Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2024-12-11

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 11 décembre 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 24 délibérations publiées

  1. Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 30 octobre 2024 : à l'unanimité
  2. Réponse à l'appel à projet SNANC volet « Soutien à l'émergence de nouveaux
  3. Convention de partenariat RURENER / Communauté de Communes Causses : à l'unanimité
  4. Fonds de concours commune de Lasalle - Construction nouvelle crèche à : à l'unanimité
  5. Délibération n° 192
  6. Décisions modificatives budgétaires N°5 « Budget Principal » - Section : à l'unanimité
  7. Décisions modificatives budgétaires N°1 « Climatographe » - Section
  8. Délibération n° 195
  9. Validation des tarifs de Station Alti Aigoual hiver 2024-2025
  10. Service public de la rénovation de l'habitat
  11. Rapport sur les prix et la qualité du service d'eau potable 2023 - Régie eau potable et assainissement de la Communauté de Communes Causses Aigoual : 24 pour, 1 abstention
  12. Délibération n° 199
  13. Rapport sur les prix et la qualité du service d'assainissement non collectif : 24 pour, 1 abstention
  14. Attribution pour le marché de travaux EU et AEP — Saint André de Valborgne : 24 pour, 1 abstention
  15. Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation / remise aux normes des bâtiments de Prat-Peyrot : à l'unanimité
  16. Avenant 2 du marché d'étude opérationnelle et d'assistance technique : extension du réseau de randonnées phase 3 : à l'unanimité
  17. Avenant n°1 à la convention avec la Communauté des Communes du Pays | : à l'unanimité
  18. Application citoyenne : à l'unanimité
  19. Emploi saisonnier Maison de l’eau / 6 mois / 32 h, hebdomadaires : à l'unanimité
  20. Aide à la Banque alimentaire du Gard : à l'unanimité
  21. Vœux relatif à la reconsidération de l'effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques
  22. Convention de mise à disposition par la commune de Saint-Sauveur : à l'unanimité
  23. Enquête publique & enquête parcellaire captage de Lasalle- commune de : à l'unanimité
  24. Création emploi permanent de droit privé - Agent administratif à temps complet - Service Public Industriel et Commercial Eau potable et Assainissement

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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