Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2026-03-03

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 3 mars 2026

Mise en clair, relue à l'atelier le 2026-10-01.

Ce qui a été décidé le 3 mars

Lire les trois feuilles en clair ce qui était annoncé, ce qui a été décidé, ce que les documents ont de faux ou d'incomplet : imprimables en A4

Deux décomptes pour cette séance.

  • 11 : les actes que le relevé a retrouvés dans le procès-verbal, un par marque d'acte, et que la relecture a vérifiés ;
  • 27 : les délibérations que la collecte a découpées dans les pièces de la séance et publiées, listées ci-dessous.

L'écart n'est pas encore expliqué acte par acte. Un découpage peut séparer en deux ce que le procès-verbal compte pour un, ou retenir un fragment comme une délibération. Le relevé relu, lui, a été vérifié contre les marques d'acte du procès-verbal.

Les pièces

  • Pièce : conseil municipal du 03 mars 2026

Les 27 délibérations publiées

  1. DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC : à l'unanimité
  2. correction del.2512-11 – AUTORISATION AU MAIRE POUR DÉPENSES INVESTISSEMENT – BP PRINCIPAL
  3. 0 (RESTES A RÉALISER) : à l'unanimité
  4. VERSEMENT FONDS DE CONCOURS CRÈCHE : à l'unanimité
  5. SUBVENTION CHAMP CONTRECHAMP : 8 pour, 1 contre
  6. CONVENTION MAIRIE - ADYCT : à l'unanimité
  7. CONVENTION MAIRIE – LA CARAVANE FILME : à l'unanimité
  8. TARIFS DISPENSAIRE
  9. TARIFS CENTRE DE CRÉATION ET DE FORMATION LA CURE
  10. TARIFS H.T. - PROFESSIONNELS : 11 pour, 1 abstention
  11. TARIFS H.T. - ASSOCIATIONS LASALLOISES
  12. PRESENTATION BUDGETS PREVISIONNELS 2026
  13. COMMUNE SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
  14. COMMUNE SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
  15. BUDGET PRINCIPAL SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
  16. BUDGET PRINCIPAL SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
  17. CANTINE SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
  18. CANTINE SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
  19. CLSH & AJ SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
  20. CLSH & AJ SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
  21. CURE SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
  22. CURE SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
  23. CURE SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
  24. CURE SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
  25. APPROBATION BUDGET 2026 – CONVENTION DE DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT : à l'unanimité
  26. AVENANT N° 6 CONVENTION DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT
  27. QUESTIONS DIVERSES

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2026 · Signaler une erreur