Les conseils en clair › 2024-05-27
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 27 mai 2024
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : conseil municipal du 27 mai 2024
Les 8 délibérations publiées
- ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES : à l'unanimité
- ART’SCENE : à l'unanimité
- LES JARDINS D’EMERAUDE : à l'unanimité
- LASALLE 2 GYMS : 12 pour, 1 contre, 1 abstention
- SUBVENTION 2024 – CLUB AÏKIDO : à l'unanimité
- Lorsque l’agent n'a pas été employé et rémunéré pendant la totalité de la période de
- Lorsque plusieurs employeurs publics ont successivement employé et rémunéré
- Lorsque plusieurs employeurs publics emploient et rémunèrent simultanément
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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