Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2023-12-13

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 13 décembre 2023

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 51 délibérations publiées

  1. Demande de subvention pour l’étude faisabilité secteurs en tensions
  2. Marché travaux Val- d’Aigoual à Notre Dame de la Rouvière : 22 pour, 1 abstention
  3. APPROUVE le marché à passer avec
  4. Scénario tendanciel (service actuel) : à l'unanimité
  5. Scénario optimisé : 21 pour, 2 abstentions
  6. Scénario TI (mise en place tarification incitative) : 5 pour, 15 contre, 3 abstentions
  7. DÉCIDE de conclure un contrat d’apprentissage en 2023 conformément au tableau suivant : 22 pour, 1 abstention
  8. Au sein du PETR Causses et Cévennes désigne : à l'unanimité
  9. Approuver le procès-verbal du Conseil communautaire du 25 octobre 2023 : à l'unanimité
  10. Engagements respectifs de la Communauté de communes et des communes dans le projet « Escapades à vélo »
  11. Validation des tarifs de la station de ski de Prat Peyrot — Station Alti Aigoual - Hiver : à l'unanimité
  12. Demande de subvention FEDER Massif Central 2021-2027 — plan de financement du projet global de transformation et de requalification de la station de Prat-Peyrot : à l'unanimité
  13. Décision modificative budgétaire 2023 N°5 SPIC « Eau et Assainissement » - Section : 22 pour, 1 abstention
  14. Avenant convention de délégation de Lasalle — Régie AEP/Assainissement : 22 pour, 1 abstention
  15. Avenant convention de délégation de Soudorgues : 22 pour, 1 abstention
  16. Demande de subvention pour l’étude de faisabilité sur Soudorgues et Saint André de : 22 pour, 1 abstention
  17. Clôture contrat de maitrise d’œuvre pour l’étude et la résiliation d'ouvrages d’architecte, projet requalification station d’épuration saint André de Majencoules dossier N° : 22 pour, 1 abstention
  18. Attribution du marché travaux urgents sur le réseau d’eaux usées suite au SDA sur le bourg de ND de la Rouvière : 22 pour, 1 abstention
  19. Demande DETR // travaux urgents sur le réseau d’eaux usées suite au SDA sur le bourg de ND de la Rouvière : 22 pour, 1 abstention
  20. Marché de prestation de service pour l'exploitation de trois stations d'épuration : 22 pour
  21. Facturation de la redevance prélèvement sur la ressource en eau sur la commune de : 22 pour, 1 abstention
  22. Convention vente d’eau à la commune de Sumène : 22 pour, 1 abstention
  23. RPQS 2022 SPANC : 22 pour, 1 abstention
  24. Convention de raccordement de lJ’ESAT la Pradelle : 22 pour, 1 abstention
  25. Création Emploi permanent de droit privé - Agent administratif à temps non complet : à l'unanimité
  26. Recrutement d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité de droit privé
  27. Avenant travaux de réhabilitation de l'Observatoire du Mt Aigoual — Lot 11 et A05 : à l'unanimité
  28. Choix nouvelle organisation service Déchets : 21 pour, 2 abstentions
  29. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés 2021 et 2022 : à l'unanimité
  30. Mise en place de la filière REP (Responsabilité Elargie du Producteur) « déchets issus des Produits et des Matériaux de la Construction et du Bâtiment » par le SYMTOMA : à l'unanimité
  31. Fonds de concours commune de Val-d’Aigoual - Aménagement extérieur crèche de : à l'unanimité
  32. Modifier le budget 2023 « Budget Principal » de la section de fonctionnement : à l'unanimité
  33. Décisions modificatives budgétaires 2023 N°3 « Budget Principal » - Section
  34. Cession de la résidence Les Sorbiers sur la commune de St-Sauveur-Camprieu : à l'unanimité
  35. Participation financière du Budget Météosite Mt Aigoual au Budget Principal pour la mise à disposition du Climatographe
  36. Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers le budget annexe de la : à l'unanimité
  37. Participation financière aux frais de fonctionnement suite à la convention d'utilisation du Temple de Peyrolles par Le Collectif ARCHYTAS : à l'unanimité
  38. Renouvellement de convention de délégation partielle de la compétence extrascolaire à une commune : à l'unanimité
  39. Modification et renouvellement de mise à disposition du personnel des Offices de : à l'unanimité
  40. Modification et renouvellement de mise à disposition du personnel ALSH de Lasalle à la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes
  41. Création d’emploi permanent- Animateur — Médiateur scientifique : à l'unanimité
  42. Contrat d’apprentissage - Climatographe : à l'unanimité
  43. Création d’un emploi permanent- Agent d’entretien 7 heures annualisées - suite à modification horaire
  44. Création d’emploi permanent- Adjoint technique 7h annualisées : à l'unanimité
  45. Annule et remplace la délibération n°183-2023 - Création emploi non-permanent : 22 pour, 1 abstention
  46. Emploi permanent - Agent administratif 3,5h annualisées — service enfance jeunesse
  47. Suppression poste Agent de maitrise à temps complet suite à avancement de grade : à l'unanimité
  48. Accueil Stagiaires dans les services de la communauté de communes
  49. Délibération modifiant les autorisations spéciales d’absence pour événement familiaux : à l'unanimité
  50. Remplacement délégués au PETR Causses et Cévennes, au EPTB des Gardons et au : à l'unanimité
  51. Demande de subvention — Etat — Construction crèche de Lasalle : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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