Les conseils en clair › 2025-10-02
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : conseil municipal du 02 octobre 2025
Les 21 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : 12 pour, 1 abstention
- COORDINATION ACTIVITES ASSOCIATIVES : à l'unanimité
- CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT – ADJOINT TECHNIQUE : à l'unanimité
- TABLEAU DE L’EFFECTIF COMMUNAL
- ADHESION AU CONTRAT GROUPE « ASSURANCE STATUTAIRE »
- TBI + NBI
- FORMULES TOUS RISQUES – AGENTS CNRACL TAUX DE COTISATION
- FORMULES TOUS RISQUES – AGENTS IRCANTEC TAUX DE COTISATION : à l'unanimité
- INTELLECTUELLE – INSPECTIONS DETAILLEES INITIALES : à l'unanimité
- TARIFS « CANTINE SCOLAIRE » - CORPS ENSEIGNANT
- TARIFS « UTILISATION DU MATERIEL ET MOYENS LOGISTIQUES »
- MATERIEL COURANT
- MATERIEL T ECHNIQUE
- MATERIEL DIVERS
- MATERIEL DE LA FILATURE
- LASALLE ANCIEN CANTON
- AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – M. FLOUTIER RENE : à l'unanimité
- DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE – BUDGET PRINCIPAL
- COLOMBIER » - DEMANDE DE SUBVENTION : à l'unanimité
- LA FÊTE DE LA FORÊT DES CEVENNES
- QUESTIONS DIVERSES
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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