Conseil municipal du jeudi 12 février 2026

Deux décomptes pour cette séance.

• 1 : les actes que le relevé a retrouvés dans le procès-verbal, un par marque d'acte, et que la relecture a vérifiés ;
• 13 : les délibérations que la collecte a découpées dans les pièces de la séance et publiées, listées ci-dessous.

L'écart n'est pas encore expliqué acte par acte. Un découpage peut séparer en deux ce que le procès-verbal compte pour un, ou retenir un fragment comme une délibération. Le relevé relu, lui, a été vérifié contre les marques d'acte du procès-verbal.