Délibérations & actes officiels › 2023
Actes de 2023
462 actes · 137 du conseil municipal · 325 de l'intercommunalité
462
- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention — Etat — Construction crèche de Lasalle subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Remplacement délégués au PETR Causses et Cévennes, au EPTB des Gardons et au autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Délibération modifiant les autorisations spéciales d’absence pour événement familiaux autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Accueil Stagiaires dans les services de la communauté de communes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Suppression poste Agent de maitrise à temps complet suite à avancement de grade ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Emploi permanent - Agent administratif 3,5h annualisées — service enfance jeunesse ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Annule et remplace la délibération n°183-2023 - Création emploi non-permanent ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Création d’emploi permanent- Adjoint technique 7h annualisées ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent- Agent d’entretien 7 heures annualisées - suite à modification horaire ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Contrat d’apprentissage - Climatographe ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Création d’emploi permanent- Animateur — Médiateur scientifique ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Modification et renouvellement de mise à disposition du personnel ALSH de Lasalle à la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Modification et renouvellement de mise à disposition du personnel des Offices de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Renouvellement de convention de délégation partielle de la compétence extrascolaire à une commune convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Participation financière aux frais de fonctionnement suite à la convention d'utilisation du Temple de Peyrolles par Le Collectif ARCHYTAS convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers le budget annexe de la subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Validation des tarifs de la station de ski de Prat Peyrot — Station Alti Aigoual - Hiver tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Engagements respectifs de la Communauté de communes et des communes dans le projet « Escapades à vélo » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Approuver le procès-verbal du Conseil communautaire du 25 octobre 2023 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Participation financière du Budget Météosite Mt Aigoual au Budget Principal pour la mise à disposition du Climatographe budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Cession de la résidence Les Sorbiers sur la commune de St-Sauveur-Camprieu cession_patrimoine Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2023 N°3 « Budget Principal » - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Modifier le budget 2023 « Budget Principal » de la section de fonctionnement budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Fonds de concours commune de Val-d’Aigoual - Aménagement extérieur crèche de subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Mise en place de la filière REP (Responsabilité Elargie du Producteur) « déchets issus des Produits et des Matériaux de la Construction et du Bâtiment » par le SYMTOMA autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés 2021 et 2022 information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Choix nouvelle organisation service Déchets autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Avenant travaux de réhabilitation de l'Observatoire du Mt Aigoual — Lot 11 et A05 travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Recrutement d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité de droit privé ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Création Emploi permanent de droit privé - Agent administratif à temps non complet ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Convention de raccordement de lJ’ESAT la Pradelle convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale RPQS 2022 SPANC autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Convention vente d’eau à la commune de Sumène convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Facturation de la redevance prélèvement sur la ressource en eau sur la commune de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Marché de prestation de service pour l'exploitation de trois stations d'épuration autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Demande DETR // travaux urgents sur le réseau d’eaux usées suite au SDA sur le bourg de ND de la Rouvière travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Attribution du marché travaux urgents sur le réseau d’eaux usées suite au SDA sur le bourg de ND de la Rouvière travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Clôture contrat de maitrise d’œuvre pour l’étude et la résiliation d'ouvrages d’architecte, projet requalification station d’épuration saint André de Majencoules dossier N° ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention pour l’étude de faisabilité sur Soudorgues et Saint André de subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Avenant convention de délégation de Soudorgues convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Avenant convention de délégation de Lasalle — Régie AEP/Assainissement convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2023 N°5 SPIC « Eau et Assainissement » - Section autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention FEDER Massif Central 2021-2027 — plan de financement du projet global de transformation et de requalification de la station de Prat-Peyrot subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2023 Délibération REMPLACE LA DELIBERATION DU 30 NOVEMBRE 2023 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2023 Délibération PRECEDENT) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2023 Délibération AVENANT CONTRAT MAINTENANCE STATION D’EPURATION 2024 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2023 Délibération DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2023 Délibération AVENANT CONVENTION DE DELEGATION DE LASALLE convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 6. L'argent public)
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- 13 déc. 2023 Délibération ET REVISION DES PRIX 2023 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2023 Délibération LASALLE ET SOUDORGUES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2023 Délibération LASALLE ET SAINTE CROIX DE CADERLE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2023 Délibération PROJET CRECHE HALTE-GARDERIE – BAIL EMPHYTEOTIQUE bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2023 Délibération BONS D’ACHAT AU PERSONNEL remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2023 Délibération ENLEVEMENT ENCOMBRANTS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2023 Délibération CONCESSION CIMETIERE / 30 ans cession_patrimoine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2023 Délibération ACTUALISATION DES DIVERS TARIFS 2024 tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 déc. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 13 décembre 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Au sein du PETR Causses et Cévennes désigne autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale DÉCIDE de conclure un contrat d’apprentissage en 2023 conformément au tableau suivant ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Scénario TI (mise en place tarification incitative) autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Scénario optimisé autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Scénario tendanciel (service actuel) autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale APPROUVE le marché à passer avec autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Marché travaux Val- d’Aigoual à Notre Dame de la Rouvière travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention pour l’étude faisabilité secteurs en tensions subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 déc. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 13 décembre 2023 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 7. Après le robinet : les eaux usées) (la séance), le dossier « Grandir à Lasalle » (§ 6. Après 11 ans : le collège et les adolescents) (la séance)
- 30 nov. 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération ADMISSION EN NON-VALEUR DE TITRES DE RECETTES DES ANNEES budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération ET REVISION DES PRIX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération FRAIS DE RESTAURATION SCOLAIRE cantine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération SUBVENTIONS DE FACADES subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération PUBLIC D’EAU POTABLE 2022 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération DANS LE CADRE D’UNE MANIFESTATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération MANIFESTATIONS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération ACTIVITES ASSOCIATIVES, STAGES ET RESIDENCES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération LOCATION DE MATERIEL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération SALLE DU FOYER DES GLYCINES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération MATERIEL DE LA FILATURE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération PHOTOCOPIES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération MATERIEL DIVERS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération MATERIEL TECHNIQUE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération MATERIEL COURANT autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération GITE DU 75 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Délibération TARIFS 2024 REGIE DE COORDINATION tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 30 nov. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 30 novembre 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 5. L'état des réseaux) (la séance)
- 15 nov. 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération ET LA CALADETTE – CONSULTATION ENTREPRISES marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération MODIFICATION DU TABLEAU DE L’EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération TARIFS LOCAL DE VEILLE DE LA MAISON DE SANTE tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération TARIFS ASSOCIATIONS LASALLOISES tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération SUBVENTIONS DE FACADES subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération GINSBOURGER, M. Frank VIVET autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération COMMISSIONS COMMUNALES administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération TARIFS CANTINE LASALLE et EXTRIEUR cantine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération TARIFS CANTINE LASALLE et EXTERIEUR cantine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération MODIFICATION DES TARIFS DE CANTINE cantine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération INVALIDITE – CENTRE DE GESTION administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération PROFESSIONNELS – CENTRE DE GESTION administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE MEDECINE PREVENTIVE – convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération TRAVAIL – CENTRE DE GESTION administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération ADHESION AUX NOUVELLES CONVENTIONS DU CENTRE DE GESTION convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération JANVIER 2024 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 nov. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 15 novembre 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se soigner à Lasalle » (§ 3. La maison de santé : construite par la commune, reprise par la commune) (la séance)
- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Convention d’adhésion au service de Médecine préventive convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Soutien au dispositif Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD) autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Remboursement au SYMTOMA de l'armoire à Déchets Dangereux de la déchèterie de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Convention avec la Communauté de communes du Pays Viganais pour utilisation du quai de transit convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale REGLES ET DUREES D'AMORTISSEMENT EN M57 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2023 N°4 SPIC « Eau et Assainissement » - Section autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale DSP pour la gestion de l’exploitation de l’Eco-station 4 saisons de Prat Peyrot et ses services annexes — demande d’indemnisation de service public autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Recours à des bénévoles ou collaborateurs occasionnels autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Financements pour le développement du Climatographe autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Candidature au programme Villages d’avenir autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 20 septembre 2023 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Création 1 emploi Agent de maitrise principal à temps complet suite à avancement de grade ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Convention d’adhésion au service Partenariat CNARCL et Invalidité convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale Annulation de la redevance d’affermage 2022/2023 et 2023/2024 et du remboursement de la redevance d’occupation du domaine public pour les saisons hivernales 2022/2023 et autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 25 octobre 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 25 oct. 2023 Délibération intercommunale ACTE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 oct. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 25 octobre 2023 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale À, sual DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale L DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale 1 DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale al ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale rh DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale ï DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale CC CAUSSES AIGOUAL CEVENNES 276 663 € autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale VAL-D’AIGOUAL autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale ST SAUVEUR CAMPRIEU autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale L'ESTRECHURE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale CAUSSE BEGON autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale MP3D 2 600 E HT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale A PROPOS autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale goual ARRONDISSEMENT: LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale oual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale 4 dl DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale 9 845.38 EHT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale LL DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Abroge et remplace la délibération N°135 du 5 juillet 2023 - Mise en place du référentiel comptable M57 à compter du 1“ janvier 2024 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Suppression de poste — Agent social 28h30 - suite à modification horaire ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Suppression de poste — Adjoint Administratif principal 1*"* classe à temps complet - suite à promotion interne ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 25h mensuelles - Service développement et aménagement du territoire ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Création d’emploi permanent- Adjoint technique 6h hebdomadaires ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Création d'emploi permanent suite à modification horaire — Adjoint technique 15h hebdomadaires ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Création d'emploi permanent suite à modification horaire — Adjoint technique 15h hebdomadaires ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Participation financière à la complémentaire santé (mutuelle) dans le cadre d’une procédure de labellisation autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Délibération n° 159 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Vente véhicule DACIA Duster N°EZ-582-RA au Budget régie SPIC Eau et budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Candidature à l’Appel à projet AEAG « Economie et efficience de l’eau » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Candidature à l’Appel à manifestation d’intérêt Agence de l'Eau Rhône Méditerranée autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Subvention 2024 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de service de proximité pour personnes âgées subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention de fonctionnement 2024 Conseil Départemental du Gard pour la Maison France Services de Lasalle/St André de Valborgne subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Crédit relais pour le préfinancement des subventions — Projet Centre d’interprétation et de sensibilisation aux changements climatiques à l'observatoire du Mt Aigoual subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2023 intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2023 N°3 SPIC « Eau et Assainissement » - Section autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Consultation pour une assistance à maitrise d’ouvrage concernant les futures prestations de gestion sur la STEP de Val-d’Aigoual / Lasalle / St André de Valborgne marche_public Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Attribution marche pour le marché de maitrise d'œuvre de la future STEP de Val- d’Aigoual marche_public Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Convention financière entre la commune de Sumène et la Communauté de Communes convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Attribution de la consultation concernant l'étude de faisabilité pour la création d’une marche_public Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention Fonds Vert — modification du plan de financement concernant le projet de réhabilitation des bâtiments de Prat-Peyrot subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Avenant aux travaux de réhabilitation et d’aménagement de l'Observatoire du Mont travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 5 juillet 2023 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 20 septembre 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Suppression de poste – Adjoint Administratif principal 1ère classe à temps complet - suite à ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 25h mensuelles - Service développement ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Création d’emploi permanent suite à modification horaire – Adjoint technique 15h ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Participation financière en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Appel à projet de la CAF pour un fond d’innovation petite enfance petite_enfance Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Convention de partenariat entre le Pacte pastoral et l’ADDEARG convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2023 (FPIC) intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Consultation pour une assistance à maitrise d’ouvrage concernant les futures prestations de marche_public Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention Fonds Vert – modification du plan de financement concernant le subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Délibération intercommunale Bilan sur le fonctionnement du Climatographe autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 sept. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 20 septembre 2023 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 13 sept. 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 sept. 2023 Délibération EXTENSION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 sept. 2023 Délibération TRAVAUX RUES BASSE ET PONT VIEUX – EAU PLUVIALE urbanisme Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 sept. 2023 Délibération MODIFICATION ET COMPLEMENT TARIFS MSP tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 sept. 2023 Délibération AIDE A LA COMMUNICATION – LA MANDRAGORA subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 sept. 2023 Délibération VIVET), DECIDE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 sept. 2023 Délibération CONTRATS SAISONNIERS ET TABLEAU DES EFFECTIFS ACTUALISE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 sept. 2023 Délibération ANNULATION AFFECTATIONS COMPTES DE RESULTAT 2022 – COMMUNE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 sept. 2023 Délibération BUDGET PRINCIPAL 2023 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 sept. 2023 Délibération DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 sept. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 13 septembre 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se loger à Lasalle » (§ 4. Ce que la commune loue elle-même) (la séance)
- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale ET DE TRAITEMENT POUR LE RECYCLAGE DES BOUTEILLES EN PLASTIQUE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale FA DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale oual ARRONDISSEMENT :| LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Soual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale DEPARTEMENT : GARD N°132/2023 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale EXTENSION AEP CHEMIN DU BUIS MONTANT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Soual ARRONDISSEMENT: LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale oual ARRONDISSEMENT: LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale ER DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale MONTANT GLOBAL 213 977€ HT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale LES PLANTIERS SIAEP SE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale MONTANT GLOBAL 124 188 EHT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale DEPARTEMENT : GARD N°126/2023 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 5 juillet 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Evolution de la convention d’adhésion au service « Protection des données » du CDG 30 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Remplacement d’un délégué titulaire au sein du PETR Causses et Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Adoption des Projets d’Etablissements des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant petite_enfance Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent – Agent de crèche à 35h ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Recrutement Emploi pour accroissement temporaire d’activité de droit privé - Agent ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Avenant à la convention de mise à disposition du coupeur fendeur de bois à moteur diesel convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Tarifs des loyers, charges et contrats services pour résidences « Les Ormeaux » à Lanuéjols bail_loyer Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Mise en place du référentiel comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2023 N°2 « Budget Météosite Mt Aigoual » - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2023 N°1 « Budget Météosite Mt Aigoual » - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Transfert emprunt du Syndicat SIAEP L’Estréchure Saumane budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2023 N°2 SPIC « Eau et Assainissement » - Section autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Avenant convention de délégation du SIA Espérou convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Application du règlement de service eau potable autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Avenant au règlement de service eau potable autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Attribution marché pour la réalisation des schémas directeurs d’Assainissement des Eaux autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Renouvellement de la convention de partenariat dans le cadre du suivi des Espaces Sites et convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre projet de construction crèche de Lasalle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre de remise aux normes des bâtiments et autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Avenants pour la réhabilitation et l’aménagement de l’Observatoire du Mont Aigoual en vue autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 24 mai 2023 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 05 juil. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 5 juillet 2023 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 28 juin 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 juin 2023 Délibération VENTE TERRAIN SCHWEDA cession_patrimoine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 juin 2023 Délibération REGLEMENT ACCUEIL PERISCOLAIRE petite_enfance Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 juin 2023 Délibération REGLEMENT COLOMBARIUM autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 juin 2023 Délibération LANCEMENT CONSULTATION ENTREPRISES – VOIRIE ET PLUVIAL marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 juin 2023 Délibération MODIFICATION TABLEAU EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 juin 2023 Délibération FONTAINE DE LA CROIX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 juin 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 28 juin 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Mourir à Lasalle » (§ Les mots du dossier) (la séance)
- 19 juin 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2023 Délibération VENTE TERRAIN SCHWUEDA cession_patrimoine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2023 Délibération AIDE A MANIFESTATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2023 Délibération (M. VIVET) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2023 Délibération LASALLE 2 GYMS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2023 Délibération LES JARDINS D’EMERAUDE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2023 Délibération ART’SCENE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2023 Délibération ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2023 Délibération SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2023 Délibération PLAN LOCAL D’URBANISME urbanisme Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juin 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 19 juin 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Se loger à Lasalle » (§ 1. Combien de logements, et pour qui) (la séance), le dossier « Se loger à Lasalle » (§ 3. Où l'on peut construire : vingt-trois ans sans plan) (la séance), le dossier « Se loger à Lasalle » (§ Les mots du dossier) (la séance)
- 05 juin 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 juin 2023 Délibération ROLAND et M. ROCHETTE) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 juin 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 5 juin 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Adoption du Règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune petite_enfance Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Recours à des bénévoles ou collaborateur occasionnel autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Mise en place de contrat d'engagement éducatif (contrat de droit privé) - ANNULE ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Mise en place du Service civique au sein de la collectivité ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent — Adjoint technique - Ripeur-Chauffeur à raison de ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Service Déchets ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Météosite Mont Aigoual ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre de remise aux normes des bâtiments et requalification de la station de Prat-Peyrot autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Avenants aux travaux de réhabilitation et d'aménagement de l'Observatoire du Mont travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Tarifs de prestation du Centre d’Essais Climatiques de l’Aigoual tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Tarifs du Centre d’Interprétation et de sensibilisation au changement climatique — tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Convention relative au partenariat entre Météo-France et la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes — Terres Solidaires pour le développement et la convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale __ D’identifier et de réaliser un suivi des actions présentes ou à venir menées par la collectivité sur son territoire qui contribuent à la mise en œuvre de la charte du Parc national des autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 12 avril 2023 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2025 N°2 SPIC « Eau et Assainissement » - Section autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Prestations proposées sur la France Services de Lasalle et de Val d’Aigoual ainsi que sur le PASS de Saint André de Valborgne autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Convention de financement avec le Centre permanent d’Initiatives pour l’environnement (CPIE) du Gard pour la mise en place du guichet unique de la rénovation convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention à l'Etat, la Région Occitanie et au Département du Gard pour la construction d’une crèche à Lasalle subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Subvention association — Critérium des Cévennes — Année 2023 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l'animation du site Natura 2000 « Vallée du autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables - Budget « SPANC » — Exercices 2019 et 2022 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Etat des produits irrécouvrables —- Budget « Déchets » — Exercices 2016, 2017, 2018 et budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2023 N°1 SPIC « Eau et Assainissement » - Section autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires 2023 N°1 « Budget Principal » - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Correction Résultat d'investissement 2022 Budget Principal 2023 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Le transfert des emprunts des collectivités à La régie eau potable et assainissement suite au transfert de la compétence budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Sécurisation de la ressource en eau en vue du risque incendie autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Offre de concours entre l’usager et la régie eau potable et assainissement dans le cadre d’une extension de réseau eau potable autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Livraison d’eau considérée comme non potable dans le cadre de la pénurie d’eau privée autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention à l’Etat, la Région Occitanie et au Département du Gard pour la subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2023 N°2 SPIC « Eau et Assainissement » - Section Investissement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Avenants aux travaux de réhabilitation et d’aménagement de l’Observatoire du Mont travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Convention d’application 2022-2028 de la charte du Parc National des Cévennes convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 12.04.2023 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 mai 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 mai 2023 Délibération TARIF DU COLUMBARIUM tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 mai 2023 Délibération CREATION COMMISSION EXTRAMUNICIPALE ALIMENTATION administration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 mai 2023 Délibération PAYS TOURISTIQUE CEVENOL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 mai 2023 Délibération SUBVENTION FÊTE DE LA CHÂTAIGNE subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 mai 2023 Délibération CONVENTION BOULANGERIE LE GOURMET convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 mai 2023 Délibération TELETRANSMISSION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 mai 2023 Délibération AUDIT ENERGETIQUE travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 mai 2023 Délibération LA MANDRAGORA – TARIFS MARCHE NOCTURNE marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 mai 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 24 mai 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 24 mai 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 24 mai 2023 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « Le feu et la forêt » (§ 5. Les moyens : pistes, bornes et eau) (la séance)
- 13 avr. 2023 Délibération FINANCIERES DIVERS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2023 Délibération EXONERATION LOYER DE LA BERGERIE bail_loyer Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2023 Délibération LIGNE DE TRESORERIE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2023 Délibération DESIGNATION BP 2023 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2023 Délibération TARIFS H.T. - PROFESSIONNELS tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2023 Délibération LOCATION DE MATERIEL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2023 Délibération SUBVENTION 2023 – CHAMP CONTRECHAMP subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 6. L'argent public)
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- 13 avr. 2023 Délibération COMMUNE (M 14) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2023 Délibération CA 2022 BP 2023 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2023 Délibération ART. DESIGNATION CA 2022 BP 2023 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2023 Délibération BUDGETS PRIMITIFS 2023 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2023 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 avr. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 13 avril 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Loyers et charges locatives de la Filature du Mazel bail_loyer Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Subventions aux associations — Année 2023 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Participation financière Mission Locale Garrigue et Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Subvention à l’Association Initiative Gard subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Suppression - d’Auxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet - suite à départ à la autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent suite à modification horaire — Coordinateur-trice / Animateur ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association « La Filature du Mazel » urbanisme Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Bail professionnel avec l’association La Filature du Mazel bail_loyer Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Subvention association Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes — Année 2023 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Motion contre le projet de loi de réforme des retraites motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Délibération n° 90 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale CONTRAT D'APPRENTISSAGE ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Suppression - d’Auxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet - suite à départ à la retraite autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Observatoire du Mont Aigoual ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent suite à modification horaire - Coordinateur-trice / ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Convention pluriannuelle d’objectifs avec association « La Filature du Mazel » urbanisme Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Bail professionnel avec l’association LaFilature du Mazel bail_loyer Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Loyers et charges locatives de la Filature du Mazel bail_loyer Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Subventions aux associations — Année 2023 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Participation financière Mission Locale Garrigue et Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Subvention à l’Association Initiative Gard subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Subvention association Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes — Année subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Convention de partenariat et de prestation avec la Médiation de l'Eau convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Approbation des règlements de services de l’eau potable et de l’assainissement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Prestations Maison de l’eau de Les Plantiers autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Approbation Budget 2023 « Filière Bois Energie » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Approbation Budget 2023 « Météosite Mt Aigoual » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2022 « Météosite Mt Aigoual » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Tarifs de la redevance d'assainissement non collectif 2023 tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Approbation des tarifs de l’eau potable et de l’assainissement tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Approbation Budget 2023 SPIC « Eau et Assainissement » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Vote du taux de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) pour l'exercice 2023 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Redevance spéciale pour les exploitants des terrains de camping pour l'exercice 2023 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Vote des taux des taxes directes locales 2023 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Approbation Budget 2023 « Budget Principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 15 mars 2023 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Marché concernant l'aménagement de la rue du Barry autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Affectation de résultat 2022 « Filière Bois Energie » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Délibération intercommunale Approbation Budget 2023 « Maison de l'Eau » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 avr. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 12 avril 2023 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « Les déchets » (§ 5. Pourquoi le coût du service monte) (la séance)
- 03 avr. 2023 Délibération DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 avr. 2023 Délibération COMMISSION URBANISME – PLU – GROS TRAVAUX – ACCESSIBILITE urbanisme Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 avr. 2023 Délibération ABROGATION DELIBERATION DU 25 JUIN 2023 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 avr. 2023 Délibération PLAN LOCAL D’URBANISME urbanisme Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 avr. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 3 avril 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Grandir à Lasalle » (§ 7. Qui paie quoi) (la séance)
- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Stagiaire maison de l’Eau autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale CDD Maison de l’eau / 6 mois / 32 heures hebdomadaires autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Création Emploi permanent de droit privé - Agent technique Eau et Assainissement ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale CDD Accroissement temporaire activité — Agent de crèche L’Espérou — temps complet autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Convention Education Artistique et Culturelle — Plan de financement 2023 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Organisation de la Fête de la Transhumance 2023 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation du Contrat Territorial Occitanie 2022-2028 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Report de la redevance d’affermage 2022/2023 et du remboursement de la redevance d’occupation du domaine public 2022/2023 dans le cadre de la DSP pour la gestion de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Transfert des activités du centre d’essais climatiques de l’Aigoual à la communauté de communes Causses-Aigoual-Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Avenants travaux de réhabilitation de l'Observatoire du Mont Aigoual travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2022 « Filière Bois Energie » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2022 « Maison de l'Eau » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2022 « Météosite Mt Aigoual » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2022 « SPANC » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2022 « Déchets » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Élire Mr VIGNE Alexandre pour présider et mettre aux voix le compte administratif 2022 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2022 « Filière Bois Energie » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2022 «Maison de l’Eau » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2022 « Météosite Mt Aigoual » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2022 « SPANC » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2022 « Déchets » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2022 « Budget Principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Participation au « dispositif exceptionnel pour les artisans boulangers — crise énergétique » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approuver le procès-verbal du Conseil communautaire du 8 février 2023 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Stagiaire Service développement économique — projet escapade à vélo autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent — Agent de crèche à 35h ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 15 mars 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée saisonnier – Maison de l’Eau ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Contrat à Durée Indéterminée 35 h de droit privé – Agent technique Service AEP/Assainissement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée 35h agent crèche accroissement temporaire activité autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Remplacement Agent crèche 35h suite à départ à la retraite autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention Fête de la Transhumance 2023 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Demande de subvention « Fonds Vert » pour projet de réhabilitation des bâtiments de Prat Peyrot subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Autorisation de signature du Contrat Territorial Occitanie (CTO) autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Redevance d’affermage 2022/2023 et remboursement de la redevance d’occupation du domaine autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Gestion du Centre d’Essais Climatiques de l’Aigoual à compter du 1er avril 2023 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Avenants aux travaux concernant le projet de création du Centre d’interprétation du changement travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Débat d’Orientation Budgétaire 2023 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation des Comptes Administratifs 2022 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation des Comptes de Gestion 2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Mise en place par la Région du « dispositif exceptionnel pour les artisans boulangers – crise autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 08/02/23 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 mars 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 15 mars 2023 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 06 mars 2023 Délibération FINANCIERES DIVERS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 mars 2023 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 mars 2023 Délibération EAU ET ASSAINISSEMENT (M49) autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 mars 2023 Délibération CHAUFFERIE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 mars 2023 Délibération ART. DESIGNATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 mars 2023 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 mars 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 6 mars 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 1. D'où arrive l'eau du robinet) (la séance), le dossier « L'eau potable » (§ 6. L'argent public) (la séance), le dossier « Grandir à Lasalle » (§ 5. Avant et après la classe, le mercredi, les vacances) (la séance), le dossier « Se loger à Lasalle » (§ 6. Ce que le logement coûte en impôts) (la séance)
- 01 mars 2023 Délibération MOTION REFORME DES RETRAITES motion Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 mars 2023 Délibération BONS D’ACHAT AU PERSONNEL remuneration Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 mars 2023 Délibération AUDIT ENERGETIQUE – CONSULTATION ENTREPRISES marche_public Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 mars 2023 Délibération SUBVENTION FÊTE DE LA CHÂTAIGNE 2023 subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 mars 2023 Délibération AIDES A LA RENOVATION DES FACADES aide_habitat Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 mars 2023 Délibération CREATION D’UN POSTE DE COORDINATEUR ENFANCE-JEUNESSE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 mars 2023 Délibération AJOUT PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 mars 2023 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 mars 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 1er mars 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Augmentation du forfait télétravail autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Motion de soutien pour les Boulangeries et Pâtisseries motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Remboursement des frais de mandat spécial du président de la Communauté de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Affiliation de l’agence Départementale de l'Habitat et du Logement au Centre de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Agent d’entretiens locaux centre de loisirs — Adjoint technique autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Animateurs des Accueils de loisirs autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Suppression - Agent social à 11h annualisées — Direction ALSH l’Espérou autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Suppression - Adjoint administratif principal 1è"e classe à temps complet - 35h - suite à mutation autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Suppression du poste d’Adjoint technique principal de 1°"€ classe — Chauffeur/Ripeur suite à départ à la retraite et réorganisation du service ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent - Rédacteur - à temps complet ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Création Adjoint Technique Principal 1ère Classe temps complet / Suppression Adjoint autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Création 2 emplois Agents social principal de 1ère classe à 17h30 et 35h / Suppression 2 ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Création 2 emplois d’Adjoint territorial d’animation principal de 1°"* classe - 26h et ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Augmentation du forfait de télétravail autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Modalités de mise en œuvre du CPF autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Adoption du règlement intérieur des services de la Communauté de communes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Tarif plaquettes forestières tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Accueil dans les locaux du Pacte pastoral Intercommunal/Natura 2000 d’un chargé de mission et d’un stagiaire intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Annule et Remplace la Délibération N°164/2022 du 14.12.2022 — autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale BUDGET METEOSITE MT AIGOUAL budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale BUDGET DECHETS budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale BUDGET PRINCIPAL budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale BUDGET EAU et ASSAINISSEMENT budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Demande pour intégrer la CLE de l'Hérault autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Avenants travaux de réhabilitation de l'Observatoire du Mont Aigoual travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Désignation des représentants de l’association et du CoProg GAL Aigoual Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Création de l’association GAL Aigoual Cévennes Pic Saint-Loup autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Création 2 emplois d’Agent de maitrise à temps complet / Suppression 2 emplois d’Adjoint technique principal de 2ème classe ; suite à promotion interne ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Règlement d’attribution des subventions de la Communauté de communes Causses subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Conseil municipal Conseil municipal du 8 février 2023 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Recrutement animateurs et agent d’entretien accueils de loisirs ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Suppressions de postes ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Création emplois suite à avancement de grade et promotion interne ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF) autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Règlement intérieur RH autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Modification de la délibération n°164 du 14 décembre 2022 concernant la grille tarifaire autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Point sur les résultats budgétaires 2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Point sur Régie Eau / Assainissement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Avenants travaux de réhabilitation de l’Observatoire du Mont Aigoual travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Mise en place par la Région du « dispositif exceptionnel pour les artisans boulangers – crise autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Point sur l’avancement du futur GAL autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 14 décembre 2022 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 févr. 2023 Conseil communautaire Conseil communautaire du 8 février 2023 Source primaireDocument consultableDonnée structurée