Délibérations & actes officiels › 2024

Actes de 2024

165 actes · 115 du conseil municipal · 50 de l'intercommunalité

• 20 déc. 2024 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération AIGOUAL-CEVENNES « TERRES SOLIDAIRES » autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération INFORMATION APPLICATION ILLIWAP information 2 400 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération BUDGET CENTRE DE FORMATION ET CULTUREL LA CURE budget 6 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération L 1612-1 CGCT autre 1 013 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération BUDGET CHAUFFERIE BOIS budget 4 050 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération BUDGET PARC LOCATIF budget 28 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération BUDGET PRINCIPAL budget 32 041 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération TARIFS VILLAS ET STUDIOS 2025 bail_loyer unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération TARIFS 2025 – SALON DE COIFFURE bail_loyer 2 884 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération TARIFS LOYERS COMMUNAUX 2025 bail_loyer 11 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération CONVENTIONS MAIRIE – CPTS et PMI convention source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération CONVENTION MAIRIE - ADYCT convention source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – un particulier aide_habitat 910 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – M. ET un particulier aide_habitat 479 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération EXTENSION DES RESEAUX TELEPHONIQUES – PROJET CRECHE travaux 12 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération BONS D’ACHAT DU PERSONNEL remuneration 90 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération INSTITUTION DU TEMPS PARTIEL ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération PERISCOLAIRE petite_enfance unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Délibération PARTICIPATION PREVOYANCE remuneration 75 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 déc. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-12-20 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 déc. 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2024-12-11 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 11 déc. 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2024-12-11 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 nov. 2024 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 nov. 2024 Délibération VIEUX, RUE BASSE ET CALADETTE autre 28 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 nov. 2024 Délibération CONVENTION D’UTILISATION DU STADE MUNICIPAL convention 120 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 nov. 2024 Délibération AVENANT AU BAIL COMMERCIAL « LA BERGERIE » bail_loyer source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 nov. 2024 Délibération MODIFICATION DE CREDIT – BP PRINCIPAL PERSONNEL budget 71 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 nov. 2024 Délibération DEFICIT COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – CANTINE ET CLSH budget 105 913 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 nov. 2024 Délibération FONDS VERT subvention_recue 271 300 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 nov. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-11-28 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 nov. 2024 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 nov. 2024 Délibération MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS COMMUNAUX ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 nov. 2024 Délibération PUBLIC D’EAU POTABLE 2023 DU SIAEP autre 13 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 nov. 2024 Délibération DES EAUX PLUVIALES – RUES DU PONT VIEUX, BASSE, LA CALADETTE urbanisme 1 860 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 nov. 2024 Délibération FONDS DE CONCOURS – TRAVAUX CRECHE DE LASALLE travaux 130 277 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 nov. 2024 Délibération MODIFICATION DE CREDIT - CANTINE budget 4 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 nov. 2024 Délibération MODIFICATION DE CREDIT – CHAUFFERIE BOIS budget 1 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 nov. 2024 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 13 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 nov. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-11-06 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 oct. 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2024-10-30 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 25 sept. 2024 Délibération intercommunale en date du 03/07/2024 actant trois axes identifiés grâce au diagnostic de territoire préalable à la présente convention : - La lecture publique : les bibliothèques comme cœur battant des communes - La valorisation des patrimoines : architectures, paysages convention 268 526 € 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 25 sept. 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2024-09-25 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 23 sept. 2024 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses 50 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération SUBVENTION CLASSE DECOUVERTE subvention 935 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération CREATION D’UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE ressources_humaines 18 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL convention source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération ADHESION AU PAYS CEVENOL 2024 intercommunal 150 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération MODIFICATION DE CREDIT – BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – un particulier Patricia – aide_habitat 1 560 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – un particulier Philippe ET Mme aide_habitat 1 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération MANIFESTATIONS autre 60 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération ACTIVITES ASSOCIATIVES, STAGES ET RESIDENCES autre 130 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération TARIFS POUR L’UTILISATION DES SALLES MUNICIPALES tarifs source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération EXTENSION DU RESEAU TELECOM travaux 12 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération un particulier : Le SMEG intercommunal 17 978 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE – INSCRIPTION PROGRAMME travaux 21 574 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération LA BERGERIE : CESSION DE FONDS ET BAIL COMMERCIAL bail_loyer 493 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération MODIFICATION DU TABLEAU DE L’EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Délibération EXTRASCOLAIRE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 23 sept. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-09-23 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération DANS LE CADRE D’UNE MANIFESTATION autre 300 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération BUVETTE HORS MARCHE marche_public source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération ALSH – PERISCOLAIRE petite_enfance source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération TARIFS PÔLE ENFANCE petite_enfance 42 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération TARIFS CHAUFFERIE BOIS tarifs 39 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération TARIFS FÊTE VOTIVE tarifs source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération AUXILIAIRES MEDICAUX sante source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération ET MEUBLES DE TOURISME autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS remuneration 2 808 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération LANCEMENT APPEL D’OFFRES – RESTAURATION SCOLAIRE marche_public source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération ECOLE LE COLOMBIER education source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération L 2123-24-1 – II) autre 41 226 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération TABLEAU RECAPITULATIF DES INDEMNITES remuneration 54 752 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération INDEMNITES ELUS remuneration unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération FACTURES EAU - BUDGET PRINCIPAL budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE - CANTINE budget 132 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération ADMISSION EN NON-VALEUR – FACTURE CRECHE budget 360 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération ACTUALISATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES administration unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération RESEAU ELECTRIQUE travaux 160 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération D’ELECTRICITE autre 8 500 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 juil. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-07-10 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 juil. 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2024-07-03 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent suite à modification horaire — Adjoint technique 35h ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-05-29 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 371 467 € 24 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Point sur la démarche du projet de Pacte agroécologique marche_public source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Modification délibération N°210/2023 du 13/12/23 : Cession de la résidence Les Sorbiers cession_patrimoine source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Suppression poste de rédacteur 24h30 – Responsable Ressources Humaines ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Contrat à durée déterminée saisonniers pour Climatographe ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Contrat à durée déterminée 8h30 : Accroissement temporaire crèche de Notre Dame de la autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Modification horaire adjoint technique service déchets autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Remplacement adjoint administratif à temps complet autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Tarif nuit pour séjour centre de loisirs tarifs source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Plan de financement NATURA 2000 pour la période du 01/01/24 au 31/12/24 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Demande de subvention auprès du Parc National des Cévennes pour la sculpture de l’arrivée du subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Demande de subvention auprès du Département du Gard : accompagnement juridique concernant subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Demande de subvention auprès du Département du Gard pour les bornes de recharge – Escapade subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Candidature à l’appel à projet « Tourisme durable, responsable et solidaire » de la Région pour le autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Subventions aux associations : La Filature du Mazel et ASA de l’Hérault – Critérium des Cévennes subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Modification règlement intérieur des déchetteries autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Construction crèche à Lasalle : Lot N°2 « Gros œuvre – Ravalement – Bardage bois » autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Changement de dénomination du budget « Météosite Mt Aigoual » budget source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Fonds de concours aux communes 2024 subvention_recue source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Décision modificative budget « Eau et Assainissement » budget source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2023 « Eau/Assainissement » budget source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2023 « Eau/Assainissement » autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Présentation sur l’avancement de l’élaboration de la Charte Forestière par le PETR Causses et autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 03/04/24 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2024-05-29 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 mai 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2024-05-29 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 27 mai 2024 Délibération Lorsque plusieurs employeurs publics emploient et rémunèrent simultanément ressources_humaines 4 200 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 mai 2024 Délibération Lorsque plusieurs employeurs publics ont successivement employé et rémunéré urbanisme source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 mai 2024 Délibération Lorsque l’agent n'a pas été employé et rémunéré pendant la totalité de la période de autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 – CLUB AÏKIDO subvention 900 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 mai 2024 Délibération LASALLE 2 GYMS autre 200 € 12 pour · 1 contre · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 mai 2024 Délibération LES JARDINS D’EMERAUDE autre 250 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 mai 2024 Délibération ART’SCENE autre 1 400 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 mai 2024 Délibération ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES autre 300 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 mai 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-05-27 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 avr. 2024 Délibération VIEUX, RUE BASSE ET CALADETTE autre 28 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 avr. 2024 Délibération LA CALADETTE ET FONDS DE CONCOURS CRECHE subvention_recue 282 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 avr. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-04-29 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 avr. 2024 Délibération Convention gestion eau et assainissement, qui s’établit ainsi convention 300 000 € 11 pour · 2 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 10 avr. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-04-10 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 avr. 2024 Délibération intercommunale en date du 13/12/2023 et de la commune de Soudorgues en date du 15/1/2024 actant l’avenant à la convention de délégation modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2023 Soudorgues (TTC) Charges à caractères général 44 710€ Charges de budget 2 500 € 22 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 03 avr. 2024 Délibération intercommunale en date du 5/7/2023 et du SIA Espérou en date du 4/8/2023 actant l’avenant à la convention de délégation modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2023 SIA Espérou (TTC) Charges à caractères général 44 908€ Charges de personnel 13 0 budget 57 908 € 22 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 03 avr. 2024 Délibération intercommunale en date du 13/12/2023 et de la commune de Lasalle en date du 13/12/2023 actant l’avenant à la convention de délégation modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2023 Lasalle (TTC) Charges à caractères général 153 100€ Charges de per budget 188 300 € 22 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 03 avr. 2024 Délibération intercommunale en date du 14/12/2022 et du SIAEP L’Estréchure Saumane en date du 7/12/2022 actant le budget de délégation 2023 suivant : Budget délégation 2023 SIAEP L’Estréchure Saumane (TTC) Charges à caractères général 38 940€ Charges de personnel 17 200€ Total 56 14 budget 56 140 € 22 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2023 « DECHETS » budget 79 989 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 03 avr. 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2024-04-03 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 03 avr. 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2024-04-03 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 11 mars 2024 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses 1 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 mars 2024 Délibération CONVENTION DE DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT - Section de convention 183 100 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 mars 2024 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 budget 2 207 734 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 mars 2024 Délibération MODIFICATION COMPOSITION COMMISSION « COMMUNICATION » administration source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 mars 2024 Délibération BONS D’ACHAT – AMICALE DE LA GENDARMERIE remuneration 100 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 mars 2024 Délibération TARIF LOCATION 3ème ETAGE MAIRIE tarifs 280 € 10 pour · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 mars 2024 Délibération PÔLE ENFANCE ANNUALISÉ petite_enfance 11 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 mars 2024 Délibération COORDINATION) autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 mars 2024 Délibération DUREE ANNUELLE DES TEMPS DE TRAVAIL ET CYCLES DE TRAVAIL ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 mars 2024 Délibération AMENDES DE POLICE securite 25 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 mars 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-03-11 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 mars 2024 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 06 mars 2024 Délibération intercommunale Résultat marché de travaux — Construction crèche à Lasalle travaux 144 034 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 06 mars 2024 Délibération intercommunale Modification rémunération journalière contrat d'engagement éducatif ressources_humaines 90 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 06 mars 2024 Délibération intercommunale CDD Maison de l’eau / 6 mois / 32 heures hebdomadaires autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 06 mars 2024 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanen—t Directeur-trice des Ressources humaines - à temps ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 06 mars 2024 Délibération intercommunale Cession BOM Renault CF-805-JN cession_patrimoine 500 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 06 mars 2024 Délibération intercommunale Subvention à l’Association Initiative Gard subvention 20 000 € 25 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 06 mars 2024 Délibération intercommunale Modification du règlement et des prix du service d’eau potable autre 70 € 17 pour · 1 contre · 8 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 06 mars 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2024-03-06 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 07 févr. 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2024-02-07 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 janv. 2024 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses 1 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 janv. 2024 Délibération VIEUX, RUE BASSE ET RUE DE LA CALADETTE autre 301 294 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 janv. 2024 Délibération VOIRIE - RUE DU PONT VIEUX, RUE BASSE ET RUE DE LA CALADETTE travaux 180 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 janv. 2024 Délibération GALABERTE A SAINT HIPPOLYTE DU FORT autre 339 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 janv. 2024 Délibération ASSOCIATIONS LASALLOISES (TVA A 20 % A AJOUTER) autre 125 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 janv. 2024 Délibération ACHAT MATERIEL SON ET LUMIERE – SERVICE COORDINATION autre 839 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 janv. 2024 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 11 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 janv. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 2024-01-29 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document