Les conseils en clair › 2024-07-10
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 10 juillet 2024
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : conseil municipal du 10 juillet 2024
Les 22 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
- D’ELECTRICITE : à l'unanimité
- RESEAU ELECTRIQUE
- ACTUALISATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES : à l'unanimité
- ADMISSION EN NON-VALEUR – FACTURE CRECHE
- DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE - CANTINE
- FACTURES EAU - BUDGET PRINCIPAL
- INDEMNITES ELUS : à l'unanimité
- TABLEAU RECAPITULATIF DES INDEMNITES
- L 2123-24-1 – II)
- ECOLE LE COLOMBIER
- LANCEMENT APPEL D’OFFRES – RESTAURATION SCOLAIRE
- INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS
- ET MEUBLES DE TOURISME : à l'unanimité
- AUXILIAIRES MEDICAUX
- TARIFS FÊTE VOTIVE
- TARIFS CHAUFFERIE BOIS
- TARIFS PÔLE ENFANCE
- ALSH – PERISCOLAIRE
- BUVETTE HORS MARCHE
- DANS LE CADRE D’UNE MANIFESTATION
- QUESTIONS DIVERSES
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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