Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2026-04-30

Conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 30 avril 2026

Mise en clair, relue à l'atelier le 2026-10-01.

Ce qui a été décidé le 30 avril

Lire les trois feuilles en clair ce qui était annoncé, ce qui a été décidé, ce que les documents ont de faux ou d'incomplet : imprimables en A4

Deux décomptes pour cette séance.

  • 14 : les actes que le relevé a retrouvés dans le procès-verbal, un par marque d'acte, et que la relecture a vérifiés ;
  • 28 : les délibérations que la collecte a découpées dans les pièces de la séance et publiées, listées ci-dessous.

L'écart n'est pas encore expliqué acte par acte. Un découpage peut séparer en deux ce que le procès-verbal compte pour un, ou retenir un fragment comme une délibération. Le relevé relu, lui, a été vérifié contre les marques d'acte du procès-verbal.

Les pièces

Les 28 délibérations publiées

  1. ECOLOGIQUE - AGRICULTURE »
  2. SPORTIVE »
  3. 1D : 030-200034601-20260603-D80_2026-DE
  4. | M. MONNOT MICHEL
  5. | M. CAUSSE JULIEN
  6. TRANSITION ECOLOGIQUE
  7. AGRICULTURE »
  8. | M. BLONDIN JEAN-PIERRE
  9. ASSOCIATIVE ET SPORTIVE »
  10. | M. BORDARIER BERNARD
  11. ID : 030-200034601-202606032-0D268-0D_E : à l'unanimité
  12. D: 030-200034601-20260603-D80_2026-DE : 26 pour, 1 abstention
  13. TABLEAU RÉCAPITULATIF DE L'ENSEMBLE DES INDEMNITÉS : à l'unanimité
  14. ROMAZZOTTI FRANCOIS
  15. Approbation des procès-verbaux des conseils commun ;.5:6560634601.20260430-p66 2026-DE : à l'unanimité
  16. Institution et composition des commissions com 1b1030/200034601-20260432002-D6-6D7E : à l'unanimité
  17. Désignation des membres des commissions com} : à l'unanimité
  18. Commission d'Appel d'Offres (CAO)| ,,. 030-200034601-20260430-D69_ 2026-DE : à l'unanimité
  19. Désignation des délégués de la communauté au comité Publié le 07/05/2026 : à l'unanimité
  20. Désignation des délégués de la communauté au sein des| uiTérents SYndICALS., | DE mixtes : 26 pour, 1 abstention
  21. Fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts : à l'unanimité
  22. Indemnités de fonction des vice-préside : 20 pour, 7 abstentions
  23. Dénomination des binomes représentant la COMMUNAUTE conseil d'administration de l'association Aigoual Cévennes Pic-5amt-Loup et au : à l'unanimité
  24. Délibération n° 75 : à l'unanimité
  25. Délibération n° 76 : à l'unanimité
  26. Désigner M. ABBOU FRANCOIS pour représenter la communauté de communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires au sein de la Commission… : à l'unanimité
  27. Désignation d’un représentant à la commission locale d : à l'unanimité
  28. Désigner M. BALSAN LAURENT et M. GERMAIN STEPHANE pour représenter la communauté de communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires… : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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