Les conseils en clair › 2023-11-15
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 15 novembre 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : conseil municipal du 15 novembre 2023
Les 18 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : 12 pour, 1 abstention
- JANVIER 2024
- ADHESION AUX NOUVELLES CONVENTIONS DU CENTRE DE GESTION
- TRAVAIL – CENTRE DE GESTION : à l'unanimité
- CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE MEDECINE PREVENTIVE – : à l'unanimité
- PROFESSIONNELS – CENTRE DE GESTION : à l'unanimité
- INVALIDITE – CENTRE DE GESTION
- MODIFICATION DES TARIFS DE CANTINE
- TARIFS CANTINE LASALLE et EXTERIEUR
- TARIFS CANTINE LASALLE et EXTRIEUR
- COMMISSIONS COMMUNALES : à l'unanimité
- GINSBOURGER, M. Frank VIVET
- SUBVENTIONS DE FACADES
- TARIFS ASSOCIATIONS LASALLOISES
- TARIFS LOCAL DE VEILLE DE LA MAISON DE SANTE
- MODIFICATION DU TABLEAU DE L’EFFECTIF COMMUNAL
- ET LA CALADETTE – CONSULTATION ENTREPRISES
- QUESTIONS DIVERSES
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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