Les conseils en clair › 2025-12-16

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 16 décembre 2025

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : conseil municpal du 16 decembre 2025

Les 22 délibérations publiées

1. ADOPTION RPQS EAU POTABLE SIAEP LASALLE 2024 : 12 pour
2. PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DU GARD
3. RENOUVELLEMENT CONVENTION D’UTILISATION DU STADE
4. CONVENTION BENEVOLE SERVICE PERISCOLAIRE
5. LA COMPETENCE EXTRASCOLAIRE A UNE COMMUNE
6. COMMUNES CAC-TS
7. BON D’ACHATS POUR LE PERSONNEL 2026
8. ADMISSION EN NON-VALEUR
9. AUTORISATION AU MAIRE POUR DEPENSES INVESTISSEMENTS
10. 0 (RESTES A
11. AIDE FINANCIERE VOYAGE SCOLAIRE 2026 – COLLEGE GALABERTE
12. ECOLE LE COLOMBIER DE LASALLE
13. AIDES A LA RENOVATION DES FAÇADES : à l'unanimité
14. DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT : 12 pour, 1 abstention
15. ASSAINISSEMENT
16. BUDGET DELEGATION 2025 LASALLE (TTC) : 12 pour, 1 abstention
17. BUDGET DELEGATION 2025 LASALLE
18. TARIFS LOGEMENTS : 12 pour
19. TARIFS BAUX PROFESSIONNELS
20. TARIF 2026
21. DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC : à l'unanimité
22. QUESTIONS DIVERSES

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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