Les conseils en clair › 2023-12-13

Conseil municipal

Conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV-du-13.12.2023.pdf
• Pièce : conseil municipal du 13 decembre 2023

Les 14 délibérations publiées

1. ACTUALISATION DES DIVERS TARIFS 2024 : à l'unanimité
2. CONCESSION CIMETIERE / 30 ans
3. ENLEVEMENT ENCOMBRANTS
4. BONS D’ACHAT AU PERSONNEL
5. PROJET CRECHE HALTE-GARDERIE – BAIL EMPHYTEOTIQUE
6. LASALLE ET SAINTE CROIX DE CADERLE
7. LASALLE ET SOUDORGUES
8. ET REVISION DES PRIX 2023
9. AVENANT CONVENTION DE DELEGATION DE LASALLE : 10 pour, 3 abstentions
10. DELEGATION EAU ET ASSAINISSEMENT : 10 pour, 3 abstentions
11. AVENANT CONTRAT MAINTENANCE STATION D’EPURATION 2024 : 9 pour
12. PRECEDENT)
13. REMPLACE LA DELIBERATION DU 30 NOVEMBRE 2023
14. QUESTIONS DIVERSES

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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