Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2026-07-09

Conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 9 juillet 2026

Mise en clair, relue à l'atelier le 2026-10-01.

Ce qui a été décidé le 9 juillet

Lire les trois feuilles en clair ce qui était annoncé, ce qui a été décidé, ce que les documents ont de faux ou d'incomplet : imprimables en A4

Deux décomptes pour cette séance.

  • 12 : les actes que le relevé a retrouvés dans le procès-verbal, un par marque d'acte, et que la relecture a vérifiés ;
  • 10 : les délibérations que la collecte a découpées dans les pièces de la séance et publiées, listées ci-dessous.

L'écart n'est pas encore expliqué acte par acte. Un découpage peut séparer en deux ce que le procès-verbal compte pour un, ou retenir un fragment comme une délibération. Le relevé relu, lui, a été vérifié contre les marques d'acte du procès-verbal.

Les pièces

Les 10 délibérations publiées

  1. Projet Alimentaire Territorial (PAT): étude mutualisée restauration collective 2027 : à l'unanimité
  2. Renouvellement de la convention du Relais Petite Enfance du Vigan : à l'unanimité
  3. Reversement des attributions 2026 compensant le transfert de la part CPS des
  4. Demande d'admission en non valeur de créances irrécouvrables 2016-2020 - budget : à l'unanimité
  5. Demande de financement réhabilitation du réservoir de la Peyre - communes de : à l'unanimité
  6. Création emploi agent administratif de droit privé 35h : à l'unanimité
  7. Emplois saisonniers animation centre de loisirs / période vacances scolaires : à l'unanimité
  8. Création emploi agent de déchetterie pour accroissement temporaire d'activité : à l'unanimité
  9. Questions diverses
  10. Intervention de Mme Fortunato (Conseiller aux décideurs locaux), de Mme

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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