Les conseils en clair › 2026-03-20
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026
Mise en clair, relue à l'atelier le 2026-10-01.
Thierry Schweda élu maire
Lire les trois feuilles en clair ce qui était annoncé, ce qui a été décidé, ce que les documents ont de faux ou d'incomplet : imprimables en A4
Deux décomptes pour cette séance.
- 4 : les actes que le relevé a retrouvés dans le procès-verbal, un par marque d'acte, et que la relecture a vérifiés ;
- 2 : les délibérations que la collecte a découpées dans les pièces de la séance et publiées, listées ci-dessous.
L'écart n'est pas encore expliqué acte par acte. Un découpage peut séparer en deux ce que le procès-verbal compte pour un, ou retenir un fragment comme une délibération. Le relevé relu, lui, a été vérifié contre les marques d'acte du procès-verbal.
Les pièces
- Pièce : conseil municipal 20 mars 2026
Les 2 délibérations publiées
- DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS : 12 pour, 3 contre
- INDEMNITES DE FONCTION : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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