Délibérations & actes officiels › 2024
Actes de 2024
353 actes · 115 du conseil municipal · 238 de l'intercommunalité
353
- 20 déc. 2024 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération AIGOUAL-CEVENNES « TERRES SOLIDAIRES » autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération INFORMATION APPLICATION ILLIWAP information Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération BUDGET CENTRE DE FORMATION ET CULTUREL LA CURE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération L 1612-1 CGCT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération BUDGET CHAUFFERIE BOIS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération BUDGET PARC LOCATIF budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération BUDGET PRINCIPAL budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération TARIFS VILLAS ET STUDIOS 2025 bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération TARIFS 2025 – SALON DE COIFFURE bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération TARIFS LOYERS COMMUNAUX 2025 bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération CONVENTIONS MAIRIE – CPTS et PMI convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération CONVENTION MAIRIE - ADYCT convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – MME DOZSA aide_habitat Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – M. ET MME GUERIN aide_habitat Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération EXTENSION DES RESEAUX TELEPHONIQUES – PROJET CRECHE travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération BONS D’ACHAT DU PERSONNEL remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération INSTITUTION DU TEMPS PARTIEL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération PERISCOLAIRE petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Délibération PARTICIPATION PREVOYANCE remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 20 déc. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 20 décembre 2024 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se soigner à Lasalle » (§ 3. La maison de santé : construite par la commune, reprise par la commune) (la séance), le dossier « Se soigner à Lasalle » (§ 6. Vieillir à Lasalle) (la séance)
- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Création emploi permanent de droit privé - Agent administratif à temps complet - Service Public Industriel et Commercial Eau potable et Assainissement ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Enquête publique & enquête parcellaire captage de Lasalle- commune de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition par la commune de Saint-Sauveur convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Vœux relatif à la reconsidération de l'effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Aide à la Banque alimentaire du Gard autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Emploi saisonnier Maison de l’eau / 6 mois / 32 h, hebdomadaires ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Application citoyenne autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Avenant n°1 à la convention avec la Communauté des Communes du Pays | convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Avenant 2 du marché d'étude opérationnelle et d'assistance technique : extension du réseau de randonnées phase 3 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation / remise aux normes des bâtiments de Prat-Peyrot autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Attribution pour le marché de travaux EU et AEP — Saint André de Valborgne travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Rapport sur les prix et la qualité du service d'assainissement non collectif information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Rapport sur les prix et la qualité du service d'assainissement collectif 2023 information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Rapport sur les prix et la qualité du service d'eau potable 2023 - Régie eau potable et assainissement de la Communauté de Communes Causses Aigoual information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Service public de la rénovation de l'habitat autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Validation des tarifs de Station Alti Aigoual hiver 2024-2025 tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires N°4 « Eau et Assainissement » - Section autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires N°1 « Climatographe » - Section autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires N°5 « Budget Principal » - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Fonds de concours commune de Val-d’Aigoual — Changement des subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Fonds de concours commune de Lasalle - Construction nouvelle crèche à subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Convention de partenariat RURENER / Communauté de Communes Causses convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Réponse à l'appel à projet SNANC volet « Soutien à l'émergence de nouveaux autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 30 octobre 2024 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 11 déc. 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 11 décembre 2024 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 28 nov. 2024 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 nov. 2024 Délibération VIEUX, RUE BASSE ET CALADETTE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 nov. 2024 Délibération CONVENTION D’UTILISATION DU STADE MUNICIPAL convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 nov. 2024 Délibération AVENANT AU BAIL COMMERCIAL « LA BERGERIE » bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 nov. 2024 Délibération MODIFICATION DE CREDIT – BP PRINCIPAL PERSONNEL budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 nov. 2024 Délibération DEFICIT COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – CANTINE ET CLSH budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 nov. 2024 Délibération FONDS VERT subvention_recue Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 nov. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 28 novembre 2024 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se loger à Lasalle » (§ 8. Ce qu'on ne sait pas) (la séance)
- 06 nov. 2024 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 nov. 2024 Délibération MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS COMMUNAUX ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 nov. 2024 Délibération PUBLIC D’EAU POTABLE 2023 DU SIAEP autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 nov. 2024 Délibération DES EAUX PLUVIALES – RUES DU PONT VIEUX, BASSE, LA CALADETTE urbanisme Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 nov. 2024 Délibération FONDS DE CONCOURS – TRAVAUX CRECHE DE LASALLE travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 nov. 2024 Délibération MODIFICATION DE CREDIT - CANTINE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 nov. 2024 Délibération MODIFICATION DE CREDIT – CHAUFFERIE BOIS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 nov. 2024 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 nov. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 6 novembre 2024 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Le feu et la forêt » (§ 5. Les moyens : pistes, bornes et eau) (la séance)
- 30 oct. 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 30 octobre 2024 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Mise à disposition du personnel ALSH de Lasalle à la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Demande de renouvellement du classement de l'Office de tourisme en catégorie II autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Création Emploi permanent - Adjoint administratif à temps complet ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Création Emploi permanent - Adjoint administratif à temps non complet ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Renouvellement de convention de délégation partielle de la compétence extrascolaire à une commune convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté des Communes du Pays Viganais pour l'appel à projet Fonds d'innovation de la petite enfance convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Convention de groupement de commande entre les Communautés de convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Subvention 2025 - Conseil Départemental du Gard - Poste de coordonnateur de service de proximité pour personnes âgées subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Demande de subvention fonctionnement 2025 - Conseil Départemental du subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Demande de financement au Parc national des Cévennes pour la réalisation du cartoguide relatif au RLESI phase 3 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Reversement des attributions 2024 compensant le transfert de la part CPS des communes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Délibération n° 162 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties - Exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Délibération n° 160 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Autorisation de défrichement pour la création de la STEP de Val-d'Aigoual autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Attribution pour le marché de l'étude stratégique eau potable et assainissement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Lancement de l'appel d'offres pour le marché de maîtrise d'œuvre du projet de réhabilitation des bâtiments de Prat-Peyrot marche_public Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2024 N°3 SPIC « Eau et Assainissement » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires N°3 « Budget Principal » - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires N°2 « Budget Principal » - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Délibération n° 152 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Avenant à la convention territoriale pour la généralisation de l'éducation artistique et culturelle convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 3 juillet 2024 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Délibération intercommunale en date du 03/07/2024 actant trois axes identifiés grâce au diagnostic de territoire préalable à la présente convention : - La lecture publique : les bibliothèques comme cœur battant des communes - La valorisation des patrimoines : architectures, paysages convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 sept. 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 25 septembre 2024 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 23 sept. 2024 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération SUBVENTION CLASSE DECOUVERTE subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération CREATION D’UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération ADHESION AU PAYS CEVENOL 2024 intercommunal Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération MODIFICATION DE CREDIT – BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – Mme SABATIER Patricia – aide_habitat Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – M. LEFEVRE Philippe ET Mme aide_habitat Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération MANIFESTATIONS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération ACTIVITES ASSOCIATIVES, STAGES ET RESIDENCES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération TARIFS POUR L’UTILISATION DES SALLES MUNICIPALES tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération EXTENSION DU RESEAU TELECOM travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération M. SERRE : Le SMEG intercommunal Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE – INSCRIPTION PROGRAMME travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération LA BERGERIE : CESSION DE FONDS ET BAIL COMMERCIAL bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération MODIFICATION DU TABLEAU DE L’EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Délibération EXTRASCOLAIRE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 sept. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 23 septembre 2024 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se loger à Lasalle » (§ 7. Ce qu'on peut en lire) (la séance)
- 10 juil. 2024 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération DANS LE CADRE D’UNE MANIFESTATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération BUVETTE HORS MARCHE marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération ALSH – PERISCOLAIRE petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération TARIFS PÔLE ENFANCE petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération TARIFS CHAUFFERIE BOIS tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération TARIFS FÊTE VOTIVE tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération AUXILIAIRES MEDICAUX sante Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération ET MEUBLES DE TOURISME autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération LANCEMENT APPEL D’OFFRES – RESTAURATION SCOLAIRE marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération ECOLE LE COLOMBIER education Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération L 2123-24-1 – II) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération TABLEAU RECAPITULATIF DES INDEMNITES remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération INDEMNITES ELUS remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération FACTURES EAU - BUDGET PRINCIPAL budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE - CANTINE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération ADMISSION EN NON-VALEUR – FACTURE CRECHE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération ACTUALISATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération RESEAU ELECTRIQUE travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération D’ELECTRICITE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 10 juillet 2024 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se soigner à Lasalle » (§ 3. La maison de santé : construite par la commune, reprise par la commune) (la séance)
- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Remplacement d’un délégué titulaire au sein du PETR Causses et Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Délibération n° 147 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Création Technicien Principal 1°"e Classe temps complet / Suppression autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Modification nombre d'heures Saisonniers - Service Déchets — délibération ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale CDD Accroissement temporaire activité — Responsable RH-— temps non complet 21h hebdomadaires autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Création Emploi permanent de droit privé suite à modification de groupe d'emploi - Agent administratif / secrétariat à temps complet - Service Public ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Adhésion au Guichet Unique du Spectacle Occasionnel (GUSO) pour le autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté de communes Piémont Cévenol pour l'utilisation du quai de transit convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023 | information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Commune de Peyrolles — DUP autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Modification délibération n°120/2024 : Demande de subvention pour un accompagnement juridique sur la gouvernance du Climatographe et de l'Office de subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Recherche de financement pour l'animation évènementielle du | autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2024 N°2 SPIC « Eau et Assainissement » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Délibération n° 134 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Délibération n° 133 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale CANDIDATURE DU PETR CAUSSES ET CÉVENNES A L'APPEL A PROJET « AVELO 3 » DE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Délibération n° 131 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 29 mai 2024 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 juil. 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 3 juillet 2024 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Modification règlement intérieur des déchetteries autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2023 « Eau/Assainissement » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Annule et remplace la délibération N°210/2023 du 13/12/23 : Cession de la résidence cession_patrimoine Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Suppression — poste permanent Rédacteur — Responsable des Ressources humaines à ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Météosite Mont Aigoual ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale CDD Accroissement temporaire activité — Agent de crèche ND La Rouvière- temps autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Création Emploi permanent - Agent administratif polyvalent à temps complet - 35h — ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Tarifs Accueil de loisirs nuit tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l’animation du site Natura 2000 « Vallée du autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Demande de subvention pour un accompagnement juridique sur la gouvernance du subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Délibération n° 119 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Candidature à l’ Appel à projets « Tourisme durable, responsable et solidaire » de la autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Subventions aux associations — Année 2024 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Subventions aux associations — Année 2024 — Association La Filature du Mazel subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Modification du règlement intérieur des déchèteries autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Marché de prestation pour l’exploitation des STEP de Lasalle et St André de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Marché de travaux — Construction crèche à Lasalle - Relance du lot n°2 « Gros oeuvre/ravalement/bardage boisés » travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Changement de dénomination du budget « Météosite Mt Aigoual » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Fonds de concours 2024 aux communes subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2024 N°1 SPIC « Eau et Assainissement » - Section autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Élire Mr VIGNE Alexandre pour présider et mettre aux voix le compte administratif 2023 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2023 « Régie Eau et Assainissement » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 3 avril 2024 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent suite à modification horaire — Adjoint technique 35h ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 29 mai 2024 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Point sur la démarche du projet de Pacte agroécologique marche_public Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Modification délibération N°210/2023 du 13/12/23 : Cession de la résidence Les Sorbiers cession_patrimoine Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Suppression poste de rédacteur 24h30 – Responsable Ressources Humaines ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Contrat à durée déterminée saisonniers pour Climatographe ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Contrat à durée déterminée 8h30 : Accroissement temporaire crèche de Notre Dame de la autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Modification horaire adjoint technique service déchets autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Remplacement adjoint administratif à temps complet autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Tarif nuit pour séjour centre de loisirs tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Plan de financement NATURA 2000 pour la période du 01/01/24 au 31/12/24 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Demande de subvention auprès du Parc National des Cévennes pour la sculpture de l’arrivée du subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Demande de subvention auprès du Département du Gard : accompagnement juridique concernant subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Demande de subvention auprès du Département du Gard pour les bornes de recharge – Escapade subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Candidature à l’appel à projet « Tourisme durable, responsable et solidaire » de la Région pour le autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Subventions aux associations : La Filature du Mazel et ASA de l’Hérault – Critérium des Cévennes subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Construction crèche à Lasalle : Lot N°2 « Gros œuvre – Ravalement – Bardage bois » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Fonds de concours aux communes 2024 subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Décision modificative budget « Eau et Assainissement » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2023 « Eau/Assainissement » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Présentation sur l’avancement de l’élaboration de la Charte Forestière par le PETR Causses et autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 03/04/24 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 mai 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 29 mai 2024 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 7. Après le robinet : les eaux usées) (la séance)
- 27 mai 2024 Délibération Lorsque plusieurs employeurs publics emploient et rémunèrent simultanément ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 mai 2024 Délibération Lorsque plusieurs employeurs publics ont successivement employé et rémunéré urbanisme Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 mai 2024 Délibération Lorsque l’agent n'a pas été employé et rémunéré pendant la totalité de la période de autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 mai 2024 Délibération SUBVENTION 2024 – CLUB AÏKIDO subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 mai 2024 Délibération LASALLE 2 GYMS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 mai 2024 Délibération LES JARDINS D’EMERAUDE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 mai 2024 Délibération ART’SCENE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 mai 2024 Délibération ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 mai 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 27 mai 2024 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 29 avr. 2024 Délibération VIEUX, RUE BASSE ET CALADETTE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 avr. 2024 Délibération LA CALADETTE ET FONDS DE CONCOURS CRECHE subvention_recue Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 avr. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 29 avril 2024 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Grandir à Lasalle » (§ 2. Avant 3 ans : la crèche) (la séance)
- 10 avr. 2024 Délibération Convention gestion eau et assainissement, qui s’établit ainsi convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 6. L'argent public)
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- 10 avr. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 10 avril 2024 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Commune de Lasalle - Demande de subvention extension du réseau potable sur le secteur de la Mouthe subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Motion contre la fermeture du CMPEA motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Demander l’habilitation a API particulier autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Adopter la proposition selon les modalités mentionnées autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Saisonniers CDD 6 mois — Climatographe ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Service Déchets ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics remuneration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Recherche de financement Fonds Vert - Climatographe — Observatoire du Mont subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Délibération n° 98 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Subventions aux associations — Année 2024 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Commune de Dourbies - Demande de subvention additif au schéma directeur d’eau potable subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Commune de Saint André de Majencoules - Demande de subvention extension du réseau potable sur des hameaux en tension subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Commune de Saint Sauveur Camprieu - Demande de subvention appel à projet renouvellement des canalisations d’eau potable subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Commune de Val-d’Aigoual — construction d’une nouvelle station d’épuration — déclaration au titre des articles L214-1 à L214-6 du Code de l'Environnement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Commune de Val-d’Aigoual - Demande de subvention création du réseau de transfert et de la STEP de Val-d’Aigoual subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Commune de Peyrolles - Demande de subvention mise en place de l’unité de traitement d’arsenic subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Commune de Val-d’Aigoual - Demande de subvention extension du réseau potable sur des hameaux en tension subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Commune de Lasalle - Demande de subvention sur les travaux de la STEP de Lasalle subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Commune de Dourbies et Trèves - Demande de subvention appel à projet économie et efficience de l’eau subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Demande de subvention complémentaire « étude stratégique générale eau potable et assainissement » subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Trèves convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Soudorgues convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation du SIAEP L’Estréchure Saumane convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation du SIA Espérou convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Saumane convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Saint Sauveur Camprieu convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Saint André de Majencoules convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Revens convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Peyrolles convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Lasalle convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Dourbies convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Avenant à la convention de délégation de la commune de Causse Bégon convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Mise à jour du règlement du service eau potable et assainissement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Redevance SPANC 2024 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Tarification de l’eau et de l’assainissement 2024 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Approbation Budget 2024 « Régie Eau et Assainissement » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2023 « Régie Eau et Assainissement» budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Approbation Budget 2024 « Filière Bois Energie » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2023 « Filière Bois Energie » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Approbation Budget 2024 « Maison de l’Eau » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2023 « MAISON DE L’EAU » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Tarifs du Climatographe — Observatoire du Mont Aigoual tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Approbation Budget 2024 « Météosite Mt Aigoual » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Redevance spéciale pour les exploitants des terrains de camping pour l'exercice 2024 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Vote du taux de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) pour l’exercice 2024 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Approbation Budget 2024 « Déchets » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Vote des taux des taxes directes locales 2024 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Délibération n° 55 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2023 « Budget Principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 6 mars 2024 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale en date du 13/12/2023 et de la commune de Soudorgues en date du 15/1/2024 actant l’avenant à la convention de délégation modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2023 Soudorgues (TTC) Charges à caractères général 44 710€ Charges de budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale en date du 5/7/2023 et du SIA Espérou en date du 4/8/2023 actant l’avenant à la convention de délégation modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2023 SIA Espérou (TTC) Charges à caractères général 44 908€ Charges de personnel 13 0 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale en date du 13/12/2023 et de la commune de Lasalle en date du 13/12/2023 actant l’avenant à la convention de délégation modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2023 Lasalle (TTC) Charges à caractères général 153 100€ Charges de per budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale en date du 14/12/2022 et du SIAEP L’Estréchure Saumane en date du 7/12/2022 actant le budget de délégation 2023 suivant : Budget délégation 2023 SIAEP L’Estréchure Saumane (TTC) Charges à caractères général 38 940€ Charges de personnel 17 200€ Total 56 14 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2023 « DECHETS » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 avr. 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 3 avril 2024 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 11 mars 2024 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 mars 2024 Délibération CONVENTION DE DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT - Section de convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 mars 2024 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 mars 2024 Délibération MODIFICATION COMPOSITION COMMISSION « COMMUNICATION » administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 mars 2024 Délibération BONS D’ACHAT – AMICALE DE LA GENDARMERIE remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 mars 2024 Délibération TARIF LOCATION 3ème ETAGE MAIRIE tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 mars 2024 Délibération PÔLE ENFANCE ANNUALISÉ petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 mars 2024 Délibération COORDINATION) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 mars 2024 Délibération DUREE ANNUELLE DES TEMPS DE TRAVAIL ET CYCLES DE TRAVAIL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 mars 2024 Délibération AMENDES DE POLICE securite Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 mars 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 11 mars 2024 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 06 mars 2024 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 mars 2024 Délibération intercommunale Résultat marché de travaux — Construction crèche à Lasalle travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 mars 2024 Délibération intercommunale Modification rémunération journalière contrat d'engagement éducatif ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 mars 2024 Délibération intercommunale CDD Maison de l’eau / 6 mois / 32 heures hebdomadaires autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 mars 2024 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanen—t Directeur-trice des Ressources humaines - à temps ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 mars 2024 Délibération intercommunale Cession BOM Renault CF-805-JN cession_patrimoine Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 mars 2024 Délibération intercommunale Subvention à l’Association Initiative Gard subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 mars 2024 Délibération intercommunale Modification du règlement et des prix du service d’eau potable autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 06 mars 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 6 mars 2024 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale DÉCIDE de conclure un contrat d’apprentissage en 2024 conformément au tableau suivant ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Animation et planification territoriale autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Axe 2 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Création d’un tableau de bord autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Création d’un SIG autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Recueil de données synthétiques autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Axe 1 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Adhésion au Réseau d'écoute, d’appui et d'accompagnement des parents (Reaap) autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Accueil dans les locaux du Pacte Pastoral Intercommunal/Natura 2000 de 2 stagiaires intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Stagiaire pour la Maison de l’Eau — Année 2024 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Contrat d'apprentissage Auxiliaire de puériculture crèches ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Suppression poste agent administratif 17h30 SPIC Eau potable/Assainissement ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Recrutement animateurs et agent d'entretien Accueil de loisirs ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Contrat à durée déterminée 15h : accroissement temporaire d’activité crèche de L’Espérou autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Modification horaire agent de propreté pour Climatographe autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Création d’un poste adjoint technique Principal 1*° classe suite à avancement de grade ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Création 2 postes d'agent de maitrise suite à promotion interne ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Convention 2024 — Animation du Guichet Rénov’Occitanie — CPIE du Gard convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Structure animatrice de sites Natura 2000 pour la période 2023-2025 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Demande de subvention Fête de la Transhumance 2024 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Pistes DFCI — Servitudes de passage et d’aménagement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Adhésion à l’association Réseau d’Ecoute et d’Appui et d’Accompagnement des autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Stagiaires sur le projet de pacte agro-écologique autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Délibération n° 29 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale CONTRAT D'APPRENTISSAGE ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Suppression — poste permanent Agent administratif à 17h30 SPIC Eau potable et ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Agent d’entretien - locaux centre de loisirs — Adjoint technique autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Animateurs des Accueils de loisirs autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Mise en place de contrat d’engagement éducatif (contrat de droit privé) ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale CDD Accroissement temporaire activité — Agent de crèche L’Espérou — temps non complet 15h hebdomadaires autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent suite à modification horaire — Adjoint technique / agent d’entretien à 14h annualisées ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Création Adjoint Technique Principal 1°"*° Classe temps complet / Suppression Adjoint autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Création 2 emplois d’Agent de maitrise à temps non complet / Suppression 2 emplois d’Adjoint technique principal de 2°" classe ; suite à promotion interne ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Convention de financement avec le Centre permanent d’Initiatives pour l’environnement (CPIE) du Gard pour la mise en place du guichet unique de la rénovation convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Adhésion à l’association des Amis du Chemin de saint Guilhem autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Election de la structure animatrice de sites Natura 2000 pour 2023, 2024 et 2025 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Participation financière Mission Locale Garrigue et Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Organisation de la Fête de la Transhumance 2024 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Fonds de concours commune de Val-d’Aigoual - Changement des Menuiseries et volet roulants à la crèche de L’Espérou et installation radiateurs électriques crèche de Notre Dame subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Création d’un emploi temporaire — Chargé de projet Eau et climat — 35h hebdomadaires ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale AMI Eau et climat - Demande subvention CD30 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Remboursement des dépenses non éligibles à l’association Aigoual Cévennes Pic Saint autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Convention de partenariat — contribution des membres fondateurs au fonctionnement de l’association Aigoual Cévennes Pic Saint-Loup convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Avenant au marché de maîtrise d’œuvre de structuration du réseau de randonnées phase 3 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2024 - Subvention aux associations Office de Tourisme Mt subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Délibération n° 7 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Avenant convention de délégation de Revens convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale BUDGET METEOSITE MT AIGOUAL budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale BUDGET DECHETS budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Délibération intercommunale BUDGET PRINCIPAL budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 févr. 2024 Conseil communautaire Conseil communautaire du 7 février 2024 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 29 janv. 2024 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2024 Délibération VIEUX, RUE BASSE ET RUE DE LA CALADETTE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2024 Délibération VOIRIE - RUE DU PONT VIEUX, RUE BASSE ET RUE DE LA CALADETTE travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2024 Délibération GALABERTE A SAINT HIPPOLYTE DU FORT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2024 Délibération ASSOCIATIONS LASALLOISES (TVA A 20 % A AJOUTER) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2024 Délibération ACHAT MATERIEL SON ET LUMIERE – SERVICE COORDINATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2024 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2024 Conseil municipal Conseil municipal du 29 janvier 2024 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se soigner à Lasalle » (§ 3. La maison de santé : construite par la commune, reprise par la commune) (la séance)