Les conseils en clair › 2024-05-29
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 29 mai 2024
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : 1 PV du 29.05.2024 tampon.pdf
- Registre des délibérations : Deliberations du 29 mai 2024.pdf
Les 45 délibérations publiées
- Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 03/04/24
- Présentation sur l’avancement de l’élaboration de la Charte Forestière par le PETR Causses et
- Approbation du Compte Administratif 2023 « Eau/Assainissement »
- Décision modificative budget « Eau et Assainissement »
- Fonds de concours aux communes 2024
- Construction crèche à Lasalle : Lot N°2 « Gros œuvre – Ravalement – Bardage bois »
- Subventions aux associations : La Filature du Mazel et ASA de l’Hérault – Critérium des Cévennes
- Candidature à l’appel à projet « Tourisme durable, responsable et solidaire » de la Région pour le
- Demande de subvention auprès du Département du Gard pour les bornes de recharge – Escapade
- Demande de subvention auprès du Département du Gard : accompagnement juridique concernant
- Demande de subvention auprès du Parc National des Cévennes pour la sculpture de l’arrivée du
- Plan de financement NATURA 2000 pour la période du 01/01/24 au 31/12/24
- Tarif nuit pour séjour centre de loisirs
- Remplacement adjoint administratif à temps complet
- Modification horaire adjoint technique service déchets
- Contrat à durée déterminée 8h30 : Accroissement temporaire crèche de Notre Dame de la
- Contrat à durée déterminée saisonniers pour Climatographe
- Suppression poste de rédacteur 24h30 – Responsable Ressources Humaines
- Modification délibération N°210/2023 du 13/12/23 : Cession de la résidence Les Sorbiers
- Point sur la démarche du projet de Pacte agroécologique
- Questions diverses : 24 pour, 1 abstention
- Approbation du Compte de Gestion 2023 « Eau/Assainissement »
- Modification règlement intérieur des déchetteries
- Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 3 avril 2024
- Approbation du Compte de Gestion 2023 « Régie Eau et Assainissement »
- Élire Mr VIGNE Alexandre pour présider et mettre aux voix le compte administratif 2023 : 23 pour, 1 abstention
- Décision modificative budgétaire 2024 N°1 SPIC « Eau et Assainissement » - Section
- Fonds de concours 2024 aux communes : 23 pour, 2 abstentions
- Changement de dénomination du budget « Météosite Mt Aigoual » : à l'unanimité
- Marché de travaux — Construction crèche à Lasalle - Relance du lot n°2 « Gros oeuvre/ravalement/bardage boisés »
- Marché de prestation pour l’exploitation des STEP de Lasalle et St André de : 24 pour, 1 abstention
- Modification du règlement intérieur des déchèteries : à l'unanimité
- Subventions aux associations — Année 2024 — Association La Filature du Mazel : à l'unanimité
- Subventions aux associations — Année 2024 : 21 pour, 3 contre
- Candidature à l’ Appel à projets « Tourisme durable, responsable et solidaire » de la : à l'unanimité
- Délibération n° 119
- Demande de subvention pour un accompagnement juridique sur la gouvernance du : 23 pour, 2 abstentions
- Approbation du plan de financement de l’animation du site Natura 2000 « Vallée du
- Tarifs Accueil de loisirs nuit : à l'unanimité
- Création Emploi permanent - Agent administratif polyvalent à temps complet - 35h — : à l'unanimité
- Création d’un emploi permanent suite à modification horaire — Adjoint technique 35h : à l'unanimité
- CDD Accroissement temporaire activité — Agent de crèche ND La Rouvière- temps : à l'unanimité
- CDD Saisonniers - Météosite Mont Aigoual : à l'unanimité
- Suppression — poste permanent Rédacteur — Responsable des Ressources humaines à : à l'unanimité
- Annule et remplace la délibération N°210/2023 du 13/12/23 : Cession de la résidence : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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