Les conseils en clair › 2026-06-30
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 30 juin 2026
Mise en clair, relue à l'atelier le 2026-10-01.
Ce qui a été décidé le 30 juin
Lire les trois feuilles en clair ce qui était annoncé, ce qui a été décidé, ce que les documents ont de faux ou d'incomplet : imprimables en A4
Deux décomptes pour cette séance.
- 19 : les actes que le relevé a retrouvés dans le procès-verbal, un par marque d'acte, et que la relecture a vérifiés ;
- 18 : les délibérations que la collecte a découpées dans les pièces de la séance et publiées, listées ci-dessous.
L'écart n'est pas encore expliqué acte par acte. Un découpage peut séparer en deux ce que le procès-verbal compte pour un, ou retenir un fragment comme une délibération. Le relevé relu, lui, a été vérifié contre les marques d'acte du procès-verbal.
Les pièces
- Procès-verbal : pv du conseil municipal du 30 juin 2026
- Registre des délibérations : cm du 30 juin 2026 deliberations
Les 18 délibérations publiées
- Etudes préalables
- Travaux (hors aléas)
- Dépenses connexes : à l'unanimité
- DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE - BUDGET PRINCIPAL 2026 : 2 contre, 1 abstention
- TARIFS LOCAUX PROFESSIONNELS MAISON DE SANTE 2026 : 2 contre, 1 abstention
- AIDE FINANCIERE SUBVENTION FAÇADE — M. FARGET : 13 pour, 2 contre
- CREATION EMPLOI COORDINATRICE ENFANCE JEUNESSE SERVICE
- CREATION EMPLOI COORDINATRICE ENFANCE JEUNESSE SERVICE : à l'unanimité
- CREATION EMPLOI ADJOINT D'ANIMATION SERVICE ACCUEIL : à l'unanimité
- CREATION EMPLOI ADJOINT D’ANIMATION SERVICE ACCUEIL
- CREATION EMPLOI ADJOINT D'ANIMATION SERVICE ACCUEIL : à l'unanimité
- EMPLO BA DE CAATTEE SORIE EFFECTIF EFFECTIF RMES HEBDOMADAIRE
- CREATION EMPLOI ADJOINT D'ANIMATION SERVICE : à l'unanimité
- CREATION EMPLOI ADJOINT D'ANIMATION SERVICE
- CREATION EMPLOI ADJOINT D'ANIMATION SERVICE : à l'unanimité
- AGENT D'ANIMATION PRINCIPAL ÎERE CLASSE
- AGENT SPECIAL PRINCIPAL DES CLASSES MATERNELLES DE Î1ERE : à l'unanimité
- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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