Vigie Civique Lasalle

Délibérations & actes officiels › 2018

Actes de 2018

229 actes · 107 du conseil municipal · 122 de l'intercommunalité

229
  • 12 déc. 2018 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 12 déc. 2018 Délibération COMPTEUR LINKY-ABROGATION DELIBERATION DU 28 MARS 2018 autre 8 pour · 4 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 12 déc. 2018 Délibération PLAN LOCAL D’URBANISME – CONTRAT MAÎTRISE D’OEUVRE urbanisme 13 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 12 déc. 2018 Délibération HANGAR PHOTOVOLTAÏQUE – BAIL EMPHYTEOTIQUE bail_loyer 11 pour · 2 contre · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 12 déc. 2018 Délibération INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR 2018 remuneration 641 € 12 pour · 1 contre · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 12 déc. 2018 Délibération BON D’ACHAT POUR LE PERSONNEL remuneration 80 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 12 déc. 2018 Délibération PANNEAUX PUBLICITAIRES DE CECCO autre 35 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 12 déc. 2018 Délibération CONCESSION CIMETIERE / 30 ans cession_patrimoine source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 12 déc. 2018 Délibération LOCATION TERRASSES / an autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 12 déc. 2018 Délibération LOYERS 2019 bail_loyer 50 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 12 déc. 2018 Délibération TARIFS 2019 tarifs source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 12 déc. 2018 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 12 déc. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-12-12 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 24 oct. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-10-24 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 24 oct. 2018 Délibération INAUGURATION DE LA CRECHE HALTE-GARDERIE petite_enfance source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 24 oct. 2018 Délibération AIDE AUX SINISTRES DE L’AUDE autre 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 24 oct. 2018 Délibération PLAN MERCREDI autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 24 oct. 2018 Délibération SUBVENTIONS DE FACADES subvention 672 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 24 oct. 2018 Délibération LIGNE DE TRESORERIE budget 200 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 24 oct. 2018 Délibération COMPTEURS LINKY autre 865 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 24 oct. 2018 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 24 oct. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-10-24 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 24 oct. 2018 Délibération intercommunale QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 24 oct. 2018 Délibération intercommunale MODIFICATION AGREMENT MODULE CRECHE DE LASALLE petite_enfance unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 24 oct. 2018 Délibération intercommunale DERNIER PROGRAMME DE REHABILITATION ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF autre 3 300 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 24 oct. 2018 Délibération intercommunale MOTION CONCERNANT L’ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT motion 13 pour · 11 contre · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 24 oct. 2018 Délibération intercommunale PROJET DU TERRITOIRE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 24 oct. 2018 Délibération intercommunale RENCONTRE AVEC LA SOUS-PREFETE DU VIGAN evenement source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 24 oct. 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2018-10-24 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 26 sept. 2018 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses 114 267 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 26 sept. 2018 Délibération CANTINE SCOLAIRE cantine source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 26 sept. 2018 Délibération APRES ENQUÊTE autre 12 pour · 3 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 26 sept. 2018 Délibération TARIFS REGIE DE COORDINATION tarifs 20 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 26 sept. 2018 Délibération ACCUEIL PERISCOLAIRE DU MERCREDI petite_enfance unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 26 sept. 2018 Délibération SITUATION BUDGETAIRE budget 2 238 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 26 sept. 2018 Délibération « LINKY : NE PAS SE TROMPER DE CIBLE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 26 sept. 2018 Délibération NOUVELLE GENERATION autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 26 sept. 2018 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 26 sept. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-09-26 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 19 sept. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-09-19 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des information unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale Remplacement délégué suppléant à l’EPTB Gardon (nouvelle dénomination du SMAGE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale SUPPRESSION DE 2 POSTES AGENTS SOCIAUX ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT D’ENERGIES, DE intercommunal unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale SUBVENTION 2019 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019 CONSEIL DEPARTEMENTAL subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET information unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale RENOUVELLEMENT DU BAIL ENTRE LA CC CAUSSES AIGOUAL CEVENNES et LA SARL bail_loyer 250 € 25 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale ADHESION AU GRAND SITE OCCITANIE CEVENNES intercommunal unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2018 - 2021 petite_enfance 12 pour · 11 contre · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale DECISION MODIFICATIVE N°3 « budget principal » budget 9 330 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale TAXE DE SEJOUR 2019 fiscalite source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES fiscalite 44 108 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale DGF BONIFIEE– FISCALITE PROFESSIONNELLE UNIQUE (FPU) fiscalite 118 836 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Délibération intercommunale PROJET DE TERRITOIRE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 19 sept. 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2018-09-19 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 juil. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-07-04 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Présentation, par la SAFER, de l’outil Vigifoncier permettant aux communes de autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire n°2 – Budget principal budget 282 423 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Rapport relatif au Prix et à la qualité du SPANC – Année 2017 information unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée 17h30 – Administration Générale autre 20 pour · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée 28h – chargée de mission Développement autre 20 pour · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Etats des produits irrécouvrables – Admission en non-valeur budget 2 552 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Point sur l’étude de faisabilité sur le transfert de la compétence eau potable et autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 juil. 2018 Délibération intercommunale Lancement de la DSP pour la gestion et l’exploitation de la station de ski de Prat autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 juil. 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2018-07-04 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 18 juin 2018 Délibération SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL autre 10 800 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Délibération PHOTOVOLTAÏQUE autre 12 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Délibération RALLYE CIGALOIS 2018 autre 500 € 13 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Délibération RALLYE CAMISARDS 2018 autre 700 € 13 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Délibération AIDES AUX MANIFESTATIONS autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES aide_habitat 906 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Délibération SI AEP – PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE autre 520 € 12 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Délibération H.T. H.T. H.T autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Délibération PROPOSITION D’AUGMENTATION DES TARIFS tarifs 140 028 € 9 pour · 2 contre · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Délibération TARIFS EAU 2018 tarifs 313 078 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Délibération R.P.Q.S. 2017 – ASSAINISSEMENT autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Délibération R.P.Q.S. 2017 - EAU autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Délibération D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2017 autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 18 juin 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-06-18 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 13 juin 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-06-13 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Désignation des délégués au SMAGE des Gardons autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Participation à un groupement de Commande d’Energies autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Convention service médecine du centre de gestion du Gard convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Suppressions de postes ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Renouvellement CDD du Pacte Pastoral Intercommunal intercommunal unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Candidature à l’appel à projet de la Fondation de France autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Modification du règlement de la REOM autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Travaux de mises aux normes des déchèteries travaux 43 298 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget Principal – Exercices 2007 et 2014 budget 233 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Etats des produits irrécouvrables – Admission à non-valeur budget 28 976 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Subventions aux associations 2018 subvention 1 636 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Décisions budgétaires modificatives autre 7 600 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Fonds de concours aux communes – Investissement 2018 subvention_recue 81 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Fonds National de Péréquation des ressources intercommunales et communales intercommunal 282 423 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Délibération intercommunale Lancement de la DSP pour la gestion et l’exploitation de la station de ski de Prat autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 13 juin 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2018-06-13 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 11 avr. 2018 Délibération DETTE DIVERS DROITE autre 11 pour · 1 contre · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Délibération DETTE DIVERS CONCOURS CLSH autre 147 400 € 10 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Délibération DETTE DIVERS SANTE autre 663 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Délibération TRAVAUX SMEG travaux 105 359 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Délibération REGROUPEMENT DES PROFESSIONNELS DE SANTE DU SECTEUR DE autre 2 000 € 11 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Délibération ESPAZE et Mme ROUVERTET) autre 5 000 € 12 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Délibération (MM. ESPAZE, FIGUIERE, Mme ROUVERET) autre 200 € 11 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Délibération L’ART SCENE autre 3 500 € 11 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Délibération SUBVENTIONS subvention 60 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Délibération DESIGNATION BP 2018 autre 140 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Délibération N° COMPTES BP 2018 autre 332 481 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Délibération BUDGET COMMUNE – M14 budget 1 413 067 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Délibération ART. DESIGNATION BP 2018 autre 1 038 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Délibération VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE LOCALE fiscalite 81 015 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Délibération BUDGETS PRIMITIFS 2018 budget 480 974 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 11 avr. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-04-11 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 04 avr. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-04-04 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Soutien de la candidature du PETR Causses et Cévennes à l’appel à projet du autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Plan de financement Contrat Territoire Lecture autre 24 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Service déchets ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale CDD Maison de l’Eau / 2 mois à temps non complet autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Météosite du Mont Aigoual ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale CDD Renouvellement Responsable Service déchets - Article 3.-3/5° autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Renouvellement CDD Pôles d’Accueil et de Service - Article 3.-3/5° autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale CDD Crèche - 8 mois à temps non complet 10 h 30 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Fête de la Transhumance des Causses et des Cévennes 2018 autre 34 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Organisation de la septième édition de l’Estival de l’Aigoual par le Météosite autre 13 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de la nouvelle candidature de la CC CAC intercommunal 71 610 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Subventions aux associations – Année 2018 subvention 217 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2018 fiscalite 20 pour · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation Budget 2018 « Budget Principal » budget 3 288 134 € ? pour · 2 contre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2017 « Budget Principal » budget 352 264 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Modification règlement Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Tarifs de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Année 2018 tarifs 4 290 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation Budget 2018 « Déchets » budget 1 315 949 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2017 « DECHETS » budget 179 475 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Tarifs redevance d’assainissement non collectif 2018 tarifs 1 160 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation Budget 2018 « SPANC » budget 179 140 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2017 « SPANC » budget 41 354 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation Budget 2018 « Météosite Mt Aigoual » budget 352 589 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2017 « Météosite Mt Aigoual » budget 91 089 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation Budget 2018 « Filière Bois Energie » budget 43 473 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2017 « Filière Bois Energie » budget 13 892 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation Budget 2018 « Maison de l’Eau » budget 42 737 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2017 « MAISON DE L’EAU » budget source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Approbation Budget 2018 « Boutique Maison de l’Eau » budget 2 904 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2017 « Boutique Maison de l’Eau » budget 2 204 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 04 avr. 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2018-04-04 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 28 mars 2018 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération CORRESPONDANT C.A.U.E autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération OBLIGATION DE DEBROUSSAILLEMENT autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération CONVENTION DE MISE A DISPOSITION convention 120 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT autre 95 037 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération DEMANDE DE SUBVENTION CAF – TRAVAUX CLSH subvention 23 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération REGLEMENT DU SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT autre 13 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC information source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération LES GLYCINES autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération LOTISSEMENT LA DEVEZE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération LOTISSEMENT SOULIER autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération LOTISSEMENT RIEUMAL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération VOIES NOUVELLES DENOMINATION autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération DENOMINATION DES VOIES PUBLIQUES administration source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération SAINTE CROIX DE CADERLE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération COMPTEURS LINKY autre 130 € 11 pour · 3 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 28 mars 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-03-28 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 07 mars 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-03-07 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Créations de postes pour avancements de grade par ancienneté ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Renouvellement d’une ligne de trésorerie autre 500 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale CDD Maison de l’Eau / 6 mois à temps non complet autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Renouvellement CDD Natura 2000 - temps non complet autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l’animation du site Natura 2000 « Vallée autre 400 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Demande de subvention PNC – Actions de suivi et de coordination du Pacte subvention 12 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2017 « Budget Principal » budget unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2017 « Déchets » autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2017 « SPANC » autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2017 « Météosite Mt Aigoual » autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2017 « Filière Bois Energie » autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2017 « Maison de l’Eau » autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2017 « Boutique Maison de l’Eau » autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2017 « Budget Principal » budget 385 636 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2017 « Déchets » budget 179 475 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2017 « SPANC » budget 41 354 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2017 « Météosite Mt Aigoual » budget 91 089 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2017 « Filière Bois Energie » budget 13 892 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2017 « Maison de l’Eau » budget unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2017 « Boutique Maison de l’Eau » budget 2 204 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 07 mars 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2018-03-07 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 14 févr. 2018 Délibération DETTE DIVERS DROITE D'EPURATION autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération DETTE DIVERS CLSH autre 34 384 € 12 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération DETTE SANTE autre 1 350 406 € 12 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération ART. DESIGNATION autre 59 853 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération CHOIX ARCHITECTE BÂTIMENT DE LA CURE autre 12 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération CONVENTION CHARTE PARC NATIONAL DES CEVENNES convention 13 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération ETE HIVER ETE HIVER ETE HIVER ETE HIVER autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération 1 NUIT SEMAINE MOIS autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération MEUBLE DU 75 RUE DE LA PLACE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération TARIFS GÎTE DE LA CURE tarifs 833 € 13 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération AFFECTATIONS COMPTES DE RESULTAT 2017 budget 150 281 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération DESIGNATION CA 2017 autre 446 071 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération DESIGNATION BP 2017 CA 2017 autre 139 433 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération N° COMPTES BP CA autre 418 622 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération ART. DESIGNATION BP CA autre 32 260 € 12 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2017 budget 67 006 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 14 févr. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-02-14 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 31 janv. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-01-31 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Création Adjoint technique Stagiaire - 17 h 30 - Service déchets autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Proposition d’adhésion à l’association Natura 2000 Occitanie autre 30 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Modification du portage du Contrat de Ruralité Aigoual Viganais autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Animateur Centre de Loisirs Lasalle / vacances scolaires 2018 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Convention Université Paul-Valéry Montpellier 3 – Soutien financier Master 2ème convention 1 760 € 26 pour source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Organisation de la « Faites de la draille » - Juillet 2018 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Demande de subvention PNC – Actions de suivi et de coordination du Pacte subvention 12 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Nouvelle candidature de la CC CAC-TS à un appel à projet « Terra Rural » pour intercommunal 38 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Convention avec le SICTOM des Bassins du Haut Tarn pour la collecte des convention 1 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Demande de subvention (DETR 2018) pour la création et l’équipement des subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public d'Assainissement information unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Convention d’application 2017-2020 de la charte du Parc National des Cévennes convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale désignation des délégués de la communauté de communes au Syndicat mixte autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Désignation des délégués de la Communauté de communes au Syndicat mixte autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale Création du Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Délibération intercommunale TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES fiscalite 38 179 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
  • 31 janv. 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2018-01-31 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée