Délibérations & actes officiels › 2025
Actes de 2025
303 actes · 133 du conseil municipal · 170 de l'intercommunalité
303
- 22 déc. 2025 Délibération PV 2025-12-22 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 22 déc. 2025 Délibération TARIFS BUREAUX ET ATELIERS tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 22 déc. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 22 décembre 2025 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 16 déc. 2025 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération TARIF 2026 tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération TARIFS BAUX PROFESSIONNELS tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération TARIFS LOGEMENTS tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération BUDGET DELEGATION 2025 LASALLE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération BUDGET DELEGATION 2025 LASALLE (TTC) budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération ASSAINISSEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération AIDES A LA RENOVATION DES FAÇADES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération ECOLE LE COLOMBIER DE LASALLE education Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération AIDE FINANCIERE VOYAGE SCOLAIRE 2026 – COLLEGE GALABERTE subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération 0 (RESTES A autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération AUTORISATION AU MAIRE POUR DEPENSES INVESTISSEMENTS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération ADMISSION EN NON-VALEUR budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération BON D’ACHATS POUR LE PERSONNEL 2026 remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération COMMUNES CAC-TS intercommunal Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération LA COMPETENCE EXTRASCOLAIRE A UNE COMMUNE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération CONVENTION BENEVOLE SERVICE PERISCOLAIRE convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération RENOUVELLEMENT CONVENTION D’UTILISATION DU STADE convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DU GARD administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Délibération ADOPTION RPQS EAU POTABLE SIAEP LASALLE 2024 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 déc. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 16 décembre 2025 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 20 nov. 2025 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération EMPLOI PERMANENT – 15 h – ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération EMPLOI PERMANENT – 20 h – ADJOINT ADMINISTRATIF ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération EMPLOI PERMANENT – 28 h – ADJOINT TECHNIQUE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération EMPLOI A TEMPS NON COMPLET DE 8 H / SEMAINE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération EMPLOI A TEMPS NON COMPLET DE 12 H / SEMAINE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération EMPLOI A TEMPS NON COMPLET DE 15 H / SEMAINE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS – ADJOINTS D’ANIMATION ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE DE MANIEMENT DE FONDS remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération LASALLE (TTC) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération ASSAINISSEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET CHAUFFERIE BOIS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET PRINCIPAL budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET PARC LOCATIF budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET CANTINE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération MODALITES D’AMORTISSEMENT DES BIENS EN M57 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération ET CULTUREL LA CURE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération MODALITES D’AMORTISSEMENT- BUDGET CHAUFFERIE BOIS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération DENOMINATION DES VOIES administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération FORMATION ET CULTUREL LA CURE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération RESSOURCES PREVISIONNELLES DE L'OPERATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération DEPENSES PREVISIONNELLES DE L'OPERATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération TRAVAUX ECOLE LE COLOMBIER – DEMANDES DE SUBVENTIONS subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 nov. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 20 novembre 2025 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Grandir à Lasalle » (§ 9. Ce qu'on ne sait pas) (la séance), le dossier « Le feu et la forêt » (§ 4. Les secours : qui vient, et d'où) (la séance), le dossier « Se loger à Lasalle » (§ 4. Ce que la commune loue elle-même) (la séance), le dossier « Se soigner à Lasalle » (§ 3. La maison de santé : construite par la commune, reprise par la commune) (la séance), le dossier « Internet et téléphone » (§ 2. La fibre) (la séance)
- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Exposition autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Délibération n° 143 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Soutien à l’abattoir du Vigan autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Modification du régime du temps partiel ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Délibération n° 140 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Approuver la révision du loyer du bail emphytéotique consenti le 7 septembre 2001 sur la parcelle cadastrée de terrain section D numéro 172… bail_loyer Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Modification des statuts du PETR Causses et Cévennes | autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2024 de la régie eau potable et assainissement information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2024 de la régie eau potable et assainissement information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Adhésion à la centrale d'achat « Union des Groupements d’Achats Publics autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Avenant 1 au marché de travaux travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Avenant 1 au marché de travaux lot 3- Charpente bois- couverture acier - étanchéité pour la Construction de la crèche de Lasalle travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Attribution du marché de travaux d'extension du réseau d’eau potable sur travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Demande de fond de concours pour les travaux d’'AEP/assainissement sur la travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Avenant n°4 à la convention de délégation de la commune de Lasalle 2025 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Avenant n°3 à la convention de délégation de la commune de Saint Sauveur convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Avenant n°3 à la convention de délégation de la commune de Saint Saint convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Délibération n° 126 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2025 N°3 SPIC « Eau et Assainissement » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires N°2 « Budget Déchets » - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaires N°1 « Budget Principal » - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale PROCES-VERBAL DE TRANSFERT ACTIF/PASSIF SUITE A LA MISE A DISPOSITION autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Procès-Verbal de transfert actif/passif suite à la mise à disposition des biens meubles et immeubles dans le cadre du transfert de compétences au 1/1/2023 — | autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 17 septembre | autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 oct. 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 29 octobre 2025 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2025 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération LA FÊTE DE LA FORÊT DES CEVENNES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération COLOMBIER » - DEMANDE DE SUBVENTION subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET PRINCIPAL budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – M. FLOUTIER RENE aide_habitat Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération LASALLE ANCIEN CANTON autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération MATERIEL DE LA FILATURE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération MATERIEL DIVERS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération MATERIEL T ECHNIQUE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération MATERIEL COURANT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération TARIFS « UTILISATION DU MATERIEL ET MOYENS LOGISTIQUES » tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération TARIFS « CANTINE SCOLAIRE » - CORPS ENSEIGNANT cantine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération INTELLECTUELLE – INSPECTIONS DETAILLEES INITIALES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération FORMULES TOUS RISQUES – AGENTS IRCANTEC TAUX DE COTISATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération FORMULES TOUS RISQUES – AGENTS CNRACL TAUX DE COTISATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération TBI + NBI autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération ADHESION AU CONTRAT GROUPE « ASSURANCE STATUTAIRE » administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération TABLEAU DE L’EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT – ADJOINT TECHNIQUE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération COORDINATION ACTIVITES ASSOCIATIVES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 oct. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2 octobre 2025 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 28 août 2025 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se loger à Lasalle » (§ 3. Où l'on peut construire : vingt-trois ans sans plan)
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- 28 août 2025 Délibération CHEMIN FOUCARD autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 août 2025 Délibération MODIFICATION DU CREDIT BUDGET PRINCIPAL budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 août 2025 Délibération « CONTRE » autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 août 2025 Délibération SEPTEMBRE 2025 2000 &+ autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 août 2025 Délibération SEPTEMBRE 2 025 2000 &+ autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 août 2025 Délibération EVOLUTIONS DES TARIFS ET DEFINITION DES NOUVELLES PARTICIPATIONS tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 août 2025 Délibération EXTERIEURES : VABRES, STE CROIX DE CADERLE, COLOGNAC, autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 août 2025 Délibération CONVENTION D’ACCUEIL D’UN BENEVOLE – SERVICE PERISCOLAIRE convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 août 2025 Délibération CREATION POSTE ADJOINT D’ANIMATION – TEMPS COMPLET ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 août 2025 Délibération CREATION CONTRAT PROJET ACCUEIL JEUNES – TNC – 12 H ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 août 2025 Délibération 14 H/ SEMAINE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 août 2025 Délibération SUPPRESSION POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 août 2025 Délibération SUPPLEMENTAIRES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 août 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 28 août 2025 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 juil. 2025 Délibération intercommunale Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Electricité du Gard (SMEG) intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2025 Délibération intercommunale Création Emploi permanent - Auxiliaire de puériculture à temps complet ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2025 Délibération intercommunale Création Emploi permanent - Auxiliaire de puériculture à temps non complet ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2025 Délibération intercommunale Convention de Pacte Territorial - France Rénov'’ - Animation de l'Espace conseil France Rénov’ « Causses Aigoual Cévennes » 2025-2029 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2025 Délibération intercommunale Convention annuelle de moyens financiers 2025 - Pacte territorial France | convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2025 Délibération intercommunale Modification des tarifs des charges et contrats services pour résidences tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2025 Délibération intercommunale Avenant au marché de travaux lot 1- Terrassement/VRD/Clotures pour la travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2025 Délibération intercommunale Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et remise aux normes des bâtiments de la station de Prat-Peyrot autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2025 Délibération intercommunale Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre de la construction de la STEP de Val- d'Aigoual autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2025 Délibération intercommunale Attribution du marché de travaux de réhabilitation des réseaux AEP et AC rue | béal, barry - commune Val-d'aigoual | travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2025 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 4 juin 2025 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 9 juillet 2025 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 19 juin 2025 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération DESAFFECTATION DOMAINE PUBLIC cession_patrimoine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération Lo QUINQUET autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération VIV’ALTO autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération AIDES FINANCIERES POUR LA RENOVATION DES FACADES subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération CONVENTION MISE A DISPOSITION MATERIEL A LA CURE convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération RECOMPOSITION CONSEILS COMMUNAUTAIRES CAC intercommunal Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération MODIFICATION DE CREDIT – CHAUFFERIE BOIS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération DEFICIT BUDGET CANTINE 2024 ET BUDGET CLSH 2024 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération DELEGATION DU MAIRE – REGIES DE RECETTES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération CREATION DE 2 EMPLOIS PERMANENTS – PÔLE ENFANCE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération DEPLOIEMENT PROGRAMME ECOPOUSSE environnement Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération TARIFS CANTINE SCOLAIRE cantine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 19 juin 2025 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Grandir à Lasalle » (§ 4. À midi : la cantine) (la séance)
- 04 juin 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et de la commune de Trèves en date du 6/6/2024 N°D2024-06-01 ayant comme objet « avenant N°1 à la convention de délégation des compétences en matière d'eau potable et d'assainissement des eaux usées » actant le budget de délégation 202 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et de la commune de Saint Sauveur Camprieu en date du 7/6/2024 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune » actant le budget de délégation 2024 ; Budget délégation 2024 Saint Sauveur Camprieu (TTC) Charges budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et du SIAEP L'Estréchure Saumane N°DE_2024_005 en date du 11/4/2024 ayant comme objet « l'avenant à la convention de délégation du SIAEP L'Estréchure Saumane » actant le budget de délégation 2024 suivant : Budget délégation 2024 SIAEP budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale en date du 8/2/2023 et de la commune de Saint André de Valborgne en date du 21/12/2022 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune » actant le budget de délégation ; Budget délégation Saint André de Valborgne (HT) Charges à car budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et de la commune de Saint André de Majencoules en date du 4/4/2024 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune de Saint André de Majencoules actant le budget de délégation 2024 : Budget délégation 2024 Saint budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale en date du 7/02/2024 et de la commune de Saumane en date du 15/1/2024 actant l'avenant à la convention de délégation n°1 modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2023 Saumane (HT) Charges à caractères général 22 337.08€ Charges de budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2023 et de la commune de Peyrolles-en-Cévennes en date du 22/5/2024 ayant comme objet « l'avenant à la convention de délégation des compétences en matière d'eau potable » mentionnant le budget délégation suivant : Budget délégation 2024 Pey budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale en date du 14/12/2022 et de la commune de Les Plantiers en date du 6/12/2022 actant le budget de délégation 2023 suivant : Budget délégation Les Plantiers (HT) Charges à caractères général 20 000€ Charges de personnel 8 000€ Total 28 000€ budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale en däte du 3/4/2024 et de la commune de Lasalle en date du 10/4/2024 actant l'avenant n°2 à la convention de délégation de la commune de Lasalle ; Budget délégation 2024 Lasalle (TTC) Charges à caractères général 158 300€ Charges de personnel 30 000€ Tota budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et de la commune de Dourbies en date du 29/3/2024 N° DEL2024_036 actant l'avenant n°1 à la convention de délégation 2024 suivant : Budget délégation 2024 Dourbies (HT) Charges à caractères général 27 000€ Charges de personnel 26 000€ T budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Résiliation du bail emphytéotique conclu entre la commune de Saïnt bail_loyer Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Présentation du rapport Social Unique (RSU) - Données 2023 information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Emploi saisonnier - Climatographe Mont-Aigoual ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Création d’un emploi temporaire - Chargé de projet PAT ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Indemnité horaire pour travail de nuit, du dimanche et des jours fériés remuneration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Projet de revitalisation du hameau de Saint-Sauveur-des-Pourcils autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Remboursement des frais de mandat spécial du président et du 1er vice- président de la Communauté de Communes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Convention avec le Centre Social L'Oustal pour l'accueil des enfants de la convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Convention d'utilisation du service de gestion des déchets de la convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l'animation du site Natura 2000 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Modification du règlement et des prix du service d'eau potable autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2025 N°1 SPIC « Eau et Assainissement » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires N°1 « Budget Déchets » - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Subvention 2025 aux associations subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Plan de financement 2025 de la Convention territoriale pour la convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Proposition pour la fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 2 avril 2025 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juin 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 4 juin 2025 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 07 mai 2025 Délibération Référent autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 mai 2025 Délibération Citoyens autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 mai 2025 Délibération Conseillers municipaux autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 mai 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 7 mai 2025 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2025 Délibération Coût à la charge du propriétaire de la parcelle AC 511 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 avr. 2025 Délibération Surface à débroussailler commune aux 2 bâtiments autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 avr. 2025 Délibération Montant de la facture de débroussaillement adressé à la commune autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 avr. 2025 Délibération Surface total à débroussailler autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 avr. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 10 avril 2025 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Emplois saisonniers - Service Déchets ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Emplois saisonniers - Climatographe Mont Aigoual ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition temporaire de matériel communautaire convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Mise en place d’une servitude de passage et d'aménagement sur la piste autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Cotisation 2025 association des Communes et Collectivités forestières du autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Participation financière Mission Locale Garrigue et Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Subvention à l'Association Initiative Gard subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Subventions aux associations — Année 2025 — Association La Filature du subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Subvention association Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes — subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Attribution des marchés de travaux pour la réalisation du RLESI phase 3 travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale DÉLIBÉRATION RELATIVE AU DÉPÔT DE DEMANDES DE SUBVENTIONS ET À LA subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Modification de la délibération n°12/2025 du 5/2/2025 : redevance autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Trèves 2025 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Saint-Sauveur convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Soudorgues 2025 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de SIAEP L'Estréchure convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Saint André de convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Saumane 2025 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Saint André de convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Revens 2025 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Peyrolles-en convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Les Plantiers 2025 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Lasalle 2025 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Dourbies 2025 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Approbation 2025 Budget Filière Bois Énergie budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2024 Budget Filière Bois Énergie budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Approbation 2025 Budget Maison de l'Eau budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Approbation 2025 Budget Climatographe budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2024 Budget Climatographe budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Redevance SPANC 2025 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Tarification du hameau de Valdebouze autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Tarification de l'eau et de l'assainissement 2025 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Approbation 2025 Budget AEP/Assainissement budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2024 Budget AEP/Assainissement budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Redevance spéciale pour les exploitants des terrains de camping pour l'exercice 2025 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Vote du taux de la TEOM (Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères) pour l'exercice 2025 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Approbation 2025 Budget Déchets budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2024 Budget Déchets budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Taxe GEMAPI 2025 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Vote des taux des taxes directes locales 2025 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Approbation 2025 « Budget Principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2024 « Budget Principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 5 mars 2025 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et de la commune de Trèves en date du 6/6/2024 N°D2024-06-01 ayant comme objet « avenant N°1 à la convention de délégation des compétences en matière d'eau potable et d'assainissement des eaux usées » actant le budget de délégation 202 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et de la commune de Saint Sauveur Camprieu en date du 7/6/2024 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune » actant le budget de délégation 2024 : Budget délégation 2024 Saint Sauveur Camprieu (TTC) Charges budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et du SIAEP L'Estréchure Saumane N°DE_2024_005 en date du 11/4/2024 ayant comme objet « l'avenant à la convention de délégation du SIAEP L'Estréchure Saumane » actant le budget de délégation 2024 suivant : Budget délégation 2024 SIAEP budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 8/2/2023 et de la commune de Saint André de Valborgne en date du 21/12/2022 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune » actant le budget de délégation ; Budget délégation Saint André de Valborgne (HT) Charges à car budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et de la commune de Saint André de Majencoules en date du 4/4/2024 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune de Saint André de Majencoules actant le budget de délégation 2024 : Budget délégation 2024 Saint budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 7/02/2024 et de la commune de Saumane en date du 15/1/2024 actant l'avenant à la convention de délégation n°1 modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2023 Saumane (HT) Charges à caractères général 22 337.08€ Charges de budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2023 et de la commune de Peyrolles-en-Cévennes en date du 22/5/2024 ayant comme objet « l'avenant à la convention de délégation des compétences en matière d'eau potable » mentionnant le budget délégation suivant : Budget délégation 2024 Pey budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 14/12/2022 et de la commune de Les Plantiers en date du 6/12/2022 actant le budget de délégation 2023 suivant : Budget délégation Les Plantiers (HT) Charges à caractères général 20 000€ Charges de personnel 8 000€ Total 28 000€ budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et de la commune de Lasalle en date du 10/4/2024 actant l'avenant n°2 à la convention de délégation de la commune de Lasalle ; Budget délégation 2024 Lasalle (TTC) Charges à caractères général 158 300€ Charges de personnel 30 000€ Tota budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et de la commune de Dourbies en date du 29/3/2024 N° DEL2024_036 actant l'avenant n°1 à la convention de délégation 2024 suivant : Budget délégation 2024 Dourbies (HT) Charges à caractères général 27 000€ Charges de personnel 26 000€ T budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 avr. 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2 avril 2025 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 1. D'où arrive l'eau du robinet) (la séance)
- 05 mars 2025 Délibération intercommunale Emplois saisonniers - Climatographe Mont-Aigoual ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 mars 2025 Délibération intercommunale Adoption du Projet éducatif des Accueils Collectifs de Mineurs | autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 mars 2025 Délibération intercommunale Budget annexe Filière Bois Energie : Approbation du Compte Financier budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 mars 2025 Délibération intercommunale Budget annexe Maison de l'Eau : Approbation du Compte Financier Unique budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 mars 2025 Délibération intercommunale Budget annexe AEP/Assainissement : Approbation du Compte Financier budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 mars 2025 Délibération intercommunale Budget annexe Déchets : Approbation du Compte Financier Unique 2024 | budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 mars 2025 Délibération intercommunale Budget Principal : Approbation du Compte Financier Unique 2024 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 mars 2025 Délibération intercommunale Budget annexe Climatographe : Approbation du Compte Financier Unique budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 mars 2025 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 5 février 2025 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 mars 2025 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 mars 2025 Délibération intercommunale Emplois saisonniers - Climatographe Mont-Aigoual ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 mars 2025 Délibération intercommunale Programmation saison estivale Climatographe - Université d'été autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 mars 2025 Délibération intercommunale Débat d'Orientation Budgétaire 2025 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 mars 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 5 mars 2025 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 20 févr. 2025 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Délibération CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Délibération RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS REMPLACANTS ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Délibération DENOMINATION DES VOIES COMMUNALES administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Délibération CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PERSONNEL – COMMUNAUTE convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Délibération MAISON DE SANTE sante Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Délibération E. GROSCLAUDE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Délibération CANDIDATS CLASSEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Délibération RENOVATION ECOLE – CHOIX EQUIPE MAÎTRISE D’OEUVRE travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Délibération SECTIONS A IMPUTATIONS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Délibération SECTIONS IMPUTATIONS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Délibération AFFECTATIONS COMPTES DE RESULTATS 2024 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Délibération COMPTES DE GESTION 2024 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 févr. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 20 février 2025 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Demande de subvention Fête de la Transhumance 2025 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Adopter la proposition de convention convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Emplois saisonniers animation centres de loisirs / périodes vacances scolaires /42 heures hebdomadaires ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Emplois saisonniers entretien centres de loisirs / périodes vacances scolaires / 25 heures hebdomadaires ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Recrutement de personnels en contrat d'engagement éducatif ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Création Emploi permanent - Agent social à temps non complet 32 h ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Création Emploi permanent - Adjoint technique à temps non complet ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Création Emploi permanent - Adjoint technique à temps non complet ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Adhésion à la mission de Médiation proposée par le CDG 30 administration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Demande de subventions Fête de la Transhumance 2025 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Conventionnement de passage pour l'extension du réseau de randonnées phase 3 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Prestations et période d'ouverture de la Maison de l’eau de Les Plantiers autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Lever les redevances sur chaque usager du service public sous la dénomination « organismes publics » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Règles et durées des amortissements du budget AEP-Assainissement budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Demande subvention DETR // travaux urgents sur le réseau d'eaux usées suite au schéma directeur d'assainissement sur le bourg de Valleraugue subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2025 - Subvention aux associations Office de Tourisme subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale BUDGET AEP/ASSAINISSEMENT - Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale BUDGET CLIMATOGRAPHE - Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale BUDGET DECHETS - Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale BUDGET PRINCIPAL - Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Implantation d'une unité de granulation de bois sur la commune de Saint autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Avenant au contrat de DSP pour « la gestion et l'exploitation de l’éco-station autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Pacte Agroécologique autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 11 décembre autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels pour le remplacement des agents publics ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Création poste agent social Crèches 32h ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Création poste adjoint technique Climatographe ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Contrats d'assurance contre les risques statutaires administration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Convention de passage pour le RLESI phase 3 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Tarifs et ouverture Maison de l'Eau tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Régie Eau potable et assainissement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2025 : Associations Office de Tourisme Mt Aigoual Causses et Cévennes et autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 févr. 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 5 février 2025 Source primaireDocument consultableDonnée structurée