Les conseils en clair › 2023-11-30

Conseil municipal

Conseil municipal du jeudi 30 novembre 2023

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : conseil municipal du 30 novembre 2023

Les 19 délibérations publiées

1. TARIFS 2024 REGIE DE COORDINATION
2. GITE DU 75 : 10 pour, 2 contre
3. MATERIEL COURANT
4. MATERIEL TECHNIQUE
5. MATERIEL DIVERS
6. PHOTOCOPIES
7. MATERIEL DE LA FILATURE
8. SALLE DU FOYER DES GLYCINES
9. LOCATION DE MATERIEL
10. ACTIVITES ASSOCIATIVES, STAGES ET RESIDENCES
11. MANIFESTATIONS
12. DANS LE CADRE D’UNE MANIFESTATION
13. PUBLIC D’EAU POTABLE 2022 : 1 abstention
14. SUBVENTIONS DE FACADES
15. FRAIS DE RESTAURATION SCOLAIRE
16. ET REVISION DES PRIX
17. ADMISSION EN NON-VALEUR DE TITRES DE RECETTES DES ANNEES : à l'unanimité
18. DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES
19. QUESTIONS DIVERSES

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2023 · Signaler une erreur