Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2025-06-04

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 4 juin 2025

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 27 délibérations publiées

  1. en date du 8/2/2023 et de la commune de Saint André de Valborgne en date du 21/12/2022 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune » actant le budget de délégation ; Budget délégation Saint André de Valborgne (HT) Charges à car : à l'unanimité
  2. en date du 7/02/2024 et de la commune de Saumane en date du 15/1/2024 actant l'avenant à la convention de délégation n°1 modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2023 Saumane (HT) Charges à caractères général 22 337.08€ Charges de : à l'unanimité
  3. en date du 3/4/2024 et de la commune de Dourbies en date du 29/3/2024 N° DEL2024_036 actant l'avenant n°1 à la convention de délégation 2024 suivant : Budget délégation 2024 Dourbies (HT) Charges à caractères général 27 000€ Charges de personnel 26 000€ T
  4. en date du 3/4/2023 et de la commune de Peyrolles-en-Cévennes en date du 22/5/2024 ayant comme objet « l'avenant à la convention de délégation des compétences en matière d'eau potable » mentionnant le budget délégation suivant : Budget délégation 2024 Pey : à l'unanimité
  5. en däte du 3/4/2024 et de la commune de Lasalle en date du 10/4/2024 actant l'avenant n°2 à la convention de délégation de la commune de Lasalle ; Budget délégation 2024 Lasalle (TTC) Charges à caractères général 158 300€ Charges de personnel 30 000€ Tota : 23 pour, 1 abstention
  6. en date du 3/4/2024 et de la commune de Saint André de Majencoules en date du 4/4/2024 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune de Saint André de Majencoules actant le budget de délégation 2024 : Budget délégation 2024 Saint : 21 pour, 3 abstentions
  7. en date du 3/4/2024 et de la commune de Saint Sauveur Camprieu en date du 7/6/2024 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune » actant le budget de délégation 2024 ; Budget délégation 2024 Saint Sauveur Camprieu (TTC) Charges : à l'unanimité
  8. en date du 3/4/2024 et du SIAEP L'Estréchure Saumane N°DE_2024_005 en date du 11/4/2024 ayant comme objet « l'avenant à la convention de délégation du SIAEP L'Estréchure Saumane » actant le budget de délégation 2024 suivant : Budget délégation 2024 SIAEP : à l'unanimité
  9. en date du 3/4/2024 et de la commune de Trèves en date du 6/6/2024 N°D2024-06-01 ayant comme objet « avenant N°1 à la convention de délégation des compétences en matière d'eau potable et d'assainissement des eaux usées » actant le budget de délégation 202
  10. en date du 14/12/2022 et de la commune de Les Plantiers en date du 6/12/2022 actant le budget de délégation 2023 suivant : Budget délégation Les Plantiers (HT) Charges à caractères général 20 000€ Charges de personnel 8 000€ Total 28 000€ : à l'unanimité
  11. Délibération n° 78
  12. Proposition pour la fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes : 13 pour
  13. Délibération n° 80
  14. Octroyer les subventions pour l'exercice 2025 : 24 pour, 1 abstention
  15. Décisions modificatives budgétaires N°1 « Budget Déchets » - Section : à l'unanimité
  16. Décision modificative budgétaire 2025 N°1 SPIC « Eau et Assainissement » : 24 pour, 1 abstention
  17. Modification du règlement et des prix du service d'eau potable : 24 pour, 1 abstention
  18. Approbation du plan de financement de l'animation du site Natura 2000
  19. Convention d'utilisation du service de gestion des déchets de la
  20. Convention avec le Centre Social L'Oustal pour l'accueil des enfants de la : à l'unanimité
  21. Remboursement des frais de mandat spécial du président et du 1er vice- président de la Communauté de Communes : à l'unanimité
  22. Projet de revitalisation du hameau de Saint-Sauveur-des-Pourcils : à l'unanimité
  23. Indemnité horaire pour travail de nuit, du dimanche et des jours fériés : à l'unanimité
  24. Création d’un emploi temporaire - Chargé de projet PAT : à l'unanimité
  25. Délibération n° 92
  26. Présentation du rapport Social Unique (RSU) - Données 2023 : à l'unanimité
  27. Résiliation du bail emphytéotique conclu entre la commune de Saïnt : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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