Délibérations & actes officiels › 2014

Actes de 2014

113 actes · 0 du conseil municipal · 113 de l'intercommunalité

• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale QUESTIONS DIVERSES questions_diverses document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale EXTENSION PERIMETRE DU SMEG intercommunal unanimité document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale CDD POUR REMPLACEMENT AGENT CONGE PARENTAL autre document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale RENOUVELLEMENT CDD TEMPS COMPLET NATURA 2000 autre document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale TITULARISATION Cusin Christiane autre 32 pour document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale AVANCEMENT DE GRADE Fabienne Fonty autre unanimité document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale MODIFICATION INDEMNITES DE FONCTION remuneration 200 € unanimité document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale COMPENSATION FRAIS DE REPAS autre 89 € document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale CONVENTION MAISON DE L’EAU / MNE RENE 30 convention unanimité document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT NATURA 2000 autre 45 810 € document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale PISTE DFCI «BONPERRIER – LE COULET » COMMUNE LES PLANTIERS autre document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale ACHAT D’UN CAMION BOM autre 50 000 € unanimité document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale TAXE DE SEJOUR fiscalite 31 pour · 1 contre · 1 abst. document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale PARTICIPATION A LA LECTURE PUBLIQUE autre unanimité document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale AVANCEMENT DE TRESORERIE autre 40 000 € document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET GENERAL subvention 39 121 € unanimité document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale DECISIONS MODIFICATIVES DE FONCTIONNEMENT ET D’INVESTISSEMENT autre 190 843 € unanimité document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale RENOUVELLEMENT CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DE LA CAF petite_enfance unanimité document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale AIDE A L’AMELIORATION DE L’HABITAT autre document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale GAL CEVENNES autre unanimité document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale ASSOCIATION TERRITORIALE CAUSSES CEVENNES autre unanimité document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale PRESENTATION Projet PAEC « Causses Cévennes » autre document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Délibération intercommunale MOTION REFORME TERRITORIALE motion unanimité document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 26 nov. 2014 Conseil communautaire Conseil communautaire du 26 novembre 2014 document de la séance (24 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale PRESENTATION DE NATURA 2000 autre 45 000 € document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale FDE (Fonds Départemental d’Equipement) 2012-2014 / Commune Notre Dame de la autre 10 750 € unanimité document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale Subvention exceptionnelle à la commune ST LAURENT LE MINIER subvention 3 000 € unanimité document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité autre unanimité document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale Reversement d’une partie de la Taxe sur la consommation finale d’électricité fiscalite document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale AVANCEMENT DE GRADE ADJOINT ADMINISTRATIF autre unanimité document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale REMPLACEMENTS AGENTS INDISPONIBLES autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale ANIMATEURS SAISONNIERS centre de Loisirs ressources_humaines unanimité document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale PROGRAMME DE REHABILITATION 2014 SPANC autre 3 000 € document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale DEMANDE DE SUBVENTION 2015 CONSEIL GENERAL pour la PASS et le poste de subvention unanimité document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale POLE NATURE 4 SAISONS DU MASSIF DE L’AIGOUAL autre 240 000 € unanimité document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale MARCHE CRECHE DE LANUEJOLS marche_public document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS subvention 28 pour · 2 contre · 2 abst. document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale DECISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS budget unanimité document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale RECOMPOSITION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES intercommunal document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Délibération intercommunale REFORME TERRITORIALE autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 sept. 2014 Conseil communautaire Conseil communautaire du 24 septembre 2014 document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
• 23 juin 2014 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 23 juin 2014 Délibération intercommunale Adhésion à l’association Pays Touristique Cévenol autre unanimité document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 23 juin 2014 Délibération intercommunale Charte du réseau de santé enfants « Mandarine » autre 16 pour · 7 abst. document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 23 juin 2014 Délibération intercommunale Modification délégué titulaire et suppléant au SMAGE des Gardons autre unanimité document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 23 juin 2014 Délibération intercommunale Désignation d’un représentant au collège des collectivités territoriales de la autre 17 pour document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 23 juin 2014 Délibération intercommunale Avis sur le projet SAGE Tarn Amont autre document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 23 juin 2014 Délibération intercommunale Règlement intérieur des déchetteries autre unanimité document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 23 juin 2014 Délibération intercommunale Tarifs locations locaux de la Filature du Mazel tarifs 218 € unanimité document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 23 juin 2014 Délibération intercommunale Tarifs Centre de Loisirs tarifs unanimité document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 23 juin 2014 Délibération intercommunale Compétence Enfance petite_enfance document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 23 juin 2014 Délibération intercommunale Pays Aigoual Cévennes Vidourle autre unanimité document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 23 juin 2014 Délibération intercommunale Subventions aux associations subvention 2 000 € document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 23 juin 2014 Délibération intercommunale Décision budgétaire modificative – Section investissement autre unanimité document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 23 juin 2014 Délibération intercommunale Répartition du Fonds National de péréquation des recettes fiscales autre unanimité document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 23 juin 2014 Conseil communautaire Conseil communautaire du 23 juin 2014 document de la séance (15 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
• 28 mai 2014 Délibération intercommunale COMMISSION CULTURE, LOISIRS ET SPORTS autre 3 700 € unanimité document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale COMMISSION ACTIONS SOCIALES autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale COMMISSION DECHETS autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale COMMISSION TOURISME ET COMMUNICATION autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale COMMISSION ENVIRONNEMENT autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale COMMISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale BUDGET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS budget 17 000 € document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale COMPETENCE ENVIRONNEMENT autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale FILATURE DU MAZEL autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale ASSOCIATIONS - CULTURES - SPORTS autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale COMPETENCE VIE ASSOCIATIVE CULTURELLE ET SPORTIVE autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale COMPETENCE TOURISME autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale RESIDENCE LES PEUPLIERS TREVES autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale RESIDENCE LES SORBIERS CAMPRIEU autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale RESIDENCE LES ORMEAUX LANUEJOLS autre document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Délibération intercommunale PROCES VERBAL autre unanimité document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 28 mai 2014 Conseil communautaire Conseil communautaire du 28 mai 2014 document de la séance (17 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
• 24 avr. 2014 Délibération intercommunale VI CONTRAT A DUREE DETERMINEE MAISON DE L’EAU autre unanimité document de la séance (10 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 avr. 2014 Délibération intercommunale V CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FONCTIONNEMENT AVEC LES ASSOCIATIONS convention unanimité document de la séance (10 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 avr. 2014 Délibération intercommunale ASSOCIATIONS SUBVENTIONS ANNEE 2014 subvention 135 000 € document de la séance (10 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 avr. 2014 Délibération intercommunale IV SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS subvention unanimité document de la séance (10 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 avr. 2014 Délibération intercommunale TAXES TAUX VOTES fiscalite document de la séance (10 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 avr. 2014 Délibération intercommunale III VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES LOCATIVES LOCALES 2014 fiscalite 70 000 € unanimité document de la séance (10 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 avr. 2014 Délibération intercommunale ET COMMUNALES (FPIC) autre document de la séance (10 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 avr. 2014 Délibération intercommunale I APPROBATION DES BUDGETS PRIMITIFS budget 3 227 000 € unanimité document de la séance (10 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 avr. 2014 Délibération intercommunale PROCES VERBAL autre document de la séance (10 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 24 avr. 2014 Conseil communautaire Conseil communautaire du 24 avril 2014 document de la séance (10 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
• 16 avr. 2014 Délibération intercommunale Commission Culture, Loisirs et Sports autre 3 801 € unanimité document de la séance (7 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 16 avr. 2014 Délibération intercommunale Vice président Actions Sociales autre document de la séance (7 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 16 avr. 2014 Délibération intercommunale Vice Président Environnement autre document de la séance (7 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 16 avr. 2014 Délibération intercommunale Vice président Déchets autre document de la séance (7 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 16 avr. 2014 Délibération intercommunale Vice Président au Tourisme et Communication autre document de la séance (7 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 16 avr. 2014 Délibération intercommunale Vice président au Développement Économique autre document de la séance (7 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 16 avr. 2014 Conseil communautaire Conseil communautaire du 16 avril 2014 document de la séance (7 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
• 12 mars 2014 Délibération intercommunale VII MAISON DE L’EAU autre document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Délibération intercommunale CATEGORIES TARIFS tarifs 2 279 € document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Délibération intercommunale VI CATEGORIES REDEVANCE DES ORDURES MENAGERES autre unanimité document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Délibération intercommunale V OBSERVATOIRE MONT AIGOUAL autre 45 000 € unanimité document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Délibération intercommunale PARTICIPATION COMMUNES autre document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Délibération intercommunale AUTRES RECETTES autre document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Délibération intercommunale STATION DE SKI PRAT PEYROT autre document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Délibération intercommunale COMMUNE LES PLANTIERS RENOVATION BEAL autre document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Délibération intercommunale ACQUISITION FONCIERE autre document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Délibération intercommunale SUBVENTION COMMUNE LES PLANTIERS subvention document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Délibération intercommunale IV ORIENTATIONS BUDGETAIRES budget 70 000 € document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Délibération intercommunale III VOTE DES AFFECTATIONS DE RESULTATS budget 580 143 € unanimité document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Délibération intercommunale II APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2013 autre unanimité document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Délibération intercommunale I APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2013 budget 136 999 € unanimité document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Délibération intercommunale PROCES VERBAL autre document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 12 mars 2014 Conseil communautaire Conseil communautaire du 12 mars 2014 document de la séance (16 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
• 19 févr. 2014 Délibération intercommunale Tarifs 2014 – A.L.S.H. de Lasalle tarifs 156 151 € unanimité document de la séance (7 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 19 févr. 2014 Délibération intercommunale Création d’une régie de recettes pour le Centre de Loisirs de Lasalle autre unanimité document de la séance (7 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 19 févr. 2014 Délibération intercommunale Création d’une régie d’avances pour le Centre de Loisirs de Lasalle autre unanimité document de la séance (7 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 19 févr. 2014 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition du mini bus avec le CCAS de Lasalle convention unanimité document de la séance (7 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 19 févr. 2014 Délibération intercommunale Mise à disposition du personnel du Centre de Loisirs sans Hébergement de Lasalle autre document de la séance (7 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 19 févr. 2014 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition du Centre de Loisirs entre la Commune de Lasalle convention unanimité document de la séance (7 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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• 19 févr. 2014 Conseil communautaire Conseil communautaire du 19 février 2014 document de la séance (7 actes) ↗ Source primaireDocument consultableDonnée structurée