Les conseils en clair › 2024-02-07

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 7 février 2024

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : Procès verbal 07 02 24.pdf
• Procès-verbal : PV du 07.02.2024
• Registre des délibérations : Deliberations du 7 fevrier 2024.pdf

Les 52 délibérations publiées

1. Demande de subvention Fête de la Transhumance 2024
2. Structure animatrice de sites Natura 2000 pour la période 2023-2025
3. Convention 2024 — Animation du Guichet Rénov’Occitanie — CPIE du Gard
4. Création 2 postes d'agent de maitrise suite à promotion interne
5. Création d’un poste adjoint technique Principal 1*° classe suite à avancement de grade
6. Modification horaire agent de propreté pour Climatographe
7. Contrat à durée déterminée 15h : accroissement temporaire d’activité crèche de L’Espérou
8. Recrutement animateurs et agent d'entretien Accueil de loisirs
9. Suppression poste agent administratif 17h30 SPIC Eau potable/Assainissement
10. Contrat d'apprentissage Auxiliaire de puériculture crèches
11. Stagiaire pour la Maison de l’Eau — Année 2024
12. Accueil dans les locaux du Pacte Pastoral Intercommunal/Natura 2000 de 2 stagiaires
13. Adhésion au Réseau d'écoute, d’appui et d'accompagnement des parents (Reaap)
14. Questions diverses : à l'unanimité
15. Axe 1
16. Recueil de données synthétiques
17. Création d’un SIG
18. Création d’un tableau de bord
19. Axe 2
20. Animation et planification territoriale
21. DÉCIDE de conclure un contrat d’apprentissage en 2024 conformément au tableau suivant : à l'unanimité
22. BUDGET PRINCIPAL : à l'unanimité
23. BUDGET DECHETS : à l'unanimité
24. BUDGET METEOSITE MT AIGOUAL : à l'unanimité
25. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) : à l'unanimité
26. Avenant convention de délégation de Revens : 23 pour, 1 abstention
27. Délibération n° 7 : 24 pour, 1 abstention
28. Avance de trésorerie 2024 - Subvention aux associations Office de Tourisme Mt
29. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre de structuration du réseau de randonnées phase 3 : à l'unanimité
30. Convention de partenariat — contribution des membres fondateurs au fonctionnement de l’association Aigoual Cévennes Pic Saint-Loup : à l'unanimité
31. Remboursement des dépenses non éligibles à l’association Aigoual Cévennes Pic Saint : à l'unanimité
32. AMI Eau et climat - Demande subvention CD30 : à l'unanimité
33. Création d’un emploi temporaire — Chargé de projet Eau et climat — 35h hebdomadaires : à l'unanimité
34. Fonds de concours commune de Val-d’Aigoual - Changement des Menuiseries et volet roulants à la crèche de L’Espérou et installation radiateurs électriques crèche de Notre Dame : à l'unanimité
35. Organisation de la Fête de la Transhumance 2024 : à l'unanimité
36. Participation financière Mission Locale Garrigue et Cévennes : à l'unanimité
37. Election de la structure animatrice de sites Natura 2000 pour 2023, 2024 et 2025
38. Adhésion à l’association des Amis du Chemin de saint Guilhem : à l'unanimité
39. Convention de financement avec le Centre permanent d’Initiatives pour l’environnement (CPIE) du Gard pour la mise en place du guichet unique de la rénovation : à l'unanimité
40. Création 2 emplois d’Agent de maitrise à temps non complet / Suppression 2 emplois d’Adjoint technique principal de 2°" classe ; suite à promotion interne : à l'unanimité
41. Création Adjoint Technique Principal 1°"*° Classe temps complet / Suppression Adjoint : à l'unanimité
42. Création d’un emploi permanent suite à modification horaire — Adjoint technique / agent d’entretien à 14h annualisées : à l'unanimité
43. CDD Accroissement temporaire activité — Agent de crèche L’Espérou — temps non complet 15h hebdomadaires : à l'unanimité
44. Mise en place de contrat d’engagement éducatif (contrat de droit privé) : à l'unanimité
45. Animateurs des Accueils de loisirs : à l'unanimité
46. Agent d’entretien - locaux centre de loisirs — Adjoint technique : à l'unanimité
47. Suppression — poste permanent Agent administratif à 17h30 SPIC Eau potable et : à l'unanimité
48. CONTRAT D'APPRENTISSAGE : à l'unanimité
49. Délibération n° 29 : à l'unanimité
50. Stagiaires sur le projet de pacte agro-écologique
51. Adhésion à l’association Réseau d’Ecoute et d’Appui et d’Accompagnement des : à l'unanimité
52. Pistes DFCI — Servitudes de passage et d’aménagement : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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