Délibérations & actes officiels › 2023

Actes de 2023

348 actes · 141 du conseil municipal · 207 de l'intercommunalité

• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20231213-227_2023-DE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Remplacement délégués au PETR Causses et Cévennes, au EPTB des Gardons et au autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Délibération modifiant les autorisations spéciales d’absence pour événement familiaux autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20231213-224 2023-DE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Suppression poste Agent de maitrise à temps complet suite à avancement de grade ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20231213-222_2023-DE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Annule et remplace la délibération n°183-2023 - Création emploi non-permanent ressources_humaines 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Création d’emploi permanent- Adjoint technique 7h annualisées ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20231213-219_2023-DE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Contrat d’apprentissage - Climatographe ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale PNR ID : 030-200034601-20231213-217_2023-DE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20231213-216_2023-DE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Modification et renouvellement de mise à disposition du personnel des Offices de autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Renouvellement de convention de délégation partielle de la compétence extrascolaire à convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Participation financière aux frais de fonctionnement suite à la convention d'utilisation convention 850 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers le budget annexe de la subvention 35 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Validation des tarifs de la station de ski de Prat Peyrot — Station Alti Aigoual - Hiver tarifs 168 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Engagements respectifs de la Communauté de communes et des communes dans le autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale SEANCE DU 13 DECEMBRE 2023 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Participation financière du Budget Météosite Mt Aigoual au Budget Principal pour la budget 44 400 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20231213-210_2023-DE autre 97 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2023 N°3 « Budget Principal » - Section budget 183 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale D : 030-200034601-20231213-208_2023-DE autre 2 500 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Fonds de concours commune de Val-d’Aigoual - Aménagement extérieur crèche de subvention_recue 31 674 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Mise en place de la filière REP (Responsabilité Elargie du Producteur) « déchets issus autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des information unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Choix nouvelle organisation service Déchets autre 21 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Avenant travaux de réhabilitation de l'Observatoire du Mt Aigoual — Lot 11 et A05 travaux 50 080 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Recrutement d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité de droit privé ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale 1D : 030-200034601-20231213-201_2023-DE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale SEANCE DU 13 DECEMBRE 2023 autre 10 570 € 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale RPQS 2022 SPANC autre 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale SEANCE DU 13 DECEMBRE 2023 autre 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Facturation de la redevance prélèvement sur la ressource en eau sur la commune de autre 2 352 € 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Marché de prestation de service pour l'exploitation de trois stations d'épuration autre 431 000 € 22 pour source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Demande DETR // travaux urgents sur le réseau d’eaux usées suite au SDA sur le travaux 236 054 € 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Attribution du marché travaux urgents sur le réseau d’eaux usées suite au SDA sur le travaux 118 948 € 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Clôture contrat de maitrise d’œuvre pour l’étude et la résiliation d'ouvrages travaux 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention pour l’étude de faisabilité sur Soudorgues et Saint André de subvention 25 000 € 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale SEANCE DU 13 DECEMBRE 2023 autre 21 800 € 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Avenant convention de délégation de Lasalle — Régie AEP/Assainissement convention 194 160 € 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2023 N°5 SPIC « Eau et Assainissement » - Section autre 326 236 € 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention FEDER Massif Central 2021-2027 — plan de financement du subvention 1 809 653 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-12-13 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Délibération REMPLACE LA DELIBERATION DU 30 NOVEMBRE 2023 autre 17 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Délibération PRECEDENT) autre 371 080 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Délibération AVENANT CONTRAT MAINTENANCE STATION D’EPURATION 2024 autre 3 000 000 € 9 pour source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Délibération DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT autre 10 pour · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Délibération AVENANT CONVENTION DE DELEGATION DE LASALLE convention 106 000 € 10 pour · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Délibération ET REVISION DES PRIX 2023 autre 52 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Délibération LASALLE ET SOUDORGUES autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Délibération LASALLE ET SAINTE CROIX DE CADERLE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Délibération PROJET CRECHE HALTE-GARDERIE – BAIL EMPHYTEOTIQUE bail_loyer 1 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Délibération BONS D’ACHAT AU PERSONNEL remuneration 45 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Délibération ENLEVEMENT ENCOMBRANTS autre 130 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Délibération CONCESSION CIMETIERE / 30 ans cession_patrimoine 700 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Délibération ACTUALISATION DES DIVERS TARIFS 2024 tarifs unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-12-13 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 déc. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2023-12-13 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Au sein du PETR Causses et Cévennes désigne autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale DÉCIDE de conclure un contrat d’apprentissage en 2023 conformément au tableau suivant ressources_humaines 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Scénario TI (mise en place tarification incitative) autre 44 400 € 5 pour · 15 contre · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Scénario optimisé autre 21 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Scénario tendanciel (service actuel) autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale APPROUVE le marché à passer avec autre 431 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Marché travaux Val- d’Aigoual à Notre Dame de la Rouvière travaux 326 236 € 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention pour l’étude faisabilité secteurs en tensions subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 déc. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2023-12-13 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 30 nov. 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération ADMISSION EN NON-VALEUR DE TITRES DE RECETTES DES ANNEES budget 12 795 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération ET REVISION DES PRIX autre 52 200 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération FRAIS DE RESTAURATION SCOLAIRE cantine source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération SUBVENTIONS DE FACADES subvention 1 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération PUBLIC D’EAU POTABLE 2022 autre ? pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération DANS LE CADRE D’UNE MANIFESTATION autre 300 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération MANIFESTATIONS autre 60 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération ACTIVITES ASSOCIATIVES, STAGES ET RESIDENCES autre 130 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération LOCATION DE MATERIEL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération SALLE DU FOYER DES GLYCINES autre 200 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération MATERIEL DE LA FILATURE autre 40 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération PHOTOCOPIES autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération MATERIEL DIVERS autre 50 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération MATERIEL TECHNIQUE autre 60 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération MATERIEL COURANT autre 10 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération GITE DU 75 autre 855 € 10 pour · 2 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Délibération TARIFS 2024 REGIE DE COORDINATION tarifs 68 096 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 30 nov. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-11-30 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération ET LA CALADETTE – CONSULTATION ENTREPRISES marche_public 301 294 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération MODIFICATION DU TABLEAU DE L’EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération TARIFS LOCAL DE VEILLE DE LA MAISON DE SANTE tarifs 30 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération TARIFS ASSOCIATIONS LASALLOISES tarifs 100 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération SUBVENTIONS DE FACADES subvention 1 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération GINSBOURGER, M. Frank VIVET autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération COMMISSIONS COMMUNALES administration unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération TARIFS CANTINE LASALLE et EXTRIEUR cantine source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération TARIFS CANTINE LASALLE et EXTERIEUR cantine source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération MODIFICATION DES TARIFS DE CANTINE cantine source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération INVALIDITE – CENTRE DE GESTION administration source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération PROFESSIONNELS – CENTRE DE GESTION administration unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE MEDECINE PREVENTIVE – convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération TRAVAIL – CENTRE DE GESTION administration unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération ADHESION AUX NOUVELLES CONVENTIONS DU CENTRE DE GESTION convention source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération JANVIER 2024 autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 12 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 nov. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-11-15 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Création 1 emploi Agent de maitrise principal à temps complet suite à avancement de ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Convention d’adhésion au service Partenariat CNARCL et Invalidité convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Annulation de la redevance d’affermage 2022/2023 et 2023/2024 et du remboursement autre 12 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 25 oct. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-10-25 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 25 oct. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2023-10-25 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 25 oct. 2023 Délibération intercommunale ACTE autre 11 778 € 17 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 25 oct. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2023-10-25 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-09-20 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 10 pour · 6 contre · 10 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Abroge et remplace la délibération N°135 du 5 juillet 2023 - Mise en place du référentiel autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Suppression de poste – Agent social 28h30 - suite à modification horaire ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Suppression de poste – Adjoint Administratif principal 1ère classe à temps complet - suite à ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 25h mensuelles - Service développement ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Création d’emploi permanent– Adjoint technique 6h hebdomadaires ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Création d’emploi permanent suite à modification horaire – Adjoint technique 15h ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Participation financière en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation autre 13 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Participation financière à la complémentaire santé (mutuelle) dans le cadre d’une procédure autre 20 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Appel à projet de la CAF pour un fond d’innovation petite enfance petite_enfance source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Convention de partenariat entre le Pacte pastoral et l’ADDEARG convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Vente véhicule DACIA Duster N°EZ-582-RA au Budget régie SPIC Eau et Assainissement budget 12 100 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Candidature à l’Appel à projet AEAG « Economie et efficience de l’eau » autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Candidature à l’Appel à manifestation d’intérêt Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse autre 138 460 € 25 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Subvention 2024 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de service de subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention de fonctionnement 2024 Conseil Départemental du Gard pour la subvention 20 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Crédit relais pour le préfinancement des subventions – Projet Centre d’interprétation et de subvention 2 794 350 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2023 (FPIC) intercommunal 276 663 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2023 N°3 SPIC « Eau et Assainissement » - Section autre 104 475 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Consultation pour une assistance à maitrise d’ouvrage concernant les futures prestations de marche_public 12 425 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Attribution marche pour le marché de maitrise d’œuvre de la future STEP de Val-d’Aigoual marche_public unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Convention financière entre la commune de Sumène et la Communauté de convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Attribution de la consultation concernant l’étude de faisabilité pour la création marche_public 20 145 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention Fonds Vert – modification du plan de financement concernant le subvention 1 205 709 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Avenant aux travaux de réhabilitation et d’aménagement de l’Observatoire du Mont travaux 346 648 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Bilan sur le fonctionnement du Climatographe autre 156 309 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 5 juillet 2023 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2023-09-20 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 20 sept. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2023-09-20 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 sept. 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 sept. 2023 Délibération EXTENSION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC travaux 19 356 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 sept. 2023 Délibération TRAVAUX RUES BASSE ET PONT VIEUX – EAU PLUVIALE urbanisme 44 212 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 sept. 2023 Délibération MODIFICATION ET COMPLEMENT TARIFS MSP tarifs source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 sept. 2023 Délibération AIDE A LA COMMUNICATION – LA MANDRAGORA subvention 608 € 11 pour · 1 contre · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 sept. 2023 Délibération VIVET), DECIDE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 sept. 2023 Délibération CONTRATS SAISONNIERS ET TABLEAU DES EFFECTIFS ACTUALISE ressources_humaines 12 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 sept. 2023 Délibération ANNULATION AFFECTATIONS COMPTES DE RESULTAT 2022 – COMMUNE budget 66 210 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 sept. 2023 Délibération BUDGET PRINCIPAL 2023 budget 16 848 € 12 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 sept. 2023 Délibération DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 sept. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-09-13 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 05 juil. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-07-05 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage motion unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Evolution de la convention d’adhésion au service « Protection des données » du CDG 30 convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Remplacement d’un délégué titulaire au sein du PETR Causses et Cévennes autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Adoption des Projets d’Etablissements des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant petite_enfance unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent – Agent de crèche à 35h ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Recrutement Emploi pour accroissement temporaire d’activité de droit privé - Agent ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Avenant à la convention de mise à disposition du coupeur fendeur de bois à moteur diesel convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Tarifs des loyers, charges et contrats services pour résidences « Les Ormeaux » à Lanuéjols bail_loyer 600 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Mise en place du référentiel comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 budget unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2023 N°2 « Budget Météosite Mt Aigoual » - Section budget 3 500 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2023 N°1 « Budget Météosite Mt Aigoual » - Section budget 9 530 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Transfert emprunt du Syndicat SIAEP L’Estréchure Saumane budget 70 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2023 N°2 SPIC « Eau et Assainissement » - Section autre 4 554 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Avenant convention de délégation du SIA Espérou convention 24 908 € 21 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Application du règlement de service eau potable autre 20 pour · 2 contre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Avenant au règlement de service eau potable autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Attribution marché pour la réalisation des schémas directeurs d’Assainissement des Eaux autre 213 977 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Renouvellement de la convention de partenariat dans le cadre du suivi des Espaces Sites et convention 20 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre projet de construction crèche de Lasalle autre 59 500 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre de remise aux normes des bâtiments et autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Avenants pour la réhabilitation et l’aménagement de l’Observatoire du Mont Aigoual en vue autre 200 080 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 24 mai 2023 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 05 juil. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2023-07-05 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 28 juin 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses 20 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 juin 2023 Délibération VENTE TERRAIN SCHWEDA cession_patrimoine 43 181 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 juin 2023 Délibération REGLEMENT ACCUEIL PERISCOLAIRE petite_enfance source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 juin 2023 Délibération REGLEMENT COLOMBARIUM autre 7 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 juin 2023 Délibération LANCEMENT CONSULTATION ENTREPRISES – VOIRIE ET PLUVIAL marche_public 300 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 juin 2023 Délibération MODIFICATION TABLEAU EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 juin 2023 Délibération FONTAINE DE LA CROIX autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 28 juin 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-06-28 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2023 Délibération VENTE TERRAIN SCHWUEDA cession_patrimoine 40 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2023 Délibération AIDE A MANIFESTATION autre 250 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2023 Délibération (un particulier) autre 1 410 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2023 Délibération LASALLE 2 GYMS autre 200 € 12 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2023 Délibération LES JARDINS D’EMERAUDE autre 250 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2023 Délibération ART’SCENE autre 1 500 € 8 pour · 4 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2023 Délibération ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES autre 300 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2023 Délibération SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS subvention 300 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2023 Délibération PLAN LOCAL D’URBANISME urbanisme unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 19 juin 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-06-19 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 05 juin 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses 450 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 05 juin 2023 Délibération ROLAND et M. ROCHETTE) autre 500 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 05 juin 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-06-05 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2025 N°2 SPIC « Eau et Assainissement » - Section autre 8 800 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Prestations proposées sur la France Services de Lasalle et de Val d’Aigoual ainsi que autre 25 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Convention de financement avec le Centre permanent d’Initiatives pour convention 34 340 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention à l'Etat, la Région Occitanie et au Département du Gard pour subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20230524-110_2023-DE autre 2 500 € 16 pour · 4 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l'animation du site Natura 2000 « Vallée du autre 26 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables - Budget « SPANC » — Exercices 2019 et 2022 budget 748 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables —- Budget « Déchets » — Exercices 2016, 2017, 2018 et budget 5 500 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2023 N°1 SPIC « Eau et Assainissement » - Section autre 748 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2023 N°1 « Budget Principal » - Section budget 306 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Correction Résultat d'investissement 2022 Budget Principal 2023 budget 4 846 709 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Le transfert des emprunts des collectivités à La régie eau potable et budget 538 308 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20230524-101_2023-DE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Offre de concours entre l’usager et la régie eau potable et assainissement dans le cadre autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20230524-99_2023-DE autre 2 100 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-05-24 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Recours à des bénévoles ou collaborateur occasionnel autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Mise en place de contrat d’engagement éducatif (contrat de droit privé) - ANNULE ET ressources_humaines 85 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Mise en place du Service civique au sein de la collectivité ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent – Adjoint technique - Ripeur-Chauffeur à raison de 30h ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Service Déchets ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Météosite Mont Aigoual ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Prestations proposées sur la France Services de Lasalle et de Val d’Aigoual ainsi que sur autre 25 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Convention de financement avec le Centre permanent d’Initiatives pour l’environnement (CPIE) convention 34 340 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention à l’Etat, la Région Occitanie et au Département du Gard pour la subvention 1 279 250 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Subvention association – Critérium des Cévennes – Année 2023 subvention 2 500 € 16 pour · 4 contre · 4 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l’animation du site Natura 2000 « Vallée du Gardon de autre 26 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « SPANC » – Exercices 2019 et 2022 budget 748 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables – Budget « Déchets » – Exercices 2016, 2017, 2018 et 2019 budget 5 500 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2023 N°2 SPIC « Eau et Assainissement » - Section Investissement autre 8 800 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2023 N°1 SPIC « Eau et Assainissement » - Section Fonctionnement autre 748 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2023 N°1 « Budget Principal » - Section Fonctionnement budget 306 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Correction Résultat d’investissement 2022 Budget Principal 2023 budget 4 846 709 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Le transfert des emprunts des collectivités à la régie eau potable et assainissement suite au budget 538 308 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Sécurisation de la ressource en eau en vue du risque incendie autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Offre de concours entre l’usager et la régie eau potable et assainissement dans le cadre autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Livraison d’eau considérée comme non potable dans le cadre de la pénurie d’eau privée autre 21 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre de remise aux normes des bâtiments et autre 875 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Avenants aux travaux de réhabilitation et d’aménagement de l’Observatoire du Mont travaux 346 648 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Tarifs de prestation du Centre d’Essais Climatiques de l’Aigoual tarifs unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Tarifs du Centre d’Interprétation et de sensibilisation au changement climatique tarifs unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Convention relative au partenariat entre Météo-France et la Communauté de communes convention 13 pour · 11 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Convention d’application 2022-2028 de la charte du Parc National des Cévennes convention 4 pour · 15 contre · 4 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 12.04.2023 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 mai 2023 Délibération TARIF DU COLUMBARIUM tarifs 800 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 mai 2023 Délibération CREATION COMMISSION EXTRAMUNICIPALE ALIMENTATION administration source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 mai 2023 Délibération PAYS TOURISTIQUE CEVENOL autre 150 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 mai 2023 Délibération SUBVENTION FÊTE DE LA CHÂTAIGNE subvention 2 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 mai 2023 Délibération CONVENTION BOULANGERIE LE GOURMET convention 2 700 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 mai 2023 Délibération TELETRANSMISSION autre 10 pour · 2 contre · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 mai 2023 Délibération AUDIT ENERGETIQUE travaux 5 853 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 mai 2023 Délibération LA MANDRAGORA – TARIFS MARCHE NOCTURNE marche_public source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 mai 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-05-24 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 24 mai 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2023-05-24 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 24 mai 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2023-05-24 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 13 avr. 2023 Délibération FINANCIERES DIVERS autre 107 584 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2023 Délibération EXONERATION LOYER DE LA BERGERIE bail_loyer 493 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2023 Délibération LIGNE DE TRESORERIE budget 300 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2023 Délibération DESIGNATION BP 2023 autre 40 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2023 Délibération TARIFS H.T. - PROFESSIONNELS tarifs 359 336 € 12 pour · 2 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2023 Délibération LOCATION DE MATERIEL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2023 Délibération SUBVENTION 2023 – CHAMP CONTRECHAMP subvention 4 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2023 Délibération N° COMPTES CA 2022 BP 2023 autre 25 000 € 12 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2023 Délibération COMMUNE (M 14) autre 2 006 666 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2023 Délibération CA 2022 BP 2023 autre 90 760 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2023 Délibération ART. DESIGNATION CA 2022 BP 2023 autre 401 656 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2023 Délibération BUDGETS PRIMITIFS 2023 budget 81 195 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2023 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 13 avr. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-04-13 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 12 avr. 2023 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20230412-78_2023-DE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 12 avr. 2023 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20230412-73_2023-DE autre 28 751 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Approbation Budget 2023 « Maison de l'Eau » budget 50 642 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 12 avr. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2023-04-12 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 03 avr. 2023 Délibération DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE budget 150 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 avr. 2023 Délibération COMMISSION URBANISME – PLU – GROS TRAVAUX – ACCESSIBILITE urbanisme unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 avr. 2023 Délibération ABROGATION DELIBERATION DU 25 JUIN 2023 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 avr. 2023 Délibération PLAN LOCAL D’URBANISME urbanisme unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 03 avr. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-04-03 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Stagiaire Service développement économique — projet escapade à vélo autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale RARES EXTRAIT ID : 030-200034601-20230315-51_2023-DE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-03-15 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 1 000 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée saisonnier – Maison de l’Eau ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Contrat à Durée Indéterminée 35 h de droit privé – Agent technique Service AEP/Assainissement autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée 35h agent crèche accroissement temporaire activité autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Remplacement Agent crèche 35h suite à départ à la retraite autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Convention Education Artistique et Culturelle – Plan de financement convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention Fête de la Transhumance 2023 subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention « Fonds Vert » pour projet de réhabilitation des bâtiments de Prat Peyrot subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Autorisation de signature du Contrat Territorial Occitanie (CTO) autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Redevance d’affermage 2022/2023 et remboursement de la redevance d’occupation du domaine autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Gestion du Centre d’Essais Climatiques de l’Aigoual à compter du 1er avril 2023 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Avenants aux travaux concernant le projet de création du Centre d’interprétation du changement travaux source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Débat d’Orientation Budgétaire 2023 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation des Comptes Administratifs 2022 budget source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation des Comptes de Gestion 2022 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Mise en place par la Région du « dispositif exceptionnel pour les artisans boulangers – crise autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 08/02/23 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2023-03-15 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 15 mars 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2023-03-15 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 06 mars 2023 Délibération FINANCIERES DIVERS autre 111 805 € 10 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 mars 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 mars 2023 Délibération EAU ET ASSAINISSEMENT (M49) autre 329 695 € 10 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 mars 2023 Délibération CHAUFFERIE autre 510 000 € 10 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 mars 2023 Délibération N° COMPTES BP CA autre 1 656 644 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 mars 2023 Délibération ART. DESIGNATION autre 287 996 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 mars 2023 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 budget 415 199 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 06 mars 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-03-06 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 mars 2023 Délibération MOTION REFORME DES RETRAITES motion 4 300 € 11 pour · 2 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 mars 2023 Délibération BONS D’ACHAT AU PERSONNEL remuneration 10 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 mars 2023 Délibération AUDIT ENERGETIQUE – CONSULTATION ENTREPRISES marche_public 35 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 mars 2023 Délibération SUBVENTION FÊTE DE LA CHÂTAIGNE 2023 subvention source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 mars 2023 Délibération AIDES A LA RENOVATION DES FACADES aide_habitat 820 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 mars 2023 Délibération CREATION D’UN POSTE DE COORDINATEUR ENFANCE-JEUNESSE ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 mars 2023 Délibération AJOUT PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 mars 2023 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 01 mars 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-03-01 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Création 2 emplois d’Agent de maitrise à temps complet / Suppression 2 emplois ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Règlement d’attribution des subventions de la Communauté de communes Causses subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 2023-02-08 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 13 pour · 11 contre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Remboursement des frais de mandat spécial du président de la Communauté de Communes autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Affiliation de l’agence Départementale de l’Habitat et du Logement au Centre de Gestion de la administration source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Recrutement animateurs et agent d’entretien accueils de loisirs ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Suppressions de postes ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Création emplois suite à avancement de grade et promotion interne ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Augmentation du forfait télétravail autre 253 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF) autre 1 725 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Règlement intérieur RH autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Règlement d’attribution des subventions de la Communauté de communes Causses Aigoual subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Tarif plaquettes forestières tarifs 36 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Accueil dans les locaux du Pacte Pastoral Intercommunal /Natura 2000 d’un chargé de mission intercommunal unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Modification de la délibération n°164 du 14 décembre 2022 concernant la grille tarifaire autre 73 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le autre 21 438 512 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Point sur les résultats budgétaires 2022 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Point sur Régie Eau / Assainissement autre 21 501 611 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Avenants travaux de réhabilitation de l’Observatoire du Mont Aigoual travaux 262 972 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Mise en place par la Région du « dispositif exceptionnel pour les artisans boulangers – crise autre 2 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Point sur l’avancement du futur GAL autre 18 pour · 5 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 14 décembre 2022 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2023-02-08 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
• 08 févr. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2023-02-08 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée