Les conseils en clair › 2024-03-06
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 6 mars 2024
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV 6 03 2024.pdf.pdf
Les 8 délibérations publiées
- Modification du règlement et des prix du service d’eau potable : 17 pour, 1 contre, 8 abstentions
- Subvention à l’Association Initiative Gard : 25 pour, 1 abstention
- Cession BOM Renault CF-805-JN : à l'unanimité
- Création d’un emploi permanen—t Directeur-trice des Ressources humaines - à temps : à l'unanimité
- CDD Maison de l’eau / 6 mois / 32 heures hebdomadaires : à l'unanimité
- Modification rémunération journalière contrat d'engagement éducatif : à l'unanimité
- Résultat marché de travaux — Construction crèche à Lasalle : à l'unanimité
- Questions diverses
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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