Les conseils en clair › 2023-10-25
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 25 octobre 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV du 25.10.2023.pdf
- Registre des délibérations : Deliberation du 25.10.2023.pdf
Les 16 délibérations publiées
- ACTE : 17 pour, 2 abstentions
- Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 20 septembre 2023 : à l'unanimité
- Candidature au programme Villages d’avenir : à l'unanimité
- Financements pour le développement du Climatographe : à l'unanimité
- Recours à des bénévoles ou collaborateurs occasionnels : à l'unanimité
- Annulation de la redevance d’affermage 2022/2023 et 2023/2024 et du remboursement de la redevance d’occupation du domaine public pour les saisons hivernales 2022/2023 et
- DSP pour la gestion de l’exploitation de l’Eco-station 4 saisons de Prat Peyrot et ses services annexes — demande d’indemnisation de service public : 0 pour, 16 contre, 3 abstentions
- Décision modificative budgétaire 2023 N°4 SPIC « Eau et Assainissement » - Section : à l'unanimité
- REGLES ET DUREES D'AMORTISSEMENT EN M57
- Convention avec la Communauté de communes du Pays Viganais pour utilisation du quai de transit : à l'unanimité
- Remboursement au SYMTOMA de l'armoire à Déchets Dangereux de la déchèterie de : à l'unanimité
- Soutien au dispositif Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD) : 17 pour, 2 abstentions
- Convention d’adhésion au service de Médecine préventive : à l'unanimité
- Convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels : à l'unanimité
- Convention d’adhésion au service Partenariat CNARCL et Invalidité
- Création 1 emploi Agent de maitrise principal à temps complet suite à avancement de grade : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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