Délibérations & actes officiels › 2019
Actes de 2019
290 actes · 120 du conseil municipal · 170 de l'intercommunalité
290
- 27 nov. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-11-27 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Motion de l’ADCF : Intercommunalité : le temps de la stabilité est venu motion Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Motion de soutien au pastoralisme faisant suite aux difficultés rencontrées pour mener à motion Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Modification statutaire de l’EPTB Gardons autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Adhésion de la Communauté de communes des Cévennes au Mont-Lozère au Syndicat autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale CDD 4 h - Adjoint Technique / entretien des locaux administratif Espérou autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création poste Adjoint Technique titulaire 21 h suite à CDD ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création de poste agent social pour avancement de grade par ancienneté ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création de poste EJE Classe Exceptionnelle pour avancement de grade par ancienneté ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création poste Agent de maîtrise suite à promotion interne ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création poste Adjoint Technique temps complet / service déchets ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Abroge et remplace la délibération n°104/2019 pour l’aménagement de la grande salle de autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté de Communes Pays Viganais pour l’utilisation du quai de convention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Mise à disposition d’un agent / 15 à 20 jours par an autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Renouvellement convention partenariat Conseil Départemental / Entretien des sentiers convention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Subvention à l’association Confrérie de l’Oignon Doux des Cévennes – Année 2019 subvention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2020 - Subvention aux associations Office de Tourisme Mt Aigoual subvention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers le budget annexe de la Maison subvention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Aide exceptionnelle association AFR Enfance Jeunesse Massif de l’Aigoual petite_enfance Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Signature de la convention d’occupation temporaire avec l’ONF visant à l’exploitation de convention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Confirmation du transfert du contrat de délégation de service public « Gestion de l’éco autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Portage du SCoT par le PETR Causses et Cévennes et modification de ses statuts autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Approbation du contrat de transition écologique autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Annulation encaissement chèques CESU régie crèche de Lasalle suite à la date de autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Fonds de concours commune de Lanuéjols – Installation Climatisation Crèche de Lanuéjols subvention_recue Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Fonds de concours commune de Lasalle – Travaux bâtiment crèche de Lasalle travaux Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Décision modificative N°2 « budget Déchets » - Virement de crédits budget Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Décision modificative N°3 « budget principal » - Ouverture de crédits budget Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Demande de subvention DETR pour l’achat de l’Observatoire Georges FABRE du Mont subvention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Acquisition de l’Observatoire de l’Aigoual autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création de postes Agent Social / Aide maternelle CDI - CDD ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création poste Auxiliaire de Puériculture / Aide Maternelle CDI 35 h (reprise Espérou) ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création de 2 postes Educateurs Jeunes Enfants / Référents Techniques CDI 35 h - CDD 35 h ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création de poste Educateur Jeunes Enfants / Coordinatrice Titulaire CNRACL 35 h ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Report de la reprise en gestion directe de la micro-crèche Los Pitchous Anhels à Lanuéjols autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Demande d’avance participation financière de la Communauté de Communes au PETR autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal du 2 octobre2019 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 nov. 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2019-11-27 Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 25 nov. 2019 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération PLAN LOCAL D’URBANISME – APPEL D’OFFRES marche_public Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération ACCUEIL PERISCOLAIRE petite_enfance Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération PLS, PLUS, PLSA, urbanisme Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération TAXE D’AMENAGEMENT travaux Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR 2019 remuneration Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération LIGNE DE TRESORERIE budget Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération SUBVENTION CLASSE DE NEIGE 2020 subvention Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération SUBVENTIONS DE FACADES subvention Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération SUBVENTIONS 2019 – FRUITS OUBLIES - ANNULATION subvention Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération BON D’ACHAT POUR LE PERSONNEL remuneration Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération LOYERS 2020 bail_loyer Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération TARIFS 2020 – REGIE DE COORDINATION tarifs Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération CAUSSES-AIGOUAL-CEVENNES « TERRES SOLIDAIRES » autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération ENDETTEMENT COMMUNE DE LASALLE de 2007 à 2019 autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération EAU ET ASSAINISSEMENT autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération BUDGET PRINCIPAL budget Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération ETAT DE L’ENDETTEMENT DE LA COMMUNE autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération SITUATION BUDGETAIRE AU 30 SEPTEMBRE 2019 budget Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 25 nov. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-11-25 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 02 oct. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-10-02 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Retrait du Département du Gard de l’EPTB Gardons autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Adhésion de la Communauté de communes Muse et Raspes du Tarn au Syndicat mixte du autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire administration Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires Contrat convention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Suppression 3 postes d’Adjoint Technique suite à avancement de grade ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Modification de la durée hebdomadaire d’Adjoint Administratif - 30 heures - Maison de autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Création de poste EJE pour avancement de grade par ancienneté ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Créations de postes pour avancements de grade par ancienneté ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Création d’un poste d’Auxiliaire Puériculture Principal de 2ème classe suite à intégration ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Création poste Agent du patrimoine suite à mutation ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Avenant au règlement relatif à la Prestation de Service Unique du Multi Accueil Lou autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Subvention 2020 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de service de subvention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Demande de subvention de fonctionnement 2020 Conseil Départemental du Gard pour le subvention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Plan de financement de la chaufferie du centre d’interprétation et de sensibilisation au autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des information Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Adhésion à Gard Tourisme autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Convention d’objectifs et de financement pour les micro-crèches de L’Espérou et de Notre convention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Convention d’objectif et de financement de l’association La Filature du Mazel convention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Contreparties pour les mécènes du Centre d’interprétation et de sensibilisation au autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Validation des tarifs de la station de ski de Prat Peyrot tarifs Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Décision modificative N°1 « budget Déchets » - Virement de crédits budget Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Décision modificative N°2 « budget principal » - Ouverture de crédits budget Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Taxe de Séjour 2020 fiscalite Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Compétence Eau et Assainissement autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Définition du périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 – 2020 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Mise en place de la Redevance Spéciale autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Suppression de l'exonération de TEOM pour les immeubles non desservis par le service autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Institution et perception de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) fiscalite Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Reprise des micro-crèches et accueil de Loisirs du secteur privé sur le territoire par la autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal du 22 mai 2019 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 02 oct. 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2019-10-02 Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 28 août 2019 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 août 2019 Délibération ROUVERET) autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 août 2019 Délibération PLAN DE FINANCEMENT DU CENTRE DE « LA CURE » autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 août 2019 Délibération DSIL 2019 – LIEU CULTUREL autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 août 2019 Délibération VIGAN ET DE ST HIPPOLYTE DU FORT autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 août 2019 Délibération DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT subvention Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 août 2019 Délibération COMPETENCE « EAU » - SI AEP autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 août 2019 Délibération GRAND, OLIVIER) autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 août 2019 Délibération NATURE DES PRESTATIONS TAUX OUI NON autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 août 2019 Délibération ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES administration Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 août 2019 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 août 2019 Délibération BAIL GENDARMERIE bail_loyer Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 août 2019 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 28 août 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-08-28 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-06-26 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération TARIFS CHAUFFERIE BOIS tarifs Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération SUPER LASALLE autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération ECO-STATION 4 SAISONS PRAT PEYROT autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération REPARTITION DES SIEGES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRES autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2018 autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération PUBLIC D’EAU POTABLE 2018 autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération TARIFS CANTINE cantine Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération BUDGET « EAU ET ASSAINISSEMENT » budget Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – aide_habitat Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération PLURIPROFESSIONNELLE urbanisme Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération MEDIATION DE L’EAU autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE CHÂTAIGNES DES CEVENNES autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération PAYS TOURISTIQUE CEVENOL autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération CREDIT RELAIS SUBVENTIONS subvention Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-06-26 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Convention Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes – Office de Tourisme convention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Décision modificative N°1 « budget principal » - Virement de crédit budget Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Marché de travaux « Réhabilitation et aménagement de l’observatoire du Mont Aigoual en travaux Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Annule et remplace la délibération n°7/2019 pour l’aménagement de la grande salle de autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Instauration du télétravail autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2019 (FPIC) intercommunal Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Acquisition de l’Observatoire Georges Fabre au Mont Aigoual autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Subvention à l’association AFR Enfance Jeunesse Massif de l’Aigoual subvention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Compétence Eau / Assainissement autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Transfert de compétence : exploitation de l’éco-station 4 saisons de Prat Peyrot et des autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 22 mai 2019 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 26 juin 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2019-06-26 Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-05-22 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération PLAN REGIONAL DES DECHETS autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération DESAFFECTION ET ALIENATION CHEMIN RIEUMAL cession_patrimoine Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUSSES-AIGOUAL-CEVENNES autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération TRAVAUX A LA CURE – ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE travaux Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération REGIE DE RECETTES – « REGIE DE COORDINATION » autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération REGIE DE RECETTES « DROITS DE PLACE » autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération LORS DE MANIFESTATIONS autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération DIMENSION TOTAL autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération TARIFS 2019 – DROITS DE PLACE tarifs Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération TARIFS MEUBLES tarifs Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération USOP 350,00 autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération SUBVENTIONS subvention Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-05-22 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Motion de soutien pour le maintien des trésoreries du département du Gard motion Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Proposition d’adhésion à l’association Natura 2000 Occitanie autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Labellisation de la Fête de la Transhumance « Causses et Cévennes » par l’Entente autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale CDD Médiathèque 17 h 30 / 6 mois à temps non complet / Renouvellement autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale CDD 2.30/35 h - Entretien locaux administratif de l’Estréchure / Renouvellement autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Création poste d’Adjoint Technique à 17 h 30 ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Modification de la durée hebdomadaire Adjoint Technique Principal de 2ème Classe - Service autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale économique et touristique autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Modification de la durée hebdomadaire du poste de chargé de mission développement ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 – 2020 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 - 2020 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « SPANC » – Exercices 2014 et 2015 budget Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « Déchets » – Surendettement et décision budget Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « Déchets » – Exercice 2015 budget Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget Principal – Exercices 2014 et 2015 budget Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Subventions aux associations – Année 2019 subvention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Labellisation de l’observatoire du Mont Aigoual par la Fondation du patrimoine et lancement autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Plan de financement de la chaufferie du centre d’interprétation et de sensibilisation au autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Point sur le projet de centre d’interprétation et sensibilisation aux changements climatiques autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal du 3 avril 2019 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2019-05-22 Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 10 avr. 2019 Délibération FINANCIERES DIVERS ASSAINISSEMENT D'EPURATION autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération FINANCIERES DIVERS CONCOURS autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération FINANCIERES DIVERS SANTE autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération SYNTHESE SDIS 2018 autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération LOYERS 2019 – VELO CLUB LASALLOIS bail_loyer Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération BAIL DU MODERN’BAR bail_loyer Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération ACHAT PARCELLE SECTION AD N° 172 autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération DISSOLUTION DU SIVOM DE LASALLE autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération AIDE À LA RÉNOVATION DES FACADES aide_habitat Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération 6061 EDF 1 500,00 autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération N° COMPTES BP 2019 autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération ART. DESIGNATION BP 2019 autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération BUDGETS PRIMITIFS 2019 budget Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération PLAN DE FINANCEMENT - CENTRE DE LA CURE autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 10 avr. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-04-10 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 avr. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-04-03 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Ingénieur 28 heures / CDD 3 ans Natura 2000 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Adjoint Administratif / Maison de services au public autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Recrutement statutaire catégorie A / à défaut CDD 3 ans Pôle nature ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté de Communes Piémont Cévenol pour l’utilisation du convention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Convention SDIS relative à la mise en disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires convention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Renouvellement de la convention de mise à disposition de Mme Laure PASTRE au convention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Contrat à durée déterminée saisonniers Météosite Mt Aigoual et service Déchets ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Contrat à durée déterminée de 6 mois Météosite Mt Aigoual autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Contrat à durée déterminée Crèche de Lasalle autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Contrat Territoire Lecture 2019 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Projet de territoire autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Point sur la DSP Eco-station 4 saisons Prat Peyrot autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Appel à projet pistes DFCI 2020 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Demande DETR pour acquisition observatoire du Mont Aigoual autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Résultat marché de travaux - Réhabilitation de l’observatoire du Mont Aigoual travaux Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Crédit relais pour le préfinancement des subventions – Projet Centre d’interprétation subvention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Prêt pour le financement des travaux de réhabilitation des déchetteries travaux Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Renouvellement ligne de trésorerie autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Subventions aux associations 2019 : Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes subvention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Tarifs redevance d’assainissement non collectif 2019 tarifs Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2019 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Taux d’imposition des Taxes directes locales 2019 fiscalite Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Approbation des Budgets Primitifs 2019 budget Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Affectations de résultat 2018 budget Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 03 avr. 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2019-04-03 Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-02-27 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 févr. 2019 Délibération 16-REN-155) autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 févr. 2019 Délibération HAMEAU DE CALVIAC – INFRASTRUCTURE TELECOM COORDONNEE autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 févr. 2019 Délibération HAMEAU DE CALVIAC – ECLAIRAGE PUBLIC COORDONNE AU travaux Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 févr. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-02-27 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Demande de subvention DRAC extension ouverture Médiathèque Lasalle subvention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Modification de la durée hebdomadaire - poste de la médiathèque ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Création poste Pôle nature - remplacement suite à départ ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Modification de la durée hebdomadaire Adjoint d’Animation - 26 heures - Résidences autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Création Adjoint Technique - 26 heures – Résidences pour personnes âgées autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Adhésion au service « protection des données » du centre de gestion de la fonction administration Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Contrats d’assurance contre les risques statutaires administration Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Stagiaire Maison de l’Eau autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale CDD Maison de l’Eau / 6 mois à temps non complet autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Animateurs Accueil de loisirs Vallée Borgne - Lasalle / vacances scolaires 2019 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Approbation d’une candidature de la CC CAC-TS à l’appel à projet 2019 de la Fondation intercommunal Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Approbation d’une candidature de la CC CAC-TS à l’appel à projet 2019 de la Région intercommunal Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l’animation du site Natura 2000 « Vallée du autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Financement de la chaufferie du centre d’interprétation et de sensibilisation aux autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Fête de la transhumance 2019 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Approbation des comptes de gestion 2018 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Approbation des Comptes Administratifs 2018 budget Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2019-02-27 Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 20 févr. 2019 Délibération DETTE DIVERS DROITE autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2019 Délibération DETTE DIVERS CLSH autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2019 Délibération DETTE DIVERS SANTE autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2019 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2019 Délibération MOTION OFFICE NATIONAL DES FORÊTS motion Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2019 Délibération CONTRAT D’ASSURANCE CONTRE LES RISQUES STATUTAIRE administration Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2019 Délibération OUVERTURE DE CREDITS 2019 autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2019 Délibération DESIGNATION CA 2018 autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2019 Délibération DESIGNATION BP 2018 CA 2018 autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2019 Délibération N° COMPTES BP CA autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2019 Délibération ART. DESIGNATION autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2019 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2018 budget Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2019 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-02-20 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 janv. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-01-30 Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale Motion sur la suppression du poste de Technicien Forestier de l’ONF – Saint Sauveur ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESDENTS au 1er Janvier 2019 remuneration Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU TARN autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale MISE A DISPOSITION D’UN ATTACHE DE PRESSE DU DEPARTEMENT DU GARD autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale INGENIEUR TERRITORIAL 28 heures / NATURA 2000 autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale CREATION D’UN POSTE D’AGENT SOCIAL SUITE A CDD ressources_humaines Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale TITULARISATION ADJOINT TECHNIQUE autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale DEMANDE DE CLASSEMENT EN CATEGORIE II DE L’OFFICE DE TOURISME Mt AIGOUAL autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’AMENAGEMENT DE LA GRANDE SALLE DE subvention Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale ETAT DES PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET « Déchets » - Surendettement et budget Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale AIDE A L’INVESTISSEMENT : EPICERIE VIVAL A VALLERAUGUE autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale AVANCE DE TRESORERIE 2019 : FAMILLES RURALES FEDERATION DU GARD autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale DISSOLUTION DE LA REGIE DE RECETTES DES VENTES DE LA BOUTIQUE DE LA MAISON DE autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE « BOUTIQUE MAISON DE L’EAU » budget Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale BILAN FINANCIER autre Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale COMPOSITION DES COMMISSIONS administration Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU PETR CAUSSES & CEVENNES intercommunal Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 30 janv. 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2019-01-30 Source primaireActe consultableDonnée structurée
- 23 janv. 2019 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2019 Délibération DEBAT NATIONAL autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2019 Délibération DETR 2019- LIEU CULTUREL autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2019 Délibération OBLIGATION DE DEBROUSSAILLEMENT autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2019 Délibération LANCEMENT DE LA CONSULTATION MAÎTRE D'OEUVRE marche_public Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2019 Délibération ENTREPRISE OFFRE HT: | NOTE | CLASSEMENT autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2019 Délibération SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT - CHOIX ENTREPRISES autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2019 Délibération MODIFICATION DE CREDITS budget Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2019 Délibération DU12 DECEMBRE 2018 autre Source primaireActe consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-01-23 Source primaireActe consultableExtrait d’un document