Les conseils en clair › 2024-09-23

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 23 septembre 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : conseil municipal du 23 septembre 2024

Les 17 délibérations publiées

1. EXTRASCOLAIRE
2. MODIFICATION DU TABLEAU DE L’EFFECTIF COMMUNAL
3. LA BERGERIE : CESSION DE FONDS ET BAIL COMMERCIAL
4. EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE – INSCRIPTION PROGRAMME
5. M. SERRE : Le SMEG
6. EXTENSION DU RESEAU TELECOM
7. TARIFS POUR L’UTILISATION DES SALLES MUNICIPALES
8. ACTIVITES ASSOCIATIVES, STAGES ET RESIDENCES
9. MANIFESTATIONS
10. AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – M. LEFEVRE Philippe ET Mme : à l'unanimité
11. AIDE A LA RENOVATION DES FACADES – Mme SABATIER Patricia –
12. MODIFICATION DE CREDIT – BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT
13. ADHESION AU PAYS CEVENOL 2024
14. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL
15. CREATION D’UN CONTRAT D’APPRENTISSAGE
16. SUBVENTION CLASSE DECOUVERTE
17. QUESTIONS DIVERSES

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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