Délibérations & actes officiels › 2021

Actes de 2021

425 actes · 124 du conseil municipal · 301 de l'intercommunalité

425

08 déc. 2021 Délibération intercommunale Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires / Contrat convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire / Etablissement publics administration unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Suppression de 2 emplois ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale 22 2220 EXTRAIT ID : 030-200034601-20211208-163_2021-DE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création de poste à temps non complet de 32h30 hebdomadaires — Agent de ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création de poste à temps non complet de 31h hebdomadaires — Agent de ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20211208-160_2021-DE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création 19 h Adjoint Technique Principal 2?" Classe / Suppression Adjoint autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20211208-158_2021-DE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création 35 h de deux emplois d’Adjoint Administratif Principal 2°" Classe / ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20211208-156_2021-DE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Changement de nomenclature comptable pour le Budget Déchets budget 40 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale 1D : 030-200034601-20211208-152_2021-DE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2021 N°4 «Budget Principal» - Section budget 381 250 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2021 N°3 «Budget Principal» - Section budget 1 011 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Renouvellement de mise à disposition du personnel des Offices de Tourisme autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Convention Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes — Office de convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20211208-147_2021-DE autre 575 € 15 pour · 1 contre · 8 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-12-08 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 739 290 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires / Contrat convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire / Etablissement publics administration unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Suppression de 2 emplois ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Suppression du poste d’Ingénieur – Natura 2000 ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création de poste à temps non complet de 32h30 hebdomadaires – Agent de ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création de poste à temps non complet de 31h hebdomadaires – Agent de ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale ANNULE et REMPLACE la délibération n°129-2021 du 15.09.2021 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création 10 h Adjoint Technique Principal 2ème Classe / Suppression Adjoint autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création 35 h Adjoint Administratif Principal 1ère Classe / Suppression Adjoint autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création 35 h de deux emplois d’Adjoint Administratif Principal 2ème Classe / ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Création d’une allocation forfaitaire de télétravail autre 220 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Avance de trésorerie 2022 - Subvention aux associations Office de Tourisme Mt subvention 40 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers le budget annexe de la subvention 30 700 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Changement de nomenclature comptable pour le Budget Déchets budget source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Décisions modificatives autre 1 011 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Renouvellement de mise à disposition du personnel des Offices de Tourisme autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Convention Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes – Office de convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Validation des tarifs de la station de ski de Prat Peyrot – Station Alti Aigoual tarifs 138 € 15 pour · 1 contre · 8 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Point sur la DSP pour la gestion de Prat Peyrot et ses services autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Point sur l’étude de développement touristique autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 20 octobre 2021 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération intercommunale Intervention de Mr DELPRAT juriste assistant, chargé de la Justice de proximité autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Délibération INTERVENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre 40 000 € source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération ADHESION GROUPEMENT D’ACHAT ENERGIE intercommunal unanimité source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération COMMISSION ENFANCE petite_enfance unanimité source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération PLAN D’ADRESSAGE autre unanimité source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération ARCHIVES COMMUNALES autre 12 pour · 1 contre source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération TERRITOIRE ZERO CHÔMEUR autre 9 pour · 2 contre · 2 abst. source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération AIDES FACADES aide_habitat 1 000 € unanimité source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération DESIGNATION autre 510 000 € 9 pour · 4 contre source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération 1311 – DSIL 2019 autre 510 000 € source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération 1311 – DETR 2017 autre 101 500 € source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération BUDGET CURE budget source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération REGIE D’AVANCES autre 500 € unanimité source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération DELIVRANCE DE COPIES DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS autre 2 000 € unanimité source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération LOCATION DE SALLES ET MATERIEL, ET OCCUPATION DES GÎTES MUNICIPAUX tarifs 2 000 € unanimité source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération REGIES DE RECETTES autre 2 000 € unanimité source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération BONS D’ACHAT PERSONNEL remuneration 80 € unanimité source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération SOUSCRIPTION CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE administration unanimité source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération VENTE VEHICULE autre 700 € 12 pour · 1 abst. source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération DETAIL ARTICLE COMPTABLE autre 15 000 € 12 pour · 1 abst. source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération PRESTATIONS – TARIFS H.T tarifs 410 € 12 pour · 1 abst. source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération LOCATION DE MATERIEL – TARIFS H.T tarifs 85 € source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération TARIFS H.T. - MONTAGE DE FILMS tarifs 1 800 € source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération TARIFS H.T. DE LOCATION DE SALLES - PROFESSIONNELS tarifs 1 660 € source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération ASSOCIATIONS LASALLOISES – TARIFS H.T. DE LOCATION DE SALLES tarifs 500 € source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération 6451 - URSSAF autre 54 000 € 12 pour · 1 abst. source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération MODIFICATIONS DE CREDITS budget 45 000 € source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 12 pour · 1 contre source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-12-08 source ↗ Source primairePage sourceExtrait d’un document
08 déc. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-12-08 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
08 déc. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-12-08 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale SEANCE DU 20 OCTOBRE 2021 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale SEANCE DU 20 OCTOBRE 2021 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des information 23 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale SEANCE DU 20 OCTOBRE 2021 autre 887 254 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale ID : 039-200034601-20211020-136_2021-DE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Crédit relais pour le préfinancement des subventions — Projet Centre d'interprétation subvention 2 794 350 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Marché de réhabilitation et aménagement de l’Observatoire de l’Aigoual — lot 3 Gros autre 487 214 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale ID : 639-200034601-20211020-1332021-DE autre 417 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale SEANCE DU 20 OCTOBRE 2021 autre 15 pour · 9 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale CDD Renouvellement 12 heures - Agent de crèche - Lasalle autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale SEANCE DU 20 OCTOBRE 2021 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-10-20 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 15 pour · 9 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale CDD Renouvellement 12 heures - Agent de crèche - Lasalle autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent - Agent social / Agent de crèche à Lasalle à ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Modification emploi permanent - Agent d’entretien / Adjoint technique - Lasalle ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Création de poste à temps complet - Adjoint administratif territorial suite à ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent de Chargé de Mission Pacte Pastoral – Natura ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent de Responsable d’établissement d’accueil de ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion information 23 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Elaboration d’une charte forestière sur le territoire du PETR autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Demande de subventions pour la remise aux normes et la requalification de la subvention 887 254 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Crédit relais pour le préfinancement des subventions – Projet Centre subvention 2 794 350 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Marché de réhabilitation et aménagement de l’Observatoire de l’Aigoual – lot 3 autre 487 214 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Création d’une Maison France Services sur le secteur Vallée de l’Hérault autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Convention Territoriale Globale 2022/2026 convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 15/09/21 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-10-20 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
20 oct. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-10-20 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
06 oct. 2021 Délibération INTERVENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre 40 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2021 Délibération INFORMATIONS AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX information 14 299 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2021 Délibération BUREAU DE POSTE ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2021 Délibération MODIFICATION DE CREDITS budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2021 Délibération S’ENGAGE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2021 Délibération SENTIERS DE RANDONNEES autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2021 Délibération CONCESSIONS CIMETIERES cession_patrimoine 1 230 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2021 Délibération MOBILIER EXTERIEUR autre 5 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2021 Délibération PARTICIPATION MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE urbanisme 3 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2021 Délibération AVENANTS CENTRE DE CREATION ET DE FORMATION autre 50 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2021 Délibération LOCATION TERRASSES / an autre 110 € 9 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2021 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 60 € 12 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
06 oct. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-10-06 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Projet d’aménagement d’un cabinet médical avec une salle de téléconsultation et salle marche_public 87 932 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Opposition aux orientations annoncées par le Gouvernement pour le futur Contrat autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Délibération n° 130 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Institution du plafonnement fiscalite 300 € 19 pour · 6 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent - Agent de Coordination/ Maison de Service au ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Création Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 30h - Service ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent de Chargé de Mission Pôle nature 4 saisons - À ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20210915-126_2021-DE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention de fonctionnement 2022 Conseil Départemental du Gard subvention 3 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Convention de garantie de bonne fin pour le portage de transaction foncière par la convention 87 982 € 16 pour · 9 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Subvention complémentaire 2021 — Association Vélo Club Mt Aigoual Pays Viganais subvention 2 600 € 19 pour · 6 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2021 intercommunal 298 123 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-09-15 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Projet d’aménagement d’un cabinet médical avec une salle de téléconsultation marche_public 87 932 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Communes forestières : motion d’opposition des orientations annoncées par le motion unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Remplacement Adjoint technique service Déchets suite à mise en disponibilité autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Remplacement Adjoint administratif Maison de Service au Public suite à autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Création d’un Contrat à Durée Déterminée administratif – Contrat aidé (PEC) de autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Remplacement Chargé de Mission Pôle Nature 4 saisons à temps complet suite à autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Convention Education Artistique et Culturelle – Plan de financement. Annule et convention 3 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention fonctionnement 2022 Conseil Départemental pour la subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Projet de portage de transaction foncière par la SAFER, avec le soutien de la autre 16 pour · 9 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Subvention complémentaire à l’association Vélo Club Mont Aigoual Pays subvention 2 600 € 19 pour · 6 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale TEOM : Institution d’un plafonnement autre 300 € 19 pour · 6 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale FPIC 2021 (Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et intercommunal 298 123 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Délibération intercommunale Intervention des Communes Forestières pour le projet d’élaboration d’une autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-09-15 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
15 sept. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-09-15 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
28 juil. 2021 Délibération INTERVENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
28 juil. 2021 Délibération S’OPPOSE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
28 juil. 2021 Délibération COMMUNES FORESTIERES autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
28 juil. 2021 Délibération TARIF EAU ET ASSAINISSEMENT tarifs 99 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
28 juil. 2021 Délibération MODIFICATION DE CREDITS budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
28 juil. 2021 Délibération SUBVENTIONS subvention 1 500 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
28 juil. 2021 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 12 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
28 juil. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-07-28 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
07 juil. 2021 Délibération intercommunale AC118/2021 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale Baüal DEPARTEMENT : GARD autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale TBoual ARRONDISSEME:N LTE VIGAN autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale N°LI4/2021 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale TOME PEER EXTRAIT autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale ÆL DEPARTEMENT : GARD N°112/2021 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale G@ PLS oual ARRONDISSEME:N: LTE VIGAN autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale A TS EXTRAIT autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale APRÈS AVOIR DÉLIBÉRÉ ET L'UNANIMITE, autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale Æ DEPARTEMENT : GARD IN°107/2021 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale NN°106/2021 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale Boul DEPARTEMENT : GARD autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale ARRONDISSEMENT: LE VIGAN autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale Br EXTRAIT autre 30 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale GeTo ual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre 100 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale CREDIT A OUVRIR COMPTE RECETTE autre 57 950 € 22 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale CREDIT A OUVRIR COMPTE DEPENSE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Délibération intercommunale NN°99/2021 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
07 juil. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-07-07 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
16 juin 2021 Délibération INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération ORGANISATION DES ELECTIONS DES 20 ET 27 JUIN 2021 autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération SEMAINE SCOLAIRE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération INFORMATIONS SUR LE PLU urbanisme source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération RENCONTRE ELUS / PERSONNEL autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération REUNION PUBLIQUE DU 1er JUILLET 2021 autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération DEFENSE PENALE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération ACHAT VEHICULE autre 18 450 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération PRESTATIONS TARIF HT tarifs unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération MULTIMODAL autre 60 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération TARIFS CURE tarifs 30 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération SUBVENTIONS FACADES subvention 1 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération DEMANDES DE SUBVENTIONS AGENCE DE L’EAU subvention 279 601 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération PAYS CEVENOL intercommunal 150 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE autre 567 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 12 pour · 1 contre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
16 juin 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-06-16 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent de Chargé de Mission Développement Economique ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent d’Agent Administratif / RH — à temps non complet ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent d’Agent entretien — 4h hebdomadaires - entretien ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Météosite Mont Aigoual ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Service Déchets ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Convention de financement Mission Stéphane Bern/CC CAC-TS convention 757 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Demande de subventions pour la mise aux normes de la piste DFCI H18 subvention 64 063 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention pour l’acquisition de vélos à assistance électrique pour mise à subvention 39 993 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention pour l’étude de développement touristique et marketing subvention 39 900 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Subvention à l’Association Initiative Gard subvention 36 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Subventions aux associations — Critérium des Cévennes subvention 16 pour · 7 contre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Subventions aux associations — Année 2021 - Association Filature du Mazel subvention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Adhésion à la Mission Locale Garrigue et Cévennes autre 10 653 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Décision modificative budgétaire 2021 N°2 «Budget Principal» - Section budget 24 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale CREDIT A REDUIRE COMPTE DEPENSE autre 20 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent d’Agent de crèche — à temps non complet de 26 ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20210526-97_2021-DE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale SEANCE DU 26 MAI 2021 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent de Référent(e) technique de micro-crèche — à temps ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Répartition des aides reçues aux communes sinistrées lors des inondations de subvention 18 300 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Convention Fonds L’OCCAL -— avenant n°2 convention 522 367 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Fonds de concours 2021 aux communes subvention_recue 25 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20210526-75_2021-DE autre 60 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Procès-Verbal de transfert de la compétence: Gestion de l’Eco-station 4 saisons de autre 37 072 931 € 26 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-05-26 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
26 mai 2021 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Décision du Président autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Créations d’emplois permanents Agents de crèche pour renouvellement à Notre ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent Référent technique micro-crèche 35h à compter ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent Chargé de mission Développement Economique et ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent Agent administratif 17h30 service RH à compter ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Création d’un emploi permanent Agent entretien 4h hebdomadaires à compter ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale CDD Saisonniers - Météosite Mont Aigoual ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Contrats à Durée Déterminée saisonniers pour le service Déchets ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Convention de financement « Mission Stéphane Bern » avec la Fondation du convention 757 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention pour mise aux normes piste DFCI H18 subvention 64 063 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention pour l’acquisition de vélo « VTTAE » pour mise à subvention 39 993 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention pour l’étude de développement touristique et marketing subvention 39 900 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Subvention aux associations : « La Filature du Mazel », « Sportive automobile de subvention 36 000 € 16 pour · 7 contre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Adhésion à la Mission Locale Garrigues et Cévennes avec nomination de 2 délégués autre 10 653 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Décisions modificatives budgétaires autre 24 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Répartition des aides reçues, suite aux inondations de septembre 2020, aux autre 18 300 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Avenants au marché de Réhabilitation et d’aménagement de l’Observatoire du autre 344 774 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Avenant à la convention concernant le Fonds Régional L’OCCAL convention 522 367 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Fonds de concours aux communes – Investissements 2021 subvention_recue 25 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Avenant au contrat de DSP pour la « Gestion de l’Eco-station de Prat-Peyrot et des autre 60 000 € 26 pour source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la autre 26 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Présentation par le bureau d’étude AJBD de la tarification incitative autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 13/04/21 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-05-26 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
26 mai 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-05-26 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
12 mai 2021 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
12 mai 2021 Délibération JARDINS D’EMERAUDE autre 250 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
12 mai 2021 Délibération LASALLE 2 GYMS autre 250 € 8 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
12 mai 2021 Délibération ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES autre 500 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
12 mai 2021 Délibération VIV’ALTO autre 2 200 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
12 mai 2021 Délibération SUBVENTIONS ASSOCIATIONS subvention 500 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
12 mai 2021 Délibération FÊTE DE LA CHÂTAIGNE autre 2 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
12 mai 2021 Délibération CONVENTION INSTALLATION TECHNIQUE – GARD FIBRE convention 2 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
12 mai 2021 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 109 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
12 mai 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-05-12 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération intercommunale Me. ISoual ARRONDISSEMENT: LE VIGAN autre 24 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale À DEPARTEMENT : GARD N°72/2021 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale VALGALIER Régis - VAN PETEGHEM autre 26 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale ” 1 DEPARTEMENT : GARD N°71/2021 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale L DEPARTEMENT : GARD N°70/2021 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale SAP TER EXTRAIT autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale oual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale VE DEPARTEMENT : GARD N°66/2021 autre 525 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale COMMUNAUTÉ DE COMMUNES 30% soit 5994 € HT autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale REGION OCCITANIE, autre 6 993 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale 4CET EXTRAIT autre 19 980 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale Æ, — DEPARTEMENT : GARD Na°64/2021 autre 24 pour · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale F1 DEPARTEMENT : GARD N°63/2021 autre 487 214 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale ASSOCIATIONS CAC DRAC intercommunal 30 050 € 23 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale VITA VALLEE autre 21 000 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale SKI CLUB MONT AIGOUAL 3 300,00 € DANONE autre 1 900 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale Æ DEPARTEMENT : GARD N°%61/2021 autre 1 400 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale Zoual DEPARTEM:E GNARTD autre 218 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale Gi ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale CATEGORIES TARIFS 2021 tarifs 15 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale CATEGORIES TARIFS PROPOSES 2021 tarifs 15 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale @uss ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale TAXE TAUX 2021 fiscalite source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale BASES 2021 PRODUIT 2021 | TAUX PROPOSE EN 2021 autre 20 pour · 6 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale 2311-1, L 2343-2, autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale FR DEPARTEMENT : GARD N°57/2021 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale PE. Boual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre 44 110 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale AL I#oual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale F1 DEPARTEMENT : GARD N°55/2021 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale À DEPARTEMENT : GARD N°53/2021 autre 51 167 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale ER nr DEPARTEMENT : GARD N°49D/2021 autre 320 008 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale FR DEPARTEMENT : GARD N°46/2021 autre 1 538 031 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale IL nul DEPARTEMENT : GARD N°44/2021 autre 4 496 326 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération intercommunale Æ DEPARTEMENT : GARD N°43/2021 autre 2 786 964 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
14 avr. 2021 Délibération QUESTIONS DIVERSES questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération ASSISTANCE JURIDIQUE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2020 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération D’EAU POTABLE 2020 autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération LIGNE DE TRESORERIE budget 300 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération EMPRUNT 280 000 € - CENTRE CULTUREL budget 280 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération PROGRAMMES TOTAL autre 820 000 € 10 pour · 2 contre · 1 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération EAU ET ASSAINISSEMENT – M49 autre 666 291 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération M14 2020 2021 budget 369 756 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération N ° COMP TES autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération COMMUNE – M 14 autre 1 615 530 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération ART. DESIGNATION autre 1 000 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération TAUX DE LA FISCALITE LOCALE fiscalite 40 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération BUDGETS PRIMITIFS 2021 budget 557 273 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération DON A LA COMMUNE autre 15 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre 280 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-04-14 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
14 avr. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-04-14 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-04-13 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 26 343 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Motion du syndicat mixte d’Electricité du Gard contre le projet de démantèlement motion source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Remplacement d’un délégué titulaire au sein du PETR, SYMTOMA et syndicat autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Accueil d’un étudiant en stage pour élaboration d’un diagnostic de territoire dans autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Contrat à Durée Déterminée saisonnier de 6 mois pour le Météosite Mt Aigoual ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Modification du temps de travail adjoint technique service Déchets de 17h30 à autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Renouvellement contrat de la responsable du service Déchets en Contrat à Durée autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Titularisation au grade d’Adjoint administratif de l’agent d’accueil bureau de autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Approbation du plan de financement de l’animation des sites Natura 2000 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention pour la réalisation d’une étude préalable à l’instauration subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Mission d’un conseiller municipal pour contribuer à une activité portée par la autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Avenants au marché de Réhabilitation et d’aménagement de l’Observatoire du autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Subvention suivant la convention EAC (Education Artistique et Culturelle) et le CTL subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Subventions aux associations subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Subvention à l’Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Redevance SPANC 2021 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Redevance spéciale 2021 des campings pour l’enlèvement des ordures ménagères autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Taux Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2021 fiscalite source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Taxe GEMAPI 2021 fiscalite source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Taux d’imposition des Taxes directes locales 2021 fiscalite source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Approbation des Budgets Primitifs 2021 budget source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Affectations de résultat 2020 budget source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 03/03/21 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
13 avr. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-04-13 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
17 mars 2021 Délibération Forfait avec piano de la Filature autre 201 100 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
17 mars 2021 Délibération Forfait simple autre 100 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
17 mars 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-03-17 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2020 « Filière Bois Energie » budget 16 889 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2020 « Météosite Mt Aigoual » budget 99 508 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale SEANCE DU 3 MARS 2021 autre 13 828 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Pôle nature 4 saisons : Manifeste « le Massif Central bouge » autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale abondement au fonds L’OCCAL et signature de la convention convention 746 634 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2020 « Filière Bois Energie » autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2020 « Météosite Mt Aigoual » autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2020 « SPANC » autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte de Gestion 2020 « Déchets » autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20210303-27_2021-DE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du Compte Administratif 2020 « Maison de l’Eau » budget 7 581 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale ID 030-200034601-20210303-42_2021-DE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition CAREL Doriane - Agent social CDI convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Stagiaire 2021-BP JEPS Maison de l'Eau autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale CDD Maison de l’eau / 5.5 mois / 30 heures hebdomadaires autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Création Agent social CDD 10h30 - Crèche Lasalle autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale EXTRAIT ID : 030-200034601-20210303-37_2021-DE autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale ID : 030-200034601-20210303-36_2021-DE autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Création Agent social CDD 24h - Crèche Notre dame de la Rouvière autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-03-03 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
03 mars 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-03-03 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Remplacement de Mr BURTET autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Création Agent social CDD 22 h 30 - Crèche Espérou autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition CAREL Doriane - Agent social CDI convention unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Stagiaire 2021-BP JEPS Maison de l’Eau autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale CDD Maison de l’eau / 5.5 mois / 30 heures hebdomadaires autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Création Agent social CDD 10h30 - Crèche Lasalle autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Création d’un poste d’Auxiliaire de Puériculture principal 2ème classe CDD ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Création Agent social CDD 24h - Crèche Notre dame de la Rouvière autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Pôle nature 4 saisons : Manifeste « le Massif Central bouge » autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Convention de financement Fondation du Patrimoine / CC CAC-TS pour le convention 746 634 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Abondement au fonds L’OCCAL et signature de la convention convention 11 184 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Débat d’orientation budgétaire 2021 autre 3 325 700 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation des Comptes de gestion 2020 autre 7 581 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation des comptes administratifs 2020 budget 877 045 € 22 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal du 3 février 2021 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 mars 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-03-03 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
24 févr. 2021 Délibération FINANCIERES DIVERS ASSAINISSEMENT D'EPURATION autre 90 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération FINANCIERES DIVERS autre 1 293 721 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération INFORMATION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX information source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération INCIVILITES autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération ROCHETTE et un particulier), DECIDE autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération AVENANTS TRAVAUX CENTRE CULTUREL travaux 732 985 € 10 pour · 3 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération MODIFICATION DU TABLEAU DE L’EFFECTIF COMMUNAL ressources_humaines unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération DSIL EXCEPTIONNELLE autre 1 106 000 € unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération ORIENTATION BUDGETAIRE budget source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération OUVERTURE DE CREDITS 2021 autre 36 000 € 11 pour · 2 abst. source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération BUDGET AUTONOMME - EAU ET ASSAINISSEMENT (M49) budget 268 616 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération BUDGET AUTONOMME - CENTRE DE FORMATION ET DE CREATION budget 81 000 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération BUDGET AUTONOMME : CHAUFFERIE (M4) budget 52 504 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération M14 2020 2020 budget 1 036 118 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération N° COMPTES BP 2020 CA 2020 autre source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération ART. DESIGNATION BP 2020 CA 2020 autre 124 600 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération BP 2020 CA 2020 autre 167 074 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération ART. DESIGNATION autre 39 244 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération COMPTES ADMINISTRATIFS 2020 budget 39 244 € source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Délibération OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL autre unanimité source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
24 févr. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-02-24 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
03 févr. 2021 Délibération intercommunale À fournir dans les 6 mois de la clôture de chaque exercice les documents ci-après établis dans autre 67 150 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Restituer à la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes — Terres solidaires les autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale S'obliger à la plus grande vigilance sur les dépenses relatives aux frais généraux, aux frais de urbanisme source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale S'interdire la redistribution des fonds publics à d'autres associations, sociétés, collectivités autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Rechercher par ses propres moyens des recettes propres aussi importantes que possibles autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Adopter un cadre budgétaire et comptable conforme au plan comptable général, à tenir une autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Fournir annuellement un document prévisionnel qui indique l'utilisation prévue des subventions subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Adresser à la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes — Terres solidaires les autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Conseil municipal Conseil municipal du 2021-02-03 source ↗ Source primaireActe consultableExtrait d’un document
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Questions diverses questions_diverses 487 214 € source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Motions : en faveur du bois local et l’ouverture des remontées mécaniques motion source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Désignation d’un représentant pour siéger à la Commission Consultative Paritaire pour autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Convention de stage pour le service SPANC et GEMAPI convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Mise en place Contrat d’engagement éducatif pour les accueils de loisirs ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Création poste Adjoint administratif Principal de 1ère Classe suite à avancement de grade ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Titularisation poste Adjoint technique service Déchets ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Modification poste Adjoint administratif de 17h30 à 35h pour SPANC ressources_humaines source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Modification CDD Agent social de 17h30 à 24h30 crèche Notre Dame de la Rouvière autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Modification CDI Agent social de 25h à 30h crèche Notre Dame de la Rouvière autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Modification CDI Educateur Jeunes Enfants de 35h à 30h crèche Notre Dame de la autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Convention de mise à disposition à la Communauté de Communes des agents municipaux convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Convention d’objectif avec l’association de la Filature du Mazel convention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Transfert de la compétence plan local d’urbanisme (PLU) et document d’urbanisme urbanisme source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Compétence mobilité autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Demande de subvention Fête de la Transhumance 2021 subvention source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Contrat Relance de transition écologique (CRTE) autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Guichet unique de la transition écologique autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Plan d’action Réseau Sud Cévennes – Office de Tourisme autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Avenant au marché de Réhabilitation de l’Observatoire du Mt Aigoual – Lot N°3 « Gros autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Demande DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) 2021 suite aux travaux sur travaux source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Mission de développement territorial autour du centre d’interprétation du changement autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Point sur la DSP pour la gestion de Prat Peyrot et ses services – Réalisation d’un audit autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Etude pour la mise en œuvre de la tarification incitative autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Bilans budgétaires 2020 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Intervention du Président du SYMTOMA autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Délibération intercommunale Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 18/11/20 autre source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-02-03 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée
03 févr. 2021 Conseil communautaire Conseil communautaire du 2021-02-03 source ↗ Source primaireActe consultableDonnée structurée