Les conseils en clair › 2024-04-03

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 3 avril 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV du 03.04.2024 signe.pdf
• Registre des délibérations : Deliberation du 03.04.2024.pdf

Les 56 délibérations publiées

1. en date du 5/7/2023 et du SIA Espérou en date du 4/8/2023 actant l’avenant à la convention de délégation modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2023 SIA Espérou (TTC) Charges à caractères général 44 908€ Charges de personnel 13 0 : 22 pour, 2 abstentions
2. en date du 14/12/2022 et du SIAEP L’Estréchure Saumane en date du 7/12/2022 actant le budget de délégation 2023 suivant : Budget délégation 2023 SIAEP L’Estréchure Saumane (TTC) Charges à caractères général 38 940€ Charges de personnel 17 200€ Total 56 14 : 22 pour, 2 abstentions
3. en date du 13/12/2023 et de la commune de Lasalle en date du 13/12/2023 actant l’avenant à la convention de délégation modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2023 Lasalle (TTC) Charges à caractères général 153 100€ Charges de per : 22 pour, 2 abstentions
4. en date du 13/12/2023 et de la commune de Soudorgues en date du 15/1/2024 actant l’avenant à la convention de délégation modifiant le budget de délégation comme suit : Budget délégation 2023 Soudorgues (TTC) Charges à caractères général 44 710€ Charges de : 22 pour, 2 abstentions
5. Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 6 mars 2024 : à l'unanimité
6. Affectation de résultat 2023 « Budget Principal » : à l'unanimité
7. Délibération n° 55 : à l'unanimité
8. Vote des taux des taxes directes locales 2024 : à l'unanimité
9. Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations : à l'unanimité
10. Affectation de résultat 2023 « DECHETS » : à l'unanimité
11. Approbation Budget 2024 « Déchets » : à l'unanimité
12. Vote du taux de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) pour l’exercice 2024
13. Redevance spéciale pour les exploitants des terrains de camping pour l'exercice 2024 : à l'unanimité
14. Approbation Budget 2024 « Météosite Mt Aigoual »
15. Tarifs du Climatographe — Observatoire du Mont Aigoual : à l'unanimité
16. Affectation de résultat 2023 « MAISON DE L’EAU » : à l'unanimité
17. Approbation Budget 2024 « Maison de l’Eau » : à l'unanimité
18. Affectation de résultat 2023 « Filière Bois Energie »
19. Approbation Budget 2024 « Filière Bois Energie » : à l'unanimité
20. Affectation de résultat 2023 « Régie Eau et Assainissement» : 24 pour, 1 abstention
21. Approbation Budget 2024 « Régie Eau et Assainissement » : 23 pour
22. Tarification de l’eau et de l’assainissement 2024 : 23 pour, 2 abstentions
23. Redevance SPANC 2024 : à l'unanimité
24. Mise à jour du règlement du service eau potable et assainissement : 15 pour, 4 contre, 5 abstentions
25. Avenant à la convention de délégation de la commune de Causse Bégon : 22 pour, 2 abstentions
26. Avenant à la convention de délégation de la commune de Dourbies : 22 pour, 2 abstentions
27. Avenant à la convention de délégation de la commune de Lasalle
28. Avenant à la convention de délégation de la commune de Peyrolles : 22 pour, 2 abstentions
29. Avenant à la convention de délégation de la commune de Revens : 22 pour, 2 abstentions
30. Avenant à la convention de délégation de la commune de Saint André de Majencoules : 22 pour, 2 abstentions
31. Avenant à la convention de délégation de la commune de Saint Sauveur Camprieu : 22 pour, 2 abstentions
32. Avenant à la convention de délégation de la commune de Saumane : 22 pour, 2 abstentions
33. Avenant à la convention de délégation du SIA Espérou : 22 pour, 2 abstentions
34. Avenant à la convention de délégation du SIAEP L’Estréchure Saumane : 22 pour, 2 abstentions
35. Avenant à la convention de délégation de la commune de Soudorgues : 22 pour, 2 abstentions
36. Avenant à la convention de délégation de la commune de Trèves : 22 pour, 2 abstentions
37. Demande de subvention complémentaire « étude stratégique générale eau potable et assainissement » : 23 pour, 1 abstention
38. Commune de Dourbies et Trèves - Demande de subvention appel à projet économie et efficience de l’eau : 23 pour, 1 abstention
39. Commune de Lasalle - Demande de subvention sur les travaux de la STEP de Lasalle : 23 pour, 1 abstention
40. Commune de Val-d’Aigoual - Demande de subvention extension du réseau potable sur des hameaux en tension : 23 pour, 1 abstention
41. Commune de Peyrolles - Demande de subvention mise en place de l’unité de traitement d’arsenic : 23 pour, 1 abstention
42. Commune de Val-d’Aigoual - Demande de subvention création du réseau de transfert et de la STEP de Val-d’Aigoual : 23 pour, 1 abstention
43. Commune de Val-d’Aigoual — construction d’une nouvelle station d’épuration — déclaration au titre des articles L214-1 à L214-6 du Code de l'Environnement : 23 pour, 1 abstention
44. Commune de Saint Sauveur Camprieu - Demande de subvention appel à projet renouvellement des canalisations d’eau potable : 23 pour, 1 abstention
45. Commune de Saint André de Majencoules - Demande de subvention extension du réseau potable sur des hameaux en tension : 23 pour, 1 abstention
46. Commune de Dourbies - Demande de subvention additif au schéma directeur d’eau potable : 22 pour, 1 contre, 1 abstention
47. Subventions aux associations — Année 2024
48. Délibération n° 98
49. Recherche de financement Fonds Vert - Climatographe — Observatoire du Mont
50. Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics : à l'unanimité
51. CDD Saisonniers - Service Déchets
52. Saisonniers CDD 6 mois — Climatographe : à l'unanimité
53. Adopter la proposition selon les modalités mentionnées : à l'unanimité
54. Demander l’habilitation a API particulier : à l'unanimité
55. Motion contre la fermeture du CMPEA : à l'unanimité
56. Commune de Lasalle - Demande de subvention extension du réseau potable sur le secteur de la Mouthe : 21 pour, 2 abstentions

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2024 · Signaler une erreur