Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2026-04-16

Conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 16 avril 2026

Mise en clair, relue à l'atelier le 2026-10-01.

Christophe Boisson élu président

Lire les trois feuilles en clair ce qui était annoncé, ce qui a été décidé, ce que les documents ont de faux ou d'incomplet : imprimables en A4

Deux décomptes pour cette séance.

  • 1 : les actes que le relevé a retrouvés dans le procès-verbal, un par marque d'acte, et que la relecture a vérifiés ;
  • 53 : les délibérations que la collecte a découpées dans les pièces de la séance et publiées, listées ci-dessous.

L'écart n'est pas encore expliqué acte par acte. Un découpage peut séparer en deux ce que le procès-verbal compte pour un, ou retenir un fragment comme une délibération. Le relevé relu, lui, a été vérifié contre les marques d'acte du procès-verbal.

Les pièces

Les 53 délibérations publiées

  1. Election du président
  2. Détermination de la composition du bureau (nombre de vice-présidents et des autres membres)
  3. Election des vice-présidents et des éventuels autres membres du bureau
  4. Lecture et remise de la charte de l’élu local
  5. Informations générales sur le fonctionnement et les compétences de la Communauté de : à l'unanimité
  6. ID : 030-200034
  7. 260416-PV1_2026-AR
  8. 811E}NEUNLUOS
  9. C 111LC226(
  10. SIYA WIN ue JS8,5
  11. S34IVQl1OS S 3 Q
  12. 3LNVNNWNOI
  13. S14U1L 1V4u1A-S390
  14. NOI19113,1
  15. SSUANDE|I09
  16. “SO1IBPIJOS
  17. SoNEMEUNUUOS
  18. ‘AN3ZIHLHAG
  19. ‘SUOH}OU0y
  20. S9IQU9SSE,]
  21. SJ8]I8SU09
  22. NOMBRE NOMBRE des L
  23. SUFFRAGES SUFFRAGES
  24. n ID : 030-200034601-20260416-PV1_2026-AR
  25. SNN3140 89 SNN3190
  26. IUYEWON 9 9x1 un SHAWON
  27. ‘ 7 1 OL-LL2S
  28. O 1 L-LLZS
  29. e1EMNEUNWIWIOS
  30. S1VQGIQNV9
  31. e1qUON HANDIQNI
  32. D E S DE DE D E
  33. OBTENUS OBTENUS OBTENUS OBTENUS
  34. S1VGIGNV9 SUISISION
  35. SWI9ISI01}
  36. L1D : 030-200084601-20260416:PV1_2026-AR
  37. DE D E D E D E
  38. SNN2L4O SNN3140 SNN3140
  39. IUSNON 3UENON
  40. UOIÉÈWE]201d
  41. SNN31L40 SNN3140 SNN3L4O
  42. FUYEZWON 3YZWON FYEWON jy
  43. WON 1 7 HANDIQNI
  44. N P SJEJINSOY
  45. NON 3 7 HANOIQNI
  46. WON 3 1 YANDIQNI
  47. PIS91d-091A
  48. N P UONOSI]
  49. WON 2 1 HANOIQNI
  50. E ID : 030-200034601-20260416-PV1_2026-AR
  51. L E INDIQUER
  52. ét é NOMBRE NOMBRE
  53. S1VQGIQNV9 M

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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