Délibérations & actes officiels › 2021
Actes de 2021
392 actes · 122 du conseil municipal · 270 de l'intercommunalité
392
- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création 35 h de deux emplois d’Adjoint Administratif Principal 2ème Classe / ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires / Contrat convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire / Etablissement publics employant 30 agents et + CNRACL administration Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Suppression de 2 emplois ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Suppression du poste d’Ingénieur — Natura 2000 ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création de poste à temps non complet de 32h30 hebdomadaires — Agent de crèche suite à modification horaire ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création de poste à temps non complet de 31h hebdomadaires — Agent de crèche suite à modification horaire ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale ANNULE et REMPLACE la délibération n°129-2021 du 15.09.2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création 19 h Adjoint Technique Principal 2?" Classe / Suppression Adjoint autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création 35 h Adjoint Administratif Principal 1*° Classe / Suppression Adjoint autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création 35 h de deux emplois d’Adjoint Administratif Principal 2°" Classe / ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création d’une allocation forfaitaire de télétravail autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Changement de nomenclature comptable pour le Budget Déchets budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Modifier le budget 2021 « Budget Déchets » de la section d’investissement budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2021 N°4 «Budget Principal» - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2021 N°3 «Budget Principal» - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Renouvellement de mise à disposition du personnel des Offices de Tourisme autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Convention Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes — Office de convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Validation des tarifs de la station de ski de Prat Peyrot — Station Alti Aigoual tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale ANNULE et REMPLACE la délibération n°129-2021 du 15.09.2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création 10 h Adjoint Technique Principal 2ème Classe / Suppression Adjoint autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création 35 h Adjoint Administratif Principal 1ère Classe / Suppression Adjoint autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création d’une allocation forfaitaire de télétravail autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2022 - Subvention aux associations Office de Tourisme Mt subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers le budget annexe de la subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Décisions modificatives autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Point sur la DSP pour la gestion de Prat Peyrot et ses services autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Point sur l’étude de développement touristique autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 20 octobre 2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération intercommunale Intervention de Mr DELPRAT juriste assistant, chargé de la Justice de proximité autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 08 déc. 2021 Délibération INTERVENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération ADHESION GROUPEMENT D’ACHAT ENERGIE intercommunal Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération COMMISSION ENFANCE petite_enfance Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération PLAN D’ADRESSAGE autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération ARCHIVES COMMUNALES autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération TERRITOIRE ZERO CHÔMEUR autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération AIDES FACADES aide_habitat Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération DESIGNATION autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération 1311 – DSIL 2019 autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération 1311 – DETR 2017 autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération BUDGET CURE budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération REGIE D’AVANCES autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération DELIVRANCE DE COPIES DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération LOCATION DE SALLES ET MATERIEL, ET OCCUPATION DES GÎTES MUNICIPAUX tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération REGIES DE RECETTES autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération BONS D’ACHAT PERSONNEL remuneration Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération SOUSCRIPTION CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE administration Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération VENTE VEHICULE autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération DETAIL ARTICLE COMPTABLE autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération PRESTATIONS – TARIFS H.T tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération LOCATION DE MATERIEL – TARIFS H.T tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération TARIFS H.T. - MONTAGE DE FILMS tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération TARIFS H.T. DE LOCATION DE SALLES - PROFESSIONNELS tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération ASSOCIATIONS LASALLOISES – TARIFS H.T. DE LOCATION DE SALLES tarifs Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération 6451 - URSSAF autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primairePage sourceExtrait d’un document
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- 08 déc. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 8 décembre 2021 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Internet et téléphone » (§ 2. La fibre) (la séance)
- 08 déc. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 8 décembre 2021 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Modification emploi permanent - Agent d’entretien / Adjoint technique - Lasalle à raison de 21h hebdomadaire ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Création de poste à temps complet - Adjoint administratif territorial suite à modification horaire ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Désigner ANGELI Laurette, LEBEAU Irène et THION Raymond comme élus référent de la Communauté de Communes pour l’élaboration de la Charte… autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Demande de subventions pour la remise aux normes et la requalification de la station touristique de Prat-Peyrot — Plan Avenir Montagnes subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Crédit relais pour le préfinancement des subventions — Projet Centre d'interprétation et de sensibilisation aux changements climatiques à l’observatoire du Mt Aigoual subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Délibération n° 135 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Création d’une Maison France Services sur le secteur Vallée de l’Hérault — Aigoual autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Convention Territoriale Globale 2022/2026 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Motion contre le contrôle du Passe sanitaire dans les lieux culturels motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale CDD Renouvellement 12 heures - Agent de crèche - Lasalle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent - Agent social / Agent de crèche à Lasalle à raison de ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 20 octobre 2021 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent de Chargé de Mission Pacte Pastoral – Natura ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent de Responsable d’établissement d’accueil de ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion information Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Elaboration d’une charte forestière sur le territoire du PETR autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Crédit relais pour le préfinancement des subventions – Projet Centre subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Marché de réhabilitation et aménagement de l’Observatoire de l’Aigoual – lot 3 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Convention Territoriale Globale 2022/2026 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 15/09/21 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 20 oct. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 20 octobre 2021 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « Se soigner à Lasalle » (§ 5. Partir se faire soigner : ambulances, taxis, pompiers) (la séance)
- 06 oct. 2021 Délibération INTERVENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Internet et téléphone » (§ 2. La fibre)
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- 06 oct. 2021 Délibération INFORMATIONS AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX information Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2021 Délibération BUREAU DE POSTE ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2021 Délibération MODIFICATION DE CREDITS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2021 Délibération S’ENGAGE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2021 Délibération SENTIERS DE RANDONNEES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2021 Délibération CONCESSIONS CIMETIERES cession_patrimoine Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2021 Délibération MOBILIER EXTERIEUR autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2021 Délibération PARTICIPATION MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE urbanisme Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2021 Délibération AVENANTS CENTRE DE CREATION ET DE FORMATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2021 Délibération LOCATION TERRASSES / an autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2021 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 6 octobre 2021 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Projet d’aménagement d’un cabinet médical avec une salle de téléconsultation et salle d’auscultation en présentiel sur la commune de Les Plantiers marche_public Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Opposition aux orientations annoncées par le Gouvernement pour le futur Contrat d’Objectifs et de Performance Etat-ONF autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Création Emploi - Adjoint technique 17 h 30 - Service Déchet ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Institution du plafonnement fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent - Agent de Coordination/ Maison de Service au ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Création Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 30h - Service développement et aménagement du territoire ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent de Chargé de Mission Pôle nature 4 saisons - À ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Annule et remplace la délibération n°62 / 2021 Convention Education Artistique et convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention de fonctionnement 2022 Conseil Départemental du Gard pour le Pôle D’Accueil et de Services subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Convention de garantie de bonne fin pour le portage de transaction foncière par la convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Subvention complémentaire 2021 — Association Vélo Club Mt Aigoual Pays Viganais subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2021 intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 15 septembre 2021 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Communes forestières : motion d’opposition des orientations annoncées par le motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Remplacement Adjoint technique service Déchets suite à mise en disponibilité autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Remplacement Adjoint administratif Maison de Service au Public suite à autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Création d’un Contrat à Durée Déterminée administratif – Contrat aidé (PEC) de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Remplacement Chargé de Mission Pôle Nature 4 saisons à temps complet suite à autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Convention Education Artistique et Culturelle – Plan de financement. Annule et convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention fonctionnement 2022 Conseil Départemental pour la subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Projet de portage de transaction foncière par la SAFER, avec le soutien de la autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Subvention complémentaire à l’association Vélo Club Mont Aigoual Pays subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale TEOM : Institution d’un plafonnement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale FPIC 2021 (Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Délibération intercommunale Intervention des Communes Forestières pour le projet d’élaboration d’une autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 15 sept. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 15 septembre 2021 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
Cité dans : le dossier « Les déchets » (§ 4. Ce que ça coûte à un foyer) (la séance)
- 28 juil. 2021 Délibération INTERVENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 juil. 2021 Délibération S’OPPOSE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 juil. 2021 Délibération COMMUNES FORESTIERES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 juil. 2021 Délibération TARIF EAU ET ASSAINISSEMENT tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 juil. 2021 Délibération MODIFICATION DE CREDITS budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 juil. 2021 Délibération SUBVENTIONS subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 juil. 2021 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 28 juil. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 28 juillet 2021 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 4. Le prix) (la séance), le dossier « L'eau potable » (§ Les mots du dossier) (la séance), le dossier « Internet et téléphone » (§ 3. Le mobile) (la séance)
- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale AC118/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale Baüal DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale TBoual ARRONDISSEME:N LTE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale N°LI4/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale TOME PEER EXTRAIT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale ÆL DEPARTEMENT : GARD N°112/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale G@ PLS oual ARRONDISSEME:N: LTE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale A TS EXTRAIT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale APRÈS AVOIR DÉLIBÉRÉ ET L'UNANIMITE, autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale Æ DEPARTEMENT : GARD IN°107/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale NN°106/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale Boul DEPARTEMENT : GARD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale ARRONDISSEMENT: LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale Br EXTRAIT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale GeTo ual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Délibération intercommunale NN°99/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 07 juil. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 7 juillet 2021 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 16 juin 2021 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération ORGANISATION DES ELECTIONS DES 20 ET 27 JUIN 2021 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération SEMAINE SCOLAIRE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération INFORMATIONS SUR LE PLU urbanisme Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération RENCONTRE ELUS / PERSONNEL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération REUNION PUBLIQUE DU 1er JUILLET 2021 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération DEFENSE PENALE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération ACHAT VEHICULE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération PRESTATIONS TARIF HT tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération MULTIMODAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération TARIFS CURE tarifs Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération SUBVENTIONS FACADES subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération DEMANDES DE SUBVENTIONS AGENCE DE L’EAU subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération PAYS CEVENOL intercommunal Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 16 juin 2021 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent de Chargé de Mission Développement Economique et Touristique — À Temps complet 35h ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent d’Agent Administratif / RH — à temps non complet de 17 h 30 hebdomadaires ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent d’Agent entretien — 4h hebdomadaires - entretien des locaux administratifs Espérou ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Météosite Mont Aigoual ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Service Déchets ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Convention de financement Mission Stéphane Bern/CC CAC-TS convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Demande de subventions pour la mise aux normes de la piste DFCI H18 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention pour l’acquisition de vélos à assistance électrique pour mise à disposition de la DSP subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention pour l’étude de développement touristique et marketing territorial subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Subvention à l’Association Initiative Gard subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Subventions aux associations — Critérium des Cévennes subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Subventions aux associations — Année 2021 - Association Filature du Mazel subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Adhésion à la Mission Locale Garrigue et Cévennes autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2021 N°2 «Budget Principal» - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2021 N°1 «Budget Principal» - Section budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent d’Agent de crèche — à temps non complet de 26 hebdomadaires ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent d’Agent de crèche — à temps non complet de 24 hebdomadaires ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Créer un poste permanent d’Agent de crèche ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent de Référent(e) technique de micro-crèche — à temps complet de 35h hebdomadaires ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Répartition des aides reçues aux communes sinistrées lors des inondations de septembre 2020 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Convention Fonds L’OCCAL -— avenant n°2 convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Fonds de concours 2021 aux communes subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Délibération n° 75 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Procès-Verbal de transfert de la compétence: Gestion de l’Eco-station 4 saisons de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 26 mai 2021 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Décision du Président autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Créations d’emplois permanents Agents de crèche pour renouvellement à Notre ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent Référent technique micro-crèche 35h à compter ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent Chargé de mission Développement Economique et ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent Agent administratif 17h30 service RH à compter ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent Agent entretien 4h hebdomadaires à compter ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Contrats à Durée Déterminée saisonniers pour le service Déchets ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Convention de financement « Mission Stéphane Bern » avec la Fondation du convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention pour mise aux normes piste DFCI H18 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention pour l’acquisition de vélo « VTTAE » pour mise à subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Subvention aux associations : « La Filature du Mazel », « Sportive automobile de subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Adhésion à la Mission Locale Garrigues et Cévennes avec nomination de 2 délégués autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Répartition des aides reçues, suite aux inondations de septembre 2020, aux autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Avenants au marché de Réhabilitation et d’aménagement de l’Observatoire du autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Avenant à la convention concernant le Fonds Régional L’OCCAL convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Fonds de concours aux communes – Investissements 2021 subvention_recue Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Avenant au contrat de DSP pour la « Gestion de l’Eco-station de Prat-Peyrot et des autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Présentation par le bureau d’étude AJBD de la tarification incitative autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 13/04/21 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 26 mai 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 26 mai 2021 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 12 mai 2021 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2021 Délibération JARDINS D’EMERAUDE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2021 Délibération LASALLE 2 GYMS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2021 Délibération ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2021 Délibération VIV’ALTO autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2021 Délibération SUBVENTIONS ASSOCIATIONS subvention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2021 Délibération FÊTE DE LA CHÂTAIGNE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2021 Délibération CONVENTION INSTALLATION TECHNIQUE – GARD FIBRE convention Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Internet et téléphone » (§ 4. Ce que ça coûte à la commune)
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- 12 mai 2021 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 12 mai 2021 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Internet et téléphone » (§ 2. La fibre) (la séance), le dossier « Internet et téléphone » (§ Les mots du dossier) (la séance)
- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale Me. ISoual ARRONDISSEMENT: LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale À DEPARTEMENT : GARD N°72/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale VALGALIER Régis - VAN PETEGHEM autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale ” 1 DEPARTEMENT : GARD N°71/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale L DEPARTEMENT : GARD N°70/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale SAP TER EXTRAIT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale oual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale VE DEPARTEMENT : GARD N°66/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale COMMUNAUTÉ DE COMMUNES 30% soit 5994 € HT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale REGION OCCITANIE, autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale 4CET EXTRAIT autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale Æ, — DEPARTEMENT : GARD Na°64/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale F1 DEPARTEMENT : GARD N°63/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale ASSOCIATIONS CAC DRAC intercommunal Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale VITA VALLEE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale SKI CLUB MONT AIGOUAL 3 300,00 € DANONE autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale Æ DEPARTEMENT : GARD N°%61/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale Zoual DEPARTEM:E GNARTD autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale Gi ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale CATEGORIES TARIFS 2021 tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale CATEGORIES TARIFS PROPOSES 2021 tarifs Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale @uss ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale TAXE TAUX 2021 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale BASES 2021 PRODUIT 2021 | TAUX PROPOSE EN 2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale 2311-1, L 2343-2, autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale FR DEPARTEMENT : GARD N°57/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale PE. Boual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale AL I#oual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale F1 DEPARTEMENT : GARD N°55/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale À DEPARTEMENT : GARD N°53/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale ER nr DEPARTEMENT : GARD N°49D/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale FR DEPARTEMENT : GARD N°46/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale IL nul DEPARTEMENT : GARD N°44/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération intercommunale Æ DEPARTEMENT : GARD N°43/2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 avr. 2021 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Délibération ASSISTANCE JURIDIQUE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Délibération D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2020 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Délibération D’EAU POTABLE 2020 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 1. D'où arrive l'eau du robinet)
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- 14 avr. 2021 Délibération LIGNE DE TRESORERIE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Délibération EMPRUNT 280 000 € - CENTRE CULTUREL budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Délibération PROGRAMMES TOTAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Délibération EAU ET ASSAINISSEMENT – M49 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Délibération M14 2020 2021 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Délibération N ° COMP TES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Délibération COMMUNE – M 14 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Délibération ART. DESIGNATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Délibération TAUX DE LA FISCALITE LOCALE fiscalite Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Délibération BUDGETS PRIMITIFS 2021 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Délibération DON A LA COMMUNE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 avr. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 14 avril 2021 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « L'eau potable » (§ 1. D'où arrive l'eau du robinet) (la séance)
- 14 avr. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 14 avril 2021 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 13 avr. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 13 avril 2021 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Motion du syndicat mixte d’Electricité du Gard contre le projet de démantèlement motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Remplacement d’un délégué titulaire au sein du PETR, SYMTOMA et syndicat autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Accueil d’un étudiant en stage pour élaboration d’un diagnostic de territoire dans autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée saisonnier de 6 mois pour le Météosite Mt Aigoual ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Modification du temps de travail adjoint technique service Déchets de 17h30 à autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Renouvellement contrat de la responsable du service Déchets en Contrat à Durée autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Titularisation au grade d’Adjoint administratif de l’agent d’accueil bureau de autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l’animation des sites Natura 2000 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention pour la réalisation d’une étude préalable à l’instauration subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Mission d’un conseiller municipal pour contribuer à une activité portée par la autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Avenants au marché de Réhabilitation et d’aménagement de l’Observatoire du autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Subvention suivant la convention EAC (Education Artistique et Culturelle) et le CTL subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Subventions aux associations subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Subvention à l’Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Redevance SPANC 2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Redevance spéciale 2021 des campings pour l’enlèvement des ordures ménagères autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Taux Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2021 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Taxe GEMAPI 2021 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Taux d’imposition des Taxes directes locales 2021 fiscalite Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Approbation des Budgets Primitifs 2021 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Affectations de résultat 2020 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 03/03/21 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 13 avr. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 13 avril 2021 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 17 mars 2021 Délibération Forfait avec piano de la Filature autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Internet et téléphone » (§ 2. La fibre)
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- 17 mars 2021 Délibération Forfait simple autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 mars 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 17 mars 2021 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
Cité dans : le dossier « Mourir à Lasalle » (§ 4. Les cimetières) (la séance), le dossier « Internet et téléphone » (§ 1. Qui décide) (la séance)
- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2020 « Filière Bois Energie » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2020 « Météosite Mt Aigoual » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Délibération n° 23 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Convention de financement Fondation du Patrimoine / CC CAC-TS pour le mécénat convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale abondement au fonds L’OCCAL et signature de la convention convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2020 « Filière Bois Energie » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2020 « Météosite Mt Aigoual » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2020 « SPANC » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2020 « Déchets » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2020 « Budget Principal » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2020 « Maison de l’Eau » budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Création Agent social CDD 22 h 30 - Crèche Espérou autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition CAREL Doriane - Agent social CDI convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Stagiaire 2021-BP JEPS Maison de l'Eau autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale CDD Maison de l’eau / 5.5 mois / 30 heures hebdomadaires autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Création Agent social CDD 10h30 - Crèche Lasalle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Création d’un poste d’Auxiliaire de Puériculture principal 2°" classe CDD 35 h ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Création Agent social CDD 24h - Crèche Notre dame de la Rouvière autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Pôle nature 4 saisons : Manifeste « le Massif Central bouge » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 3 mars 2021 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Remplacement de Mr BURTET autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition CAREL Doriane - Agent social CDI convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Création Agent social CDD 10h30 - Crèche Lasalle autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Création d’un poste d’Auxiliaire de Puériculture principal 2ème classe CDD ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Création Agent social CDD 24h - Crèche Notre dame de la Rouvière autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Pôle nature 4 saisons : Manifeste « le Massif Central bouge » autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Convention de financement Fondation du Patrimoine / CC CAC-TS pour le convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Débat d’orientation budgétaire 2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation des Comptes de gestion 2020 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation des comptes administratifs 2020 budget Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal du 3 février 2021 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 mars 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 3 mars 2021 Source primaireDocument consultableDonnée structurée
- 24 févr. 2021 Délibération FINANCIERES DIVERS ASSAINISSEMENT D'EPURATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération FINANCIERES DIVERS autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération INFORMATION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX information Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération INCIVILITES autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération ROCHETTE et M. VIVET), DECIDE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération AVENANTS TRAVAUX CENTRE CULTUREL travaux Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération MODIFICATION DU TABLEAU DE L’EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération DSIL EXCEPTIONNELLE autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération ORIENTATION BUDGETAIRE budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération OUVERTURE DE CREDITS 2021 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération BUDGET AUTONOMME - EAU ET ASSAINISSEMENT (M49) budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération BUDGET AUTONOMME - CENTRE DE FORMATION ET DE CREATION budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération BUDGET AUTONOMME : CHAUFFERIE (M4) budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération M14 2020 2020 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération ART. DESIGNATION BP 2020 CA 2020 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération BP 2020 CA 2020 autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération ART. DESIGNATION autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2020 budget Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 24 févr. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 24 février 2021 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale À fournir dans les 6 mois de la clôture de chaque exercice les documents ci-après établis dans autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Restituer à la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes — Terres solidaires les autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale S'obliger à la plus grande vigilance sur les dépenses relatives aux frais généraux, aux frais de urbanisme Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale S'interdire la redistribution des fonds publics à d'autres associations, sociétés, collectivités autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Rechercher par ses propres moyens des recettes propres aussi importantes que possibles autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Adopter un cadre budgétaire et comptable conforme au plan comptable général, à tenir une autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Fournir annuellement un document prévisionnel qui indique l'utilisation prévue des subventions subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Adresser à la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes — Terres solidaires les autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 3 février 2021 Source primaireDocument consultableExtrait d’un document
- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Motions : en faveur du bois local et l’ouverture des remontées mécaniques motion Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Désignation d’un représentant pour siéger à la Commission Consultative Paritaire pour autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Convention de stage pour le service SPANC et GEMAPI convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Mise en place Contrat d’engagement éducatif pour les accueils de loisirs ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Création poste Adjoint administratif Principal de 1ère Classe suite à avancement de grade ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Titularisation poste Adjoint technique service Déchets ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Modification poste Adjoint administratif de 17h30 à 35h pour SPANC ressources_humaines Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Modification CDD Agent social de 17h30 à 24h30 crèche Notre Dame de la Rouvière autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Modification CDI Agent social de 25h à 30h crèche Notre Dame de la Rouvière autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Modification CDI Educateur Jeunes Enfants de 35h à 30h crèche Notre Dame de la autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition à la Communauté de Communes des agents municipaux convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Convention d’objectif avec l’association de la Filature du Mazel convention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Transfert de la compétence plan local d’urbanisme (PLU) et document d’urbanisme urbanisme Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Compétence mobilité autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention Fête de la Transhumance 2021 subvention Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Contrat Relance de transition écologique (CRTE) autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Guichet unique de la transition écologique autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Plan d’action Réseau Sud Cévennes – Office de Tourisme autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Avenant au marché de Réhabilitation de l’Observatoire du Mt Aigoual – Lot N°3 « Gros autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Demande DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) 2021 suite aux travaux sur travaux Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Mission de développement territorial autour du centre d’interprétation du changement autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Point sur la DSP pour la gestion de Prat Peyrot et ses services – Réalisation d’un audit autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Etude pour la mise en œuvre de la tarification incitative autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Bilans budgétaires 2020 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Intervention du Président du SYMTOMA autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 18/11/20 autre Source primaireDocument consultableDonnée structurée
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- 03 févr. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 3 février 2021 Source primaireDocument consultableDonnée structurée