Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2024-07-03

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 3 juillet 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 19 délibérations publiées

  1. Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 29 mai 2024 : à l'unanimité
  2. Délibération n° 131 : à l'unanimité
  3. CANDIDATURE DU PETR CAUSSES ET CÉVENNES A L'APPEL A PROJET « AVELO 3 » DE : à l'unanimité
  4. Délibération n° 133 : à l'unanimité
  5. Délibération n° 134
  6. Décision modificative budgétaire 2024 N°2 SPIC « Eau et Assainissement » : 24 pour, 1 abstention
  7. Recherche de financement pour l'animation évènementielle du | : à l'unanimité
  8. Modification délibération n°120/2024 : Demande de subvention pour un accompagnement juridique sur la gouvernance du Climatographe et de l'Office de : à l'unanimité
  9. Commune de Peyrolles — DUP : 24 pour, 1 abstention
  10. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023 | : à l'unanimité
  11. Convention avec la Communauté de communes Piémont Cévenol pour l'utilisation du quai de transit : à l'unanimité
  12. Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats
  13. Adhésion au Guichet Unique du Spectacle Occasionnel (GUSO) pour le
  14. Création Emploi permanent de droit privé suite à modification de groupe d'emploi - Agent administratif / secrétariat à temps complet - Service Public : à l'unanimité
  15. CDD Accroissement temporaire activité — Responsable RH-— temps non complet 21h hebdomadaires : à l'unanimité
  16. Modification nombre d'heures Saisonniers - Service Déchets — délibération : à l'unanimité
  17. Création Technicien Principal 1°"e Classe temps complet / Suppression : à l'unanimité
  18. Délibération n° 147 : à l'unanimité
  19. Remplacement d’un délégué titulaire au sein du PETR Causses et Cévennes

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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