Les conseils en clair › 2026-09-23

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 23 septembre 2026

Les pièces

• Registre des délibérations : délibérations du 23.09.26
• Convocation : Convocation Conseil du 23 septembre 2026.pdf

Les 16 délibérations publiées

1. Approbation du procès-verbal du conseil communal :5:036:200034601:202608232-0D216-1D2E : 21 pour, 2 abstentions
2. Fonds national de Péréquation des ressources Il 5:636200032601.2056092320p216-1D3E : à l'unanimité
3. Mise en place d’une servitude de passage et : à l'unanimité
4. Aide à l'investissement - attribution de subventiof 5
5. Approuver le projet, SOLLICITE l’aide financière du Conseil Départemental du Gard et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse selon les… : à l'unanimité
6. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de des déchets ménagers et assimilés 2025 | : à l'unanimité
7. Modification du règlement intérieur des déchèten 5 : à l'unanimité
8. Projet « Se nourrir de liens, Causses et € 12 : à l'unanimité
9. Partenariat association « pour le renouveau de la : à l'unanimité
10. Approuver le tracé du projet de GR® de Pays « Sud Cévennes » et la poursuite des démarches d'homologation : 25 pour, 2 abstentions
11. Ajout de membres aux commissions « Action sol 5. 6:6 d'exploitation de la régie de l'Eau et de l'Assainissement » : à l'unanimité
12. Désignation des membres titulaire et suppléant d\:0 communes au sein du Comité Local pour l'Emploi : à l'unanimité
13. Création d’un emploi permanent - Chauffeur PL / Rifin : à l'unanimité
14. Création d'un emploi permanent - Chauffel:P : à l'unanimité
15. Création d'un emploi permanent d'agent d'entr|n : à l'unanimité
16. Modification des statuts de l'EPTB G:2 : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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