Les conseils en clair › 2025-02-05

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 5 février 2025

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV 05.02.2025.pdf
• Registre des délibérations : Délibération N°12 du 5 février 2025 Redevances 2025 AEP (1)
• Registre des délibérations : Deliberations du 05.02.2025.pdf

Les 34 délibérations publiées

1. Avance de trésorerie 2025 : Associations Office de Tourisme Mt Aigoual Causses et Cévennes et
2. Régie Eau potable et assainissement
3. Tarifs et ouverture Maison de l'Eau
4. Convention de passage pour le RLESI phase 3
5. Contrats d'assurance contre les risques statutaires
6. Création poste adjoint technique Climatographe
7. Création poste agent social Crèches 32h
8. Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels pour le remplacement des agents publics
9. Questions diverses
10. Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 11 décembre : à l'unanimité
11. Pacte Agroécologique
12. Avenant au contrat de DSP pour « la gestion et l'exploitation de l’éco-station : 0 pour, 22 contre, 1 abstention
13. Implantation d'une unité de granulation de bois sur la commune de Saint : à l'unanimité
14. BUDGET PRINCIPAL - Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 : à l'unanimité
15. BUDGET DECHETS - Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 : à l'unanimité
16. BUDGET CLIMATOGRAPHE - Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 : à l'unanimité
17. BUDGET AEP/ASSAINISSEMENT - Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 : 22 pour, 1 abstention
18. Avance de trésorerie 2025 - Subvention aux associations Office de Tourisme
19. Demande subvention DETR // travaux urgents sur le réseau d'eaux usées suite au schéma directeur d'assainissement sur le bourg de Valleraugue : 22 pour, 1 abstention
20. Fixer les durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles : 22 pour, 1 abstention
21. Délibération N°12 du 5 février 2025 Redevances 2025 AEP (1)
22. Délibération n° 13
23. Conventionnement de passage pour l'extension du réseau de randonnées phase 3 : à l'unanimité
24. Demande de subventions Fête de la Transhumance 2025 : à l'unanimité
25. Adhésion à la mission de Médiation proposée par le CDG 30
26. Création Emploi permanent - Adjoint technique à temps non complet : à l'unanimité
27. Création Emploi permanent - Adjoint technique à temps non complet : à l'unanimité
28. Création Emploi permanent - Agent social à temps non complet 32 h : à l'unanimité
29. Instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur : à l'unanimité
30. Recrutement de personnels en contrat d'engagement éducatif : à l'unanimité
31. Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles : à l'unanimité
32. Emplois saisonniers entretien centres de loisirs / périodes vacances scolaires / 25 heures hebdomadaires : à l'unanimité
33. Emplois saisonniers animation centres de loisirs / périodes vacances scolaires /42 heures hebdomadaires : à l'unanimité
34. Adopter la proposition de convention

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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