Les conseils en clair › 2024-03-11

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 11 mars 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : conseil municipal du 11 mars 2024

Les 10 délibérations publiées

1. AMENDES DE POLICE
2. DUREE ANNUELLE DES TEMPS DE TRAVAIL ET CYCLES DE TRAVAIL
3. COORDINATION)
4. PÔLE ENFANCE ANNUALISÉ : 11 pour
5. TARIF LOCATION 3ème ETAGE MAIRIE : 10 pour, 3 abstentions
6. BONS D’ACHAT – AMICALE DE LA GENDARMERIE
7. MODIFICATION COMPOSITION COMMISSION « COMMUNICATION »
8. COMPTES ADMINISTRATIFS 2023
9. CONVENTION DE DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT - Section de
10. QUESTIONS DIVERSES

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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