Les conseils en clair › 2023-07-05

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 5 juillet 2023

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV du 05.07.2023.pdf
• Registre des délibérations : Délibérations du 5 juillet 2023

Les 36 délibérations publiées

1. Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 24 mai 2023 : à l'unanimité
2. Avenants pour la réhabilitation et l’aménagement de l’Observatoire du Mont Aigoual en vue
3. Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre de remise aux normes des bâtiments et
4. Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre projet de construction crèche de Lasalle
5. Renouvellement de la convention de partenariat dans le cadre du suivi des Espaces Sites et : 20 pour, 2 abstentions
6. Attribution marché pour la réalisation des schémas directeurs d’Assainissement des Eaux
7. Avenant au règlement de service eau potable
8. Application du règlement de service eau potable : 20 pour, 2 contre
9. Avenant convention de délégation du SIA Espérou : 21 pour, 1 abstention
10. Décision modificative budgétaire 2023 N°2 SPIC « Eau et Assainissement » - Section : à l'unanimité
11. Transfert emprunt du Syndicat SIAEP L’Estréchure Saumane
12. Décisions modificatives budgétaires 2023 N°1 « Budget Météosite Mt Aigoual » - Section : à l'unanimité
13. Décisions modificatives budgétaires 2023 N°2 « Budget Météosite Mt Aigoual » - Section : à l'unanimité
14. Mise en place du référentiel comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 : à l'unanimité
15. Tarifs des loyers, charges et contrats services pour résidences « Les Ormeaux » à Lanuéjols : à l'unanimité
16. Avenant à la convention de mise à disposition du coupeur fendeur de bois à moteur diesel
17. Recrutement Emploi pour accroissement temporaire d’activité de droit privé - Agent : à l'unanimité
18. Création d’un emploi permanent – Agent de crèche à 35h : à l'unanimité
19. Adoption des Projets d’Etablissements des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant : à l'unanimité
20. Remplacement d’un délégué titulaire au sein du PETR Causses et Cévennes : à l'unanimité
21. Evolution de la convention d’adhésion au service « Protection des données » du CDG 30
22. Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage : à l'unanimité
23. Questions diverses
24. DEPARTEMENT : GARD N°126/2023
25. MONTANT GLOBAL 124 188 EHT
26. LES PLANTIERS SIAEP SE
27. MONTANT GLOBAL 213 977€ HT
28. ER DEPARTEMENT : GARD
29. oual ARRONDISSEMENT: LE VIGAN
30. Soual ARRONDISSEMENT: LE VIGAN : 20 pour, 2 contre
31. EXTENSION AEP CHEMIN DU BUIS MONTANT : à l'unanimité
32. DEPARTEMENT : GARD N°132/2023
33. Soual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN
34. oual ARRONDISSEMENT :| LE VIGAN : à l'unanimité
35. FA DEPARTEMENT : GARD
36. ET DE TRAITEMENT POUR LE RECYCLAGE DES BOUTEILLES EN PLASTIQUE : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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