Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2026-04-13

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 13 avril 2026

Mise en clair, relue à l'atelier le 2026-10-01.

Ce qui a été décidé le 13 avril

Lire les trois feuilles en clair ce qui était annoncé, ce qui a été décidé, ce que les documents ont de faux ou d'incomplet : imprimables en A4

Deux décomptes pour cette séance.

  • 28 : les actes que le relevé a retrouvés dans le procès-verbal, un par marque d'acte, et que la relecture a vérifiés ;
  • 22 : les délibérations que la collecte a découpées dans les pièces de la séance et publiées, listées ci-dessous.

L'écart n'est pas encore expliqué acte par acte. Un découpage peut séparer en deux ce que le procès-verbal compte pour un, ou retenir un fragment comme une délibération. Le relevé relu, lui, a été vérifié contre les marques d'acte du procès-verbal.

Les pièces

  • Pièce : conseil municipal 13 avril 2026

Les 22 délibérations publiées

  1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : 13 pour, 1 abstention
  2. APPROBATION COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 : à l'unanimité
  3. BUDGET CENTRE DE FORMATION ET DE CREATION LA CURE : à l'unanimité
  4. BUDGET CONVENTION DE DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT : à l'unanimité
  5. AFFECTATIONS DES COMPTES DE RESULTATS 2025
  6. DE RESULTAT : à l'unanimité
  7. GLOBAL CUMULE AU 31/12/2025
  8. COMMISSIONS COMMUNALES : à l'unanimité
  9. DESIGNATION DES DELEGUES ET CORRESPONDANTS : 11 pour
  10. CONSEIL D’ECOLE : 11 pour
  11. COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE : à l'unanimité
  12. PAYS D’ACCUEIL - CHANTIER D’INSERTION : 11 pour
  13. CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA MAISON DE RETRAITE : 11 pour
  14. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU POTABLE (SI : 11 pour
  15. SYNDICAT MIXTE D’ELECTRICITE DU GARD (S.M.E.G.) : 11 pour
  16. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE : à l'unanimité
  17. AUTORISATIONS D’ESTER EN JUSTICE : à l'unanimité
  18. DELEGATION AU MAIRE – REGIE DE RECETTES : 13 pour, 1 abstention
  19. AMENDES DE POLICE : 11 pour
  20. C.C.A.S. – ELECTION DES MEMBRES « ELUS » : 3 pour
  21. QUESTIONS DIVERSES
  22. CONCLUSION - AFFECTATION DU RESULTAT

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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