Les conseils en clair › 2024-09-25

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 25 septembre 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : Proces verbal du 25 septembre 2024.pdf
• Registre des délibérations : Délibération c.c 25.09.24
• Registre des délibérations : Délibération c.c 25.09.24

Les 26 délibérations publiées

1. en date du 03/07/2024 actant trois axes identifiés grâce au diagnostic de territoire préalable à la présente convention : - La lecture publique : les bibliothèques comme cœur battant des communes - La valorisation des patrimoines : architectures, paysages : 22 pour, 1 abstention
2. Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 3 juillet 2024 : à l'unanimité
3. Avenant à la convention territoriale pour la généralisation de l'éducation artistique et culturelle : à l'unanimité
4. Délibération n° 152 : à l'unanimité
5. Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et : à l'unanimité
6. Décisions modificatives budgétaires N°2 « Budget Principal » - Section : à l'unanimité
7. Décisions modificatives budgétaires N°3 « Budget Principal » - Section : à l'unanimité
8. Décision modificative budgétaire 2024 N°3 SPIC « Eau et Assainissement » : à l'unanimité
9. Lancement de l'appel d'offres pour le marché de maîtrise d'œuvre du projet de réhabilitation des bâtiments de Prat-Peyrot : à l'unanimité
10. Attribution pour le marché de l'étude stratégique eau potable et assainissement : 22 pour, 1 abstention
11. Autorisation de défrichement pour la création de la STEP de Val-d'Aigoual : à l'unanimité
12. Délibération n° 160
13. Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties - Exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un : 21 pour, 2 abstentions
14. Délibération n° 162
15. Reversement des attributions 2024 compensant le transfert de la part CPS des communes
16. Demande de financement au Parc national des Cévennes pour la réalisation du cartoguide relatif au RLESI phase 3 : à l'unanimité
17. Demande de subvention fonctionnement 2025 - Conseil Départemental du : à l'unanimité
18. Subvention 2025 - Conseil Départemental du Gard - Poste de coordonnateur de service de proximité pour personnes âgées : à l'unanimité
19. Convention de groupement de commande entre les Communautés de : 22 pour, 1 abstention
20. Convention avec la Communauté des Communes du Pays Viganais pour l'appel à projet Fonds d'innovation de la petite enfance : à l'unanimité
21. Renouvellement de convention de délégation partielle de la compétence extrascolaire à une commune : à l'unanimité
22. Création Emploi permanent - Adjoint administratif à temps non complet
23. Création Emploi permanent - Adjoint administratif à temps complet : à l'unanimité
24. Demande de renouvellement du classement de l'Office de tourisme en catégorie II : à l'unanimité
25. Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
26. Mise à disposition du personnel ALSH de Lasalle à la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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