Délibérations & actes officiels › 2025

Actes de 2025

173 actes · 135 du conseil municipal · 38 de l'intercommunalité

• 22 déc. 2025 Délibération PV 2025-12-22 autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 22 déc. 2025 Délibération TARIFS BUREAUX ET ATELIERS tarifs 3 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 22 déc. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-12-22 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC autre 520 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération TARIF 2026 tarifs source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération TARIFS BAUX PROFESSIONNELS tarifs source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération TARIFS LOGEMENTS tarifs 12 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération BUDGET DELEGATION 2025 LASALLE budget 73 150 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération BUDGET DELEGATION 2025 LASALLE (TTC) budget 73 163 € 12 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération ASSAINISSEMENT autre 73 163 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT autre 2 863 € 12 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération AIDES A LA RENOVATION DES FAÇADES autre 9 687 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération ECOLE LE COLOMBIER DE LASALLE education 1 100 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération AIDE FINANCIERE VOYAGE SCOLAIRE 2026 – COLLEGE GALABERTE subvention 220 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération 0 (RESTES A autre 18 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération AUTORISATION AU MAIRE POUR DEPENSES INVESTISSEMENTS autre 63 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération ADMISSION EN NON-VALEUR budget 6 787 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération BON D’ACHATS POUR LE PERSONNEL 2026 remuneration 90 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération COMMUNES CAC-TS intercommunal source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération LA COMPETENCE EXTRASCOLAIRE A UNE COMMUNE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération CONVENTION BENEVOLE SERVICE PERISCOLAIRE convention source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération RENOUVELLEMENT CONVENTION D’UTILISATION DU STADE convention 120 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DU GARD administration 10 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Délibération ADOPTION RPQS EAU POTABLE SIAEP LASALLE 2024 autre 547 400 € 12 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 déc. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-12-16 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses 712 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération EMPLOI PERMANENT – 15 h – ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération EMPLOI PERMANENT – 20 h – ADJOINT ADMINISTRATIF ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération EMPLOI PERMANENT – 28 h – ADJOINT TECHNIQUE ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération EMPLOI A TEMPS NON COMPLET DE 8 H / SEMAINE ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération EMPLOI A TEMPS NON COMPLET DE 12 H / SEMAINE ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération EMPLOI A TEMPS NON COMPLET DE 15 H / SEMAINE ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS – ADJOINTS D’ANIMATION ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE DE MANIEMENT DE FONDS remuneration 1 500 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération LASALLE (TTC) autre 73 150 € 13 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération ASSAINISSEMENT autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT autre 2 850 € 13 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET CHAUFFERIE BOIS budget 2 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET PRINCIPAL budget 34 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET PARC LOCATIF budget 20 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET CANTINE budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération MODALITES D’AMORTISSEMENT DES BIENS EN M57 budget 100 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération ET CULTUREL LA CURE autre 500 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération MODALITES D’AMORTISSEMENT- BUDGET CHAUFFERIE BOIS budget 10 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération DENOMINATION DES VOIES administration unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération FORMATION ET CULTUREL LA CURE autre 40 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération RESSOURCES PREVISIONNELLES DE L'OPERATION autre 320 800 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération DEPENSES PREVISIONNELLES DE L'OPERATION autre 340 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération TRAVAUX ECOLE LE COLOMBIER – DEMANDES DE SUBVENTIONS subvention 401 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 nov. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-11-20 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 oct. 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2025-10-29 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 02 oct. 2025 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération LA FÊTE DE LA FORÊT DES CEVENNES autre 14 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération COLOMBIER » - DEMANDE DE SUBVENTION subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET PRINCIPAL budget 1 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – M. FLOUTIER RENE aide_habitat 221 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération LASALLE ANCIEN CANTON autre 30 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération MATERIEL DE LA FILATURE autre 40 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération MATERIEL DIVERS autre 50 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération MATERIEL T ECHNIQUE autre 60 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération MATERIEL COURANT autre 10 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération TARIFS « UTILISATION DU MATERIEL ET MOYENS LOGISTIQUES » tarifs 30 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération TARIFS « CANTINE SCOLAIRE » - CORPS ENSEIGNANT cantine source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération INTELLECTUELLE – INSPECTIONS DETAILLEES INITIALES autre 40 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération FORMULES TOUS RISQUES – AGENTS IRCANTEC TAUX DE COTISATION autre 44 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération FORMULES TOUS RISQUES – AGENTS CNRACL TAUX DE COTISATION autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération TBI + NBI autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération ADHESION AU CONTRAT GROUPE « ASSURANCE STATUTAIRE » administration source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération TABLEAU DE L’EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT – ADJOINT TECHNIQUE ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération EFFECTIF EFFECTIF HEBDOMADAIRE ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération COORDINATION ACTIVITES ASSOCIATIVES autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 12 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 oct. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-10-02 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Délibération CHEMIN FOUCARD autre 439 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Délibération MODIFICATION DU CREDIT BUDGET PRINCIPAL budget 6 510 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Délibération « CONTRE » autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Délibération SEPTEMBRE 2025 2000 &+ autre 9 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Délibération SEPTEMBRE 2 025 2000 &+ autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Délibération EVOLUTIONS DES TARIFS ET DEFINITION DES NOUVELLES PARTICIPATIONS tarifs 19 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Délibération EXTERIEURES : VABRES, STE CROIX DE CADERLE, COLOGNAC, autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Délibération CONVENTION D’ACCUEIL D’UN BENEVOLE – SERVICE PERISCOLAIRE convention source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Délibération CREATION POSTE ADJOINT D’ANIMATION – TEMPS COMPLET ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Délibération CREATION CONTRAT PROJET ACCUEIL JEUNES – TNC – 12 H ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Délibération 14 H/ SEMAINE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Délibération SUPPRESSION POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Délibération SUPPLEMENTAIRES autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 août 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-08-28 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 juil. 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2025-07-09 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 juil. 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2025-07-09 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 19 juin 2025 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération DESAFFECTATION DOMAINE PUBLIC cession_patrimoine source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération Lo QUINQUET autre 150 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération VIV’ALTO autre 1 810 € 12 pour · 2 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS subvention 31 840 € 12 pour · 2 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération AIDES FINANCIERES POUR LA RENOVATION DES FACADES subvention 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération CONVENTION MISE A DISPOSITION MATERIEL A LA CURE convention source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération RECOMPOSITION CONSEILS COMMUNAUTAIRES CAC intercommunal unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération MODIFICATION DE CREDIT – CHAUFFERIE BOIS budget 549 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération DEFICIT BUDGET CANTINE 2024 ET BUDGET CLSH 2024 budget 43 229 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération DELEGATION DU MAIRE – REGIES DE RECETTES autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération EFFECTIF EFFECTIF HEBDOMADAIRE ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération CREATION DE 2 EMPLOIS PERMANENTS – PÔLE ENFANCE ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération DEPLOIEMENT PROGRAMME ECOPOUSSE environnement 99 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération TARIFS CANTINE SCOLAIRE cantine source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-06-19 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 04 juin 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2025-06-04 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 mai 2025 Délibération Référent autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 mai 2025 Délibération Citoyens autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 mai 2025 Délibération Conseillers municipaux autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 07 mai 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-05-07 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 avr. 2025 Délibération Coût à la charge du propriétaire de la parcelle AC 511 autre 151 618 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 avr. 2025 Délibération Surface à débroussailler commune aux 2 bâtiments autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 avr. 2025 Délibération Montant de la facture de débroussaillement adressé à la commune autre 2 880 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 avr. 2025 Délibération Surface total à débroussailler autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 avr. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-04-10 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et de la commune de Trèves en date du 6/6/2024 N°D2024-06-01 ayant comme objet « avenant N°1 à la convention de délégation des compétences en matière d'eau potable et d'assainissement des eaux usées » actant le budget de délégation 202 budget 12 407 546 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et de la commune de Saint Sauveur Camprieu en date du 7/6/2024 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune » actant le budget de délégation 2024 : Budget délégation 2024 Saint Sauveur Camprieu (TTC) Charges budget 97 606 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et du SIAEP L'Estréchure Saumane N°DE_2024_005 en date du 11/4/2024 ayant comme objet « l'avenant à la convention de délégation du SIAEP L'Estréchure Saumane » actant le budget de délégation 2024 suivant : Budget délégation 2024 SIAEP budget 61 329 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 8/2/2023 et de la commune de Saint André de Valborgne en date du 21/12/2022 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune » actant le budget de délégation ; Budget délégation Saint André de Valborgne (HT) Charges à car budget 74 152 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et de la commune de Saint André de Majencoules en date du 4/4/2024 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune de Saint André de Majencoules actant le budget de délégation 2024 : Budget délégation 2024 Saint budget 72 651 € 21 pour · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 7/02/2024 et de la commune de Saumane en date du 15/1/2024 actant l'avenant à la convention de délégation n°1 modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2023 Saumane (HT) Charges à caractères général 22 337.08€ Charges de budget 88 248 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2023 et de la commune de Peyrolles-en-Cévennes en date du 22/5/2024 ayant comme objet « l'avenant à la convention de délégation des compétences en matière d'eau potable » mentionnant le budget délégation suivant : Budget délégation 2024 Pey budget 9 462 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 14/12/2022 et de la commune de Les Plantiers en date du 6/12/2022 actant le budget de délégation 2023 suivant : Budget délégation Les Plantiers (HT) Charges à caractères général 20 000€ Charges de personnel 8 000€ Total 28 000€ budget 28 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et de la commune de Lasalle en date du 10/4/2024 actant l'avenant n°2 à la convention de délégation de la commune de Lasalle ; Budget délégation 2024 Lasalle (TTC) Charges à caractères général 158 300€ Charges de personnel 30 000€ Tota budget 188 300 € 23 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 02 avr. 2025 Délibération intercommunale en date du 3/4/2024 et de la commune de Dourbies en date du 29/3/2024 N° DEL2024_036 actant l'avenant n°1 à la convention de délégation 2024 suivant : Budget délégation 2024 Dourbies (HT) Charges à caractères général 27 000€ Charges de personnel 26 000€ T budget 53 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 02 avr. 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2025-04-02 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 02 avr. 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2025-04-02 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 mars 2025 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 mars 2025 Délibération intercommunale Emplois saisonniers - Climatographe Mont-Aigoual ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 mars 2025 Délibération intercommunale Adoption du Projet éducatif des Accueils Collectifs de Mineurs autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 mars 2025 Délibération intercommunale Programmation saison estivale Climatographe - Université d'été autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 mars 2025 Délibération intercommunale Débat d'Orientation Budgétaire 2025 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 mars 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2025-03-05 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 mars 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2025-03-05 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 févr. 2025 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Délibération CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE administration unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Délibération RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS REMPLACANTS ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Délibération DENOMINATION DES VOIES COMMUNALES administration unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Délibération CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PERSONNEL – COMMUNAUTE convention source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Délibération MAISON DE SANTE sante 11 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Délibération E. GROSCLAUDE autre 300 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Délibération CANDIDATS CLASSEMENT autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Délibération RENOVATION ECOLE – CHOIX EQUIPE MAÎTRISE D’OEUVRE travaux source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 11 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Délibération SECTIONS A IMPUTATIONS autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Délibération SECTIONS IMPUTATIONS autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Délibération AFFECTATIONS COMPTES DE RESULTATS 2024 budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Délibération COMPTES DE GESTION 2024 autre 11 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 budget 16 020 € 10 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 févr. 2025 Conseil municipal Conseil municipal du 2025-02-20 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 11 369 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels pour le remplacement des agents publics ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Recrutement de personnels en contrat d'engagement éducatif pour les Centres de Loisirs ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Création poste agent social Crèches 32h ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Création poste adjoint technique Climatographe ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Contrats d'assurance contre les risques statutaires administration source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Adhésion à la mission de Médiation proposée par le CDG 30 administration source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Demande de subvention Fête de la Transhumance 2025 subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Convention de passage pour le RLESI phase 3 convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Tarifs et ouverture Maison de l'Eau tarifs source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Régie Eau potable et assainissement autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 févr. 2025 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2025 : Associations Office de Tourisme Mt Aigoual Causses et Cévennes et autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 févr. 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2025-02-05 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 févr. 2025 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2025-02-05 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée