Les conseils en clair › 2025-04-02

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 2 avril 2025

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV du 02.04.2025.pdf
• Registre des délibérations : Délibération N°48 du 2 avril 2025 Tarifs 2025 SPANC tampon
• Registre des délibérations : Délibération N°66 du 2 avril 2025 Modif délibération N°12 Redevances
• Registre des délibérations : Deliberations du 02.04.2025.pdf

Les 53 délibérations publiées

1. en date du 8/2/2023 et de la commune de Saint André de Valborgne en date du 21/12/2022 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune » actant le budget de délégation ; Budget délégation Saint André de Valborgne (HT) Charges à car : à l'unanimité
2. en date du 7/02/2024 et de la commune de Saumane en date du 15/1/2024 actant l'avenant à la convention de délégation n°1 modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2023 Saumane (HT) Charges à caractères général 22 337.08€ Charges de : à l'unanimité
3. en date du 3/4/2024 et de la commune de Dourbies en date du 29/3/2024 N° DEL2024_036 actant l'avenant n°1 à la convention de délégation 2024 suivant : Budget délégation 2024 Dourbies (HT) Charges à caractères général 27 000€ Charges de personnel 26 000€ T
4. en date du 3/4/2023 et de la commune de Peyrolles-en-Cévennes en date du 22/5/2024 ayant comme objet « l'avenant à la convention de délégation des compétences en matière d'eau potable » mentionnant le budget délégation suivant : Budget délégation 2024 Pey : à l'unanimité
5. en date du 3/4/2024 et de la commune de Lasalle en date du 10/4/2024 actant l'avenant n°2 à la convention de délégation de la commune de Lasalle ; Budget délégation 2024 Lasalle (TTC) Charges à caractères général 158 300€ Charges de personnel 30 000€ Tota : 23 pour, 1 abstention
6. en date du 3/4/2024 et de la commune de Saint André de Majencoules en date du 4/4/2024 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune de Saint André de Majencoules actant le budget de délégation 2024 : Budget délégation 2024 Saint : 21 pour, 3 abstentions
7. en date du 3/4/2024 et de la commune de Saint Sauveur Camprieu en date du 7/6/2024 ayant comme objet l'avenant à la convention de délégation de la commune » actant le budget de délégation 2024 : Budget délégation 2024 Saint Sauveur Camprieu (TTC) Charges : à l'unanimité
8. en date du 3/4/2024 et du SIAEP L'Estréchure Saumane N°DE_2024_005 en date du 11/4/2024 ayant comme objet « l'avenant à la convention de délégation du SIAEP L'Estréchure Saumane » actant le budget de délégation 2024 suivant : Budget délégation 2024 SIAEP : à l'unanimité
9. en date du 3/4/2024 et de la commune de Trèves en date du 6/6/2024 N°D2024-06-01 ayant comme objet « avenant N°1 à la convention de délégation des compétences en matière d'eau potable et d'assainissement des eaux usées » actant le budget de délégation 202
10. en date du 14/12/2022 et de la commune de Les Plantiers en date du 6/12/2022 actant le budget de délégation 2023 suivant : Budget délégation Les Plantiers (HT) Charges à caractères général 20 000€ Charges de personnel 8 000€ Total 28 000€ : à l'unanimité
11. Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 5 mars 2025 : à l'unanimité
12. Affectation de résultat 2024 « Budget Principal » : à l'unanimité
13. Approbation 2025 « Budget Principal »
14. Vote des taux des taxes directes locales 2025 : à l'unanimité
15. Taxe GEMAPI 2025 : à l'unanimité
16. Affectation de résultat 2024 Budget Déchets : à l'unanimité
17. Approbation 2025 Budget Déchets
18. Vote du taux de la TEOM (Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères) pour l'exercice 2025 : à l'unanimité
19. Délibération n° 43
20. Affectation de résultat 2024 Budget AEP/Assainissement : à l'unanimité
21. Approbation 2025 Budget AEP/Assainissement : 23 pour, 1 abstention
22. Tarification de l'eau et de l'assainissement 2025 : 23 pour, 1 abstention
23. Tarification du hameau de Valdebouze : à l'unanimité
24. Délibération N°48 du 2 avril 2025 Tarifs 2025 SPANC tampon : à l'unanimité
25. Affectation de résultat 2024 Budget Climatographe : à l'unanimité
26. Approbation 2025 Budget Climatographe : à l'unanimité
27. Approbation 2025 Budget Maison de l'Eau
28. Affectation de résultat 2024 Budget Filière Bois Énergie : à l'unanimité
29. Approbation 2025 Budget Filière Bois Énergie : à l'unanimité
30. Avenant à la convention de délégation de la commune de Dourbies 2025
31. Avenant à la convention de délégation de la commune de Lasalle 2025 : 23 pour, 1 abstention
32. Avenant à la convention de délégation de la commune de Les Plantiers 2025 : à l'unanimité
33. Avenant à la convention de délégation de la commune de Peyrolles-en : à l'unanimité
34. Avenant à la convention de délégation de la commune de Revens 2025 : à l'unanimité
35. Avenant à la convention de délégation de la commune de Saint André de : 21 pour, 3 abstentions
36. Avenant à la convention de délégation de la commune de Saumane 2025 : à l'unanimité
37. Avenant à la convention de délégation de la commune de Saint André de : à l'unanimité
38. Avenant à la convention de délégation de la commune de SIAEP L'Estréchure : à l'unanimité
39. Avenant à la convention de délégation de la commune de Soudorgues 2025 : à l'unanimité
40. Avenant à la convention de délégation de la commune de Saint-Sauveur : à l'unanimité
41. Délibération n° 65
42. Délibération N°66 du 2 avril 2025 Modif délibération N°12 Redevances
43. DÉLIBÉRATION RELATIVE AU DÉPÔT DE DEMANDES DE SUBVENTIONS ET À LA : à l'unanimité
44. Attribution des marchés de travaux pour la réalisation du RLESI phase 3 : 23 pour, 1 abstention
45. Délibération n° 69
46. Subventions aux associations — Année 2025 — Association La Filature du
47. Subvention à l'Association Initiative Gard : à l'unanimité
48. Participation financière Mission Locale Garrigue et Cévennes : 22 pour, 2 contre
49. Cotisation 2025 association des Communes et Collectivités forestières du : à l'unanimité
50. Délibération n° 74
51. Convention de mise à disposition temporaire de matériel communautaire : à l'unanimité
52. Emplois saisonniers - Climatographe Mont Aigoual : à l'unanimité
53. Emplois saisonniers - Service Déchets : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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