Les conseils en clair › 2025-11-20

Conseil municipal

Conseil municipal du jeudi 20 novembre 2025

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : conseil municipal du 20 novembre 2025

Les 27 délibérations publiées

1. OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
2. TRAVAUX ECOLE LE COLOMBIER – DEMANDES DE SUBVENTIONS
3. DEPENSES PREVISIONNELLES DE L'OPERATION
4. RESSOURCES PREVISIONNELLES DE L'OPERATION : à l'unanimité
5. FORMATION ET CULTUREL LA CURE
6. DENOMINATION DES VOIES : à l'unanimité
7. MODALITES D’AMORTISSEMENT- BUDGET CHAUFFERIE BOIS : à l'unanimité
8. ET CULTUREL LA CURE : à l'unanimité
9. MODALITES D’AMORTISSEMENT DES BIENS EN M57 : à l'unanimité
10. DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET CANTINE
11. DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET PARC LOCATIF
12. DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET PRINCIPAL
13. DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET CHAUFFERIE BOIS
14. DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT : 13 pour, 1 abstention
15. ASSAINISSEMENT
16. LASALLE (TTC) : 13 pour, 1 abstention
17. MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE DE MANIEMENT DE FONDS : à l'unanimité
18. CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS – ADJOINTS D’ANIMATION
19. EMPLOI A TEMPS NON COMPLET DE 15 H / SEMAINE : à l'unanimité
20. EMPLOI A TEMPS NON COMPLET DE 12 H / SEMAINE : à l'unanimité
21. EMPLOI A TEMPS NON COMPLET DE 8 H / SEMAINE : à l'unanimité
22. SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS
23. EMPLOI PERMANENT – 28 h – ADJOINT TECHNIQUE : à l'unanimité
24. EMPLOI PERMANENT – 20 h – ADJOINT ADMINISTRATIF : à l'unanimité
25. EMPLOI PERMANENT – 15 h – ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL : à l'unanimité
26. MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
27. QUESTIONS DIVERSES

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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