Délibérations & actes officiels › 2019
Actes de 2019
285 actes · 115 du conseil municipal · 170 de l'intercommunalité
285
- 27 nov. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 27 novembre 2019 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Motion de l’ADCF : Intercommunalité : le temps de la stabilité est venu motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Motion de soutien au pastoralisme faisant suite aux difficultés rencontrées pour mener à motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Modification statutaire de l’EPTB Gardons autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Adhésion de la Communauté de communes des Cévennes au Mont-Lozère au Syndicat autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale CDD 4 h - Adjoint Technique / entretien des locaux administratif Espérou autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création poste Adjoint Technique titulaire 21 h suite à CDD ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création de poste agent social pour avancement de grade par ancienneté ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création de poste EJE Classe Exceptionnelle pour avancement de grade par ancienneté ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création poste Agent de maîtrise suite à promotion interne ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création poste Adjoint Technique temps complet / service déchets ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Abroge et remplace la délibération n°104/2019 pour l’aménagement de la grande salle de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté de Communes Pays Viganais pour l’utilisation du quai de convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Mise à disposition d’un agent / 15 à 20 jours par an autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Renouvellement convention partenariat Conseil Départemental / Entretien des sentiers convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Subvention à l’association Confrérie de l’Oignon Doux des Cévennes – Année 2019 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2020 - Subvention aux associations Office de Tourisme Mt Aigoual subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers le budget annexe de la Maison subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Aide exceptionnelle association AFR Enfance Jeunesse Massif de l’Aigoual petite_enfance Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Signature de la convention d’occupation temporaire avec l’ONF visant à l’exploitation de convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Confirmation du transfert du contrat de délégation de service public « Gestion de l’éco autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Portage du SCoT par le PETR Causses et Cévennes et modification de ses statuts autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Approbation du contrat de transition écologique autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Annulation encaissement chèques CESU régie crèche de Lasalle suite à la date de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Fonds de concours commune de Lanuéjols – Installation Climatisation Crèche de Lanuéjols subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Fonds de concours commune de Lasalle – Travaux bâtiment crèche de Lasalle travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Décision modificative N°2 « budget Déchets » - Virement de crédits budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Décision modificative N°3 « budget principal » - Ouverture de crédits budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Demande de subvention DETR pour l’achat de l’Observatoire Georges FABRE du Mont subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Acquisition de l’Observatoire de l’Aigoual autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création de postes Agent Social / Aide maternelle CDI - CDD ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création poste Auxiliaire de Puériculture / Aide Maternelle CDI 35 h (reprise Espérou) ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création de 2 postes Educateurs Jeunes Enfants / Référents Techniques CDI 35 h - CDD 35 h ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Création de poste Educateur Jeunes Enfants / Coordinatrice Titulaire CNRACL 35 h ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Report de la reprise en gestion directe de la micro-crèche Los Pitchous Anhels à Lanuéjols autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Demande d’avance participation financière de la Communauté de Communes au PETR autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal du 2 octobre2019 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 nov. 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 27 novembre 2019 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « Grandir à Lasalle » (§ 2. Avant 3 ans : la crèche) (la séance)
- 25 nov. 2019 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération PLAN LOCAL D’URBANISME – APPEL D’OFFRES marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération ACCUEIL PERISCOLAIRE petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération PLS, PLUS, PLSA, urbanisme Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération TAXE D’AMENAGEMENT travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR 2019 remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération LIGNE DE TRESORERIE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération SUBVENTION CLASSE DE NEIGE 2020 subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération SUBVENTIONS DE FACADES subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération SUBVENTIONS 2019 – FRUITS OUBLIES - ANNULATION subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération BON D’ACHAT POUR LE PERSONNEL remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération LOYERS 2020 bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération TARIFS 2020 – REGIE DE COORDINATION tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération CAUSSES-AIGOUAL-CEVENNES « TERRES SOLIDAIRES » autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération ENDETTEMENT COMMUNE DE LASALLE de 2007 à 2019 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération EAU ET ASSAINISSEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération BUDGET PRINCIPAL budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération ETAT DE L’ENDETTEMENT DE LA COMMUNE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération SITUATION BUDGETAIRE AU 30 SEPTEMBRE 2019 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 nov. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 25 novembre 2019 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se loger à Lasalle » (§ 3. Où l'on peut construire : vingt-trois ans sans plan) (la séance)
- 02 oct. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2 octobre 2019 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Retrait du Département du Gard de l’EPTB Gardons autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Adhésion de la Communauté de communes Muse et Raspes du Tarn au Syndicat mixte du autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire administration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires Contrat convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Suppression 3 postes d’Adjoint Technique suite à avancement de grade ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Modification de la durée hebdomadaire d’Adjoint Administratif - 30 heures - Maison de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Création de poste EJE pour avancement de grade par ancienneté ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Créations de postes pour avancements de grade par ancienneté ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Création d’un poste d’Auxiliaire Puériculture Principal de 2ème classe suite à intégration ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Création poste Agent du patrimoine suite à mutation ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Avenant au règlement relatif à la Prestation de Service Unique du Multi Accueil Lou autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Subvention 2020 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de service de subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Demande de subvention de fonctionnement 2020 Conseil Départemental du Gard pour le subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Plan de financement de la chaufferie du centre d’interprétation et de sensibilisation au autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Adhésion à Gard Tourisme autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Convention d’objectifs et de financement pour les micro-crèches de L’Espérou et de Notre convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Convention d’objectif et de financement de l’association La Filature du Mazel convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Contreparties pour les mécènes du Centre d’interprétation et de sensibilisation au autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Validation des tarifs de la station de ski de Prat Peyrot tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Décision modificative N°1 « budget Déchets » - Virement de crédits budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Décision modificative N°2 « budget principal » - Ouverture de crédits budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Taxe de Séjour 2020 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Compétence Eau et Assainissement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Définition du périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 – 2020 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Mise en place de la Redevance Spéciale autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Suppression de l'exonération de TEOM pour les immeubles non desservis par le service autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Institution et perception de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Reprise des micro-crèches et accueil de Loisirs du secteur privé sur le territoire par la autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal du 22 mai 2019 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 02 oct. 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2 octobre 2019 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « Les déchets » (§ 4. Ce que ça coûte à un foyer) (la séance)
- 28 août 2019 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 28 août 2019 Délibération ROUVERET) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 28 août 2019 Délibération PLAN DE FINANCEMENT DU CENTRE DE « LA CURE » autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 28 août 2019 Délibération DSIL 2019 – LIEU CULTUREL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 28 août 2019 Délibération VIGAN ET DE ST HIPPOLYTE DU FORT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 28 août 2019 Délibération DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 28 août 2019 Délibération COMPETENCE « EAU » - SI AEP autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 2. Qui décide : de la commune à la communauté de communes)
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 28 août 2019 Délibération GRAND, OLIVIER) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 28 août 2019 Délibération NATURE DES PRESTATIONS TAUX OUI NON autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 28 août 2019 Délibération ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 28 août 2019 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 28 août 2019 Délibération BAIL GENDARMERIE bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 28 août 2019 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 28 août 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 28 août 2019 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 1. D'où arrive l'eau du robinet) (la séance)
- 26 juin 2019 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Internet et téléphone » (§ 2. La fibre)
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération TARIFS CHAUFFERIE BOIS tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération SUPER LASALLE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération ECO-STATION 4 SAISONS PRAT PEYROT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération REPARTITION DES SIEGES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2018 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération PUBLIC D’EAU POTABLE 2018 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération TARIFS CANTINE cantine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération BUDGET « EAU ET ASSAINISSEMENT » budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – aide_habitat Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération PLURIPROFESSIONNELLE urbanisme Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération MEDIATION DE L’EAU autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE CHÂTAIGNES DES CEVENNES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération PAYS TOURISTIQUE CEVENOL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération CREDIT RELAIS SUBVENTIONS subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 26 juin 2019 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Convention Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes – Office de Tourisme convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Décision modificative N°1 « budget principal » - Virement de crédit budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Marché de travaux « Réhabilitation et aménagement de l’observatoire du Mont Aigoual en travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Annule et remplace la délibération n°7/2019 pour l’aménagement de la grande salle de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Instauration du télétravail autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2019 (FPIC) intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Acquisition de l’Observatoire Georges Fabre au Mont Aigoual autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Subvention à l’association AFR Enfance Jeunesse Massif de l’Aigoual subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Compétence Eau / Assainissement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Transfert de compétence : exploitation de l’éco-station 4 saisons de Prat Peyrot et des autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 22 mai 2019 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 26 juin 2019 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 22 mai 2019 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération PLAN REGIONAL DES DECHETS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération DESAFFECTION ET ALIENATION CHEMIN RIEUMAL cession_patrimoine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUSSES-AIGOUAL-CEVENNES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération TRAVAUX A LA CURE – ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération REGIE DE RECETTES – « REGIE DE COORDINATION » autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération REGIE DE RECETTES « DROITS DE PLACE » autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération LORS DE MANIFESTATIONS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération DIMENSION TOTAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération TARIFS 2019 – DROITS DE PLACE tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération TARIFS MEUBLES tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération USOP 350,00 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération SUBVENTIONS subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 22 mai 2019 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Les déchets » (§ 3. Où ça part) (la séance)
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Motion de soutien pour le maintien des trésoreries du département du Gard motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Proposition d’adhésion à l’association Natura 2000 Occitanie autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Labellisation de la Fête de la Transhumance « Causses et Cévennes » par l’Entente autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale CDD Médiathèque 17 h 30 / 6 mois à temps non complet / Renouvellement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale CDD 2.30/35 h - Entretien locaux administratif de l’Estréchure / Renouvellement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Création poste d’Adjoint Technique à 17 h 30 ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Modification de la durée hebdomadaire Adjoint Technique Principal de 2ème Classe - Service autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale économique et touristique autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Modification de la durée hebdomadaire du poste de chargé de mission développement ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 – 2020 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Pôle nature 2015 - 2020 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « SPANC » – Exercices 2014 et 2015 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « Déchets » – Surendettement et décision budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « Déchets » – Exercice 2015 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget Principal – Exercices 2014 et 2015 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Subventions aux associations – Année 2019 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Labellisation de l’observatoire du Mont Aigoual par la Fondation du patrimoine et lancement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Plan de financement de la chaufferie du centre d’interprétation et de sensibilisation au autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Point sur le projet de centre d’interprétation et sensibilisation aux changements climatiques autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal du 3 avril 2019 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 22 mai 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 22 mai 2019 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 10 avr. 2019 Délibération FINANCIERES DIVERS ASSAINISSEMENT D'EPURATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Délibération FINANCIERES DIVERS CONCOURS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Délibération FINANCIERES DIVERS SANTE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Délibération SYNTHESE SDIS 2018 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Délibération LOYERS 2019 – VELO CLUB LASALLOIS bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Délibération BAIL DU MODERN’BAR bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Délibération ACHAT PARCELLE SECTION AD N° 172 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Délibération DISSOLUTION DU SIVOM DE LASALLE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Délibération AIDE À LA RÉNOVATION DES FACADES aide_habitat Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Délibération 6061 EDF 1 500,00 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Délibération ART. DESIGNATION BP 2019 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Délibération BUDGETS PRIMITIFS 2019 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Délibération PLAN DE FINANCEMENT - CENTRE DE LA CURE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 avr. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 10 avril 2019 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Le feu et la forêt » (§ 4. Les secours : qui vient, et d'où) (la séance), le dossier « Le feu et la forêt » (§ 5. Les moyens : pistes, bornes et eau) (la séance)
- 03 avr. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 3 avril 2019 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Ingénieur 28 heures / CDD 3 ans Natura 2000 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Adjoint Administratif / Maison de services au public autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Recrutement statutaire catégorie A / à défaut CDD 3 ans Pôle nature ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté de Communes Piémont Cévenol pour l’utilisation du convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Convention SDIS relative à la mise en disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Renouvellement de la convention de mise à disposition de Mme Laure PASTRE au convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Contrat à durée déterminée saisonniers Météosite Mt Aigoual et service Déchets ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Contrat à durée déterminée de 6 mois Météosite Mt Aigoual autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Contrat à durée déterminée Crèche de Lasalle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Contrat Territoire Lecture 2019 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Projet de territoire autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Point sur la DSP Eco-station 4 saisons Prat Peyrot autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Appel à projet pistes DFCI 2020 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Demande DETR pour acquisition observatoire du Mont Aigoual autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Résultat marché de travaux - Réhabilitation de l’observatoire du Mont Aigoual travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Crédit relais pour le préfinancement des subventions – Projet Centre d’interprétation subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Prêt pour le financement des travaux de réhabilitation des déchetteries travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Renouvellement ligne de trésorerie autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Subventions aux associations 2019 : Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Tarifs redevance d’assainissement non collectif 2019 tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2019 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Taux d’imposition des Taxes directes locales 2019 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Approbation des Budgets Primitifs 2019 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Délibération intercommunale Affectations de résultat 2018 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 03 avr. 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 3 avril 2019 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 27 févr. 2019 Délibération 16-REN-155) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération HAMEAU DE CALVIAC – INFRASTRUCTURE TELECOM COORDONNEE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération HAMEAU DE CALVIAC – ECLAIRAGE PUBLIC COORDONNE AU travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 27 février 2019 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Demande de subvention DRAC extension ouverture Médiathèque Lasalle subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Modification de la durée hebdomadaire - poste de la médiathèque ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Création poste Pôle nature - remplacement suite à départ ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Modification de la durée hebdomadaire Adjoint d’Animation - 26 heures - Résidences autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Création Adjoint Technique - 26 heures – Résidences pour personnes âgées autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Adhésion au service « protection des données » du centre de gestion de la fonction administration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Contrats d’assurance contre les risques statutaires administration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Stagiaire Maison de l’Eau autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale CDD Maison de l’Eau / 6 mois à temps non complet autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Animateurs Accueil de loisirs Vallée Borgne - Lasalle / vacances scolaires 2019 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Approbation d’une candidature de la CC CAC-TS à l’appel à projet 2019 de la Fondation intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Approbation d’une candidature de la CC CAC-TS à l’appel à projet 2019 de la Région intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l’animation du site Natura 2000 « Vallée du autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Financement de la chaufferie du centre d’interprétation et de sensibilisation aux autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Fête de la transhumance 2019 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Approbation des comptes de gestion 2018 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Délibération intercommunale Approbation des Comptes Administratifs 2018 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 27 févr. 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 27 février 2019 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 20 févr. 2019 Délibération DETTE DIVERS DROITE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 févr. 2019 Délibération DETTE DIVERS CLSH autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 févr. 2019 Délibération DETTE DIVERS SANTE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 févr. 2019 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 févr. 2019 Délibération MOTION OFFICE NATIONAL DES FORÊTS motion Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 févr. 2019 Délibération CONTRAT D’ASSURANCE CONTRE LES RISQUES STATUTAIRE administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 févr. 2019 Délibération OUVERTURE DE CREDITS 2019 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 févr. 2019 Délibération DESIGNATION CA 2018 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 févr. 2019 Délibération DESIGNATION BP 2018 CA 2018 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 févr. 2019 Délibération ART. DESIGNATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 févr. 2019 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2018 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 févr. 2019 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 févr. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 20 février 2019 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 30 janv. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 30 janvier 2019 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale Motion sur la suppression du poste de Technicien Forestier de l’ONF – Saint Sauveur ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESDENTS au 1er Janvier 2019 remuneration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU TARN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale MISE A DISPOSITION D’UN ATTACHE DE PRESSE DU DEPARTEMENT DU GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale INGENIEUR TERRITORIAL 28 heures / NATURA 2000 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale CREATION D’UN POSTE D’AGENT SOCIAL SUITE A CDD ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale TITULARISATION ADJOINT TECHNIQUE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale DEMANDE DE CLASSEMENT EN CATEGORIE II DE L’OFFICE DE TOURISME Mt AIGOUAL autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’AMENAGEMENT DE LA GRANDE SALLE DE subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale ETAT DES PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET « Déchets » - Surendettement et budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale AIDE A L’INVESTISSEMENT : EPICERIE VIVAL A VALLERAUGUE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale AVANCE DE TRESORERIE 2019 : FAMILLES RURALES FEDERATION DU GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale DISSOLUTION DE LA REGIE DE RECETTES DES VENTES DE LA BOUTIQUE DE LA MAISON DE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE « BOUTIQUE MAISON DE L’EAU » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale BILAN FINANCIER autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale COMPOSITION DES COMMISSIONS administration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Délibération intercommunale ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU PETR CAUSSES & CEVENNES intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 30 janv. 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 30 janvier 2019 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 23 janv. 2019 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2019 Délibération DEBAT NATIONAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2019 Délibération DETR 2019- LIEU CULTUREL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2019 Délibération OBLIGATION DE DEBROUSSAILLEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2019 Délibération LANCEMENT DE LA CONSULTATION MAÎTRE D'OEUVRE marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2019 Délibération ENTREPRISE OFFRE HT: | NOTE | CLASSEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2019 Délibération SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT - CHOIX ENTREPRISES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2019 Délibération MODIFICATION DE CREDITS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2019 Délibération DU12 DECEMBRE 2018 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 23 janvier 2019 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 7. Après le robinet : les eaux usées) (la séance), le dossier « Le feu et la forêt » (§ Les mots du dossier) (la séance)