Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2026-06-03

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 3 juin 2026

Mise en clair, relue à l'atelier le 2026-10-01.

Ce qui a été décidé le 3 juin

Lire les trois feuilles en clair ce qui était annoncé, ce qui a été décidé, ce que les documents ont de faux ou d'incomplet : imprimables en A4

Deux décomptes pour cette séance.

  • 20 : les actes que le relevé a retrouvés dans le procès-verbal, un par marque d'acte, et que la relecture a vérifiés ;
  • 36 : les délibérations que la collecte a découpées dans les pièces de la séance et publiées, listées ci-dessous.

L'écart n'est pas encore expliqué acte par acte. Un découpage peut séparer en deux ce que le procès-verbal compte pour un, ou retenir un fragment comme une délibération. Le relevé relu, lui, a été vérifié contre les marques d'acte du procès-verbal.

Les pièces

Les 36 délibérations publiées

  1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 30/04/26
  2. Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire
  3. Plan de financement concernant les travaux de réhabilitation des bâtiments de Prat Peyrot
  4. Demande de subvention concernant les travaux de renouvellement du réseau d’assainissement
  5. Subvention 2026 à l’association Initiative Gard
  6. Demande de subvention du Club des entrepreneurs Sud Cévennes
  7. Convention d’utilisation du service de gestion des déchets de la Communauté de Communes
  8. Convention PASS Patrimoine pour le Climatographe
  9. Désignation des représentants de la communauté de communes à l’association La Filature du
  10. Désignation d’un élu référent à la charte du Parc National des Cévennes et d’un élu référent du
  11. Création, suppression et modification postes agents des crèches
  12. Modification temps de travail poste d’agent technique
  13. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité social territorial (CST) et à la
  14. Elections professionnelles : autorisation du Président à ester en justice
  15. Questions diverses : 25 pour, 1 abstention
  16. Subvention 2026 aux associations
  17. Approbation des procès-verbaux des conseils commun dit U es2 1 r 2 00 EU 7 R 0 E a 6 V y US D80_2026-DE : à l'unanimité
  18. Adoption du règlement intérieur du Conseil Co TT un 142 : à l'unanimité
  19. Plan de financement concernant les travaux de réhabilit: Don ESPA M EcRo 202E6-DE de Prat-Peyrot : 25 pour, 1 abstention
  20. Demande subvention : Travaux renouvellement du rése : 25 pour, 1 abstention
  21. Subventions 2026 aux associations
  22. “ Subvention à l'Association Initiative G&L 2iy#ià >0034601-20260603-085_2026-0E : à l'unanimité
  23. Demande de subvention du Club des entrepreneurs 155150631841 56260603.086 2026-0e : à l'unanimité
  24. Convention d'utilisation du service de gestion des déchet ‘de le
  25. Convention d'adhésion au Pass Patrima (D° : à l'unanimité
  26. Désignation des représentants de la communauté d P ID u b : l 0 ié 3 0 le - 2 1 0 2 0 / 0 0 3 6 4 /2 l'association La Filature du Mazel : à l'unanimité
  27. Désigner comme représentant de la communauté de communes au sein de la commission local Safer du Vigan : à l'unanimité
  28. Désigner comme représentant de la communauté de communes au sein de la Commission Consultative Paritaire pour l'Energie : à l'unanimité
  29. Désignation du référent à la charte du Parc nationa! 525005564601 S@60603-092 2026-D€ : à l'unanimité
  30. Désigner M. GRELLIER Bernard élu référent pour le Bien UNESCO des Causses et Cévennes
  31. Modification du temps de travail de plusieurs emploi: 563030004601 266b603-094 2026.DE : à l'unanimité
  32. Création d’un emploi permanent d'agent ID : à l'unanimité
  33. Modification du temps de travail d'un emploi d'agent d'}£:h55643.50 Gh5e6ébo06 2026.0€ : à l'unanimité
  34. Modification du temps de travail d'un emploi de gard : à l'unanimité
  35. Fixation du nombre de représentants du personnel D ÉRAE2S0 CI o603-008 2026-DE territorial (CST) et à la Formation spécialisée en matière de sante, ue
  36. Délibération n° 99 : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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