Les conseils en clair › 2023-09-20

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 20 septembre 2023

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV du 20.09.2023.pdf
• Registre des délibérations : Délibérations 20.09.2023
• Registre des délibérations : liste des deliberations 20 septembre 2023.pdf

Les 53 délibérations publiées

1. Bilan sur le fonctionnement du Climatographe
2. Demande de subvention Fonds Vert – modification du plan de financement concernant le
3. Consultation pour une assistance à maitrise d’ouvrage concernant les futures prestations de : à l'unanimité
4. Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2023 (FPIC) : à l'unanimité
5. Convention de partenariat entre le Pacte pastoral et l’ADDEARG
6. Appel à projet de la CAF pour un fond d’innovation petite enfance
7. Participation financière en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation : à l'unanimité
8. Création d’emploi permanent suite à modification horaire – Adjoint technique 15h : à l'unanimité
9. Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 25h mensuelles - Service développement : à l'unanimité
10. Suppression de poste – Adjoint Administratif principal 1ère classe à temps complet - suite à : à l'unanimité
11. Questions diverses : 10 pour, 6 contre, 10 abstentions
12. LL DEPARTEMENT : GARD
13. 9 845.38 EHT
14. 4 dl DEPARTEMENT : GARD
15. oual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN : à l'unanimité
16. goual ARRONDISSEMENT: LE VIGAN : à l'unanimité
17. A PROPOS : à l'unanimité
18. MP3D 2 600 E HT : à l'unanimité
19. CAUSSE BEGON
20. L'ESTRECHURE
21. ST SAUVEUR CAMPRIEU
22. VAL-D’AIGOUAL
23. CC CAUSSES AIGOUAL CEVENNES 276 663 € : à l'unanimité
24. ï DEPARTEMENT : GARD
25. rh DEPARTEMENT : GARD : 25 pour, 1 abstention
26. al ARRONDISSEMENT : LE VIGAN : à l'unanimité
27. 1 DEPARTEMENT : GARD : à l'unanimité
28. L DEPARTEMENT : GARD
29. À, sual DEPARTEMENT : GARD : à l'unanimité
30. Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 5 juillet 2023 : à l'unanimité
31. Avenant aux travaux de réhabilitation et d’aménagement de l'Observatoire du Mont : à l'unanimité
32. Demande de subvention Fonds Vert — modification du plan de financement concernant le projet de réhabilitation des bâtiments de Prat-Peyrot : à l'unanimité
33. Attribution de la consultation concernant l'étude de faisabilité pour la création d’une : à l'unanimité
34. Convention financière entre la commune de Sumène et la Communauté de Communes : à l'unanimité
35. Attribution marche pour le marché de maitrise d'œuvre de la future STEP de Val- d’Aigoual : à l'unanimité
36. Consultation pour une assistance à maitrise d’ouvrage concernant les futures prestations de gestion sur la STEP de Val-d’Aigoual / Lasalle / St André de Valborgne : à l'unanimité
37. Décision modificative budgétaire 2023 N°3 SPIC « Eau et Assainissement » - Section : à l'unanimité
38. Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2023 : à l'unanimité
39. Crédit relais pour le préfinancement des subventions — Projet Centre d’interprétation et de sensibilisation aux changements climatiques à l'observatoire du Mt Aigoual : à l'unanimité
40. Demande de subvention de fonctionnement 2024 Conseil Départemental du Gard pour la Maison France Services de Lasalle/St André de Valborgne : à l'unanimité
41. Subvention 2024 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de service de proximité pour personnes âgées : à l'unanimité
42. Candidature à l’Appel à manifestation d’intérêt Agence de l'Eau Rhône Méditerranée : 25 pour, 1 abstention
43. Candidature à l’Appel à projet AEAG « Economie et efficience de l’eau » : à l'unanimité
44. Vente véhicule DACIA Duster N°EZ-582-RA au Budget régie SPIC Eau et : à l'unanimité
45. Délibération n° 159 : à l'unanimité
46. Participation financière à la complémentaire santé (mutuelle) dans le cadre d’une procédure de labellisation : à l'unanimité
47. Création d'emploi permanent suite à modification horaire — Adjoint technique 15h hebdomadaires : à l'unanimité
48. Création d'emploi permanent suite à modification horaire — Adjoint technique 15h hebdomadaires : à l'unanimité
49. Création d’emploi permanent- Adjoint technique 6h hebdomadaires : à l'unanimité
50. Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 25h mensuelles - Service développement et aménagement du territoire
51. Suppression de poste — Adjoint Administratif principal 1*"* classe à temps complet - suite à promotion interne : à l'unanimité
52. Suppression de poste — Agent social 28h30 - suite à modification horaire : à l'unanimité
53. Abroge et remplace la délibération N°135 du 5 juillet 2023 - Mise en place du référentiel comptable M57 à compter du 1“ janvier 2024 : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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