Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2026-03-04

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 4 mars 2026

Mise en clair, relue à l'atelier le 2026-10-01.

Ce qui a été décidé le 4 mars

Lire les trois feuilles en clair ce qui était annoncé, ce qui a été décidé, ce que les documents ont de faux ou d'incomplet : imprimables en A4

Deux décomptes pour cette séance.

  • 42 : les actes que le relevé a retrouvés dans le procès-verbal, un par marque d'acte, et que la relecture a vérifiés ;
  • 8 : les délibérations que la collecte a découpées dans les pièces de la séance et publiées, listées ci-dessous.

L'écart n'est pas encore expliqué acte par acte. Un découpage peut séparer en deux ce que le procès-verbal compte pour un, ou retenir un fragment comme une délibération. Le relevé relu, lui, a été vérifié contre les marques d'acte du procès-verbal.

Les pièces

Les 8 délibérations publiées

  1. Avant le 31 Janvier
  2. en date du 2/4/2025 et de la commune de Dourbies en date du 31/3/2025 N° DEL2025_022 actant l’avenant n°2 à la convention de délégation 2025 suivant : Budget délégation 2025 Dourbies (HT) Charges à caractères général 15 000€ Charges de personnel 27 000€ T : à l'unanimité
  3. en date du 2/4/2025 et de la commune de Lasalle N° DEL2504_35 en date du 10/4/2025 actant l’avenant n°3 à la convention de délégation de la commune de Lasalle ; Budget délégation 2025 Lasalle (TTC) Charges à caractères général 45 300€ Charges de personnel : à l'unanimité
  4. en date du 2/4/2025 et de la commune de Revens en date du 15/4/2025 actant l’avenant N°3 à la convention de délégation modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2025 Revens (HT) Charges à caractères général 842€ Charges de personnel : à l'unanimité
  5. en date du 2/4/2025 et de la commune de Saint Sauveur Camprieu N°2025-38 en date du 16/5/2025 ayant comme objet l’avenant N°2 à la convention de délégation de la commune de Saint Sauveur Camprieu – eau potable et assainissement des eaux usées » actant le : à l'unanimité
  6. en date du 14/12/2022 et de la commune Les Plantiers en date du 6/12/2022 actant l’avenant à la convention de délégation de la commune Les Plantiers : Budget délégation Les Plantiers (HT) Charges à caractères général 20 000€ Charges de personnel 8 000€ To : à l'unanimité
  7. Délibération N°41 du 4 mars 2026 Tarifs AEP Assainissement
  8. Délibération N°42 du 4 mars 2026 Tarifs SPANC 2026 : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2026 · Signaler une erreur