Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2025-07-09

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 9 juillet 2025

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 11 délibérations publiées

  1. Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 4 juin 2025 : à l'unanimité
  2. Attribution du marché de travaux de réhabilitation des réseaux AEP et AC rue | béal, barry - commune Val-d'aigoual | : à l'unanimité
  3. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre de la construction de la STEP de Val- d'Aigoual : à l'unanimité
  4. Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et remise aux normes des bâtiments de la station de Prat-Peyrot
  5. Avenant au marché de travaux lot 1- Terrassement/VRD/Clotures pour la
  6. Modification des tarifs des charges et contrats services pour résidences : à l'unanimité
  7. Convention annuelle de moyens financiers 2025 - Pacte territorial France | : à l'unanimité
  8. Convention de Pacte Territorial - France Rénov'’ - Animation de l'Espace conseil France Rénov’ « Causses Aigoual Cévennes » 2025-2029 : à l'unanimité
  9. Création Emploi permanent - Auxiliaire de puériculture à temps non complet : à l'unanimité
  10. Création Emploi permanent - Auxiliaire de puériculture à temps complet : à l'unanimité
  11. Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Electricité du Gard (SMEG) : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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