Délibérations & actes officiels › 2022
Actes de 2022
392 actes · 113 du conseil municipal · 279 de l'intercommunalité
392
- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Convention de délégation partielle de la compétence extrascolaire à une commune convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Commission d’attribution des places en crèche autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Modification de la grille tarifaire des Accueils de loisirs autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Dispositif Grandir en Milieu Rural / MSA autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention à Etat, la Région Occitanie et au Département du Gard pour la construction d’une crèche à Lasalle subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention sur le complément de l'étude stratégique générale sur l’eau potable et l’assainissement : partie administrative et financière subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Assistance technique dans le domaine de l’assainissement et de la protection des ressources en eau autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Désignation des conseillers au sein du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Désignation des conseillers au sein du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Assujettissement TVA- service de l’Assainissement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Convention de délégation des compétences en matière d’eau potable et d’assainissement, collectif et non collectif, des eaux usées à la communauté de communes convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Validation des tarifs de la station de ski de Prat Peyrot — Station Alti Aigoual hiver 2022 tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Avenant N°4 au contrat de DSP — Gestion de l’éco-station 4 saisons de Prat Peyrot et ses services annexes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 9 novembre 2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Mise en place de contrat d’engagement éducatif (contrat de droit privé) ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Désignation du Directeur de la Régie autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Institution de la Régie de l’Eau et de l’Assainissement de la CC CAC, approbation des statuts et désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention FNADT - études complémentaires pour le projet de requalification de la station de Prat-Peyrot subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Convention SDIS relative à la mise en disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 17h30 - Service développement et aménagement du territoire ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2023 - Subvention aux associations Office de Tourisme Mt subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers le budget annexe de la subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2022 N°1 « Budget Maison de l'Eau » - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2022 N°1 « Budget METEOSITE MT AIGOUAL budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2022 N°1 « Budget SPANC » - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2022 N°4 « Budget Principal » - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale CDD Accroissement temporaire activité — Agent de crèche Lanuéjols — temps non complet 24h hebdomadaires autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent de Directeur/trice d’Accueil de Loisirs — à temps non completà raison de 10h hebdomadaires annualisées ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent de Directeur/trice d’Accueil de Loisirs — à temps non complet à raison de 13h hebdomadaires annualisées ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 14 décembre 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Modification de la convention avec SDIS du Gard relative à la mise en disponibilité du sapeur convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Renouvellement contrat à durée déterminée 17h30 – Service développement et aménagement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2023 : Associations Office de Tourisme Mt Aigoual Causses et Cévennes et autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Subvention de fonctionnement du Budget Principal vers le Budget « Maison de l’Eau » subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Renouvellement agent crèche Lanuéjols 24h autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Création emplois annualisés directeurs/trices pour accueils de loisirs de l’Aigoual et Valleraugue ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Contrat d’engagement éducatif pour les accueils de loisirs ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Convention délégation partielle compétence extra-scolaire commune de Lasalle convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention Région pour le projet de la nouvelle crèche de Lasalle subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Point sur la compétence Enfance/Jeunesse petite_enfance Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Point sur le transfert de la compétence Eau/Assainissement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Validation des tarifs de la station de ski de Prat-Peyrot pour 2023 tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Avenant au contrat de DSP pour prise en charge des contrats d’électricité autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Point sur la DSP pour la gestion de Prat-Peyrot et ses services autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 09/11/22 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 14 décembre 2022 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 2. Qui décide : de la commune à la communauté de communes) (la séance)
- 12 déc. 2022 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Délibération CONVENTION FRAIS DE SCOLARISATION 2021 convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Délibération VENTE DE TERRAIN cession_patrimoine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Délibération COLLECTE ET VALORISATION DES CERTIFICATS D’ECONOMIE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Délibération PLAN LOCAL D’URBANISME urbanisme Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se loger à Lasalle » (§ 3. Où l'on peut construire : vingt-trois ans sans plan)
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- 12 déc. 2022 Délibération MODIFICATION TABLEAU COMMUNAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Délibération CREATION POSTES D’AGENTS RECENSEURS ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Délibération DISSOLUTION BUDGET M49 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Délibération AVENANT STATION D’EPURATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 7. Après le robinet : les eaux usées)
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- 12 déc. 2022 Délibération COMMUNES CAUSSES AIGOUAL CEVENNES TERRES SOLIDAIRES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Délibération CONCESSION CIMETIERE / 30 ans cession_patrimoine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Délibération DIMENSION TOTAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Délibération DROITS DE PLACE (HORS MARCHE) marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Délibération ENLEVEMENT ENCOMBRANTS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Délibération LOCATION TERRASSES / an autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Délibération DROITS DE PLACE – MARCHE marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Délibération LOYERS 2023 bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 12 décembre 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Les déchets » (§ 1. Qui fait quoi) (la séance), le dossier « Les déchets » (§ Les mots du dossier) (la séance)
- 30 nov. 2022 Délibération N° 2021-R2-66 (eau et assainissement) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2022 Délibération N° 2021-R1-67 (eau et assainissement) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2022 Délibération N° 2020-R1-652 (eau et assainissement) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2022 Délibération N° 2019-R4-647 (eau et assainissement) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2022 Délibération N° 2016-R2-616 (eau et assainissement) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2022 Délibération N° 2015-R2-606 (eau et assainissement) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2022 Délibération N° 2015-R2-605 (eau et assainissement) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2022 Délibération N° 2022-T-116 (marché 2ème semestre) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2022 Délibération N° 2022-T-51 (marché 1er semestre) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2022 Délibération N° 2021-T-153 (marché 2ème semestre) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2022 Délibération N° 2021-T-47 (marché 1er semestre) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2022 Délibération N° 2015-T-190 (travaux réparations) travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 30 novembre 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale D’ELECTRICITE DU GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Ga EXTRAIT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale T£ g oual ARRONDISSEME:N : LTE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 1-TRAVAUX MUR SOUTENEMENT FILATURE DU MAZEL SUITE A INONDATION travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 2-ACQUISITION SECHE LINGE CRECHE DE LASALLE petite_enfance Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 1- - T T R R A A V V A A U U X X M M U UR R S S O OU U T T E E N N E E M M E E N N T T F F I I L L A A T T U U R R E E D DU U M M A AZ Z E E L L S S U U I I T T E E A A I I N NO O R N D D A A T T I I O O N N autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 3-COMMAUNICA LEON DURRE, 2 RER ER RERO autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 3-COMMUNICATION SUITE A CREATION BASE DE DONNES APEL autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 2-SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES ASSOCIATIONS subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 1-GESTION DU PERSONNEL autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 79 345 EHT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale À oual DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale é oual ARRONDISSEME:N LTE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale l DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 9 novembre 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Convention entre le SMEG et la Communauté de Communes pour la collecte et la valorisation convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Recrutement d’un vacataire pour analyse de pratiques en crèches ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent suite à modification horaire – Adjoint technique - Ripeur ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Création Emploi permanent de droit privé - Agent administratif à temps non complet - 17h30 ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Création Emploi permanent de droit privé - Agent administratif / secrétariat à temps complet ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Création Emploi permanent - Agent administratif à temps complet - 35h - Service ressources ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent d’Agent Administratif - responsable RH – à temps non complet ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2022 N°4 « Budget Principal » - Section Investissement budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2022 N°3 « Budget Principal » - Section Fonctionnement budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Convention d’occupation temporaire en forêt domaniale de l’Aigoual de la future écurie entre convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Avenant au marché de maîtrise d’œuvre de remise aux normes des bâtiments et requalification autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Avenant au marché de travaux du mur de soutènement de la Filature du Mazel travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Motion pour le maintien de la maternité de la clinique de Ganges motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Dissolution du budget M49 SPANC budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Délibération relative à la création du budget annexe M49 « eau » et « assainissement collectif budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Point sur l’élaboration de la candidature au programme LEADER 2023-2027 pour le Groupe autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 28 septembre 2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 nov. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 9 novembre 2022 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 2. Qui décide : de la commune à la communauté de communes) (la séance), le dossier « Le feu et la forêt » (§ 5. Les moyens : pistes, bornes et eau) (la séance)
- 26 oct. 2022 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 oct. 2022 Délibération MOTION MATERNITE DE GANGES motion Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 oct. 2022 Délibération PROJET JEUNES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 oct. 2022 Délibération MODIFICATION TABLEAU DE L’EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 oct. 2022 Délibération DEMANDE DSIL COMPLEMENTAIRE – RESEAUX HUMIDES travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 oct. 2022 Délibération DEMANDE DETR / DSIL – TRAVAUX VOIRIE travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 oct. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 26 octobre 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Les déchets » (§ 4. Ce que ça coûte à un foyer) (la séance)
- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent suite à modification horaire – Agent de crèche à temps ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Délibération n° 134 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale CHANGEMENT DE NOM DU SYNDICAT MIXTE GANGES-LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Suppression du poste d’Educateur jeunes enfants de classe exceptionnelle à temps complet ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Suppression du poste d’Agent social à 10h30 hebdomadaire ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Création d’un em P p loi permanent suite à modification horaire — Ag £ ent de crèche à temps complet autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent — Agent de crèche à 28h30 - suite à modification horaire ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi temporaire — Chef de projet de l'Observatoire du Mont-Aigoual ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Convention de raccordement, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique pour la Filature du Mazel convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Subvention 2023 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de service de proximité pour personnes âgées subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Mise en place des servitudes de passage et d’aménagement sur les pistes DFCT hors forêt domaniale autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention sur la compétence assainissement subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention sur la compétence eau potable subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention FEDER PPN et DETR 2023 — actualisation du plan de financement de remise aux normes des bâtiments de Prat-Peyrot subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Soutien à la ville d’Alès pour la modernisation de l’abattoir d’Alès autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2022 intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention pour l’étude de développement touristique et marketing territorial subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Avenants aux lots 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13 et 15 pour la réhabilitation et l'aménagement de l’Observatoire de l’Aigoual » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Programme leader 2023-2027 : Convention et subvention à l’association Grand Pic subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Convention de coopération entre la CC CAC-TS et le Conservatoire des Espaces convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 29 juin 2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Soutien à la motion d’alerte des pouvoirs publics sur une nécessaire augmentation des motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention de fonctionnement 2023 Conseil Départemental du Gard subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Demande de report de l’échéance 2023 du crédit-bail avec la SCA Origine Cévennes bail_loyer Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Mise en place des servitudes de passage et d’aménagement sur les pistes DFCI hors autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention FEDER PPN et DETR 2023 – actualisation du plan de financement de subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Reversement de la Taxe d’aménagement fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2022 (FPIC) intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Avenants aux lots 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13 et 15 pour la réhabilitation et l’aménagement de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Programme leader 2023-2027 : Convention et subvention à l’association Grand Pic Saint-Loup subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 26 juin 2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Présentation synthétique du résultat des stages sur le projet de pacte agro-écologique autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 28 sept. 2022 Délibération TIERS-LIEU autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2022 Délibération FÊTES DE FIN D’ANNEE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2022 Délibération MODIFICATION DU TABLEAU D’EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2022 Délibération EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2022 Délibération PRESTATION EN CONSEILS – CENTRE DE GESTION administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2022 Délibération CESSION DE TERRAIN cession_patrimoine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2022 Délibération BAIL GENDARMERIE bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2022 Délibération TRANSFERT COMPETENCE EAU autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2022 Délibération STATION D’EPURATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2022 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2022 Délibération FÊTE DE LA CHÂTAIGNE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2022 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 sept. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 28 septembre 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 2. Qui décide : de la commune à la communauté de communes) (la séance)
- 28 sept. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 28 septembre 2022 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « Le feu et la forêt » (§ 5. Les moyens : pistes, bornes et eau) (la séance)
- 27 juil. 2022 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juil. 2022 Délibération CESSION TERRAIN cession_patrimoine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juil. 2022 Délibération CONSEIL MUNICIPAL DE LASALLE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juil. 2022 Délibération DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juil. 2022 Délibération CONVENTION PIANO FILATURE convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juil. 2022 Délibération D E C I D E autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juil. 2022 Délibération CREATION REGIE D’AVANCES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juil. 2022 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juil. 2022 Délibération TERRITOIRE ZERO CHÔMEURS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juil. 2022 Délibération NOMINATION DES RUES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Internet et téléphone » (§ 2. La fibre)
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- 27 juil. 2022 Délibération SECURITE INCENDIE securite Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juil. 2022 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juil. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 27 juillet 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Mourir à Lasalle » (§ 2. Finir sa vie ici) (la séance), le dossier « Se soigner à Lasalle » (§ 6. Vieillir à Lasalle) (la séance)
- 29 juin 2022 Délibération intercommunale NATURE DES PRESTATIONS IRCANTEC autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale NATURE DES PRESTATIONS CNRACL autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale A°113/2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale l ARRONDISSEMENT: LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale IN°111/2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale goual ARRONDISSEME:N LTE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale AA EXTRAIT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale nn DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale DEPARTEMENT : GARD N°105/2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale IN°104/2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale use ARRONDISSEME:N LTE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale AN°102/2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Toual ARRONDISSE: MLE EVINGATN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale TRAIL DU ROC DE LA LUNE 500 € DIDNSSOENE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale ASSOCIATIONS PROPOSE | COMMUNAUTAIRE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale ARRONDISSEMENT: LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale AN°100/2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale 8oual ARRONDISSEME:N LTE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale HAS EXTRAIT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale 4 DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale AN°97/2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 29 juin 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Avenant au contrat groupe d’assurance statutaire administration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Remplacement agent à 35h crèche de Lasalle suite à mise en disponibilité autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Renouvellement contrat 12h agent crèche de Lasalle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Renouvellement contrat 35h agent crèche de Lasalle suite à agent en disponibilité autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Avancement de grade Adjoint Technique Principal 2ème classe 22h autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée 5 mois (juillet et septembre à décembre) accroissement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Remplacement Agent administratif 17h30 service Développement Economique et autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Contrats à Durée Déterminée saisonniers Météosite Mt Aigoual ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Renouvellement de l’adhésion à Gard Tourisme autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Participation financière à la Mission Locale Garrigues et Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention à l’ADEME et à la Région Occitanie pour le projet de hangar à subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Subventions aux associations : « Critérium des Cévennes 2022 », « Valleraugue subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Avenant relatif au lot N°13 « Courants forts et faibles » concernant le projet du Centre autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire Budget Principal budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Elaboration de la candidature au programme LEADER 2023-2027 pour le Groupe autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 18/05/22 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 29 juin 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 29 juin 2022 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 27 juin 2022 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juin 2022 Délibération DON DE TABLEAU autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juin 2022 Délibération D’ELECTRICITE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juin 2022 Délibération OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juin 2022 Délibération DISPENSAIRE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juin 2022 Délibération BUREAU SERVICES SOCIAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juin 2022 Délibération MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE - LOYER bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juin 2022 Délibération CHOIX DES ENTREPRISES – RESEAUX HUMIDES travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juin 2022 Délibération EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juin 2022 Délibération SUBVENTIONS DE FACADES subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juin 2022 Délibération MODIFICATION DE CREDITS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juin 2022 Délibération CONVENTIONS CANTINE convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juin 2022 Délibération PUBLICATION PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juin 2022 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 juin 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 27 juin 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se soigner à Lasalle » (§ Les mots du dossier) (la séance)
- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Le montant total du fonds de concours ne peut excéder la part du financement assurée, hors subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale La notion d'équipement ne fait l’objet d’aucune définition juridique précise. Le caractère autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Le fonds de concours doit nécessairement avoir pour objet de financer la réalisation d’un subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 18 mai 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Remplacement d’un délégué suppléant au sein du PETR Causses et Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent suite à modification horaire – Ripeur-Chauffeur Adjoint ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Adjoint technique 30h annualisées - Service Déchets autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial (CST) et de la autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Création d’un comité social territorial et institution d’une formation spécialisée en matière de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Convention de raccordement, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Labellisation de la 30ème Fête de la Transhumance par l’Entente interdépartementale des autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Renouvellement de la convention de partenariat avec le Département dans le cadre du suivi convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Convention d’occupation et de fonctionnement du local de la commune de Val d’Aigoual pour convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Projet de construction d’une crèche à Lasalle / Demande de défrichement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Projet de construction d’une crèche à Lasalle / Elaboration d’un bail emphytéotique bail_loyer Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l’animation du site Natura 2000 « Vallée du Gardon autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Subvention à l’Association Initiative Gard subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Subventions aux associations – Année 2022 – Association La Filature du Mazel subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « Météosite Mt Aigoual » – Exercice 2017 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « SPANC » – Exercices 2015, 2016 et 2017 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « Déchets » – Exercices 2014, 2015, 2016, 2017 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget Principal – Exercices 2013, 2017 et 2018 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Avenants relatif au marché de création de 3 bureaux en mezzanine à la Filature du Mazel autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Avenant au lot 1 « maitrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’aménagement de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Fonds de concours 2022 aux communes subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2021 N°1 « Budget Principal » - Section Fonctionnement budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2022 N°1 Budget « Déchets » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « Budget Déchets » - Abrogation de la délibération N°50/2022 du budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Intervention de Philippe DESHONS, directeur du SYMTOMA Aigoual-Cévennes-Vidourle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « Les déchets » (§ 5. Pourquoi le coût du service monte)
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- 18 mai 2022 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 16 mars 2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 18 mai 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 18 mai 2022 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « Internet et téléphone » (§ 1. Qui décide) (la séance)
- 11 mai 2022 Délibération Football Club St Jean autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 mai 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 11 mai 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Adjoint technique 17h30 - Service Déchets autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Demande de subventions pour la mise en place de servitudes sur les pistes DFCI hors forêt domaniale subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Subventions aux associations — Année 2022 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Subvention association Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes — Année subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « Filière Bois Energie » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « Filière Bois Energie » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « Maison de l’Eau » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « MAISON DE L’EAU » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « Météosite Mt Aigoual » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Tarifs redevance d’assainissement non collectif 2022 tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « SPANC » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Redevance spéciale pour les exploitants des terrains de camping pour l'exercice 2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Vote du taux de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) pour l'exercice 2022 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « DECHETS » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Vote des taux des taxes directes locales 2022 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « Budget Principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « Budget Principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Météosite du Mont Aigoual ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Service Déchets ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi de Chargé de Mission Natura 2000 - Ingénieur - A Temps complet 35h ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Participation financière à la complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Avance de frais pour des dépenses éligibles au fonds pour insertion des personnes handicapées dans la fonction publique autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention sur l’étude stratégique générale sur l’eau potable et l'assainissement : partie administrative et financière subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Météosite du Mont Aigoual ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Avance de frais pour des dépenses éligibles au fonds pour l’insertion des personnes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Subventions aux associations – Année 2022 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « Météosite Mt Aigoual » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Tarifs redevance d’assainissement non collectif 2022 tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « SPANC » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « DECHETS » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 16 mars 2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2022 Délibération ADOPTE les taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022 fiscalite Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Le feu et la forêt » (§ 6. Ce que ça coûte)
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- 13 avr. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 13 avril 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 13 avr. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 13 avril 2022 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Suppression du poste d’Educateur Jeunes Enfant — Responsable établissement d'accueil jeunes enfants ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Création de 2 emplois permanents - Agents administratifs Maison France Services - à temps non complet - 32h hebdomadaires ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Adjoint technique 30h annualisé - Service Déchet autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale CDD Maison de l’eau / 6,5 mois / 32 heures hebdomadaires autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Convention d’objectifs 2022-2024 pour la mise en œuvre de la charte du Parc national des Cévennes avec l’Office de tourisme Mont Aigoual Casses Cévennes convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Délibération n° 36 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SERVICE PUBLIC D'assainissement non collectif 2021 information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SERVICE PUBLIC D'assainissement non collectif 2020 information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SERVICE PUBLIC D'assainissement non collectif 2019 information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SERVICE PUBLIC D'assainissement non collectif 2017 information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Avenants aux lots A01, A03, A05 et B03 de scénographie et de muséographie du marché du Centre d'interprétation et de sensibilisation au changement climatique autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Avenants aux lots A01, A03, A05 et B03 de scénographie et de muséographie du marché du Centre d'interprétation et de sensibilisation au changement climatique autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Report de l’acquittement de la redevance d’affermage 2022 et du remboursement de la redevance d’occupation du domaine public 2022 dans le cadre de la DSP pour la gestion de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2021 « Maison de l'Eau » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Délibération n° 20 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2021 « Météosite Mt Aigoual » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2021 « SPANC » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Délibération n° 17 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2021 « Budget Principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SERVICE PUBLIC D'assainissement non collectif 2018 information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale CDD Crèche de Lanuéjols / 3 mois / 13 heures hebdomadaires autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Création Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 35h - Service ressources humaines ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Accueil de deux stagiaires Pacte Pastoral Intercommunal (PPI) intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 16 mars 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale CDD Crèche de Lanuéjols / 3 mois / 13 heures hebdomadaires autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Création Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 35h - Service ressources ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Adjoint technique 30h annualisé - Service Déchet autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté de communes Piémont Cévenol pour l’utilisation du convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Convention entre le Parc National des Cévennes, l’Office de Tourisme Mt Aigoual convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Convention Education Artistique et Culturelle – Plan de financement convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Rapport relatif au Prix et à la Qualité du SPANC (RPQS) – Années 2017 à 2021 information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Avenants au marché relatif à l’aménagement de la muséographie et de la autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Plan avenir montagnes : actualisation du plan de financement de remise aux normes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Débat d’orientation budgétaire autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Approbations des Comptes Administratifs 2021 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Approbations des Comptes de Gestion 2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 9 février 2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 16 mars 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 16 mars 2022 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 09 mars 2022 Délibération FINANCIERES DIVERS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération CONSULTATION D’ENTREPRISES marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération NOMINATION DES RUES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération L2122-22, 8°, autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération CONCESSIONS CIMETIERES cession_patrimoine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération DELIVRANCE DE COPIES DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS (Réf autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération GÎTES MUNICIPAUX (Réf. 300005) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération DROITS DE PLACE (Réf. 300001) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération CANTINE SCOLAIRE (Réf. 300051) cantine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération REGIE D’AVANCE (Ref. 300004) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération REGIES DE RECETTES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération PROGRAMMES TOTAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération EAU ET ASSAINISSEMENT (M49) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération DSIL 2019 50 000,00 50 000,00 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération CHAUFFERIE (M4) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération M14 2021 2021 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération COMMUNE (M14) budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération ART. DESIGNATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2021 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 mars 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 9 mars 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Annulation de la délibération N°153 du 8 décembre 2021 concernant la nomenclature budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Convention de stage avec le centre de formation Le Merlet pour la Maison de l'Eau convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Remplacement Auxiliaire de puériculture de la crèche de Lasalle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Mise en place des contrats d'engagement éducatif pour les centres de loisirs ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Création emploi à contrat à durée déterminée pour le service ressources humaines ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition Adjoint administratif principal 1?" classe à la mairie de convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté de Communes du Pays Viganais pour l’utilisation du convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Désignation de la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes comme chef de file du projet « Escapades à vélo » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Stagiaire maison de l’Eau autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Mise en place de contrat d'engagement éducatif (contrat de droit privé) ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Création Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 35h - Service ressources humaines ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition LACOMBE Ethel — Adjoint administratif principal convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté de communes du Pays Viganais pour Putilisation du quai de transit convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Convention d’objectif ct de financement avec le Centre permanent d’Initiatives pour l’environnement (CPIE) du Gard pour la mise en place du guichet unique de la rénovation convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Organisation de la Fête de la Transhumance 2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention « Plan de rebond CAF » pour la construction d’une crèche à subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention DETR pour la construction d’une crèche à Lasalle subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Demande de subventions pour la structuration du réseau de sentiers de randonnées communautaire (RLESI 3) — appel à manifestation d’intérêt Avenir Montagnes « Réalisation subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Convention d’occupation temporaire en forêt domaniale de l’Aigoual du Parcours aventure en forêt entre l’Office national des forêts et la Communauté de communes Causses convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Avenant modificatif au contrat de délégation de service public pour la Gestion de l’Eco-station 4 saisons de Prat Peyrot et ses services annexes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Délibération n° 1 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 févr. 2022 Délibération A la charge de la commune autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 févr. 2022 Délibération Coût des travaux travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Internet et téléphone » (§ 2. La fibre)
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- 09 févr. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 9 février 2022 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Les déchets » (§ 6. Ce qui a été décidé pour la suite) (la séance)
- 09 févr. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 9 février 2022 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 7. Après le robinet : les eaux usées) (la séance)