Délibérations & actes officiels › 2015
Actes de 2015
97 actes · 0 du conseil municipal · 97 de l'intercommunalité
97
- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Création régie de recettes pour l’encaissement de la Taxe de Séjour – Budget budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Dissolution de la régie de recettes photocopies Office de Tourisme autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Dissolution de la régie de recettes dans le cadre du Festival Nature autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Dissolution de la régie de recettes pour l’encaissement de la Taxe de Séjour sur le fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Dissolution de la régie de recettes des ventes de la Boutique de l’Office de Tourisme autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Dissolution du budget annexe « Boutique Office de Tourisme » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Dissolution du budget annexe « Office de Tourisme » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale CDD 17 h 30 / 35 h - Article 3.-3/4° - Service Déchets autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Désignation représentant titulaire et suppléant à la Commission Consultative dans le autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Contrat local de Santé autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Vœu pour obtention AOP « Châtaigne des Cévennes » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Règlement de Fonctionnement du Multi-accueil « Lou Pequelou » de Lasalle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Renouvellement CDD remplaçant Natura 2000 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale CDD Temps complet - Article 3.-3/5° - Agent social crèche Lasalle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Renouvellement CDD 21/35 h - Article 3.-3/5° - Entretien des locaux de Lasalle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Conventions Maison de l’Eau / MNE RENE 30 (Interventions Scolaires + Journées de convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Modification de la charte du Parc National des Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Bail de location nouveaux bureaux administratifs de l’Estréchure bail_loyer Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Achat d’une portion de parcelle – Voie de découverte Prat-Peyrot / Aigoual Pôle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 - 2020 : Action 4.3 : Soutien, communication et animation lors des autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 - 2020 : Action 4.1.1 : Campagne de communication Pôle nature autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 - 2020 : Action 1.1 : Concertation avec la population et les acteurs autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l’animation du site Natura 2000 « Vallée du autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Mise à disposition du personnel des Offices de Tourisme autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Demande de classement en catégorie III de l’Office de Tourisme Mt Aigoual Causses autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Avance de trésorerie - Subvention à l’association AFR Enfance Jeunesse Massif de subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers le budget annexe de la subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Fonds de concours Réhabilitation de la crèche de Lanuéjols travaux supplémentaires travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Aide à l’investissement – Garage Le Founzal autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « Maison de l’Eau » – Exercice 2008 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « SPANC » – Exercice 2011 Redevance budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Décision modificative N°3 « budget Déchets » / Virement de crédit budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Décision modificative N°1 Budget « Maison de l’Eau » / Virement de crédit budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Décision modificative N°1 Budget « SPANC » / Virement de crédit budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Décision modificative N°1 « budget Filière Bois Energie » / Virement de crédit budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Décision modificative N°1 « budget Office de Tourisme » / Crédit supplémentaire budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Décision modificative N°2 / Virement de crédit et crédit supplémentaire « Budget budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Contrat Région Languedoc Roussillon et Pays Aigoual Cévennes Vidourle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Délibération intercommunale Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Gard (SDCI) intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 02 déc. 2015 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2 décembre 2015 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Approbation du programme de réhabilitation et de mise aux normes des autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Mise à disposition véhicules de la commune de Valleraugue – Remise de biens autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale CDD 1 h 30 / 35 h - Article 3-1 – Entretien des locaux administratifs de l’Estréchure autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire administration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Régime Indemnitaire - Ajout d’une prime l’IFTS remuneration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Création d’un poste d’Ingénieur Territorial Stagiaire ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale CDD Article 3 / 1° - Service Déchets Secteur Vallée Borgne - Soudorgues – Lasalle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Création d’un poste d’Attaché Territorial Stagiaire ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Avancement de grade autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Convention de partenariat avec le Département pour l’entretien des sentiers de convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Acquisition mobilier crèche de Lanuéjols autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Subvention budget principal au budget Météosite Mt Aigoual pour organisation subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Subvention 2016 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Demande de subvention de fonctionnement 2016 Conseil Départemental du Gard subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 - 2018 : action 5.2 : animation du pôle nature autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 - 2018 : action 5.1 : accompagnement à la mise en œuvre d’une autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 - 2018 : action 4.2 : supports de communication et promotion des motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 - 2018 : action 2.1.1 : extension du réseau multi activités sur le autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Labellisation du site VTT Aigoual - Pôle nature comme « Site VTT – FFC » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale POLE NATURE : Achat d’une portion de parcelle pour l’aménagement d’une halte autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « Déchets » – Exercices 2010 et 2011 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « principal » – Exercices 2010 et 2011 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale DECISIONS MODIFICATIONS : Budget 2015 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Délibération intercommunale LOI NOTRe autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 23 sept. 2015 Conseil communautaire Conseil communautaire du 23 septembre 2015 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 24 juin 2015 Délibération intercommunale Etude faisabilité d’une chaufferie automatique à bois à la Filature du Mazel autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Délibération intercommunale Décision modificative N°1 « budget Déchets » / Virement de crédit budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Délibération intercommunale Comité de suivi des équipes de valorisation des sentiers de randonnée et des autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Délibération intercommunale Mise à jour du Régime Indemnitaire autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Délibération intercommunale Titularisation Gardien déchetterie St Sauveur Camprieu - Temps non complet 22/35 h autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Délibération intercommunale Remplacement CDD Natura 2000 - Congé maternité - Article 3-1 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Délibération intercommunale MODIFICATION DE LA REDEVANCE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Délibération intercommunale Modification du règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté de Communes Piémont Cévenol pour l’utilisation convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Délibération intercommunale Déchetterie de Cluny - Modification du Parcellaire Cadastral autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Délibération intercommunale Subventions aux associations – Année 2015 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Délibération intercommunale Gouvernance touristique du territoire autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Délibération intercommunale Nouvelle répartition des sièges au sein de la Communauté de Communes Causses autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Délibération intercommunale Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Délibération intercommunale FONDS DE CONCOURS subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 juin 2015 Conseil communautaire Conseil communautaire du 24 juin 2015 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 13 mai 2015 Délibération intercommunale MODIFICATION DELEGUES TITULAIRE ET SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DU autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 mai 2015 Délibération intercommunale MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 8 AVRIL autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 mai 2015 Délibération intercommunale OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 mai 2015 Délibération intercommunale ADHESION DE LA NOUVELLES COMMUNES AU SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 mai 2015 Délibération intercommunale CONTRATS A DUREE DETERMINEE SAISONNIERS ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 mai 2015 Délibération intercommunale CONTRAT A DUREE DETERMINEE DE 3 ANS : Responsable du Service Déchets autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 mai 2015 Délibération intercommunale DELIBERATIONS CONCORDANTES AVEC PAYS AIGOUAL CEVENNES VIDOURLE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 mai 2015 Délibération intercommunale MODIFICATION REGIME INDEMNITAIRE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 mai 2015 Délibération intercommunale DECISIONS MODIFICATIVES autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 mai 2015 Délibération intercommunale CORRECTION BUDGETAIRE CESSION DE BIENS cession_patrimoine Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 mai 2015 Délibération intercommunale SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2015 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 mai 2015 Délibération intercommunale PACTE PASTORAL autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 mai 2015 Conseil communautaire Conseil communautaire du 13 mai 2015 Source primaireDocument consultableDonnée structurée