Délibérations & actes officiels › 2018
Actes de 2018
225 actes · 104 du conseil municipal · 121 de l'intercommunalité
225
- 12 déc. 2018 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2018 Délibération COMPTEUR LINKY-ABROGATION DELIBERATION DU 28 MARS 2018 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2018 Délibération PLAN LOCAL D’URBANISME – CONTRAT MAÎTRISE D’OEUVRE urbanisme Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2018 Délibération HANGAR PHOTOVOLTAÏQUE – BAIL EMPHYTEOTIQUE bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2018 Délibération INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR 2018 remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Internet et téléphone » (§ 2. La fibre), le dossier « Internet et téléphone » (§ 4. Ce que ça coûte à la commune)
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- 12 déc. 2018 Délibération BON D’ACHAT POUR LE PERSONNEL remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2018 Délibération PANNEAUX PUBLICITAIRES DE CECCO autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2018 Délibération CONCESSION CIMETIERE / 30 ans cession_patrimoine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2018 Délibération LOCATION TERRASSES / an autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2018 Délibération LOYERS 2019 bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2018 Délibération TARIFS 2019 tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2018 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 déc. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 12 décembre 2018 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se loger à Lasalle » (§ 3. Où l'on peut construire : vingt-trois ans sans plan) (la séance)
- 24 oct. 2018 Délibération INAUGURATION DE LA CRECHE HALTE-GARDERIE petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2018 Délibération AIDE AUX SINISTRES DE L’AUDE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2018 Délibération PLAN MERCREDI autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2018 Délibération SUBVENTIONS DE FACADES subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2018 Délibération LIGNE DE TRESORERIE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2018 Délibération COMPTEURS LINKY autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2018 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 oct. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 24 octobre 2018 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 24 oct. 2018 Délibération intercommunale QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 oct. 2018 Délibération intercommunale MODIFICATION AGREMENT MODULE CRECHE DE LASALLE petite_enfance Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 oct. 2018 Délibération intercommunale DERNIER PROGRAMME DE REHABILITATION ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 oct. 2018 Délibération intercommunale MOTION CONCERNANT L’ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 oct. 2018 Délibération intercommunale PROJET DU TERRITOIRE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 oct. 2018 Délibération intercommunale RENCONTRE AVEC LA SOUS-PREFETE DU VIGAN evenement Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 oct. 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 24 octobre 2018 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 26 sept. 2018 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2018 Délibération CANTINE SCOLAIRE cantine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2018 Délibération APRES ENQUÊTE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2018 Délibération TARIFS REGIE DE COORDINATION tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2018 Délibération ACCUEIL PERISCOLAIRE DU MERCREDI petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2018 Délibération SITUATION BUDGETAIRE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2018 Délibération « LINKY : NE PAS SE TROMPER DE CIBLE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2018 Délibération NOUVELLE GENERATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2018 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 sept. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 26 septembre 2018 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Les déchets » (§ 1. Qui fait quoi) (la séance)
- 19 sept. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 19 septembre 2018 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale Remplacement délégué suppléant à l’EPTB Gardon (nouvelle dénomination du SMAGE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale SUPPRESSION DE 2 POSTES AGENTS SOCIAUX ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT D’ENERGIES, DE intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale SUBVENTION 2019 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019 CONSEIL DEPARTEMENTAL subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale RENOUVELLEMENT DU BAIL ENTRE LA CC CAUSSES AIGOUAL CEVENNES et LA SARL bail_loyer Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale ADHESION AU GRAND SITE OCCITANIE CEVENNES intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2018 - 2021 petite_enfance Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale DECISION MODIFICATIVE N°3 « budget principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale TAXE DE SEJOUR 2019 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale DGF BONIFIEE– FISCALITE PROFESSIONNELLE UNIQUE (FPU) fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Délibération intercommunale PROJET DE TERRITOIRE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 sept. 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 19 septembre 2018 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 04 juil. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 4 juillet 2018 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Présentation, par la SAFER, de l’outil Vigifoncier permettant aux communes de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire n°2 – Budget principal budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Rapport relatif au Prix et à la qualité du SPANC – Année 2017 information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée 17h30 – Administration Générale autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée 28h – chargée de mission Développement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Etats des produits irrécouvrables – Admission en non-valeur budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Point sur l’étude de faisabilité sur le transfert de la compétence eau potable et autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Lancement de la DSP pour la gestion et l’exploitation de la station de ski de Prat autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 juil. 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 4 juillet 2018 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 18 juin 2018 Délibération SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Délibération PHOTOVOLTAÏQUE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Délibération RALLYE CIGALOIS 2018 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Délibération RALLYE CAMISARDS 2018 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Délibération AIDES AUX MANIFESTATIONS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES aide_habitat Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Délibération SI AEP – PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Délibération H.T. H.T. H.T autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Délibération PROPOSITION D’AUGMENTATION DES TARIFS tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Délibération TARIFS EAU 2018 tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Délibération R.P.Q.S. 2017 – ASSAINISSEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Délibération R.P.Q.S. 2017 - EAU autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Délibération D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2017 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 juin 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 18 juin 2018 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 13 juin 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 13 juin 2018 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Désignation des délégués au SMAGE des Gardons autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Participation à un groupement de Commande d’Energies autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Convention service médecine du centre de gestion du Gard convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Suppressions de postes ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Renouvellement CDD du Pacte Pastoral Intercommunal intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Candidature à l’appel à projet de la Fondation de France autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Modification du règlement de la REOM autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Travaux de mises aux normes des déchèteries travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget Principal – Exercices 2007 et 2014 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Etats des produits irrécouvrables – Admission à non-valeur budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Subventions aux associations 2018 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Décisions budgétaires modificatives autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Fonds de concours aux communes – Investissement 2018 subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Fonds National de Péréquation des ressources intercommunales et communales intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Délibération intercommunale Lancement de la DSP pour la gestion et l’exploitation de la station de ski de Prat autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 juin 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 13 juin 2018 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 11 avr. 2018 Délibération DETTE DIVERS DROITE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 avr. 2018 Délibération DETTE DIVERS CONCOURS CLSH autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 avr. 2018 Délibération DETTE DIVERS SANTE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 avr. 2018 Délibération TRAVAUX SMEG travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 avr. 2018 Délibération REGROUPEMENT DES PROFESSIONNELS DE SANTE DU SECTEUR DE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 avr. 2018 Délibération ESPAZE et Mme ROUVERTET) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 avr. 2018 Délibération (MM. ESPAZE, FIGUIERE, Mme ROUVERET) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 avr. 2018 Délibération L’ART SCENE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 avr. 2018 Délibération SUBVENTIONS subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 avr. 2018 Délibération DESIGNATION BP 2018 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 avr. 2018 Délibération BUDGET COMMUNE – M14 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 avr. 2018 Délibération ART. DESIGNATION BP 2018 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 avr. 2018 Délibération VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE LOCALE fiscalite Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 avr. 2018 Délibération BUDGETS PRIMITIFS 2018 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 avr. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 11 avril 2018 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 04 avr. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 4 avril 2018 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Soutien de la candidature du PETR Causses et Cévennes à l’appel à projet du autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Plan de financement Contrat Territoire Lecture autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Service déchets ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale CDD Maison de l’Eau / 2 mois à temps non complet autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Météosite du Mont Aigoual ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale CDD Renouvellement Responsable Service déchets - Article 3.-3/5° autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Renouvellement CDD Pôles d’Accueil et de Service - Article 3.-3/5° autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale CDD Crèche - 8 mois à temps non complet 10 h 30 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Fête de la Transhumance des Causses et des Cévennes 2018 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Organisation de la septième édition de l’Estival de l’Aigoual par le Météosite autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de la nouvelle candidature de la CC CAC intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Subventions aux associations – Année 2018 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2018 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation Budget 2018 « Budget Principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2017 « Budget Principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Modification règlement Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Tarifs de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Année 2018 tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation Budget 2018 « Déchets » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2017 « DECHETS » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Tarifs redevance d’assainissement non collectif 2018 tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation Budget 2018 « SPANC » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2017 « SPANC » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation Budget 2018 « Météosite Mt Aigoual » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2017 « Météosite Mt Aigoual » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation Budget 2018 « Filière Bois Energie » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2017 « Filière Bois Energie » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation Budget 2018 « Maison de l’Eau » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2017 « MAISON DE L’EAU » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation Budget 2018 « Boutique Maison de l’Eau » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2017 « Boutique Maison de l’Eau » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 4 avril 2018 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 28 mars 2018 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération CORRESPONDANT C.A.U.E autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération OBLIGATION DE DEBROUSSAILLEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération CONVENTION DE MISE A DISPOSITION convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération DEMANDE DE SUBVENTION CAF – TRAVAUX CLSH subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération REGLEMENT DU SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC information Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération LES GLYCINES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération LOTISSEMENT LA DEVEZE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération LOTISSEMENT SOULIER autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération LOTISSEMENT RIEUMAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération VOIES NOUVELLES DENOMINATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération DENOMINATION DES VOIES PUBLIQUES administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération SAINTE CROIX DE CADERLE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération COMPTEURS LINKY autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 mars 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 28 mars 2018 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Grandir à Lasalle » (§ 3. De 3 à 11 ans : l'école) (la séance)
- 07 mars 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 7 mars 2018 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 07 mars 2018 Délibération intercommunale QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Créations de postes pour avancements de grade par ancienneté ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Renouvellement d’une ligne de trésorerie autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale CDD Maison de l’Eau / 6 mois à temps non complet autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Renouvellement CDD Natura 2000 - temps non complet autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l’animation du site Natura 2000 « Vallée autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Demande de subvention PNC – Actions de suivi et de coordination du Pacte subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2017 « Budget Principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2017 « Déchets » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2017 « SPANC » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2017 « Météosite Mt Aigoual » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2017 « Filière Bois Energie » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2017 « Maison de l’Eau » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2017 « Boutique Maison de l’Eau » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2017 « Budget Principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2017 « Déchets » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2017 « SPANC » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2017 « Météosite Mt Aigoual » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2017 « Filière Bois Energie » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2017 « Maison de l’Eau » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2017 « Boutique Maison de l’Eau » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 mars 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 7 mars 2018 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 14 févr. 2018 Délibération DETTE DIVERS DROITE D'EPURATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération DETTE DIVERS CLSH autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération DETTE SANTE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération ART. DESIGNATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération CHOIX ARCHITECTE BÂTIMENT DE LA CURE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération CONVENTION CHARTE PARC NATIONAL DES CEVENNES convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération ETE HIVER ETE HIVER ETE HIVER ETE HIVER autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération 1 NUIT SEMAINE MOIS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération MEUBLE DU 75 RUE DE LA PLACE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération TARIFS GÎTE DE LA CURE tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération AFFECTATIONS COMPTES DE RESULTAT 2017 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération DESIGNATION CA 2017 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération DESIGNATION BP 2017 CA 2017 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération ART. DESIGNATION BP CA autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2017 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 févr. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 14 février 2018 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Grandir à Lasalle » (§ 3. De 3 à 11 ans : l'école) (la séance)
- 31 janv. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 31 janvier 2018 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Création Adjoint technique Stagiaire - 17 h 30 - Service déchets autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Proposition d’adhésion à l’association Natura 2000 Occitanie autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Modification du portage du Contrat de Ruralité Aigoual Viganais autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Animateur Centre de Loisirs Lasalle / vacances scolaires 2018 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Convention Université Paul-Valéry Montpellier 3 – Soutien financier Master 2ème convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Organisation de la « Faites de la draille » - Juillet 2018 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Demande de subvention PNC – Actions de suivi et de coordination du Pacte subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Nouvelle candidature de la CC CAC-TS à un appel à projet « Terra Rural » pour intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Convention avec le SICTOM des Bassins du Haut Tarn pour la collecte des convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Demande de subvention (DETR 2018) pour la création et l’équipement des subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public d'Assainissement information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Convention d’application 2017-2020 de la charte du Parc National des Cévennes convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale désignation des délégués de la communauté de communes au Syndicat mixte autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Création du Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Délibération intercommunale TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 31 janv. 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 31 janvier 2018 Source primaireDocument consultableDonnée structurée