOYERS COMMERCES ET ASSOCIATIONS bail_loyer 11 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 17 juin 2020 Délibération TAUX D’IMPOSITION TAXES LOCALES fiscalite 12 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 17 juin 2020 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 17 juin 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-06-17 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 12 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Décisions du Président autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Remboursement guirlandes électriques suite à sinistre avec le camion des ordures ménagères autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Suppression poste Adjoint du patrimoine principal 2ème classe ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Mise à jour ou RIFSEEP - Indemnité de fonctions, de sujétions, d'expertise et engagement remuneration source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée saisonnier pour le Météosite Mt Aigoual ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée de 4h pour entretien locaux administratifs L'Espérou autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée service SPANC - Abroge la délibération N°38/2020 du 11/03/20 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée Micro crèche Notre Dame de la Rouvière - Abroge la délibération autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Renouvellement Contrat à Durée Déterminée Maison de services au public autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Avenant au Contrat à Durée Déterminée du responsable du service Déchets autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Titularisation Adjoint Technique Résidence pour personnes âgées à Lanuéjols autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Primes exceptionnelles - Etat d'urgence sanitaire remuneration source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Renouvellement du bail de la Résidence Les Sorbiers à St-Sauveur-Camprieu bail_loyer source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Subvention à l'Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Annulation de la redevance d'affermage 2020 et de la redevance d'occupation du domaine autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Approbation de la Convention pour la mise en oeuvre du Fonds Régional L'OCCAL convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Redevance SPANC 2020 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Redevance spéciale 2020 des administrations et des campings pour l'enlèvement des ordures autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Taux Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2020 fiscalite source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Taux Taxe GEMAPI 2020 fiscalite source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Taux d'imposition des Taxes directes locales 2020 fiscalite source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 11/03/20 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 17 juin 2020 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2020-06-17 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 19 févr. 2020 Délibération FINANCIERES DIVERS autre 11 pour · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération HORS FORFAIT SOUS FORFAIT autre 10 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération LOCATION SALLES - ENCAISSEMENT tarifs source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération CONVENTION PONT DU GARD convention source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération ACHAT PARCELLE SECTION AD N° 172 autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération ACCORDEE PAR LE FNP autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – aide_habitat 1 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération SUBVENTION 2020 – MUSIQUE A L’ECOLE subvention 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT subvention 1 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération AMENDES DE POLICE securite 25 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération OUVERTURE DE CREDITS 2020 autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération AFFECTATION COMPTE DE RESULTAT budget 128 850 € 11 pour · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération PROGRAMMES TOTAL autre 11 pour · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération DESIGNATION CA 2019 autre 280 099 € 11 pour · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération DESIGNATION BP 2019 CA 2019 autre 174 145 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération PROGRAMMES PLU TOTAL urbanisme 34 542 € 11 pour · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération N° COMPTES BP 2019 CA 2019 autre 256 710 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération COMMUNE (M14) budget 40 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération BP 2019 CA 2019 autre 32 260 € 11 pour · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération PERISCOLAIRE petite_enfance 38 835 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération ART. DESIGNATION BP 2019 CA 2019 autre 163 449 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2019 budget 154 881 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 févr. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-02-19 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 janv. 2020 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 19 684 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 janv. 2020 Délibération intercommunale Décisions du président autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 janv. 2020 Délibération intercommunale Validation des modalités de dissolution du Syndicat Mixte Départemental d'Aménagement autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 janv. 2020 Délibération intercommunale Modification statutaire du Syndicat mixte Ganges — Le Vigan autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 janv. 2020 Délibération intercommunale Tarifs de l’accueil de loisirs Les Farfadets de l’Aigoual tarifs source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 janv. 2020 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2020-01-29 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée