Délibérations & actes officiels › 2022

Actes de 2022

406 actes · 116 du conseil municipal · 290 de l'intercommunalité

• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Mise en place de contrat d’engagement éducatif (contrat de droit privé) ressources_humaines 11 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20221214-155_2022-DE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Désignation du Directeur de la Régie autre 25 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention FNADT - études complémentaires pour le projet de subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale SEANCE DU 14 DECEMBRE 2022 autre 24 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 17h30 - Service développement et ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2023 - Subvention aux associations Office de Tourisme Mt subvention 40 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers le budget annexe de la subvention 30 500 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2022 N°1 « Budget Maison de l'Eau » - Section budget 2 500 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2022 N°1 « Budget METEOSITE MT AIGOUAL budget 2 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2022 N°1 « Budget SPANC » - Section budget 4 100 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2022 N°4 « Budget Principal » - Section budget 2 244 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale CDD Accroissement temporaire activité — Agent de crèche Lanuéjols — temps non autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent de Directeur/trice d’Accueil de Loisirs — à temps non ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent de Directeur/trice d’Accueil de Loisirs — à temps non ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-12-14 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 150 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Modification de la convention avec SDIS du Gard relative à la mise en disponibilité du sapeur convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Renouvellement contrat à durée déterminée 17h30 – Service développement et aménagement autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2023 : Associations Office de Tourisme Mt Aigoual Causses et Cévennes et autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Subvention de fonctionnement du Budget Principal vers le Budget « Maison de l’Eau » subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Renouvellement agent crèche Lanuéjols 24h autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Création emplois annualisés directeurs/trices pour accueils de loisirs de l’Aigoual et Valleraugue ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Contrat d’engagement éducatif pour les accueils de loisirs ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Convention délégation partielle compétence extra-scolaire commune de Lasalle convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Commission d’attribution des places en crèches autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Modification de la grille tarifaire des accueils de loisirs autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Dispositif Grandir en Milieu Rural – MSA autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention Région pour le projet de la nouvelle crèche de Lasalle subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Point sur la compétence Enfance/Jeunesse petite_enfance source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Point sur le transfert de la compétence Eau/Assainissement autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Validation des tarifs de la station de ski de Prat-Peyrot pour 2023 tarifs source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Avenant au contrat de DSP pour prise en charge des contrats d’électricité autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Point sur la DSP pour la gestion de Prat-Peyrot et ses services autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 09/11/22 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-12-14 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 14 déc. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-12-14 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 12 déc. 2022 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération CONVENTION FRAIS DE SCOLARISATION 2021 convention 453 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération VENTE DE TERRAIN cession_patrimoine 2 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération COLLECTE ET VALORISATION DES CERTIFICATS D’ECONOMIE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération PLAN LOCAL D’URBANISME urbanisme 63 375 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération MODIFICATION TABLEAU COMMUNAL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération CREATION POSTES D’AGENTS RECENSEURS ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération DISSOLUTION BUDGET M49 budget 12 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération AVENANT STATION D’EPURATION autre 52 200 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération COMMUNES CAUSSES AIGOUAL CEVENNES TERRES SOLIDAIRES autre 11 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération CONCESSION CIMETIERE / 30 ans cession_patrimoine source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération DIMENSION TOTAL autre 150 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération DROITS DE PLACE (HORS MARCHE) marche_public source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération ENLEVEMENT ENCOMBRANTS autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération LOCATION TERRASSES / an autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération DROITS DE PLACE – MARCHE marche_public source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Délibération LOYERS 2023 bail_loyer source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 déc. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-12-12 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2022 Délibération N° 2021-R2-66 (eau et assainissement) autre 60 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2022 Délibération N° 2021-R1-67 (eau et assainissement) autre 129 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2022 Délibération N° 2020-R1-652 (eau et assainissement) autre 218 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2022 Délibération N° 2019-R4-647 (eau et assainissement) autre 396 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2022 Délibération N° 2016-R2-616 (eau et assainissement) autre 166 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2022 Délibération N° 2015-R2-606 (eau et assainissement) autre 36 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2022 Délibération N° 2015-R2-605 (eau et assainissement) autre 123 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2022 Délibération N° 2022-T-116 (marché 2ème semestre) autre 3 362 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2022 Délibération N° 2022-T-51 (marché 1er semestre) autre 208 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2022 Délibération N° 2021-T-153 (marché 2ème semestre) autre 208 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2022 Délibération N° 2021-T-47 (marché 1er semestre) autre 208 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2022 Délibération N° 2015-T-190 (travaux réparations) travaux 2 530 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-11-30 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale D’ELECTRICITE DU GARD autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Ga EXTRAIT autre 22 pour · 3 contre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale T£ g oual ARRONDISSEME:N : LTE VIGAN autre 62 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 1-TRAVAUX MUR SOUTENEMENT FILATURE DU MAZEL SUITE A INONDATION travaux 13 600 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 2-ACQUISITION SECHE LINGE CRECHE DE LASALLE petite_enfance 1 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 1- - T T R R A A V V A A U U X X M M U UR R S S O OU U T T E E N N E E M M E E N N T T F F I I L L A A T T U U R R E E D DU U M M A AZ Z E E L L S S U U I I T T E E A A I I N NO O R N D D A A T T I I O O N N autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale CREDIT A REDUIRE COMPTE DEPENSE autre 1 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 3-COMMAUNICA LEON DURRE, 2 RER ER RERO autre 900 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale CREDIT À REDUIRE COMPTE DEPENSE autre 13 600 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale CREDIT A OUVRIR COMPTE RECETTE autre 1 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 3-COMMUNICATION SUITE A CREATION BASE DE DONNES APEL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 2-SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES ASSOCIATIONS subvention 3 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 1-GESTION DU PERSONNEL autre 42 750 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale 79 345 EHT autre 400 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale À oual DEPARTEMENT : GARD autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale é oual ARRONDISSEME:N LTE VIGAN autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale l DEPARTEMENT : GARD autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-11-09 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Convention entre le SMEG et la Communauté de Communes pour la collecte et la valorisation convention 22 pour · 3 contre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Recrutement d’un vacataire pour analyse de pratiques en crèches ressources_humaines 62 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent suite à modification horaire – Adjoint technique - Ripeur ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Création Emploi permanent de droit privé - Agent administratif à temps non complet - 17h30 ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Création Emploi permanent de droit privé - Agent administratif / secrétariat à temps complet ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Création Emploi permanent - Agent administratif à temps complet - 35h - Service ressources ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent d’Agent Administratif - responsable RH – à temps non complet ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2022 N°4 « Budget Principal » - Section Investissement budget 13 600 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2022 N°3 « Budget Principal » - Section Fonctionnement budget 42 750 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Convention d’occupation temporaire en forêt domaniale de l’Aigoual de la future écurie entre convention 400 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Avenant au marché de maîtrise d’œuvre de remise aux normes des bâtiments et requalification autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Avenant au marché de travaux du mur de soutènement de la Filature du Mazel travaux 79 345 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Motion pour le maintien de la maternité de la clinique de Ganges motion source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Dissolution du budget M49 SPANC budget unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Délibération relative à la création du budget annexe M49 « eau » et « assainissement collectif budget unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Point sur l’élaboration de la candidature au programme LEADER 2023-2027 pour le Groupe autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 28 septembre 2022 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-11-09 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 nov. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-11-09 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 26 oct. 2022 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses 467 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 26 oct. 2022 Délibération MOTION MATERNITE DE GANGES motion source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 26 oct. 2022 Délibération PROJET JEUNES autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 26 oct. 2022 Délibération MODIFICATION TABLEAU DE L’EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 26 oct. 2022 Délibération DEMANDE DSIL COMPLEMENTAIRE – RESEAUX HUMIDES travaux 8 173 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 26 oct. 2022 Délibération DEMANDE DETR / DSIL – TRAVAUX VOIRIE travaux 248 954 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 26 oct. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-10-26 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2022 intercommunal 296 326 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention pour l’étude de développement touristique et marketing subvention 3 990 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Avenants aux lots 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13 et 15 pour la réhabilitation et autre 27 900 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Programme leader 2023-2027 : Convention et subvention à l’association Grand Pic subvention 16 400 € 24 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Convention de coopération entre la CC CAC-TS et le Conservatoire des Espaces convention 3 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2022 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-09-28 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Soutien à la motion d’alerte des pouvoirs publics sur une nécessaire augmentation des motion unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Changement de nom du syndicat mixte Ganges-le Vigan autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Suppression du poste d’Educateur jeunes enfants de classe exceptionnelle à temps complet ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Suppression du poste d’Agent social à 10h30 hebdomadaire ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent suite à modification horaire – Agent de crèche à temps ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent – Agent de crèche à 28h30 - suite à modification horaire ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi temporaire – Chef de projet de l’Observatoire du Mont-Aigoual ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Convention de raccordement, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Subvention 2023 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de service de subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention de fonctionnement 2023 Conseil Départemental du Gard subvention 20 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Demande de report de l’échéance 2023 du crédit-bail avec la SCA Origine Cévennes bail_loyer unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Mise en place des servitudes de passage et d’aménagement sur les pistes DFCI hors autre 4 745 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention sur la compétence assainissement subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention sur la compétence eau potable subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention FEDER PPN et DETR 2023 – actualisation du plan de financement de subvention 1 420 450 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Soutien à la ville d’Alès pour la modernisation de l’abattoir d’Alès autre 5 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Reversement de la Taxe d’aménagement fiscalite source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2022 (FPIC) intercommunal 296 326 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention pour l’étude de développement touristique et marketing territorial subvention 39 900 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Avenants aux lots 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13 et 15 pour la réhabilitation et l’aménagement de autre 27 900 € 21 pour · 2 contre · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Programme leader 2023-2027 : Convention et subvention à l’association Grand Pic Saint-Loup subvention 20 500 € 24 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Convention de coopération entre la CC CAC-TS et le Conservatoire des Espaces Naturels convention 3 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 26 juin 2022 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération intercommunale Présentation synthétique du résultat des stages sur le projet de pacte agro-écologique autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Délibération TIERS-LIEU autre 15 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Délibération FÊTES DE FIN D’ANNEE autre 5 200 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Délibération MODIFICATION DU TABLEAU D’EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Délibération EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines 12 700 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Délibération PRESTATION EN CONSEILS – CENTRE DE GESTION administration source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Délibération CESSION DE TERRAIN cession_patrimoine 40 000 € 11 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Délibération BAIL GENDARMERIE bail_loyer 63 790 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Délibération TRANSFERT COMPETENCE EAU autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Délibération STATION D’EPURATION autre 52 300 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget 15 100 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Délibération FÊTE DE LA CHÂTAIGNE autre 2 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 12 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-09-28 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 sept. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-09-28 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 sept. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-09-28 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 27 juil. 2022 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2022 Délibération CESSION TERRAIN cession_patrimoine source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2022 Délibération CONSEIL MUNICIPAL DE LASALLE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2022 Délibération DU CONSEIL MUNICIPAL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2022 Délibération CONVENTION PIANO FILATURE convention source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2022 Délibération D E C I D E autre 1 200 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2022 Délibération CREATION REGIE D’AVANCES autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2022 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2022 Délibération TERRITOIRE ZERO CHÔMEURS autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2022 Délibération NOMINATION DES RUES autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2022 Délibération SECURITE INCENDIE securite source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2022 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 10 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juil. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-07-27 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale NATURE DES PRESTATIONS IRCANTEC autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale NATURE DES PRESTATIONS CNRACL autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale A°113/2022 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale l ARRONDISSEMENT: LE VIGAN autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale IN°111/2022 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale goual ARRONDISSEME:N LTE VIGAN autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale AA EXTRAIT autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale nn DEPARTEMENT : GARD autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale DEPARTEMENT : GARD N°105/2022 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale IN°104/2022 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale use ARRONDISSEME:N LTE VIGAN autre 10 752 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale AN°102/2022 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Toual ARRONDISSE: MLE EVINGATN autre 295 969 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale TRAIL DU ROC DE LA LUNE 500 € DIDNSSOENE autre 500 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale ASSOCIATIONS PROPOSE | COMMUNAUTAIRE autre 300 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale ARRONDISSEMENT: LE VIGAN autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale AN°100/2022 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale 8oual ARRONDISSEME:N LTE VIGAN autre 262 972 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale CREDIT À OUVRIR COMPTE RECETTE autre 7 100 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale CREDIT A OUVRIR COMPTE DEPENSE autre 7 100 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale HAS EXTRAIT autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale 4 DEPARTEMENT : GARD autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale AN°97/2022 autre 20 500 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-06-29 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 295 969 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Avenant au contrat groupe d’assurance statutaire administration source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Remplacement agent à 35h crèche de Lasalle suite à mise en disponibilité autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Renouvellement contrat 12h agent crèche de Lasalle autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Renouvellement contrat 35h agent crèche de Lasalle suite à agent en disponibilité autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Avancement de grade Adjoint Technique Principal 2ème classe 22h autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée 5 mois (juillet et septembre à décembre) accroissement autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Remplacement Agent administratif 17h30 service Développement Economique et autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Contrats à Durée Déterminée saisonniers Météosite Mt Aigoual ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Renouvellement de l’adhésion à Gard Tourisme autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Participation financière à la Mission Locale Garrigues et Cévennes autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention à l’ADEME et à la Région Occitanie pour le projet de hangar à subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Subventions aux associations : « Critérium des Cévennes 2022 », « Valleraugue subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Avenant relatif au lot N°13 « Courants forts et faibles » concernant le projet du Centre autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire Budget Principal budget source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Elaboration de la candidature au programme LEADER 2023-2027 pour le Groupe autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 18/05/22 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-06-29 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 29 juin 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-06-29 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 27 juin 2022 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre 30 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juin 2022 Délibération DON DE TABLEAU autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juin 2022 Délibération D’ELECTRICITE autre 55 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juin 2022 Délibération OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC autre 1 638 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juin 2022 Délibération DISPENSAIRE autre 150 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juin 2022 Délibération BUREAU SERVICES SOCIAUX autre 3 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juin 2022 Délibération MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE - LOYER bail_loyer 2 490 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juin 2022 Délibération CHOIX DES ENTREPRISES – RESEAUX HUMIDES travaux 543 346 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juin 2022 Délibération EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juin 2022 Délibération SUBVENTIONS DE FACADES subvention 624 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juin 2022 Délibération MODIFICATION DE CREDITS budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juin 2022 Délibération CONVENTIONS CANTINE convention source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juin 2022 Délibération PUBLICATION PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juin 2022 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 12 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 27 juin 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-06-27 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Le montant total du fonds de concours ne peut excéder la part du financement assurée, hors subvention_recue 625 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale La notion d'équipement ne fait l’objet d’aucune définition juridique précise. Le caractère autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Le fonds de concours doit nécessairement avoir pour objet de financer la réalisation d’un subvention_recue source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-05-18 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Remplacement d’un délégué suppléant au sein du PETR Causses et Cévennes autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent suite à modification horaire – Ripeur-Chauffeur Adjoint ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Adjoint technique 30h annualisées - Service Déchets autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial (CST) et de la autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Création d’un comité social territorial et institution d’une formation spécialisée en matière de autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Convention de raccordement, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Labellisation de la 30ème Fête de la Transhumance par l’Entente interdépartementale des autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Renouvellement de la convention de partenariat avec le Département dans le cadre du suivi convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Convention d’occupation et de fonctionnement du local de la commune de Val d’Aigoual pour convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Projet de construction d’une crèche à Lasalle / Demande de défrichement autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Projet de construction d’une crèche à Lasalle / Elaboration d’un bail emphytéotique bail_loyer unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l’animation du site Natura 2000 « Vallée du Gardon autre 625 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Subvention à l’Association Initiative Gard subvention 95 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Subventions aux associations – Année 2022 – Association La Filature du Mazel subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « Météosite Mt Aigoual » – Exercice 2017 budget 65 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « SPANC » – Exercices 2015, 2016 et 2017 budget 831 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « Déchets » – Exercices 2014, 2015, 2016, 2017 budget 4 985 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget Principal – Exercices 2013, 2017 et 2018 budget 2 366 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Avenants relatif au marché de création de 3 bureaux en mezzanine à la Filature du Mazel autre 7 209 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Avenant au lot 1 « maitrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’aménagement de autre 239 155 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Fonds de concours 2022 aux communes subvention_recue 14 050 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2021 N°1 « Budget Principal » - Section Fonctionnement budget 1 249 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2022 N°1 Budget « Déchets » budget 73 112 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « Budget Déchets » - Abrogation de la délibération N°50/2022 du budget 127 130 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Intervention de Philippe DESHONS, directeur du SYMTOMA Aigoual-Cévennes-Vidourle autre 65 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 16 mars 2022 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-05-18 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 18 mai 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-05-18 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 11 mai 2022 Délibération Football Club St Jean autre 2 800 € ? pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 11 mai 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-05-11 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Demande de subventions pour la mise en place de servitudes sur les pistes DFCI hors subvention 16 785 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Subventions aux associations — Année 2022 subvention 3 500 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Subvention association Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes — Année subvention 221 200 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « Filière Bois Energie » budget 63 189 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « Filière Bois Energie » budget 31 189 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « Maison de l’Eau » budget 49 192 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « MAISON DE L’EAU » budget 2 418 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « Météosite Mt Aigoual » budget 318 933 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale SEANCE DU 13 AVRIL 2022 autre 25 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « SPANC » budget 92 667 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Redevance spéciale pour les exploitants des terrains de camping pour l'exercice 2022 autre 20 € 25 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Vote du taux de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) pour fiscalite 22 pour · 4 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « DECHETS » budget 1 544 262 € 22 pour · 4 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations fiscalite 45 530 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Vote des taux des taxes directes locales 2022 fiscalite 23 pour · 2 contre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « Budget Principal » budget 3 880 615 € 24 pour · 2 contre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale LACET ET TE EXTRAIT ID : 030-200034601-20220413-46_2022-.DE autre 322 255 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Adjoint technique 17h30 - Service Déchets autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Service Déchets ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi de Chargé de Mission Natura 2000 - Ingénieur - A Temps ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Participation financière à la complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de autre 20 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Avance de frais pour des dépenses éligibles au fonds pour insertion des personnes autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention sur l’étude stratégique générale sur l’eau potable et subvention 12 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-04-13 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Adjoint technique 17h30 - Service Déchets autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Météosite du Mont Aigoual ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Service Déchets ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Création d’un emploi de Chargé de Mission Natura 2000 - Ingénieur - A Temps complet ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Participation financière à la complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de autre 20 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Avance de frais pour des dépenses éligibles au fonds pour l’insertion des personnes autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention sur l’étude stratégique générale sur l’eau potable et subvention 32 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Demande de subventions pour la mise en place de servitudes sur les pistes DFCI hors subvention 16 785 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Subventions aux associations – Année 2022 subvention 4 500 € 25 pour source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Subvention association Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes – Année subvention 221 200 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « Filière Bois Energie » budget 63 189 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « Filière Bois Energie » budget 31 189 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « Maison de l’Eau » budget 49 192 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « MAISON DE L’EAU » budget 73 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « Météosite Mt Aigoual » budget 318 933 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « Météosite Mt Aigoual » budget 98 433 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Tarifs redevance d’assainissement non collectif 2022 tarifs 1 160 € 25 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « SPANC » budget 92 667 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « SPANC » budget 23 667 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Redevance spéciale pour les exploitants des terrains de camping pour l’exercice 2022 autre 20 € 25 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Vote du taux de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) pour l’exercice fiscalite 22 pour · 4 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « DECHETS » budget 1 544 262 € 22 pour source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « DECHETS » budget 127 130 € 22 pour · 4 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations fiscalite 45 530 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Vote des taux des taxes directes locales 2022 fiscalite 23 pour · 2 contre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation Budget 2022 « Budget Principal » budget 3 880 615 € 24 pour · 2 contre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2021 « Budget Principal » budget 322 255 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 16 mars 2022 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Délibération ADOPTE les taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022 fiscalite 111 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-04-13 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-04-13 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-04-13 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2021 « Maison de l'Eau » autre 322 255 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale ÉSRHONR EXTRAIT ID : 030-200034601-20220316-20_2022-DE autre 31 189 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2021 « Météosite Mt Aigoual » autre 98 433 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20220316-18_2022-DE autre 95 999 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2021 « SPANC » autre 23 667 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2021 « Budget Principal » budget 322 255 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20220316-32_2022-DE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale CDD Crèche de Lanuéjols / 3 mois / 13 heures hebdomadaires autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Création Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 35h - Service ressources ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Accueil de deux stagiaires Pacte Pastoral Intercommunal (PPI) intercommunal unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-03-16 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale CDD Crèche de Lanuéjols / 3 mois / 13 heures hebdomadaires autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Création Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 35h - Service ressources ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Accueil de deux stagiaires Pacte Pastoral Intercommunal (PPI) intercommunal unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Suppression du poste d’Educateur Jeunes Enfant – Responsable établissement ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Création de 2 emplois permanents - Agents administratifs Maison France Services - à ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Adjoint technique 30h annualisé - Service Déchet autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale CDD Maison de l’eau / 6,5 mois / 32 heures hebdomadaires autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté de communes Piémont Cévenol pour l’utilisation du convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Convention entre le Parc National des Cévennes, l’Office de Tourisme Mt Aigoual convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Convention Education Artistique et Culturelle – Plan de financement convention 2 800 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Rapport relatif au Prix et à la Qualité du SPANC (RPQS) – Années 2017 à 2021 information source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Avenants au marché relatif à l’aménagement de la muséographie et de la autre 197 760 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Plan avenir montagnes : actualisation du plan de financement de remise aux normes autre 969 628 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Report de l’acquittement de la redevance d’affermage 2022 et du remboursement de autre 12 000 € 23 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Débat d’orientation budgétaire autre 200 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Approbations des Comptes Administratifs 2021 budget 322 255 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Approbations des Comptes de Gestion 2021 autre 322 255 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 9 février 2022 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-03-16 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 16 mars 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-03-16 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 mars 2022 Délibération FINANCIERES DIVERS autre 300 000 € 7 pour · 4 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération CONSULTATION D’ENTREPRISES marche_public unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération NOMINATION DES RUES autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération L2122-22, 8°, autre 1 230 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération CONCESSIONS CIMETIERES cession_patrimoine 1 025 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération DELIVRANCE DE COPIES DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS (Réf autre 100 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération GÎTES MUNICIPAUX (Réf. 300005) autre 2 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération DROITS DE PLACE (Réf. 300001) autre 2 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération CANTINE SCOLAIRE (Réf. 300051) cantine 2 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération REGIE D’AVANCE (Ref. 300004) autre 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération REGIES DE RECETTES autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération PROGRAMMES TOTAL autre 7 pour · 4 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération EAU ET ASSAINISSEMENT (M49) autre 320 130 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération DSIL 2019 50 000,00 50 000,00 autre 7 pour · 4 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération CHAUFFERIE (M4) autre 253 658 € 7 pour · 4 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération M14 2021 2021 budget 1 449 345 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération N° COMPTES BP 2021 CA 2021 autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération COMMUNE (M14) budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération ART. DESIGNATION autre 118 572 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2021 budget 224 176 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 12 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 mars 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-03-09 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 200 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Annulation de la délibération N°153 du 8 décembre 2021 concernant la nomenclature budget source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Convention de stage avec le centre de formation Le Merlet pour la Maison de l'Eau convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Remplacement Auxiliaire de puériculture de la crèche de Lasalle autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Mise en place des contrats d'engagement éducatif pour les centres de loisirs ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Création emploi à contrat à durée déterminée pour le service ressources humaines ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition Adjoint administratif principal 1?" classe à la mairie de convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté de Communes du Pays Viganais pour l’utilisation du convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Désignation de la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes comme chef autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Stagiaire maison de l’Eau autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Mise en place de contrat d'engagement éducatif (contrat de droit privé) ressources_humaines 85 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Création Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 35h - Service ressources ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale SEANCE DU 9 FEVRIER 2022 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté de communes du Pays Viganais pour Putilisation du convention 71 071 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Convention d’objectif ct de financement avec le Centre permanent d’Initiatives pour convention 33 133 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Organisation de la Fête de la Transhumance 2022 autre 38 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention « Plan de rebond CAF » pour la construction d’une crèche à subvention 30 240 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Demande de subvention DETR pour la construction d’une crèche à Lasalle subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Demande de subventions pour la structuration du réseau de sentiers de randonnées subvention 377 346 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Convention d’occupation temporaire en forêt domaniale de l’Aigoual du Parcours convention 200 € 22 pour source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20220209-D2_2022-DE autre 59 187 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération intercommunale Avenant modificatif au contrat de délégation de service public pour la Gestion de autre 600 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Délibération A la charge de la commune autre 3 120 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 févr. 2022 Délibération Coût des travaux travaux 170 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 févr. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-02-09 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 09 févr. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-02-09 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 09 févr. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2022-02-09 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée