Les conseils en clair › 2026-10-15
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 15 octobre 2026
Mise en clair, relue par la vigie le 2026-10-21.
Ce qui a été décidé le 15 octobre
Lire les trois feuilles en clair ce qui était annoncé, ce qui a été décidé, ce que les documents ont de faux ou d'incomplet : imprimables en A4
Les pièces
- Registre des délibérations(nouvelle fenêtre) : conseil municipal du 15 octobre 2026 ordre du jour et deliberations
Les 18 délibérations publiées
- COMMISSIONS COMMUNALES : à l'unanimité
- DELIBERATIONS D °° : à l'unanimité
- FIXATION TAUX PROMUS / PROMOUVABLES : à l'unanimité
- CREATION EMPLOI ADJOINT D'ANIMATION SERVICE : à l'unanimité
- CREATION EMPLOI ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL ÎERE CLASSE : à l'unanimité
- ADHESION SERVICE PAIE À FAÇON — CENTRE DE GESTION : à l'unanimité
- DELEGATION DE SIGNATURE CONVENTION GLOBAL TERRITORIALE : à l'unanimité
- TARIFS BUREAUX ASSOCIATIONS
- TARIFS LOCAUX PROFESSIONNELS : à l'unanimité
- TARIFS HANGAR PHOTOVOLTAÏQUE : 14 pour, 1 abstention
- TARIFS CENTRE DE FORMATION ET CULTUREL LA CURE : 12 pour, 2 contre, 1 abstention
- DELEGATION DE SIGNATURE DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE : 12 pour
- DEFICIT COMPTE ADMINISTRATIF 2025 — CENTRE DE LOISIRS SANS
- DEFICIT COMPTE ADMINISTRATIF 2025 — CANTINE
- ADMISSION EN NON-VALEUR — BUDGET PRINCIPAL : à l'unanimité
- ADMISSION EN NON VALEUR — BUDGET PARC LOCATIF
- DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE — BUDGET PRINCIPAL
- DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE — BUDGET PARC LOCATIF : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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